4206-i-1812-PPL-Blin-Place de lAcadémie
1 juin 2021 N° 4206. _____. ASSEMBLÉE NATIONALE ... PROPOSITION DE LOI ... rappelé et élargi par la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de.
ÉDITION DES DEBATS PARLEMENTAIRES
palc) n» 149. Assemblée nationale. — Dépôt d'une proposition de loi de M. Beu- enioz tendant à modifier les dispositions de la
TABLES DES DÉBATS
9 juil. 2022 PROPOSITION DE LOI n° 170 RE- ... commission : « Proposition de loi relative aux ... l'Assemblée nationale le 16 octobre 1973 par.
ASSEMBLEE NATIONALE TABLES DES DEBATS TABLE DES
3 avr. 1978 Proposition de loi n° 11 (1979-1980). ... 247 462 ; SERVICE NATIONAL. ... n° 1812. [19 juin. 1980]. — Discussion le 25 juin 1980 . —.
ÉDITION DES DEBATS PARLEMENTAIRES
scrutin de la proposition de loi avec modifications
JOURNAL. OFFICIEL
18 avr. 1983 Premer ministre (p . 1801). Affaires sociales et solidarité nationale Ip. Agriculture (p .1802). Budget (p . 1812).
QUESTIONS ÉCRITES RÉPONSES DES MINISTRES
28 juin 1993 REMISES A LA PRÉSIDENCE DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE ... Politique et réglementation - loi n• 9.3-2 du 4 janvier 1993 -.
JOURNAL OFFICIEL
Assemblée nationale. - Transmission de la proposition de loi p. 76 ( Document n» 6331). - Dépôt du rapport de M. Pelleray
TABLES DES DÉBATS
3 avr. 1978 L'Assemblée prend acte de son élection ... nationales (n° 575) [5 ocotobre 1978] . ... proposition de loi organique visant à modifier.
ASSEMBLÉE NATIONALE QUESTIONS ÉCRITES RÉPONSES DES
6 mai 1991 des propositions contenues dans un document intitulé Veuvage ... rité l'application adaptée de la loi no 80-546 du 17 juillet 1980
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