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*MAJ*

Edition : FEVRIER 2018

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Fédération

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TABLE DES MATIÈRES

Chapitre I

LES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

A. Les arbitres

B. Les organisations

C. Les compétiteurs : règles administratives et sportives

D. Les dispositions médicales

E. La publicité

F. Les distinctions

G. Les modifications de règlements

H. Les annexes

Chapitre II

LES RÈGLEMENTS SPORTIFS

II.1. U Le Tir sur Cibles Extérieures

II.2. U Le Tir en Salle

II.3. U Le Tir en Campagne

II.4. U Le Règlement commun au Parcours Nature et au Tir sur Cibles 3D

II.5. U Le Parcours Nature

II.6. U Le Tir 3D

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CHAPITRE I

LES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

A. Les arbitres

B. Les organisations

C. Les compétiteurs : règles administratives et sportives

D. Les dispositions médicales

E. La publicité

F. Les distinctions

G. Les modifications de règlements

H. Les annexes

Table des Matières

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I. U LES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

Sommaire

A. Les Arbitres

A.1 Les règles éthiques du corps arbitral de la FFTA A.2 Z14)#0+5#6+10 F7 %1425 #4$+64#. #7 5G+0 FG .# FFTA

A.3 La Commission Régionale des Arbitres

A.4 Les " outils de travail b FG .Z#4$+64G

B. Les Organisations

B.1 Z14)#0+5#6ion du greffe des compétitions

B.2 Z#%%Ð5 #7 6G44#+0

B.3 Les marqueurs

et la nomination des arbitres

B.7 Points particuliers

B.8 Les règles de sécurité sur les terrains

C. Les Compétiteurs : règles

administratives et sportives

C.1 Les compétiteurs étrangers

C.2 Les compétiteurs handicapés

C.3 Les dispositions administratives communes : catégories, surclassements, transferts C.4. Comportement sur les terrains de compétition C.5 Qualifications/sélections aux Championnats de

France U Classements Nationaux

C.6 G5 4Ð).G5 FZ#$#0F10

C.7 Les records de France et les meilleures

performances françaises

C.8 G5 4Ð).G5 FZGJ%.75+10

C.9 Les licences

C.10 Réclamations U Appels U Litiges

C.11 Les sanctions

C.13 Les indicateurs de vent

C.14 Le tir avec deux arcs

C.15 Les interprétations de la WA

D. Les Dispositions Médicales

D.1 Le suivi médical des arbitres

D.2 Le certificat médical de non contre-indication à la pratique sportive

D.3 Les surclassements

D.4 La lutte contre le dopage

E. La Publicité

E.1 Sur le terrain

E.2 Pour les compétiteurs

F. Les Distinctions

F.1 Pour la WA

F.2 Pour la FFTA

G. Les Modifications de Règlements

G.1 #6G5 FZ#22.+%#6+10

H. Les Annexes

Annexe 1 :

La Commission Nationale des Arbitres (C.N.A.)

Responsable Gestion des Distinctions Internationales

Les Responsables Arbitres de Région (P.C.R.A.)

Annexe 2 :

3#22146 FZ#4$+64G : Tir FITA, Tir en Salle, Fédéral et

Tir Beursault

3#22146 FZ#4$+64G : Tir en Campagne et Tir Nature

Annexe 3 :

Demande de WA TARGET

GI#0FG FZETOILE WA et ARROW HEAD

Annexe 4 :

GI#0FG FZ*1I1.1)#6+10 FG 4G%14F FG

rance ou de meilleure performance

Les Records de France et les Meilleures

Performances Françaises

Annexe 5 :

Annexe 6 :

Annexe 7 :

Nomenclature matériel de tir

Annexe 8 :

Accessoires de terrains

Table_des_Matières

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*MAJ* Les Règlements Généraux Edition Février 2018

Introduction

Cette première partie traite des arbitres et de l'arbitrage. Le manuel "Constitution et Règlements de la

WA", relatif aux statuts et règlements administratifs de la WA, ainsi que certains articles, ne sont pas

4G241F7+65 +%+T

Les arbitres sont des licenciés de la FFTA. Bénévolement, ils acceptent :

de recevoir une formation spécifique comprenant l'étude de règlements précis et souvent complexes ;

de passer après un stage un examen écrit ;

de maintenir leurs connaissances à jour par l'étude des modifications continuelles des règlements

émanant aussi bien de la WA que de la FFTA ;

2174 6175T

Les règlements applicables sont composés des éléments suivants : - Le présent livre des règlements

- Des décrets : ces décrets sont votés par le comité directeur et sont là pour définir de manière

.5

sont valables pour une durée provisoire qui peut être revue par le comité directeur. Après cette

durée, soit ils sont intégrés au livre des règlements soit ils sont abandonnés.

sont créées par la CNA et elles sont validées par les commissions concernées (elles sont distribuées

à toutes les commissions) et le cas échéant à le(a) vice-président(e) à la vie sportive. Elles peuvent

pro8G0+4 FG 2.75+G745 5174%G U 814.F 4%*G4;X %1II+55+105 52146+8G5X #4%*G45X #4$+64G5X P Les interprétations et les décrets prévalent sur le livre des règlements.

A. LES ARBITRES

A.1 LES REGLES ETHIQUES DU CORPS ARBITRAL DE LA FFTA

A.1.1 CODE MORAL DE LZRBITRE ET DU JEUNE ARBITRE

Le code moral est partie intégrante de la Charte Ethique et Déontologie de la FFTA. Les arbitres et les

HG70G5 #4$+64G5 5ZG0)#)G06 Ê 4G52G%6G4 .G5 6G4IG5 FG .# *#46G G0 6176G %+4%1056#0%GT (Application au 01/04/2018) A.1.2 TEXTE DU SERMENT DE LZRBITRE ET DU JEUNE ARBITRE

"Je jure, sur l'honneur, d'appliquer et de faire appliquer exactement et loyalement les règlements établis

par la FFTA, dans toutes les épreuves sportives (Bouquets Provinciaux, Concours Fédéraux, Concours

FITA, Tir en Campagne ou Parcours Nature) auxquelles je prendrai part ou pour lesquelles je serai

désigné comme arbitre.

Conscient de l'honneur qui m'est fait en m'admettant parmi les arbitres de la fédération, j'accepte d'en être

exclu dans les conditions qui m'ont été précisées si je manquais aux devoirs qui m'incombent de ce fait.

En foi de quoi, je m'engage en signant le présent Procès-Verbal."

Sommaire R G

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Les Règlements Généraux Edition Février 2018

TŃ Z03C

4D

0C 6 0314 3

D3 6 4

C D

A.2.1 LA COMMISSION NATIONALE DES ARBITRES (CNA)

Pour t4#+6G4 .G5 37G56+105 FZ#4$+64#)G #7 5G+0 FG .# DX

conformément aux dispositions statutaires, désigne les membres de la Commission Nationale des

Arbitres. Ils doivent impérativement être des arbitres fédéraux en activité et sont choisis en raison de

La liste des membres est publiée au Journal Officiel de la fédération et en annexe 1.

La CNA coordonne les relations avec les Présidents des Commissions Régionales des Arbitres (PCRA)

dont la liste est publiée dans le guide calendrier fédéral des compétitions et en annexe 1.

bonne marche de la gestion des distinctions internationales (FITA Star et Arrow Head). A.2.1.1. COMPOSITION : selon les statuts de la FFTA.

A.2.1.2 FONCTIONNEMENT

la CNA est présidée par un membre élu du Comité Directeur de la FFTA ; elle nomme parmi ses

membres un secrétaire et un secrétaire-adjoint.

Les membres de la CNA se répartissent les tâches administratives qui lui incombent et

particulièrement - la rédaction des PV de réunions ; Régionaux, correction, jury, édition et diffusion des résultats) ; - le suivi du fichier des arbitres ; (sur commande), mallettes

A.2.1.3 MISSIONS ET PREROGATIVES

Assurer le respect des règlements sportifs de la FFTA ; Editer et mettre à jour le manuel de l'arbitre ;

Assurer les relations avec les PCRA ;

Veiller à la formation des arbitres ;

o définir les modalités et référentiels des formations, des examens ; o organisation de la formation continue ; o assurer le contrôle des connaissances ; o définir les prestations de serment ; Aide à la formation des arbitres fédéraux par : o des stages pratiques ; o des études de cas ; Proposer et former les postulants arbitres internationaux ;

Désigner les Présidents de Commission des Arbitres des championnats de France et des

compétitions nationales ; Réunir et assurer la formation des PCRA et des formateurs ;

Assurer la solidarité du corps arbitral ;

corps arbitral ;

Le Président de la CNA (ou ses représentants) participent aux travaux des différentes

Commissions Sportives ;

Au cours de leur réunion annuelle, les arbitres tirent la coupe DEMARE et la coupe BOULANGER

pour les arcs classiques et le challenge Désiré HAZARD / Robert SIMON pour les arcs à poulies

(voir le règlement) ;

Sur demande FZ70 1I+té Régional, et aux frais de celle-ci, participer à une réunion régionale

regroupant les arbitres de cette région, afin d'étudier les règlements ou régler des situations

particulières.

Sommaire R G

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Les Règlements Généraux Edition Février 2018

A.2.1.4 LE CONSEIL FEDERAL DZRBITRAGE

A.2.1.4.1 Rôle

Le Conseil Fédéral d'Arbitrage (CFA) a pour objectif de régler tous différents qui peuvent survenir au sein

du corps arbitral de la FFTA.

Le Conseil Fédéral d'Arbitrage ne peut s'auto saisir. Il est saisi par le Bureau de la FFTA ou par le

Président de la FFTA.

Le CFA est chargé de traiter tous problèmes, y compris disciplinaires, concernant les arbitres qui, dans

lors de leur prise de fonction.

Les sanctions pouvant être prises par le CFA sont celles du règlement disciplinaire de la FFTA,

notamment :

Avertissement ;

Blâme ;

suspension provisoire du droit à l'arbitrage. Les sanctions prises par le Conseil Fédéral d'Arbitrage seront :

communiquées au Président de la FFTA ainsi qu'au Président de la CNA pour information et

transmission à qui de droit ;

signifiées à (aux) l'intéressé(s), par lettre recommandée avec accusé de réception, par le CFA qui

pourra utiliser le secrétariat de la FFTA.

Considérées de première instance les sanctions du CFA pourront être mises en appel auprès de

l'instance d'appel de la FFTA.

Les décisions sont prises à la majorité. En cas de ballottage la voix du Président est prépondérante.

A.2.1.4.2 : Fonctionnement (Cf. Le Règlement disciplinaire de la FFTA)

Sur proposition du Président de la CNA, le Conseil Fédéral d'Arbitrage est composé de cinq membres,

tous Arbitres Fédéraux, dont un, au maximum, élu du Comité Directeur. Sa composition est validée par le Bureau de la FFTA.

Le Conseil Fédéral d'Arbitrage se réunit sur convocation de son Président en un lieu situé au mieux des

intérêts de chacune des parties, sur le territoire de la métropole.

La(les) partie(s) mise(s) en cause doit(vent) obligatoirement être convoquée(s) à cette réunion dans le but

d'être entendue(s).quotesdbs_dbs25.pdfusesText_31

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