QUESTIONNAIRE
Liste des modalités en annexe VI. Question filtre vers : Si A1_3a ou A1_3b ou A1_3c est différent de 67 aller à A1_4 puis A1_4a ;.
PREFECTURE
26 sept. 2017 action intitulée « Prise en charge des auteurs de violences conjugales en milieu ouvert ». 63. 2017/2029. 22/05/2017 - l'association Centre d' ...
Hommage du Comité Central de Libération des Services Publics et
26 févr. 2020 Fait à Paris le 30 juin 2017. François DAGNAUD. Page 5. 7 juillet 2017. BUllEtIN MUNICIPAl OFFICIEl DE lA VIllE DE PARIS. 2473. Arrêté n° ...
PROCES VERBAL
6 oct. 2017 1- Création de postes / mise à jour du tableau des effectifs . ... 7- Calendrier prévisionnel des concours et examens professionnels ...
JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat
19 juil. 2018 recouvrées fixé par arrêté conjoint des ministres chargés des finances et de la justice. Néanmoins il n'est pas rare.
JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. DÉBATS PARLEMENTAIRES. Année 2019. – no 7 S (Q). ISSN 0755-5458. Jeudi 14 février 2019. QUESTIONS.
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- La Société a le droit de demander compte à tout Agent public de son administration. » - de la Loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 modifiée portant
Délibération au Conseil de lEurométropole de Strasbourg du
20 nov. 2020 (Accusé de réception N°067-246700488-20201120-122422-DE-1-1) et affichage au Centre Administratif le 27/11/20.
DOSSIER
3 août 2017 UNE FORMATION* ? *les formations sont exclusivement réservées aux demandeurs d'emploi. VOUS VOULEZ. RECRUTER CRÉER.
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20 janv. 2015 N. 4. 04/04/2016. EPINAL. ARCHES. EGLISE SAINT-MAURICE ... CENTRE DE VACANCES AZUREVA - SALLE D'ACTIVITES ... CAFE DE LA PLACE LE PUB.
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1 er et 16 de chaque mois. Adresser le montant net par chèque bancaire ou postal à l'ordre de "Régie des Publications n
o1062 », au Service des Publica-
tions administratives - Régie - Bureau 262 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis au Service
des Publications administratives - Bureau du B.M.O. - Bureau 267 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.52.61).
CXXXVI
eANNEE. - N
o54 VENDREDI 7 jUIllEt 2017
SOMMAIRE DU 7 J
UI LL ET 2017
PagesHommage
du Comité Central de Libération des Services Publics et de Santé de la Ville de Paris à la Mémoire des Agents et Ouvriers de la Ville de Paris et du Département de la Seine, morts pour la France� ................................... 2469ArrONdISSEMEN
t SCAISSES dES ÉCO
l ESCaisse des Ecoles du 1
er arrondissement. - Arrêté CE1�A.17.06 portant mise à jour de la liste des membres du Comité de Gestion (Arrêté du 30�juin 2017)� ...............2472 MAIRIES D'ARRONDISSEMENT
Mairie du 19
e arrondissement. - Arrêtés n os �2017.19.30 et 2017.19.31 portant délégations de signature du Maire dans les fonctions d'of�cier de l'état-civil (Arrêtés du30�juin 2017)� .................................................................... 2472
VI llE dE PArIS
StruCturES - dÉlÉGAtIONS - FONCtIONS
Modification
du classement des emplois de sous- directeurs d'administrations parisiennes� ........................ 2473Délégation
de signature de la Maire de Paris (Direction des Affaires Culturelles) (Arrêté modi�catif du 29�juin 2017)�.. 2473Délégation
de signature de la Maire de Paris (Direction duLogement et de l'Habitat) (Arrêté du 3�juillet 2017)� ......... 2474 RESSOURCES HUMAINES
Renouvellement
dans l'emploi d'inspecteur d'un adminis- trateur hors classe de la Ville de Paris� ............................ 2478Hommage
du Comité Central de Libération desServices Publics et de Santé de la Ville de
Paris à la Mémoire des Agents et Ouvriers
de la Ville de Paris et du Département de laSeine, morts pour la France.�
VIllE dE PArIS
l'Adjoint à la Maire de Paris chargé de la Propreté, de l'Assainissement, de l'Organisation et du Fonctionnement du Conseil de Paris - Paris, le 29�juin 2017A l'occasion du 73e
anniversaire de la libération de Paris, le Comité Central de libération des Services Publics et de Santé de la Ville de Paris organise une céré monie commémorative à l'Hôtel de Ville, salle des Prévôts et salle des Séances, le jeudi 24�août 2017 à 11�heures la Maire de Paris invite Mmes et MM.�les directeurs à autoriser le personnel placé sous leur autorité, à assis ter à cette cérémonie.Pour la Maire de Paris
et par délégation,L'Adjoint à la Maire de Paris
chargé de la Propreté, de l'Assainissement, de l'Organisation et du Fonctionnement du Conseil de ParisMao PENINOU
�Nominations au choix dans le corps des Secrétaires administratifs d'administrations parisiennes (spécialité administration générale), au titre de l'année 2017� .......... 2478Nominations
au choix dans le corps des Secrétaires médical.es et social.es d'administrations parisiennes (spécialité médico-sociale), au titre de l'année 2017� ...... 2478 63430011873
2470 BUllEtIN MUNICIPAl OFFICIEl DE lA VIllE DE PARIS 7 juillet 2017
Désignation
des représentants du personnel appelés à siéger au sein du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement (Arrêté du 30 juin 2017) ............... 2478Liste principale,
par ordre de mérite, des candidat.e.s admis.e.s au concours sur titres pour l'accès au corps des éducatrices et éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris ouvert, à partir du 18 avril 2017, pour soixante-dix postes ......................................................... 2479RÉGIES
Direction de la Jeunesse et des Sports. - Etablisse- ments sportifs et balnéaires municipaux. - Régie de recettes n o1026. - Modification de l'arrêté constitutif
de la régie de recettes (Arrêté du 29 juin 2017) ............... 2480 Direction de la Jeunesse et des Sports. - Etablisse ments sportifs et balnéaires municipaux. - Régie de recettes n o1026. - Modification de l'arrêté municipal
du 24 novembre 2014 modifié désignant les mandataires suppléants (Arrêté du 29 juin 2017) ................................ 2480VOIRIE Et DÉPlACEMENtS
Arrêté n
o2017 T 10734
modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Cardinet, à Paris 17 e (Arrêté du3 juillet 2017) ................................................................... 2481
Arrêté n
o2017 T 10744
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue du Général MichelBizot, à Paris 12
e (Arrêté du 19 juin 2017) ....................... 2481Arrêté n
o2017 T 10763
modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rue Proudhon, à Paris 12 e (Arrêté du 22 juin 2017) ................................................... 2482Arrêté n
o2017 T 10765
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Gare de Reuilly, àParis 12
e (Arrêté du 22 juin 2017) .................................... 2482Arrêté n
o2017 T 10769
modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale boule vard Gouvion Saint-Cyr, à Paris 17 e (Arrêté du 3 juillet2017) ........................................................................�....... 2482
Arrêté n
o2017 T 10771
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation rue Brey et rue de Montenotte, à Paris 17 e (Arrêté du 3 juillet 2017) ....... 2483Arrêté n
o2017 T 10792
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue d'Italie, à Paris 13 e (Arrêté du 23 juin 2017 ) .................................................. 2483Arrêté n
o2017 T 10793
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Gobelins, à Paris 13 e (Arrêté du 23 juin 2017) ................................................... 2484Arrêté n
o2017 T 10798
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Croix-Nivert, àParis 15
e (Arrêté du 26 juin 2017) .................................... 2484Arrêté n
o2017 T 10801
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Léon Bollée, à Paris 13 e (Arrêté du 26 juin 2017) ................................................... 2485Arrêté n
o2017 T 10803
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Françoise Dolto, à Paris 13 e (Arrêté du 26 juin 2017) ................................................... 2485Arrêté n
o2017 T 10806
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Choisy et rue de laVistule, à Paris 13
e (Arrêté du 26 juin 2017) .................... 2485Arrêté n o2017 T 10812
modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation boulevardPereire, à Paris 17
e (Arrêté du 29 juin 2017) .................... 2486Arrêté n
o2017 T 10815
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale bou levard des Frères Voisin, à Paris 15 e (Arrêté du 26 juin2017) ........................................................................�....... 2486
Arrêté n
oquotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] D ADMISSION A L UNIVERSITÉ D ARTOIS 2010-2011 (HORS PROCÉDURE CAMPUS. Mention : Spécialité : Parcours (le cas échéant) : Voie (pour le master 2) :
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