statuts et règlement dès 2018 signés V.2.0
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Statuts modèles
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STATUTS. 1. Dispositions générales. Art. 1. Art. 2. Art. 2 a. Sous la raison sociale «Ski-Club TRACUIT» il est formé un ski-club groupant des personnes de
Statuts du Ski-Club dOrbe
sportives faitières le statut de membre passif est réservé. 3 Le montant de la cotisation est décidé à l'assemblée générale de printemps. 4 L'affiliation dure
statuts ski club dancelle - objet et composition de lassociation
Le 19 septembre 2009 il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 ayant pour titre SKI CLUB
STATUTS 2011
aSTATUTS SKI-CLUB EPALINGESa. TITRE PREMIER. NOM SIEGE
nouveaux statuts - du ski club bonhomme
17 déc. 2013 Les présents statuts annulent et remplacent les précédents ... Le SKI CLUB BONHOMME est affilié à la Fédération Française de Ski (FFS) sous ...
Règlement des membres
30 juil. 2018 Le service des membres est responsable de l'admission des membres individuels (art. 12 statuts). 1.3 Clubs (art. 8 statuts de Swiss-Ski).
Statuts du Ski-Club Torgon
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