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Typologie des Enjeux

Environnementaux

11111111111111111

Pr. Halima Ait Malek

Faculté Polydisciplinaire - SafiMaster "Espace Géographique et Développement Durable»

SOMMAIRE

I. DEFINITION DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX

I. 1. PRINCIPES GENERAUX D"UNE DEMARCHE ENVIRONNEMENTALEII.2. QUELQUES NOTIONS ESSENTIELLES

II. TYPOLOGIE DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX

II.1. ASPECTS ET IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX DUS AUX ACTIVITÉS HUMAINES

1- EPUISEMENT DES RESSOURCES NATURELLES

A- Utilisation excessive de ressources naturelles renouvelablesB- Utilisation des ressources naturelles non renouvelables

2- DÉRÈGLEMENTS CLIMATIQUES

A. Augmentation de l'effet de serre

B. Destruction de la couche d'ozone stratosphérique

C. Augmentation de la teneur en aérosols

3- POLLUTIONS

A. Pollution de l"EauB. Pollution de l"AirC. Pollution du Sol

3- NUISANCES

II.2. ECOGESTES A ADOPTER EN ENTREPRISE

1. REDUIRE LES DEPENSES ENERGETIQUES

2 . ECONOMISER L"EAU

3. DIMINUER LE VOLUME DES DECHETS

II.3. ÉCOTOXICITÉ - TOXICITÉ HUMAINE

1. EFFETS SUR LA NATURE ET LA BIODIVERSITÉ

2. EFFETS SUR LA SANTÉ HUMAINE

I. Définition des enjeux

environnementaux dit un jour Antoine de Saint Exupéry, amorçant la démarche de prise en compte de la fragilité del"environnementpar tout un chacun. Autrefois,l"humainconsidéraitl"environnementcomme une ressource inépuisable en matières premières. De plus, il croyaitque la Terre possédait ses propres mécanismes pour absorber les déchetsqu"ilproduisait.Aujourd"hui,la population mondiale est d'environ

7,637 milliardsd"individus. Les sources de pollution sont plus nombreuses, sans

compter les besoins en énergie qui vont en grandissant. Les principaux enjeux environnementaux sont variables et hétérogènes : les changements climatiques etl"amincissement et destruction de la couched"ozone,effet de serre, respect de la biodiversité, déforestation, qualité de l'eau, qualité del"air,santé humaine, bruit etc. " Nous n"héritons pas de la terre de nos ancêtres, nous l"empruntons à nos enfants » Cette prise en compte del"environnementa débuté dans les années 1970 sous la pression d"unpublic scandalisé par quelques accidents environnementaux importants, de la multiplication des pollutions et du gaspillagedes ressources naturelles. Il est alors apparu possible deconcilier développement économique et respect del"environnement sous le concept dedéveloppement durable. Une fois les enjeux environnementaux correctement identifiés et définis, il s'agit d'évaluer correctement la contribution de l'activité humaine sur chacun d'eux. Les méthodes d'évaluateur diffèrent de par les typesd"enjeuxenvironnementaux pris en compte, l'état des connaissances scientifiques et l eur difficulté de mise enœuvre.

LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT

LA CONSEQUENCE DES PRISES DE CONSCIENCE DEPUIS ~

1970
F

Les grands engagements internationaux

V Stockholm 1972 : Elaborationd"unelégislation internationale V Rio 1992 : Sommet de la Terreãconcept de développement durable V Kyoto 1997 : Convention sur le changement climatique F Une médiatisation croissante liée, en particulier, aux grands accidents V

Feyzin (1966), le To

rrey Canyon (1969) V

Seveso (1976), Bhopal (1985), Bâle-

Sandoz (1986), Tchernobyl (1986)

V Exxon Valdez (1989), Erika (2000), Prestige (2003) ??????ﺍ ??ﻁ???ﺍAit Malek1

Feyzin (1966)

le Torrey Canyon (1969) ?Seveso (1976)

Des vapeurs toxiques de dioxine cancérigène

s'échappent d'un réacteur chimique deSeveso(Italie)Explosion de la raffinerie de Feyzinprès de Lyon

Le naufrage du pétrolierTorreyCanyon, avec plus de la

Manche et atteignant les côtes nord de la

Bretagne,

provoquant la première grande marée noire ?Bâle-Sandoz (1986)

Incendie dans un entrepôt contenait, entre

autres, des produits chimiques et agrochimiques : insecticides, pesticides,

mercure, etc. près deBâle, en SuisseExplosion du réacteur numéro 4 de la centralenucléaire deTchernobyl, en Ukraine.

Tchernobyl (1986)

?Erika (2000) LErikaest un pétrolier qui a fait naufrage au large de la Bretagne, lors d'un transport de 30 884 tonnes de fioul lourd en provenance de Dunkerque et à destination de Livourne (Italie).

Prestige (2003)

Prestige,unpétrolier, qui transportait du

fioul lourd a fait naufrage et a provoqué une gigantesque marée noire sur les côtes de

Galice,

du Portugal, du pays basque, des

Landes,

Bretagne.

?Exxon Valdez (1989)

LExxon Valdezest un pétrolier américain

qui

Alaska et provoqua

une importante marée noire qui entraina des modifications significatives de la législation américaine sur le transport maritime, en particulier de pétrole. ?Bhopal (1985)

Fuite de gaz très toxique et mortel

survenue dans l'usine de pesticides de

Bhopalen Inde.

PRINCIPES DACTION : prévention, traitement à la source, pollueur-payeur.

Principales Directives

EAU1998 : Directive Qualité des eaux

1991 : Directive Traitement des eaux urbaines

1996 : Directive Pollution par substances dangereuses

2000 : Directive Politique eau

AIR1993 : Directive COV (Les composés organiques volatils)1996 : Directive Qualité de lair ambiant2002 : Directive Ozone dans lair ambiant

DECHETS1975 : Directive sur les Déchets1994 : Directive Déchets demballage1999 : Directive Véhicules hors dusage1999 : Directive Mise en décharge des déchets2000 : Directive Incinération des déchets

ACCIDENTS MAJEURS1982 : Directive SEVESO : prévention des accidents majeurs

1996 : SEVESO II introduit la notion de gestion de la Sécurité concernant la prévention des accidents majeurs?

GESTION

ENVIRONNEMENTALE1996 : Directive IPPC (Integrated Prevention Pollution Control) prévention et réduction intégrées de la pollution

Restrictionde l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques

et

électroniques

Les substances concernées sont :€le plomb ;

€le mercure ;

€le cadmium ;

€le chrome hexavalent ;€les polybromobiphényles (PBB) ;€les polybromodiphényléthers (PBDE).Votée en 2003, appliquée en 2006

Les équipements concernés sont :€Appareils ménagers ;

ۃquipements informatiques ;

€Matériel d'éclairage ;

€Outils électriques et électroniques ;€Jouets, équipements de loisirs et de sport ;€Distributeurs automatiques.

Restriction of the use of certain

Hazardous Substances in electrical and electronic equipment

La directive RoHS

Objectifs : Organiser la gestion des déchets

Les DEEE ménagers sont collectés :

€soit par la distribution, dans le cadre du " un pour un » (le distributeur reprend lancien équipement

lors de la vente dun nouveau) ;

soit en déchèterie, soit par les opérateurs du réemploi, lorsque les équipements peuvent être réutilisés

La directive DEEE

Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (Waste Electronic and Electrical Equipment WEEE)

Objectifs :

€Réduire la consommation des appareilsélectriques et électroniques grâce à une meilleure conception (éco-conception). €Amélioration des performances environnementales du produit tout au long de son cycle de vie.Votée en 2007, appliquée en 2008

La directive EUP

Energy-Using Products : Produits utilisant de l" énergie

Objectifs :

Réduire la nocivité des déchets (

mercure, cadmium, plomb).

Encourager la collecte et le recyclage.

Votée en 2006, appliquée en 2008

La directive relative aux batteries

La1

ère

démarcheduneentreprise en termedenvironnementest lamise en conformité de son activité avec les exigences administratives et légales. La réglementation environnementale est définie par le Code delenvironnementqui regroupe des dispositions réglementaires relatives à la protection delenvironnement. Les installations qui présentent des risques ou des inconvénients les plus importants sont soumises

àla

législation des installations classées pour la protection delenvironnement(ICPE).

Une entreprise doit doncrespecter au minimum:

Les arrêtés municipaux de la commune où se situelinstallation,

Le règlement sanitaire,

La réglementation surleau.

I.1-PRINCIPES GENERAUXD"UNEDEMARCHE

ENVIRONNEMENTALE

€La2

ème

démarcheduneentreprise en termedenvironnementest l"analyse environnementaleayant pour but : ...De mettre en évidence lavulnérabilité du milieu environnant, ... Didentifierles principalessources potentielles et/ou réelles de nuisance par domaine environnementalen situation normale (N) (lors des activités de routine), en situation temporaire (T) (lors des phases de démarrage oudarrêt des installations, des phases de maintenance) et en situation accidentelle (A) (lorsquunedéfaillance technique, organisationnelle ou humaine est survenue engendrant une situationdurgenceou un accident), ... Didentifierlesimpactssignificatifs surlenvironnement, ...De déterminer lesactions prioritairesà mener sachantquunbon nombre dentre elles peuvent se résumer, dans un 1 er temps à desimples" écogestes ». Dans ce nouveau contexte, les clients demandent que les services soient produits par des entreprises conscientes de leursresponsabilités environnementaleset sociales. La protection delenvironnementest alors devenue unenjeu sociétal primordialet sa prise en compte par les entreprises est nécessaire. ,( -.% 0 1 2$. 3 2 4

5.Ait Malek2

EXIGENCES ISO 14001 CONCERNANT L"AE

La norme ISO 14001 exige

quelentrepriseait défini une procédure pour identifier les activités, produits et services sur lesquels elleest censée avoir une influence, afin de définir ceux quiontoupeuvent avoirdes impacts significatifs surlenvironnement. Ces impacts doivent être gérés dans letemps et réduits ou éliminés.

LES CONCEPTS FONDAMENTAUX DE L"ISO

O 14001

ACT (Améliorer)Revue de Direction pour

améliorer le systèmePLAN (Préparer)Etat des lieux

Politique environnementale

Objectifs et cibles

Planification

CHECK (Contrôler)Contrôle des essais

Mesures

Audit interne

Enregistrement

DO (Faire)Principes dorganisationResponsabilitésMoyensFormationInstructionsPrestations associéesPréventions des situations durgence

AMELIORATION CONTINUE ET EVOLUTION

PERMANENTES DES SYSTEMES

La direction généraledoit rédiger un programmeenvironnemental, document officiel, qui doit être maintenu à jour et distribué aux collaborateurs concernés. Il doit être:

€appropriéeàlentreprise,à ses produits et à ses impacts environnementaux;€Comportant des engagements obligatoires:lengagementd"amélioration

continue lengagementdeprévention de la pollution €visant lerespect de la législationen vigueur; €communiquéeàlensembledu personnel etdisponibleau public.

Il doit préciser :

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