[PDF] Création dun centre dappui à la technologie et à linnovation





Previous PDF Next PDF



La Recherche dantériorité- Les Brevets

La recherche d'antériorité est un moyen d'identifier préalablement aux démarches de dépôt d'une demande de brevet au sujet d'une invention



Options relatives à la recherche et lexamen en matière de brevets

sur la propriété intellectuelle; réforme des brevets au lancent dans la recherche d'antériorité et ... d'examinateurs de brevet ne peut être un.



Guide FR Orbit Brevets Xpert Mai 2011

1 mai 2011 recherche d'antériorité brevets ... 3- Le module Recherche Xpress : Vous permet d'effectuer des recherches brevets simples.



Interrogation des bases de données brevets

13 nov. 2019 Faciliter les recherches d'antériorité. • Producteurs des données brevets : les offices nationaux ou régionaux (cf. fonds historique de.



Présentation PowerPoint

La recherche d'antériorité et le système brevet. Virginie Bourguignon – Simon Degand. Chargés de la valorisation et du transfert de.



Les outils de recherche dans les bases de données brevets

Introduction : la propriété intellectuelle / les brevets d'invention •Recherche d'antériorité (brevetabilité): ce qui peut nous paraître.



Guide sur les politiques – Options relatives à la recherche et l

sur la propriété intellectuelle; réforme des brevets au lancent dans la recherche d'antériorité et ... d'examinateurs de brevet ne peut être un.



Création dun centre dappui à la technologie et à linnovation

22 oct. 2014 technique. Cartographie Brevet (Patent. Mapping). Recherche de la liberté d'exploitation. Recherche d'antériorité ...



Comité permanent du droit des brevets

4 juin 2018 concernant un médicament aux fins de la recherche d'antériorité d'analyser les incidences des brevets sur l'accès aux médicaments dans les ...



Manuel de la protection de la propriété intellectuelle

La recherche d'antériorité est un moyen d'identifier l'état antérieur de la technique la plus Un brevet : protection d'une invention.



[PDF] Guide sur le brevet dinvention - lOMPIC

dégager des voies de recherche ou de s'informer sur la stratégie de la recherche et de la pour détruire la nouveauté d'une revendication l'antériorité



[PDF] Options relatives à la recherche et lexamen en matière de brevets

En général il faut posséder des connaissances techniques ou scien- tifiques pour procéder à une recherche d'antériorité Les examinateurs doivent avoir une 



[PDF] Les Brevets dinvention - WIPO

17 oct 2016 · La recherche d'antériorité Le rapport de recherche mentionne les document pertinents ayant une portée de droit parmi les



[PDF] Les outils de recherche dans les bases de données brevets

Introduction : la propriété intellectuelle / les brevets d'invention •Recherche d'antériorité (brevetabilité): ce qui peut nous paraître



[PDF] Trouver un brevet sur le Net - Eduscol

2 mar 2011 · Le rapport de recherche préliminaire : Ici sont listés les brevets pertinents antérieurs (antériorité) relatifs à cette invention



[PDF] Chapitre 18 Antériorité évidence et double brevet - FedDev Ontario

18 jan 2001 · Une recherche dans l'art antérieur révèle les documents D1 à D3 D1 décrit une méthode pour enlever les dépôts de carbone de l'intérieur d'une 



[PDF] Interrogation des bases de données brevets - URFIST de Paris

13 nov 2019 · Recherche de nouveauté (antériorité) : chercher une invention similaire dans l'état de la technique • Recherche de brevetabilité 



[PDF] Procédure de dépôt de brevet à l™Université Hassan 1er de Settat2

Ceci permettra de : La recherche d'antériorité permet d'avoir une idée sur la nouveauté et l'activité inventive d'une idée ou une invention 



[PDF] LES BREVETS DINVENTION LE GUIDE DU DEPOSANT

Si le demandeur ne remplit pas les exigences susmentionnées concernant la recherche d'antériorité alors le brevet délivré aura une durée maximale de six ans



[PDF] MODULE V BREVETS

recherche et le développement ("R&D") afin d'encourager la création de nouvelles inventions Pour bénéficier de la protection les déposants de demandes de 

  • Comment savoir si un produit est breveté ?

    Comment savoir s'il existe déjà quelque chose de similaire et si l'invention est déjà brevetée ? Vous pouvez vérifier si votre produit ou votre idée a déjà été inventé ou breveté par quelqu'un d'autre en consultant Espacenet, le service de recherche gratuit de l'OEB.
  • Comment rédiger une demande de brevet ?

    Le texte du brevet :
    Le texte du brevet comporte plusieurs parties essentielles et complémentaires : - Une description de l'invention dans sa totalité avec une brève présentation des dessins, s'il y en a. Les dessins ne sont pas obligatoires. La description informe de ce qui est protégé et de ce qui est libre.
  • Quel prix pour déposer un brevet ?

    Pour le dépôt d'un brevet, vous devrez vous acquitter des coûts suivants : le dépôt de brevet : 26 € le rapport de recherche : 520 € délivrance et impression du brevet : 90 €
  • Qui peut déposer une demande de brevet d'invention? Que vous soyez un particulier ou que vous représentiez une personne morale, vous pouvez déposer vous-même votre demande de brevet d'invention ou désigner un mandataire pour vous représenter auprès de l'OMPIC.

Réseau TISC: Experience du

Maroc

M. Nour-Eddine BOUKHAROUAA

Responsable de la cellule d'animation du réseau TISC

22 Octobre 2014

Casablanca

Présentation du TISC Maroc

Composition, organisation et services du réseau TISC Maroc

Outils d'animation du TISC Maroc

Activités du réseau TISC pour l'année 2013

Développement technologique des

entreprises

Valorisation des résultats de la

recherche Offrir aux utilisateurs des services de recherche sur les bases de données brevets et autres sources d'informations techniques grâce à une assistance personnelle directe

Sensibiliser les utilisateurs sur leurs droits en matière de propriété industrielle notamment le brevet d'invention

Participer à la valorisation des résultats de la recherche TISC- OMPIC

Cellule

d'animati on TISC-

Entreprise

TISC- R&D TISC-

Techniqu

e TISC-

Universités

TISC- OMPIC

Composition et Organisation du réseau TISC

Les éléments vitaux de l'organisation du

réseau TISC

Convention d'adhésion tournante

Cahier de charges pour chaque catégorie

Charte de confidentialité

Code de déontologie relatif aux responsables de points focaux

40 Membres

& 50 points focaux 18

Université

s 9

Délégations

MICIEN

8

Centres

de R&D

4 Ecoles

d'ingénie urs 3

Cluster

1 Fond

d'appui à l'innovatio n

1 Faculté

des sciences

1 Centre

Technique

1 IP Office

2 association

entreprises

Ministère

MESRSFC

Membres TISC

Points focaux TISC

2011 2012 2013

19 27
35

2011 2012 2013

26
35
45

Assistance directe sur la recherche de

l'information technologique Orientations vers des outils de protection de l'innovation, par exemple, l'utilisation de brevets Orientations vers des outils de financement existants.

Recherche sur l'état de la

technique

Cartographie Brevet (Patent Mapping)

Recherche de la liberté d'exploitation

Recherche d'antériorité

Recherche sur l'état de la technique

Cette recherche révèle le niveau de développement technique atteint dans un secteur technologique donné. Avant tout nouveau développement, il est essentiel d'établir un aperçu de l'état général de la technique dans un secteur technologique

Recherche d'antériorité

La recherche d'antériorité permet d'avoir une idée sur la nouveauté et l'activité inventive d'une idée ou une invention, elle permet également d'identifier d'éventuelles divulgations antérieures (articles, brevets, conférences) qui pourraient compromettre la brevetabilité d'une invention

Exemples

Ne pas réinventer la roue;

Orienter les travaux de la recherche;

Evaluer l'invention avant l'enregistrement.

Cartographie Brevet

La cartographie des brevets désigne un ensemble varié de pratiques visant à représenter graphiquement un corpus de brevets et les informations issues de son analyse.

Exemples

-Les cartes géographiques de brevets -Les tendances technologiques. -Les cartes de réseaux de coopération par l'analyse des brevets en copropriété. Classification Internationale des brevets (CIB) correspondant à ce domaine (H04N 7/015 ):

H ÉLECTRICITÉ

H04

TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE

H04N TRANSMISSION D'IMAGES

H04N 7/00 SYSTÈMES DE TÉLÉVISION

H04N 7/015 SYSTÈMES DE TÉLÉVISION À HAUTE DÉFINITION

6470 Brevets trouvés pour cette thématique

Analyse de ce résultat de recherche à travers l'outil Orbit permet d'élaborer les cartes suivantes selon plusieurs paramètres: Systèmes de télévision à haute définition

Ventilation temporelle : H04N 7/015

Ventilation par pays : H04N 7/015

Top 20 déposants de brevets : H04N 7/015

Evolution des 15 principaux déposants : H04N 7/015

Recherche de la liberté d'exploitation

La liberté d'exploitation permet d'identifier les produits et procédés d'un secteur donné qui ne sont pas protégés au Maroc, ou qui sont tombés dans le domaine public, et qu'il est possible d'exploiter librement.

Exemples

Les médicaments libres d'exploitation

Accès à la base de données privée Questel (4 accès) en collaboration avec le programme ASPI de l'OMPI.

Bases de données brevets publics (PatentScope

et Espacenet) • Réunion du comité de suivi pour le monitoring des activités du réseau TISC • Edition d'une lettre d'information (TISC News) Contact permanent avec les responsables des points focaux •Groupe TISC Maroc sur la plateforme d'échange e-TISC de l'OMPI ( http://etisc.wipo.org/

•Site web dédié (http://www.tisc.ma)

• Facebook (Groupe TISC-Maroc) et Linkedin (Réseau TISC) źAdhésion de 40 organismes (universités, centres de recherche, représentations d'entreprises & Clusters) au réseau TISC źOrganisation de 8 formations en présentiels pour les points focaux TISC sur les aspects liées aux brevets. źOrganisation de 10 formations en ligne sur des thématiques en rapport avec la propriété intellectuelle notamment les brevets źRéalisation de plus de 470 commandes de recherche TISC pour les membres TISC

źEdition de 6 numéros de la revue TISC News

źEtablissement des partenariats durables avec des réseaux étrangers similaires ( réseau PATLIB, Réseau CURIE & OCI ).

Bilan du TISC en 2013 : Chiffres clés

Commandes de recherche TISC en 2013

101
168
201

2011 2012 2013

Portefeuille Brevets des Membres TISC

929 1007 1022 1017 1118

794 855 853 821 803

135
152

169 196 315

2009

2010 2011 2012 2013

dépôt national dépôt d'origine étrangère dépôt d'origine marocaine Graphe 1: Dépôt des demandes de brevets d'invention au Maroc

135 152 169 196 315

46 66 79 100 212

89
86

90 96 103

2009

2010 2011 2012 2013

Graphe 2: Dépôt des demandes de brevets d'invention d'origine marocaine par nature des déposants Total dépôt d'origine marocaine Dépôt personnes morales Dépôt personnes physiques

Graphe 3 : Demandes PCT d'origine Marocaine

Graphe 4 : Nature des déposants de brevets au Maroc

Photothèques activités TISC......

RÉUNION DU LANCEMENT OFFICIEL DU RÉSEAU TISC MAROC

Date : Novembre 2010

FORMATION SUR LE LICENSING

Date : Juin 2011

Formation sur la politique PI pour les universités Date et lieu : 18 Octobre 2012 à Meknès - Maroc

ATELIER DE FORMATION

" RÉDACTION DES DEMANDES DE BREVETS». Date & Lieu : les 20 et 21 mars 2013, Béni Mellal - Maroc

ATELIER DE FORMATION

" RÉDACTION DES DEMANDES DE BREVETS». Date & Lieu : les 20 et 21 mars 2013, Béni Mellal - Maroc Formation sur la recherche et l'analyse de l'information brevet

25 Octobre 2013

Université International de Rabat

Formation sur la rédaction de brevets

24 Avril 2014

Université Mundiapolis Casablanca

Merci de votre attention

http://www.tisc.ma boukharouaa@ompic.org.maquotesdbs_dbs41.pdfusesText_41
[PDF] microcosmos : le peuple de l'herbe microcosmos

[PDF] espace net

[PDF] microcosmos le peuple de l'herbe youtube

[PDF] espacenet search

[PDF] microcosmos : le peuple de l'herbe l'abeille et les fleurs

[PDF] microcosmos musique

[PDF] microcosmos : le peuple de l'herbe la coccinelle

[PDF] microcosmos replay

[PDF] fiche evaluation acrosport bac

[PDF] acrosport bac 2017

[PDF] dossier acrosport bac

[PDF] acrosport bac fiche projet

[PDF] fiche juge acrosport bac

[PDF] acrosport bac barème

[PDF] acrosport bac figures