[PDF] Dossiers de demandes : naturalisations admissions à domicile

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Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se faire naturaliser à l'étranger, changements de nom, dispenses pour mariage, majorats, dotations, armoiries (1839-1845) Répertoire numérique détaillé des articles BB/11/434/A à BB/11/499 Par Ségolène de Dainville-Barbiche, Yvette Isselin, Monique Mayeur, Annie

Poinsot, Pierre Bureau

Première édition électronique

Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

2017
1 Cet instrument de recherche a été encodé en 2017.

Ce document est écrit en français.

Conforme a la norme ISAD(G) et aux regles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.

2

Sommaire

Archives nationales (France)Dossiers de demandes de naturalisations, titres, armoiries4

Dossiers 2142 X 3 à 597 X46

3

INTRODUCTION

Référence

BB/11/434/A-BB/11/499

Niveau de description

fonds

Intitulé

Dossiers de demandes de naturalisations, titres, armoiries

Date(s) extrême(s)

1839-1845

Importance matérielle et support

77 articles

Localisation physique

Pierrefitte-sur-Seine

Conditions d'accès

Librement communicables par extrait, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Cet instrument de recherche est un reprise de la base Nat qui donne accès à près de 50 000 dossiers

nominatifs provenant du ministère de la Justice et relevant des attributions du Sceau de France, ouverts entre 1814 et

1858. Ils concernent :

les naturalisations des étrangers établis en France, les autorisations aux étrangers de fixer leur domicile en France,

les autorisations à des Français de servir un Gouvernement étranger ou de se faire naturaliser à l'étranger, les

réintégrations de Français naturalisés à l'étranger dans la nationalité française

les titres, les majorats de familles titrées, les anoblissements, les dotations, les armoiries, pour la période de

novembre 1830 à mai 1853. les dispenses pour mariages.

Ces dossiers de demandes (abouties, sans suite ou rejetées) sont conservés aux Archives nationales dans la

sous-série BB/11.

Chaque notice de la base indique la cote et le numéro du dossier ainsi que des éléments biographiques (nom,

prénom, date et lieu de naissance, profession, domicile, objet de la demande). Elles ont été établies à partir des dossiers eux-mêmes.

Pour accéder aux numéros de dossiers de la période suivante également conservés aux Archives nationales,

voir les décrets de naturalisation numérisés (1883-1930) - Natnum - ainsi que les microfilms 595 à 605, puis

BB/27/1260 à 1403 (1848-1930).

Type de classement

Les dossiers sont classés par ordre numérique.

Archives nationales (France)4

Langue des documents

Français

Institution responsable de l'accès intellectuel

Archives nationales de France

ENTREE ET CONSERVATION

Modalités d'entrée

Versements

SOURCES ET REFERENCES

Sources complémentaires

Archives nationales :

anciennement base NAT sous Cindoc

Archives nationales (France)5

Répertoire numérique détaillé des articles BB/11/434/A à BB/11/499

BB/11/434/A-BB/11/499

Dossiers 2142 X 3 à 597 X4

1839-1845

BB/11/434/A

2142 X 3 à 2247 X 3

1839

BB/11/434/A

Dossier n°2142 X3

MAESTRI, Jacques Benoit de

Né(e) le 11 juillet 1791 à Diano-Marine (Sardaigne)

Qualité : négociant

Objet : naturalisation

Ouverture du dossier : 02 décembre 1839

BB/11/434/A

Dossier n°2143 X3

Monsieur MAYENOBE

Objet : dispense pour mariage

Ouverture du dossier : 02 décembre 1839

BB/11/434/A

Dossier n°2146 X3

WINT, Louis Victor Robert de

Né(e) en Belgique

Objet : naturalisation [certificat de non-naturalisation]

Ouverture du dossier : 02 décembre 1839

BB/11/434/A

Dossier n°2146 X3

WINT, Paul Victor Jacques de

Né(e) en Belgique

Objet : naturalisation [certificat de non-naturalisation]

Ouverture du dossier : 02 décembre 1839

BB/11/434/A

Dossier n°2150 X3

PAHAN, Arnold

Né(e) en janvier 1798 à Fraipont (Belgique)

Qualité : cultivateur

Objet : naturalisation

Ouverture du dossier : 04 décembre 1839

BB/11/434/A

Archives nationales (France)6

Dossier n°2155 X3

HALDY, Joseph

Né(e) le 06 février 1806 à Escholtzmatt (Suisse)

Qualité : roulier

Objet : admission à domicile

Ouverture du dossier : 10 décembre 1839

BB/11/434/A

Dossier n°2157 X3

MARCHAND, Marie Thérèse

Né(e) le 29 juillet 1778 à Sainte-Ursanne (Suisse)

Qualité : propriétaire

Objet : naturalisation

Ouverture du dossier : 10 décembre 1839

BB/11/434/A

Dossier n°2161 X3

HOLZAPFEL, Maurice

Né(e) le 26 août 1810 à Rottenburg (Wurtemberg)

Qualité : peintre et doreur

Objet : admission à domicile

Ouverture du dossier : 11 décembre 1839

BB/11/434/A

Dossier n°2162 X3

ALTES, Michel

Né(e) le 30 avril 1810 à Fitten (Prusse)

Qualité : menuisier

Objet : naturalisation

Ouverture du dossier : 12 décembre 1839

BB/11/434/A

Dossier n°2163 X3

BULE ou FAVRE-BULE, Jules Frédérich

Né(e) le 28 juillet 1799 à Brévine (Suisse)

Qualité : monteur en boites de montres

Objet : naturalisation [certificat de non-naturalisation]

Ouverture du dossier : 12 décembre 1839

BB/11/434/A

Dossier n°2163 X3

FAVRE-BULE, Jules Frédérich

Né(e) le 28 juillet 1799 à Brévine (Suisse)

Qualité : monteur en boites de montres

Objet : naturalisation [certificat de non-naturalisation]

Ouverture du dossier : 12 décembre 1839

Archives nationales (France)7

BB/11/434/A

Dossier n°2164 X3

HAMMEL ; BOSIO-HAMMEL ; BOSIO, François Hercule

Qualité : médecin

Objet : changement de nom : BOSIO-HAMMEL

Ouverture du dossier : 13 décembre 1839

BB/11/434/A

Dossier n°2165 X3

ZAWADZKI, Mathieu

Né(e) le 18 septembre 1809 à Gsowno (Pologne)

Qualité : vétérinaire

Objet : naturalisation

Ouverture du dossier : 13 décembre 1839

BB/11/434/A

Dossier n°2167 X3

PROM ; LOUIS, Louis Hubert

Né(e) le 14 novembre 1807 à Bordeaux (Gironde)

Qualité : négociant

Objet : changement de nom : PROM (Louis, Hubert)

Ouverture du dossier : 14 décembre 1839

BB/11/434/A

Dossier n°2169 X3

VERTON, Louis Auguste de

Né(e) à Eu (Seine-Inférieure)

Qualité : propriétaire

Objet : titre [notification de décès]

Ouverture du dossier : 14 décembre 1839

BB/11/434/A

Dossier n°2170 X3

RUOPOLI, Crescence Jean Aniello

Né(e) le 28 septembre 1789 à Ischia (Naples)

Qualité : commis

Objet : naturalisation

Ouverture du dossier : 14 décembre 1839

BB/11/434/A

Dossier n°2174 X3

BARONI, Louis

Né(e) le 27 octobre 1808 à Livourne (Toscane)

Qualité : musicien

Objet : naturalisation

Ouverture du dossier : 16 décembre 1839

Archives nationales (France)8

BB/11/434/A

Dossier n°2175 X3

Monsieur QUATREMER

Qualité : assistant au Journal des Savants

Objet : Journal des Savants

Ouverture du dossier : 16 décembre 1839

BB/11/434/A

Dossier n°2176 X3

BALLINI, Dominique

Né(e) le 27 octobre 1784 à Mongiardino (Gênes)

Qualité : fusilier

Objet : naturalisation

Ouverture du dossier : 16 décembre 1839

BB/11/434/A

Dossier n°2176 X3

GAMACCHIO, Louis François

Né(e) le 28 décembre 1787 à Collobiano (Sardaigne)quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32

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