[PDF] 2013 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 12 fév. 2013 GROUPE

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RÉSEAUX DE DÉTAIL - BANQUE DE FINANCEMENT & D"INVESTISSEMENT - SERVICES FINANCIERS SPÉCIALISÉS & ASSURANCES - GESTION D"ACTIFS & SERVICES AUX INVESTISSEURS

2013

DOCUMENT

DE RÉFÉRENCE

Le présent Document de référence a été déposé auprès de l"Autorité des Marchés Financiers le 4 mars 2013,

conformément à l"article 212-13 du règlement général de l"AMF. Il pourra être utilisé à l"appui d"une opération financière

s"il est complété par une note d"information visée par l"AMF. Ce document a été établi par l"émetteur et engage

la responsabilité de son signataire.

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013

Ce Document de référence est disponible sur le site www.societegenerale.com GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013

SOMMAIRE

1 HISTORIQUE ET PRÉSENTATION

DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

1

Historique 2

Présentation de Société Générale 3

2 STRATÉGIE DU GROUPE ET

PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS

5 Une stratégie de croissance à moindre risque 6

Les métiers du Groupe 9

3 LA SOCIÉTÉ,

LES ACTIONNAIRES

19

Chiffres clés 2012 20

L"action Société Générale 22

Informations sur le capital 26

Informations complémentaires 33

4 RAPPORT D"ACTIVITÉ

DU GROUPE

37

Présentation des principales activités

du groupe Société Générale 38

Activité et résultats du Groupe 40

Activité et résultats des métiers 43

Synthèse des résultats

et de la rentabilité par métier 45

Politique financière 62

Nouveaux produits

ou services importants lancés 64 Principaux investissements et cessions effectués 67

Évolutions récentes et perspectives 68

Événements postérieurs à la clôture 69Bâle 2.5 : rapport Pilier III. 69

Analyse du bilan consolidé 70

Propriétés immobilières et équipements 74

5 GOUVERNEMENT

D"ENTREPRISE

75

Conseil d"administration 76

Direction générale 87

Informations complémentaires

sur les membres du Conseil et les Directeurs généraux délégués 90

Comité exécutif 91

Comité de direction Groupe 92

Rapport du Président

sur le gouvernement d"entreprise 93 Rapport du Président sur le contrôle interne et la gestion des risques 103

Rémunération des Dirigeants du Groupe 118

Plan d"option et d"attribution d"actions aux salariés 129

Gouvernance interne et conformité 131

Commissaires aux comptes 132

Rapports des Commissaires

aux comptes sur le Rapport du Président sur le contrôle interne et la gestion des risques 134

Rapport spécial des Commissaires

aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 135

6 RESSOURCES HUMAINES 137

Introduction : les équipes Société Générale en 2012 138

La carrière : aider les collaborateurs

à se réaliser 141

L"attention : prendre chacun en considération 144

L"agilité : faire vivre un esprit d"entreprise

responsable et novateur 147 GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013

7 RESPONSABILITÉ SOCIALE

ET ENVIRONNEMENTALE

151
Responsabilité sociale et environnementale 152

Informations sociales 155

Informations environnementales 163

Informations relatives aux engagements sociétaux 173

Note méthodologique 191

Attestation de présence et rapport

d"assurance modérée du vérificateur indépendant 194

8 CONFORMITÉ 197

Conformité 198

9 GESTION DES RISQUES 205

Introduction 206

Les risques de crédit 219

Les risques de marché 231

Informations financières spécifiques 238

Les risques structurels de taux

et de change 245

Le risque de liquidité 248

Les risques opérationnels 252

Les risques de non-conformité

et de réputation 258

Les risques juridiques 259

Les risques environnementaux 262

Autres risques 262

Ratios réglementaires 263

10 ÉLÉMENTS FINANCIERS 267

États financiers consolidés 270

Notes annexes aux états financiers

consolidés 278

Rapports des Commissaires

aux comptes sur les comptes consolidés 385

Comptes sociaux 387

Notes annexes aux comptes sociaux 395

Principaux mouvements ayant affecté

le portefeuille titres en 2012 445

Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes annuels 446

11 ÉLÉMENTS JURIDIQUES 449

Statuts 450

Règlement intérieur du Conseil

d"administration 456

Charte de l"administrateur 461

12 RESPONSABLE

DU DOCUMENT

DE RÉFÉRENCE

463

Responsable du Document de référence 464

Attestation du responsable du Document

de référence et du rapport financier annuel 464

Responsable du contrôle des comptes 465

13 TABLES DE CONCORDANCE 467

Abréviations courantes : Millions d"euros : M EUR

Milliards d"euros : Md EUR

Classements : les sources des classements sont mentionnées explicitement, à défaut, l"information est de source interne.

GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013

1GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013

HISTORIQUE ........................................................................................................2

PRÉSENTATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE ....................3 1 HISTORIQUE ET PRÉSENTATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

2GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013

1I HISTORIQUE ET PRÉSENTATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALEIHISTORIQUE 1I HISTORIQUE ET PRÉSENTATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALEIHISTORIQUE

HISTORIQUE

Société Générale a été créé en mai 1864 par un groupe d"industriels souhaitant financer le développement du commerce et de l"industrie en France. Dès ses premières années d"existence, il adopte le modèle de " banque universelle » qui lui assure une forte croissance. Son réseau d"agences connaît un développement rapide sur l"ensemble du territoire national, passant de 32 à 1 500 guichets entre 1870 et 1940. Dans le même temps, Société Générale acquiert une dimension internationale en finançant la mise en place d"infrastructures indispensables au développement économique de plusieurs pays d"Amérique latine, d"Europe et d"Afrique. Cette politique d"expansion s"accompagne de l"implantation d"un réseau d"agences à l"étranger. À la veille de la Première guerre mondiale, Société Générale exerce le métier de Banque de détail dans pas moins de quatorze pays, disposant notamment d"une solide implantation en Russie. Ce réseau sera complété après 1918 par l"ouverture de guichets à New York, Abidjan, Dakar ou par la prise de participations dans le capital d"établissements financiers en

Europe centrale.

Nationalisé en 1945, Société Générale joue un rôle actif dans le financement de la reconstruction du territoire français. La banque contribue aussi à la diffusion des techniques bancaires en lançant des produits financiers innovants qu"elle met au service des entreprises, comme les crédits à moyen terme mobilisables ou le crédit-bail où elle tient une position de premier rang. Avec la réforme du système bancaire de 1966, Société Générale démontre sa capacité à s"adapter à son nouvel environnement en diversifiant sa clientèle. Il continue de soutenir ses entreprises partenaires mais n"hésite pas à orienter son activité en direction

de la clientèle de particuliers.Redevenu un groupe bancaire privé à la faveur de sa privatisation

en juillet 1987, Société Générale poursuit sa croissance. En France, il s"appuie sur le développement de ses fonds de commerce tout en affirmant plus encore son rôle de banque de proximité avec l"acquisition du Crédit du Nord (prise de participation majoritaire en 1997 puis rachat des minoritaires en 2009) et de la Société Marseillaise de Crédit en 2010. Le Groupe élargit ainsi son activité de Banque de détail sur son marché domestique, avec un réseau de banques régionales. À l"international, Société Générale a accru sa taille à travers des acquisitions sur tous les continents dans ses différents métiers. Ainsi, en Europe de l"est, il développe son réseau de banques de détail en faisant l"acquisition de la BRD (Roumanie) en 1999, puis de la Komerčni Banka (République tchèque) en 2001, suivie par une dizaine d"autres acquisitions dans les autres pays de la région. En 2006, il prend une participation dans Rosbank (Russie). Le Groupe détient actuellement 82,4 % du capital de cette filiale, faisant d"elle une banque de toute première importance en Russie. Cette stratégie de déploiement à l"international, renforcée par la présence de sa Banque de Financement et d"Investissement (SG CIB), ses activités de Banque Privée, Gestion d"Actifs et Services aux Investisseurs (GIMS), et ses Services Financiers Spécialisés (DSFS) permettent au Groupe d"être présent dans

76 pays.

En 2010, dans un environnement en profonde mutation, le Groupe a lancé un programme de transformation pour faire face aux défis économiques et réglementaires liés à la crise et poursuivre une stratégie de croissance durable. Ce programme a déjà donné des résultats tangibles en matière de réduction du profil de risque et d"optimisation du portefeuille d"actifs, d"accroissement de ses fonds propres. Le Groupe entend poursuivre sa priorité donnée à la satisfaction de ses clients.

PRÉSENTATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALEIHISTORIQUE ET PRÉSENTATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

I1

3GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013

PRÉSENTATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALEIHISTORIQUE ET PRÉSENTATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

I1 Société Générale est l"un des tout premiers groupes européens de services financiers. S"appuyant sur un modèle diversifié de banque universelle, le Groupe allie solidité financière et stratégie de croissance durable avec l"ambition d"être la banque relationnelle, référence sur ses marchés, proche de ses clients, choisie pour la qualité et l"engagement de ses équipes. Plus de 154 000 collaborateurs, présents dans 76 pays, accompagnent au quotidien 32 millions de clients dans le monde entier. Les équipes Société Générale proposent conseils et services aux particuliers, aux entreprises et aux institutionnels dans trois principaux métiers : les Réseaux France avec les enseignes Société Générale, Crédit du Nord et Boursorama ;les Réseaux Internationaux présents en Europe centrale et orientale et en Russie, dans le Bassin méditerranéen, en

Afrique subsaharienne, en Asie et en Outre-Mer ;

la Banque de Financement et d"Investissement avec son expertise globale en banque d"investissement, financements et activités de marché. Société Générale est également un acteur significatif dans les métiers de Services Financiers Spécialisés, d"Assurances, de Banque Privée, de Gestion d"Actifs et des Services aux

Investisseurs.

Au 4 mars 2013, la notation long terme de Société Générale est A2 chez Moody"s, A+ chez Fitch et A chez Standard & Poor"s.

PRÉSENTATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

4GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013

5GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013

2 STRATÉGIE DU GROUPE ET PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS

UNE STRATÉGIE DE CROISSANCE

À MOINDRE RISQUE

LES MÉTIERS DU GROUPE ................................................................9

6GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013

2I

STRATÉGIE DU GROUPE

ET PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS

I UNE STRATÉGIE DE CROISSANCE À MOINDRE RISQUE, FONDÉE SUR UN MODÈLE ROBUSTE DE BANQUE UNIVERSELLE L"année 2012 a été marquée par un climat de récession latente en Europe se répercutant dans les pays d"Europe centrale et orientale. Pour autant, des progrès significatifs ont été réalisés dans les éléments de réponse politique et économique à la crise en zone Euro, contribuant ainsi à éviter son éclatement : le traité de stabilité européen a contribué à renforcer la gouvernance macro- économique et budgétaire de la zone Euro, des mécanismes de secours pour le financement des États ou de financement des banques par la BCE (LTRO - Long Term Refinancing Operation) ont été mis en place, enfin les bases de l"union bancaire ont été posées. Aux États-Unis, la croissance s"est poursuivie à un rythme identique à celui de 2011 en bénéficiant du stimulus budgétaire. Les BRIC (Brésil, Russie, Inde, Chine) ont bien résisté malgré une croissance plus modérée. Sur le plan réglementaire, et dans le prolongement des initiatives du G20 de 2010, de nouvelles contraintes sont venues s"ajouter en 2012 sur le capital, la liquidité ou encore les activités de marché. En particulier, l"Autorité Bancaire Européenne a imposé aux banques européennes un ratio de capital Core Tier 1 supérieur à 9 %, en capital réglementaire Bâle 2.5, à compter du

30 juin 2012. Par ailleurs, la France a instauré une taxe sur les

transactions financières à compter du 1 er août 2012. Dans cet environnement difficile, Société Générale a bénéficié de la solidité de ses fonds de commerce et de son bilan, avec notamment une exposition limitée aux risques souverains périphériques (Grèce, Italie, Irlande, Portugal et Espagne), des réserves de liquidités importantes, une capacité bénéficiaire et une bonne diversification des risques. Le Groupe a démontré la résilience de ses métiers et leur capacité à générer durablement du capital. En parallèle, le Groupe a accéléré et adapté l"exécution de son plan stratégique Ambition SG 2015, dont les principaux axes stratégiques, annoncés en juin 2010, demeurent les piliers de la transformation du Groupe : renforcer un modèle de banque universelle orienté vers ses clients et recentré sur trois piliers (Réseaux France, Réseauxquotesdbs_dbs47.pdfusesText_47

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