[PDF] LYCEE SARDA GARRIGA code des marchés publics :





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1 REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE SARDA-GARRIGA I - LES

DU LYCEE SARDA-GARRIGA. I - LES PRINCIPES QUI REGISSENT LE SERVICE PUBLIC DE L'EDUCATION. La loi d'orientation sur l'éducation du 10 juillet 1989 modifiée 



LISTE DES FOURNITURES SCOLAIRES

LYCEE SARDA GARRIGA. Lycée d'enseignement général et technologique. LISTE DES FOURNITURES SCOLAIRES. CLASSES DE SECONDE GENERALE ET TECHNOLOGIQUE.



1 REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE SARDA-GARRIGA I - LES

DU LYCEE SARDA-GARRIGA. I - LES PRINCIPES QUI REGISSENT LE SERVICE PUBLIC DE L'EDUCATION. La loi d'orientation sur l'éducation du 10 juillet 1989 modifiée 



LYCEE SARDA GARRIGA FICHE DINSCRIPTION OU DE

LYCEE SARDA. GARRIGA. Lycée d'enseignement général et technologique Les élèves qui traversent un radier pour se rendre au lycée ou pour regagner leur ...



LYCEE SARDA GARRIGA

code des marchés publics : Monsieur le Proviseur du lycée Sarda Garriga. Tél 02 62 58 58 80. Le comptable assignataire : Madame Annick SITALAPRESAD.



LYCEE SARDA GARRIGA

LYCEE SARDA GARRIGA de l'assistante sociale du lycée. ... lycée qui souhaitent devenir externes



LYCEE SARDA GARRIGA

25 nov. 2014 Agent comptable du Lycée Sarda Garriga. Tél 02.62.58.58.87. Le présent marché est passé conformément aux dispositions du Code des Marchés ...



LYCEE SARDA GARRIGA

code des marchés publics : Madame la Proviseure du lycée Sarda Garriga. Tél 02 62 58 58 80. Le comptable assignataire : Madame Annick SITALAPRESAD.



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LYCEE SARDA GARRIGA de l'assistante sociale du lycée. ... lycée qui souhaitent devenir externes



Semaine de lorientation au lycée Sarda GARRIGA

20 nov. 2019 Le lycée Sarda Garriga de SAINT-ANDRE organise la semaine du 18 au 22 novembre 2019 son forum des métiers et des formations avec une ...

LYCEE SARDA GARRIGA

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MAPA 2016/01

FOURNITURE MATERIELS INFORMATIQUES

LYCEE SARDA GARRIGA

755 RUE DE LA COMMUNAUTE

97440 SAINT ANDRE

1. IDENTIFIANTS

Ministère, ou collectivité, ou établissement :

Lycée Sarda Garriga

755 rue de la Communauté

97440 SAINT ANDRE

TEL : 02.62.58.58.80 Fax : 02 62 46 62 62

2. OBJET DU MARCHE : Acquisition de matériels informatiques

Nom, prénom, qualité du signataire du marché : Monsieur le Proviseur du lycée Sarda Garriga

Origine de son pouvoir de signature :

en date du 27 NOVEMBRE 2015.

Désignation et

code des marchés publics : Monsieur le Proviseur du lycée Sarda Garriga

Tél 02 62 58 58 80

Le comptable assignataire : Madame Annick SITALAPRESAD

Agent comptable du Lycée Sarda Garriga

Tél 02.62.58.58.80

Le présent marché est passé conformément aux dispositions du Code des Marchés Publics et notamment

des articles 28 et 40 III 1° du Code des marchés publics.

3. ENGAGEMENT DU CANDIDAT

Nom, prénom et qualité du signataire :

Adresse professionnelle et téléphone :

‰ agissant pour mon propre compte ;

‰ agissant pour le compte de la société (indiquer le nom, le numéro SIREN, Registre du commerce,

références de son insc compétente quand la profession à laquelle il appartient et réglementée) :

‰ agissant en tant que mandataire

‰ du groupe solidaire

‰ du groupement conjoint

des entrepreneurs groupés qui ont signé la lettre de candidature du Après avoir pris connaissance du cahier des charges, - Affirme être en conformité avec les articles 43, 44 du Codes des Marchés Publics - Accepte toutes les dispositions stipulées présent acte ; (Nous engageons), sans réserve conformément aux clauses et conditions des

documents visés ci-dessus à exécuter les prestations, du présent marché aux conditions ci-après définies.

1. Montant de exprimé en euros

" Objet du marché : Acquisition de matériels informatiques, licences et logiciels Lot n°1 : 44 Unités centrales classiques, claviers, souris et écrans

Montant hors TVA

Taux de la TVA

Montant TTC

Montant (TTC) arrêté en lettres à :

Lot n° 2: 12 ordinateurs portables classiques

Montant hors TVA

Taux de la TVA

Montant TTC

Montant (TTC) arrêté en lettres à :

Lot n° 3 : 11 logiciels + 1 licence

Montant hors TVA

Taux de la TVA

Montant TTC

Montant (TTC) arrêté en lettres à :

Lot n° 4 : 8 Ordinateurs fixes spécifiques, claviers, souris et écrans

Montant hors TVA

Taux de la TVA

Montant TTC

Montant (TTC) arrêté en lettres à :

2. PAIEMENT

Le Lycée Sarda Garriga se libérera des sommes dues au titre du présent marché en faisant porter le

montant au crédit du compte suivant : joindre RIB

‰ en euros

Numéro :

Banque :

Centre de chèques postaux de :

Trésor public :

3. MODE DE REGLEMENT

‰ virement

La durée de validité des offres est de 45 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des

offres.

A , le

Le candidat

(représentant habilité pour signer le marché)quotesdbs_dbs47.pdfusesText_47
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