[PDF] classification internationale des produits et des services aux fins de l

View - Download classification internationale des produits et des services aux fins de l

Previous PDF

Next PDF

CLASSIFICATION INTERNATIONALE

DES PRODUITS ET DES SERVICES

AUX FINS DE

L'ENREGISTREMENT DES MARQUES

(CLASSIFICATION DE NICE)

HUITIÈME ÉDITION

II e

PARTIE

AVEC LISTE DES PRODUITS ET DES SERVICES

DANS L'ORDRE DES CLASSES

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

GENÈVE

2001
Tous droits réservés. Aucune partie de la présente publication ne doit être reproduite sous quelque forme ni par quelque moyen que ce soit (électroniquement, mécaniquement, par photocopie, par enregistrement ou autrement) sans l'autorisation préalable du titulaire du droit d'auteur.

PUBLICATION OMPI

N o

500.2(F)

______________________________

ISBN 92-805-0940-3

(iii)

TABLE DES MATIÈRES

Page

Préface ...................................................................................................................... (v)

Arrangement de Nice

concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques .................................... (ix)

Arrangement de Madrid

concernant l'enregistrement international des marques (extraits) ................... (xix)

Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid (extraits) ............................................. (xxiii)

Classification de Nice :

Guide de l'utilisateur ....................................................................................... 1

Remarques générales ....................................................................................... 3

Intitulés des classes ......................................................................................... 4

Liste des classes, avec notes explicatives :

Produits .................................................................................................. 7

Services .................................................................................................. 26

Liste alphabétique (dans l'ordre des classes) :

Produits .................................................................................................. 35

Services .................................................................................................. 163

(v)

PRÉFACE

HISTORIQUE ET BUT DE LA CLASSIFICATION DE NICE

La Classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement

des marques (ci-après dénommée "classification de Nice") a été instituée en vertu d'un

arrangement conclu lors de la Conférence diplomatique de Nice le 15 juin 1957 et révisé à

Stockholm en 1967 et à Genève en 1977.

Les pays parties à l'Arrangement de Nice sont constitués à l'état d'union particulière

dans le cadre de l'Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle. Ils ont adopté et appliquent, en vue de l'enregistrement des marques, la classification de Nice. Chaque pays partie à l'Arrangement de Nice est tenu, pour les enregistrements de

marques, d'appliquer la classification de Nice, soit à titre principal, soit à titre auxiliaire et de

faire figurer dans les documents et publications officiels de ses enregistrements le numéro des classes de la classification auxquelles appartiennent les produits et les services pour lesquels les marques sont enregistrées. Ce n'est pas seulement pour l'enregistrement national des marques dans les pays parties à l'Arrangement de Nice que l'emploi de la classification de Nice est obligatoire. Il l'est aussi pour l'enregistrement international des marques effectué par le Bureau international de l'OMPI en vertu de l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques ainsi que pour l'enregistrement des marques effectué par l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI), le Bureau Benelux des marques et l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). La classification de Nice est en outre appliquée par plusieurs pays qui ne sont pas parties à l'Arrangement de Nice (voir la liste en page (viii)).

RÉVISIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE

La classification de Nice est fondée sur la classification établie en 1935 par les Bureaux

internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (BIRPI), prédécesseurs

de l'OMPI. C'est cette classification, composée d'une liste de 34 classes et d'une liste

alphabétique des produits, qui a été adoptée dans le cadre de l'Arrangement de Nice et par la

suite étoffée de manière à comprendre aussi onze classes de services et une liste alphabétique

de ces services. L'Arrangement de Nice prévoit la création d'un comité d'experts dans lequel chacun

des pays parties à l'arrangement est représenté. Ce comité d'experts décide de tous les

changements à apporter à la classification, notamment en ce qui concerne le transfert de

produits ou de services d'une classe à une autre, la mise à jour de la liste alphabétique et

l'incorporation des notes explicatives indispensables. (vi) Depuis l'entrée en vigueur de l'Arrangement de Nice le 8 avril 1961, le comité

d'experts a tenu 18 sessions et compte à son actif la révision générale de la liste alphabétique

des produits et des services du point de vue de la forme (fin des années 70), le remaniement du libellé des "Remarques générales", des intitulés de classes et des notes explicatives (en 1982), l'ajout d'un "numéro de base" pour chaque produit ou service figurant dans la liste

alphabétique (en 1990), numéro qui permet à l'utilisateur de trouver le produit ou le service

équivalent dans la liste alphabétique des différentes versions linguistiques de la classification,

ainsi que la restructuration de la classe 42, avec la création des classes 43 à 45 (en 2000). Lors de sa dix-huitième session, qui s'est tenue en octobre 2000, le comité d'experts a adopté les changements à apporter à la septième édition de la classification de Nice.

PUBLICATIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE

La première édition de la classification de Nice a été publiée en 1963, la deuxième

en 1971, la troisième en 1981, la quatrième en 1983, la cinquième en 1987, la sixième

en 1992 et la septième en 1996. La présente édition (huitième), publiée en juin 2001 en

langues française et anglaise, les deux textes faisant foi, entrera en vigueur le 1 er janvier 2002. Les textes de la classification de Nice qui font foi (français et anglais) sont publiés en

deux parties. La première partie donne, dans l'ordre alphabétique, la liste de tous les produits

et la liste de tous les services. La deuxième partie (le présent ouvrage) donne, pour chaque

classe, la liste alphabétique des produits ou des services appartenant à la classe en question. Il

existe également une version avec la liste alphabétique bilingue (français/anglais). La huitième édition de la classification de Nice peut être commandée auprès de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34, chemin des Colombettes,

B.P. 18, CH-1211 Genève 20.

Genève, juin 2001

(vii)

PAYS PARTIES À L'ARRANGEMENT DE NICE

(décembre 2000)

Algérie

Allemagne

Australie

Autriche

Barbade

Bélarus

Belgique

Bénin

Bosnie-Herzégovine

Bulgarie

Chine

Croatie

Cuba

Danemark

Dominique

Espagne

Estonie

États-Unis d'Amérique

Ex-République yougoslave de Macédoine

Fédération de Russie

Finlande

France

Grèce

Guinée

Hongrie

Irlande

Islande

Israël

Italie

Japon

Kirghizistan

Lettonie

LibanLiechtenstein

Lituanie

Luxembourg

Malawi

Maroc

Mexique

Monaco

Norvège

Pays-Bas

Pologne

Portugal

République de Corée

République de Moldova

République populaire démocratique de Corée

République tchèque

République-Unie de Tanzanie

Roumanie

Royaume-Uni

Sainte-Lucie

Singapour

Slovaquie

Slovénie

Suède

Suisse

Suriname

Tadjikistan

Trinité-et-Tobago

Tunisie

Turquie

Ukraine

Uruguay

Yougoslavie

(Total : 65 pays) (viii)

AUTRES PAYS ET ORGANISATIONS UTILISANT LA

CLASSIFICATION DE NICE

(décembre 2000)

En plus des 65 pays parties à l'Arrangement de Nice, énumérés à la page précédente, les

71 pays et trois organisations suivants utilisent également la classification de Nice :

1 1

Les États suivants sont membres de l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)

(décembre 2000) : Bénin (également partie à l'Arrangement de Nice), Burkina Faso, Cameroun,

Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Guinée (également partie à l'Arrangement de Nice), Guinée-Bissau,

Guinée équatoriale, Mali, Mauritanie, Niger, République centrafricaine, Sénégal, Tchad, Togo (16).

Afrique du Sud

Albanie

Angola

Antilles néerlandaises

Arabie saoudite

Argentine

Bahreïn

Bangladesh

Bolivie

Botswana

Brésil

Burundi

Chili

Chypre

Colombie

Costa Rica

Djibouti

Égypte

El Salvador

Émirats arabes unis

Équateur

Éthiopie

Ghana

Guatemala

Guyana

Haïti

HondurasÎles Salomon

Inde

Indonésie

Iran (République

islamique d') Iraq

Jamaïque

Jordanie

Kenya

Kazakhstan

Koweït

Libye

Lesotho

Madagascar

Malaisie

Malte

Maurice

Mongolie

Namibie

Nicaragua

Nigéria

Nouvelle-Zélande

Ouganda

Pakistan

Panama

Paraguay

PérouPhilippines

Qatar

Rwanda

Saint-Marin

Samoa

Seychelles

Sierra Leone

Soudan

Sri Lanka

Swaziland

Tonga

Thaïlande

Venezuela

Viet Nam

Yémen

Zaïre

Zambie

Zimbabwe

Bureau Benelux des marques

(BBM)

Organisation africaine de

la propriété intellectuelle (OAPI) 1

Office de l'harmonisation

dans le marché intérieur (OHMI)

Arrangement de Nice

(ix)

ARRANGEMENT DE NICE

CONCERNANT LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES

PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE

L'ENREGISTREMENT DES MARQUES

du 15 juin 1957, révisé à Stockholm le 14 juillet 1967 et à Genève le 13 mai 1977 et modifié à Genève le 28 septembre 1979

Article premier

Constitution d'une Union particulière; adoption d'une classification internationale; définition et langues de la classification

1) Les pays auxquels s'applique le présent Arrangement sont constitués à l'état d'Union

particulière et adoptent une classification commune des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques (ci-après dénommée "classification").

2) La classification comprend :

i) une liste des classes, accompagnée, le cas échéant, de notes explicatives; ii) une liste alphabétique des produits et des services (ci-après dénommée "liste alphabétique"), avec l'indication de la classe dans laquelle chaque produit ou service est rangé.

3) La classification est constituée par :

i) la classification qui a été publiée en 1971 par le Bureau international de la propriété

intellectuelle (ci-après dénommé "Bureau international") visé dans la Convention

instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, étant entendu, toutefois,

que les notes explicatives de la liste des classes qui figurent dans cette publication seront considérées comme provisoires et comme étant des recommandations jusqu'à ce que des

notes explicatives de la liste des classes soient établies par le Comité d'experts visé à

l'article 3;

ii) les modifications et compléments qui sont entrés en vigueur, conformément à l'article 4.1)

de l'Arrangement de Nice du 15 juin 1957 et de l'Acte de Stockholm du 14 juillet 1967 de cet Arrangement, avant l'entrée en vigueur du présent Acte;

iii) les changements apportés par la suite en vertu de l'article 3 du présent Acte et qui entrent

en vigueur conformément à l'article 4.1) du présent Acte.

4) La classification est en langues française et anglaise, les deux textes faisant également foi.

Arrangement de Nice

(x)

5)a) La classification visée à l'alinéa 3)i), ainsi que les modifications et compléments visés à

l'alinéa 3)ii) qui sont entrés en vigueur avant la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature,

sont contenus dans un exemplaire authentique, en langue française, déposé auprès du Directeur

général de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (ci-après dénommés respectivement

"Directeur général" et "Organisation"). Les modifications et compléments visés à l'alinéa 3)ii) qui

entrent en vigueur après la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature sont également

déposés en un exemplaire authentique, en langue française, auprès du Directeur général.

b) La version anglaise des textes visés au sous-alinéa a) est établie par le Comité d'experts visé

à l'article 3 à bref délai après l'entrée en vigueur du présent Acte. Son exemplaire authentique est

déposé auprès du Directeur général.

c) Les changements visés à l'alinéa 3)iii) sont déposés en un exemplaire authentique, en langues

française et anglaise, auprès du Directeur général.

6) Le Directeur général établit, après consultation des gouvernements intéressés, soit sur la base

d'une traduction proposée par ces gouvernements, soit en ayant recours à tout autre moyen qui n'aurait

aucune incidence financière sur le budget de l'Union particulière ou pour l'Organisation, des textes

officiels de la classification dans les langues allemande, arabe, espagnole, italienne, portugaise, russe

et dans les autres langues que pourra désigner l'Assemblée visée à l'article 5.

7) La liste alphabétique mentionne, en regard de chaque indication de produit ou de service, un

numéro d'ordre propre à la langue dans laquelle elle est établie, avec :

i) s'il s'agit de la liste alphabétique établie en langue anglaise, le numéro d'ordre que la

même indication porte dans la liste alphabétique établie en langue française, et vice versa;

ii) s'il s'agit d'une liste alphabétique établie conformément à l'alinéa 6), le numéro d'ordre que

la même indication porte dans la liste alphabétique établie en langue française ou dans la

liste alphabétique établie en langue anglaise.

Article 2

Portée juridique et application de la classification

1) Sous réserve des obligations imposées par le présent Arrangement, la portée de la

classification est celle qui lui est attribuée par chaque pays de l'Union particulière. Notamment, la

classification ne lie les pays de l'Union particulière ni quant à l'appréciation de l'étendue de la

protection de la marque, ni quant à la reconnaissance des marques de service.

2) Chacun des pays de l'Union particulière se réserve la faculté d'appliquer la classification à

titre de système principal ou de système auxiliaire.

3) Les administrations compétentes des pays de l'Union particulière feront figurer dans les titres

et publications officiels des enregistrements des marques les numéros des classes de la classification

auxquelles appartiennent les produits ou les services pour lesquels la marque est enregistrée.

4) Le fait qu'une dénomination figure dans la liste alphabétique n'affecte en rien les droits qui

pourraient exister sur cette dénomination.

Arrangement de Nice

(xi)

Article 3

Comité d'experts

1) Il est institué un Comité d'experts dans lequel chacun des pays de l'Union particulière est

représenté.

2)a) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d'experts, doit inviter les pays

étrangers à l'Union particulière qui sont membres de l'Organisation ou parties à la Convention de Paris

pour la protection de la propriété industrielle à se faire représenter par des observateurs aux réunions

du Comité d'experts.

b) Le Directeur général invite les organisations intergouvernementales spécialisées dans le

domaine des marques dont un au moins des pays membres est un pays de l'Union particulière à se faire

représenter par des observateurs aux réunions du Comité d'experts.

c) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d'experts, doit inviter des représentants

d'autres organisations intergouvernementales et d'organisations internationales non gouvernementales à prendre part aux discussions qui les intéressent.

3) Le Comité d'experts :

i) décide des changements à apporter à la classification; ii) adresse aux pays de l'Union particulière des recommandations tendant à faciliter l'utilisation de la classification et à en promouvoir l'application uniforme; iii) prend toutes autres mesures qui, sans avoir d'incidences financières sur le budget de l'Union particulière ou pour l'Organisation, sont de nature à faciliter l'application de la classification par les pays en développement; iv) est habilité à instituer des sous-comités et des groupes de travail.

4) Le Comité d'experts adopte son règlement intérieur. Ce dernier donne aux organisations

intergouvernementales mentionnées à l'alinéa 2)b) qui peuvent apporter une contribution substantielle

au développement de la classification la possibilité de prendre part aux réunions des sous-comités et

groupes de travail du Comité d'experts.

5) Les propositions de changements à apporter à la classification peuvent être faites par

l'administration compétente de tout pays de l'Union particulière, le Bureau international, les

organisations intergouvernementales représentées au Comité d'experts en vertu de l'alinéa 2)b) et tout

pays ou organisation spécialement invité par le Comité d'experts à formuler de telles propositions. Les

propositions sont communiquées au Bureau international, qui les soumet aux membres du Comité

d'experts et aux observateurs au plus tard deux mois avant la session du Comité d'experts au cours de

laquelle elles seront examinées.

6) Chaque pays de l'Union particulière dispose d'une voix.

7)a) Sous réserve du sous-alinéa b), le Comité d'experts prend ses décisions à la majorité simple

des pays de l'Union particulière représentés et votants.

b) Les décisions relatives à l'adoption des modifications à apporter à la classification sont prises

à la majorité des quatre cinquièmes des pays de l'Union particulière représentés et votants. Par

modification, il faut entendre tout transfert de produits ou de services d'une classe à une autre, ou la

création de toute nouvelle classe.

Arrangement de Nice

(xii)

c) Le règlement intérieur visé à l'alinéa 4) prévoit que, sauf cas spéciaux, les modifications de

la classification sont adoptées à la fin de périodes déterminées; le Comité d'experts fixe la longueur de

chaque période.

8) L'abstention n'est pas considérée comme un vote.

Article 4

Notification, entrée en vigueur et publication des changements

1) Les changements décidés par le Comité d'experts, de même que les recommandations du

Comité d'experts, sont notifiés aux administrations compétentes des pays de l'Union particulière par le

Bureau international. Les modifications entrent en vigueur six mois après la date de l'envoi de la

notification. Tout autre changement entre en vigueur à la date que fixe le Comité d'experts au moment

où le changement est adopté.

2) Le Bureau international incorpore dans la classification les changements entrés en vigueur.

Ces changements font l'objet d'avis publiés dans les périodiques désignés par l'Assemblée visée à

l'article 5.

Article 5

Assemblée de l'Union particulière

1)a) L'Union particulière a une Assemblée composée des pays qui ont ratifié le présent Acte ou y

ont adhéré.

b) Le Gouvernement de chaque pays est représenté par un délégué, qui peut être assisté de

suppléants, de conseillers et d'experts.

c) Les dépenses de chaque délégation sont supportées par le Gouvernement qui l'a désignée.

2)a) Sous réserve des dispositions des articles 3 et 4, l'Assemblée :

i) traite de toutes les questions concernant le maintien et le développement de l'Union particulière et l'application du présent Arrangement; ii) donne au Bureau international des directives concernant la préparation des conférences de révision, compte étant dûment tenu des observations des pays de l'Union particulière qui n'ont pas ratifié le présent Acte ou n'y ont pas adhéré;

iii) examine et approuve les rapports et les activités du Directeur général de l'Organisation (ci-

après dénommé "le Directeur général") relatifs à l'Union particulière et lui donne toutes

quotesdbs_dbs27.pdfusesText_33

[PDF] BLANCHISSERIE

[PDF] Blanchisserie de Waterloo Tarif de blanchisserie

[PDF] Blanchisserie industrielle - France

[PDF] Blanchisserie professionnelle - Anciens Et Réunions

[PDF] Blanchisserie Vêtements de travail : location, vente, entretien - Anciens Et Réunions

[PDF] Blanchot et la question du centre de l`oeuvre - Pierre Pachet

[PDF] BLANCKAERT Gilbert - Anciens Et Réunions

[PDF] Blanco

[PDF] BLANCO ALTA-F Compact BLANCO ALTA-S

[PDF] BLANCO ALTA-S Compact Vario

[PDF] Blanco Außenseite..

[PDF] BLANCO AXIS II 6 S-IF Edition pour four vapeur

[PDF] Blanco Y Negro - Anciens Et Réunions

[PDF] blancs - Grafé Lecocq

[PDF] blancs - Notre-Dame de La Bassée