DOSSIER DAPPEL DOFFRES POUR LA PRESTATION DE
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AVIS DAPPEL DOFFRE N°001/2019/ POUR LE TRANSPORT
17-Jan-2019 ARTICLE 1 : OBJET DE L'APPEL D'OFFRES. ARTICLE 2 : CONTEXTE DE LA PRESTATION. ARTICLE 3 ... ARTICLE 11 : DELAI D'EXECUTION DE LA PRESTATION.
CAHIER DES CHARGES de lappel doffres DG ENV.D.2/SER/2009
MODALITES ADMINISTRATIVES. PARTIE 3: ÉVALUATION ET ATTRIBUTION DU CONTRAT. Annexe 1: Formulaire d'informations administratives. Annexe 2: Modèle d'offre
Loi du Pays n° 2017-14 du 13_07_2017-consolidé-1
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