Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
applicables aux marchés publics relatif aux travaux. ART.2. - Le cahier des clauses administratives générales mentionné à l'article premier du présent
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
Décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 relatif aux marchés publics. dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des organismes.
Maroc - Décret n°2016-344 du 22 juillet 2016 fixant les délais de
28 juil. 2016 Commandes publiques : les marchés publics les conventions ou contrats de droit commun et les bons de commandes
OECD
CONTRE LA CORRUPTION DANS LA PASSATION DES MARCHÉS PUBLICS...... 9. L'intégrité . ... Source : Services publics et Approvisionnement Canada (2016).
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
applicables aux marchés publics relatif aux travaux. ART.2. - Le cahier des clauses administratives générales mentionné à l'article premier du présent
TITRE DE LA FICHE
L'avance est le versement d'une partie du montant d'un marché public au à 99 du décret n° 2016-361 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité ...
Recueil des textes législatifs et réglementaires relatifs aux marchés
numérique relative au système des marchés publics du Royaume du Maroc. dont la plus ancienne remonte à 1979 et la nouvelle à 2016.
Brief 17 - Public Procurement e-Procurement
La passation électronique de marchés publics dans la Directive 18 avril 2016 mais une période de 54 mois a été prévue pour l'application des exigences.
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Le décret n° 2-14-867 du 21 septembre 2015 relatif à la commission nationale de la commande publique. Le décret n° 2-14-394 du 13-05-2016 approuvant le cahier
Questions / Réponses sur les marchés publics
de pays et d'organismes financiers avec lesquels le Maroc entretient des communes en matière de passation des marchés publics ; iii) à l'exécution.
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