Liste des subventions pour travaux divers dintérêt local allouées en
La réalisation de travaux de voirie place de l'Eglise place et rue de du Château et rue Merle (programme 2015) ... communale (programme 2015).
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24 nov. 2015 EN 2015. Article 133 Code des Marchés Publics. DATE DU. TITULAIRE ... Travaux de voirie sur le domaine public communal - Programme 2015.
Commune de Marignane - Contrat Départemental de
A ce titre la première tranche de ce programme (2015) a fait l'objet d'une d'effectuer des travaux d'entretien préventif et curatif sur la voirie et.
CONSEIL MUNICIPAL SAINT-GILLES
5 août 2013 programme de voirie 2015/2016 de la commune. Rapporteur : M. SEVILLA. La Ville de Saint-Gilles a décidé de faire des travaux de voirie et ...
NOTE DE SYNTHESES
18 févr. 2016 2015/02-2 Décisions du Maire prises en vertu de l'article L2122-22 du ... des travaux « travaux de voirie communale – programme 2015 ».
CM JANV 06
20 nov. 2014 Le Conseil municipal décide de retenir les travaux de voirie proposés sur la ... cadre du programme 2015 de Voirie communale et rurale ;.
Commune de Puyloubier - Contrat Départemental de
programme de travaux 2015/2019 envisagé par la commune de Puyloubier faisant Le montant du programme de voirie
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE
27 nov. 2008 TRAVAUX DE VOIRIE 2015 : PROCEDURE DE CONSULTATION (PIERRE BARD) ... le programme des travaux prévus en 2015 sur la voirie communale.
VILLE DE COGNAC (CHARENTE)
juin 2015 les membres du Conseil Municipal de la Commune de Cognac se sont 7-2015 travaux de voirie programme. 2015/2017. 2 855 000 €. 1 055 000 €.
Renouvellement du dispositif daide à lamélioration de la voirie
L'AMELIORATION DE LA VOIRIE COMMUNALE - PROGRAMME 2007-2015 prorogation d'1 an maximum pour réaliser et solder les travaux subventionnés pour chaque.
TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE A BONS DE COMMANDE PROGRAMME 2015
produits ainsi que les conditions dexécution des travaux dentretien et de remise en état de la voirie communale sur le territoire de la commune de LA ROQUEBRUSSANNE (83) Article 1-2 CONSISTANCE DES TRAVAUX 1-2-1- GENERALITES L¶entreprise comprend toutes les fournitures et mise en œuvre nécessaires à la complète exécution des travaux
La voirie communale et intercommunale - Banque des territoires
Date butoir de réalisation 01/2015 Programme d'aménagements Plan voirie espaces publics 12/09 Commission (inter) communale pour l’accessibilité nouveaux aménagements conformes depuis le 07/07 Programme de mise en accessibilité Programme d'aménagements Schéma directeur TC 02/08
La voirie communale et intercommunale - Banque des territoires
Sont considérées comme « voirie communale » : Les voies relevant du domaine public et privé de la commune affectées à l’usage du public Sont considérées comme « voirie publique communale » : Les voies qui font après classement explicite ou implicite partie du domaine public communal La voirie communale et intercommunale 5
CONVENTION DE REALISATION «TRAVAUX DE VOIRIE TRANCHE ENTRE
PREAMBULE Lors de sa séance du 20 novembre 2015 l’Assemblée départementale a adopté le principe de la mise en place d’un nouveau dispositif contractuel et notamment le Contrat Intercommunal de Développement (CID) à l’échelle des EPCI à fiscalité propre
1 DEPARTEMENT
DU GARD
ARRONDISSEMENT
DE NIMES
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
Secrétariat des Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL SAINT-GILLES
I·MQ GHX[ PLOOH TXLQ]H HP PUHQPH HP XQ du mois de Mars, à vingt heures trente, le Conseil Municipal,
dûment convoqué par MonVLHXU OH 0MLUH V·HVP UpXQL GMQV OM VMOOH RUGLQMLUH GH VHV VpMQŃHV j O
+{PHO GHVille.
Etaient présents : Monsieur le Maire Eddy VALADIER, Madame Dominique NOVELLI, 1er Adjointe au Maire, Madame Berta PEREZ, Monsieur Xavier PERRET, Madame Catherine HARTMANN, Monsieur Alex DUMAGEL, Mme Géraldine BREUIL, Monsieur Christophe SEVILLA, Monsieur Serge GILLI, Madame Alice MATTERA, Monsieur Joël PASSEMARD, Madame Nadia ARCHIMBAUD, Monsieur Bruno VIGUÉ, Madame Catherine POUJOL, Madame Sylvie AJMO-BOOT, Monsieur Alain VULTAGGIO, Madame Danielle DECIS, Madame Lauris PAUL, Monsieur Sébastien BLANQUER, Monsieur Frédéric BRUNEL, Madame Vanessa BERJON, Monsieur Benjamin GUIDI, Conseillers Municipaux.Etaient absents, excusés avec pouvoir :
- Monsieur Jean-pierre GARCIA, qui a donné procuration à Monsieur Eddy VALADIER - Monsieur Cédric SANTUCCI, qui a donné procuration à Monsieur Xavier PERRET - Madame Julie FERNANDEZ, qui a donné procuration à Madame Vanessa BERJON - Monsieur Alfred MAURO, qui a donné procuration à Madame Dominique NOVELLI Etaient absents excusés : Monsieur Gilbert COLLARD, Madame Patricia BONARDI, Madame Dominique MARTIN, Madame Frédérique BAUDET, Monsieur Christian BALLOUARD, Monsieur Alexandre LUYAT et Monsieur Christophe LEFEVRE, Conseillers Municipaux.I·MVVHPNOpH pPMQP HQ QRPNUH SRXU GpOLNpUHU OH 3UpVLGHQP GpŃOMUH OM VpMQŃH RXYHUPH HP LQYLPH OH FRQVHLO
à nommer celui de ses membres qui doit remplir les fonctions de Secrétaire pendant la session. Madame Danielle DECIS désignée, prend place au Bureau.PROCES-VERBAL DES DEBATS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 31 MARS 2015
2$YMQP TXH O·RUGUH GX ÓRXU GH OM SUpVHQPH VpMQŃH QH VRLP RXYHUP aux débats Monsieur le
Maire propose j O·MVVHPNOpH GH ŃRPSOpPHU ŃHOXL-ci par un projet de délibération
complémentaire remise sur table, j VMYRLU O·RŃPURL G·XQ MŃRPSWHGHVXEYHQWLRQjOquotesdbs_dbs30.pdfusesText_36
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