[PDF] PLAN COMPTABLE NORMALISÉ 28 juin 2018 22121 Agencements

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No. RCSL :Matricule :

PLAN COMPTABLE NORMALISÉ

Exercice duau(en)01

/2020

0203Classe 1. COMPTES DE CAPITAUX PROPRES, DE PROVISIONS ET DE DETTES FINANC

IERES

Solde débiteur netSolde créditeur net

10Capital souscrit ou dotation des succursales et compte de

l'exploitant

01010102

101Capital souscrit

01030104

102Capital souscrit non appelé01050106

103Capital souscrit appelé et non versé

01070108

104Capital des entreprises individuelles, des sociétés de personnes

et assimilées

01090110

105Dotation des succursales

01150116

106Comptes de l'exploitant ou des co-exploitants01170118

11Primes d'émission et primes assimilées

01190120

111Primes d'émission

01210122

112Primes de fusion

01230124

113Primes d'apport01250126

114Primes de conversion d'obligations en actions

01270128

115Apport en capitaux propres non rémunéré par des titres

01290130

12Réserves de réévaluation

24012402

122Réserves de mise en équivalence01350136

123Plus-values sur écarts de conversion immunisées

01370138

128Autres réserves de réévaluation

01390140

13Réserves

24032404

131Réserve légale01430144

132Réserve pour actions propres ou parts propres

01450146

133Réserves statutaires

01470148

138Autres réserves, y compris la réserve de juste valeur

24052406

1381Autres réserves disponibles24072408

1382Autres réserves non disponibles

01530154

13821Réserve pour l'impôt sur la fortune (IF)

01510152

13822Réserves en application de la juste valeur

01330134

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No. RCSL :Matricule :

Solde débiteur netSolde créditeur net

13823Plus-values immunisées01750176

138231Plus-values immunisées à réinvestir01770178

138232Plus-values immunisées réinvesties01790180

13828Réserves non disponibles non visées ci-dessus24092410

14Résultats

01570158

141Résultats reportés

01590160

1411Résultats reportés en instance d'affectation

24112412

1412Résultats reportés (affectés)

24132414

142Résultat de l'exercice

29552956

15Acomptes sur dividendes

01630164

16Subventions d'investissement en capital

24152416

161Subventions sur immobilisations incorporelles

24172418

1611Frais de développement

24192420

1612Concessions, brevets, licences, marques, ainsi que droits

et valeurs similaires s'ils ont été

24212422

16121acquis à titre onéreux24232424

16122créés par l'entreprise elle-même24252426

1613Fonds de commerce, dans la mesure où il a été acquis àtitre onéreux

24272428

162Subventions sur immobilisations corporelles

01650166

1621Subventions sur terrains, aménagements et constructions

01670168

1622Subventions sur installations techniques et machines

01690170

1623Subventions sur autres installations, outillage et mobilier(y compris matériel roulant)

01710172

168Autres subventions d'investissement en capital

01730174

18Provisions

01810182

181Provisions pour pensions et obligations similaires

01830184

182Provisions pour impôts

01850186

183Provisions pour impôts différés

01950196

188Autres provisions

01970198

1881Provisions d'exploitation

01990200

1882Provisions financières

02010202

19Emprunts obligataires et dettes envers les établissements de

crédit

24292430

192Emprunts obligataires convertibles

02210222

1921dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

02230224

1922dont la durée résiduelle est supérieure à un an

02290230

193Emprunts obligataires non convertibles

02350236

1931dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

02370238

1932dont la durée résiduelle est supérieure à un an

02430244

194Dettes envers des établissements de crédit

02490250

1941dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

02510252

1942dont la durée résiduelle est supérieure à un an

02570258

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No. RCSL :Matricule :

Classe 2. COMPTES DE FRAIS D'ETABLISSEMENT ET D'ACTIFS IMMOBILISES

Solde débiteur netSolde créditeur net

20Frais d'établissement et frais assimilés

02910292

201Frais de constitution et de premier établissement

24312432

203Frais d'augmentation de capital et d'opérations diverses

(fusions, scissions, transformations)

03010302

204Frais d'émission d'emprunts

03030304

208Autres frais assimilés

03050306

21Immobilisations incorporelles

03070308

211Frais de développement

24332434

212Concessions, brevets, licences, marques ainsi que droitset valeurs similaires

03110312

2121acquis à titre onéreux (hors fonds de commerce)

03130314

21211Concessions03150316

21212Brevets03170318

21213Licences informatiques03190320

21214Marques et franchises03210322

21215Droits et valeurs similaires03230324

212151Droits d'auteur et de reproduction03250326

212152Quotas d'émission de gaz à effet de serre et

assimilés

03270328

212158Autres droits et valeurs similaires acquis à titreonéreux

03290330

2122créés par l'entreprise elle-même

03310332

21221Concessions03330334

21222Brevets03350336

21223Licences informatiques03370338

21224Marques et franchises03390340

21225Droits et valeurs similaires03410342

212251Droits d'auteur et de reproduction03430344

212258Autres droits et valeurs similaires créés parl'entreprise elle-même

03470348

213Fonds de commerce, dans la mesure où il a été acquis à titre

onéreux

03490350

214Acomptes versés et immobilisations incorporelles en cours

03510352

22Immobilisations corporelles

03590360

221Terrains, aménagements et constructions

03610362

2211Terrains

03630364

22111Terrains au Luxembourg24352436

221111Terrains bâtis03730374

221112Droits immobiliers et assimilés24372438

221118Autres terrains24392440

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No. RCSL :Matricule :

Solde débiteur netSolde créditeur net

22112Terrains à l'étranger24412442

2212Agencements et aménagements de terrains

03770378

22121Agencements et aménagements de terrains au Luxembourg24432444

22122Agencements et aménagements de terrains à l'étranger24452446

2213Constructions / Bâtiments

03910392

22131Constructions / Bâtiments au Luxembourg24472448

221311Constructions / Bâtiments résidentiels24492450

221312Constructions / Bâtiments non résidentiels24512452

221313Constructions / Bâtiments à usage mixte24532454

221318Autres constructions / bâtiments24552456

22132Constructions / Bâtiments à l'étranger24572458

2214Agencements et aménagements de constructions / bâtiments

24592460

22141Agencements et aménagements de constructions /

bâtiments au Luxembourg

24612462

22142Agencements et aménagements de constructions /bâtiments à l'étranger

24632464

2215Immeubles de placement

24652466

22151Immeubles de placement au Luxembourg24672468

22152Immeubles de placement à l'étranger24692470

222Installations techniques et machines

03970398

2221Installations techniques

03990400

2222Machines

04010402

223Autres installations, outillage et mobilier (y compris matériel

roulant)

04030404

2231Equipement de transport et de manutention

04050406

2232Véhicules de transport

04070408

2233Outillage

04090410

2234Mobilier

04110412

2235Matériel informatique

04130414

2236Cheptel

04150416

2237Emballages récupérables

04170418

2238Autres installations

04190420

224Acomptes versés et immobilisations corporelles en cours

04210422

2241Terrains, aménagements et constructions

04230424

22411Terrains, aménagements et constructions au Luxembourg24712472

22412Terrains, aménagements et constructions à l'étranger24732474

2242Installations techniques et machines

04310432

2243Autres installations, outillage et mobilier (y compris

matériel roulant)

04330434

23Immobilisations financières

24752476

231Parts dans des entreprises liées

04370438

232Créances sur des entreprises liées

04390440

233Participations

04410442

234Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un

lien de participation

04430444

235Titres ayant le caractère d'immobilisations

04450446

2351Titres immobilisés (droit de propriété)

04470448

23511Actions ou parts sociales04490450

235111Actions cotées24772478

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No. RCSL :Matricule :

Solde débiteur netSolde créditeur net

235112Actions non cotées24792480

23518Autres titres immobilisés (droit de propriété)04510452

2352Titres immobilisés (droit de créance)

04530454

23521Obligations04550456

23528Autres titres immobilisés (droit de créance)04570458

2353Parts d'OPC

24812482

2358Autres titres ayant le caractère d'immobilisations

04590460

236Prêts, dépôts et créances immobilisés

04610462

2361Prêts

04630464

2362Dépôts et cautionnements versés

04730474

2363Créances immobilisées

04790480

Classe 3. COMPTES DE STOCKS ET D'EN-COURS

Solde débiteur netSolde créditeur net

30Stocks de matières premières et consommables

04830484

301Stocks de matières premières

04850486

303Stocks de matières et fournitures consommables

24832484

304Stocks d'emballages

05070508

31Stocks de produits en cours de fabrication et commandes en cours

05170518

311Stocks de produits en cours de fabrication

05190520

312Commandes en cours - produits

05210522

313Commandes en cours - prestations de services

05230524

314Immeubles en construction

05250526

315Acomptes reçus déduits des stocks de produits en cours de

fabrication et commandes en cours

29612962

32Stocks de produits

24852486

321Stocks de produits finis

05290530

322Stocks de produits intermédiaires

05310532

323Stocks de produits résiduels (déchets, rebuts, matières derécupération)

05330534

36Stocks de marchandises et d'autres biens destinés à la revente

24872488

361Stocks de marchandises

05410542

362Stocks de terrains destinés à la revente

05470548

3621Stocks de terrains au Luxembourg

24892490

3622Stocks de terrains à l'étranger

24912492

363Stocks d'immeubles destinés à la revente

05490550

3631Stocks d'immeubles au Luxembourg

24932494

3632Stocks d'immeubles à l'étranger

24952496

37Acomptes versés sur stocks

05550556

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No. RCSL :Matricule :

Classe 4. COMPTES DE TIERS

Solde débiteur netSolde créditeur net

40Créances résultant de ventes et prestations de services

05650566

401Créances résultant de ventes et prestations de services dont

la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

05670568

4011Clients

05690570

4012Clients - Effets à recevoir

05710572

4013Clients douteux ou litigieux

05730574

4014Clients - Factures à établir

05750576

4015Clients créditeurs

05770578

4019Corrections de valeur

05790580

402Créances résultant de ventes et prestations de services dontla durée résiduelle est supérieure à un an

05810582

4021Clients

05830584

4025Clients créditeurs

05910592

4029Corrections de valeur

05930594

41Créances sur des entreprises liées et sur des entreprises avec

lesquelles l'entreprise a un lien de participation

05950596

411Créances sur des entreprises liées

05970598

4111Créances sur des entreprises liées dont la durée

résiduelle est inférieure ou égale à un an

05990600

41111Ventes et prestations de services06010602

41112Prêts et avances06030604

41118Autres créances06090610

41119Corrections de valeur06110612

4112Créances sur des entreprises liées dont la duréerésiduelle est supérieure à un an

06130614

41121Ventes et prestations de services06150616

41122Prêts et avances06170618

41128Autres créances06230624

41129Corrections de valeur06250626

412Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un liende participation

06270628

4121Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprisea un lien de participation dont la durée résiduelle est

inférieure ou égale à un an

06290630

41211Ventes et prestations de services06310632

41212Prêts et avances06330634

41218Autres créances06390640

41219Corrections de valeur06410642

4122Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise

a un lien de participation dont la durée résiduelle est supérieure à un an

06430644

41221Ventes et prestations de services06450646

41222Prêts et avances06470648

41228Autres créances06530654

41229Corrections de valeur06550656

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No. RCSL :Matricule :

Solde débiteur netSolde créditeur net

42Autres créances

06570658

421Autres créances dont la durée résiduelle est inférieure ou

égale à un an

06590660

4211Personnel - Avances et acomptes

06610662

42111Avances et acomptes06630664

42119Corrections de valeur06650666

4212Créances sur associés ou actionnaires (autres

qu'entreprises liées)

06670668

4213Etat - Subventions à recevoir

06750676

42131Subventions d'investissement06770678

42132Subventions d'exploitation06790680

42138Autres subventions06810682

4214Administration des Contributions Directes (ACD)

06830684

42141Impôt sur le revenu des collectivités (IRC)24972498

42142Impôt commercial communal (ICC)24992500

42143Impôt sur la fortune (IF)25012502

42144Retenue d'impôt sur traitements et salaires (RTS)25032504

42145Retenue d'impôt sur revenus de capitaux mobiliers25052506

42146Retenue d'impôt sur les tantièmes25072508

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