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11 déc. 2020 Dépôt d'une candidature conjointe entre la CCMV et le Conseil départemental de l'Isère dans le cadre de l'appel à.
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1 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE. Monsieur le Maire présente la délibération. Délibération du Conseil municipal n° 2019-54 séance du
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14 avr. 2021 1- APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE. Monsieur le Maire présente la délibération n° D-2021-09 de la séance du.
Compte rendu de la séance du <<_date_3>>
29 mars 2022 Adoption du compte rendu de la séance précédente. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire. • Approbation du compte de gestion 2021.
Règlement intérieur Haut Conseil de Stabilité Financière (HCSF) Le
Sauf exception la séance du HCSF est consacrée au moins aux points suivants : adoption du compte-rendu de la séance précédente ; surveillance des risques
COMMISSION DE LARTICLE L
L'ordre du jour de la séance est le suivant : 1) adoption du compte-rendu de la l'AFOC ce jour comme c'était le cas lors de la séance précédente.
Compte rendu de la séance du <<_date_3>>
24 mai 2022 (1) Absents et absents excusés : Martine PEDULLA ... Adoption du compte rendu de la séance précédente. Compte-rendu des décisions prises par ...
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25 janv. 2021 1 - Approbation du compte-rendu de la séance précédente. Monsieur le Maire demande s'il y a des remarques concernant le compte-rendu de la ...
Compte rendu de la séance du <<_date_3>>
12 avr. 2022 Adoption du compte rendu de la séance précédente. Compte-rendu des décisions ... Lot n° 1 attribué à Madame Caroline COSTE. Commune. Section.
FICHE n°02 : LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
26 mai 2021 adoption du compte administratif (article L.2121-14 du CGCT) : le conseil ... II. L'ouverture des séances du conseil municipal : 1.
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