[PDF] Les Normes de Sécurité 30 mars 2021 Norme en

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Les Normes

de Sécurité

Date d'entrée en vigueur : 2019-03-30

N o de la version : 1.1

Date de la version : 2020-01-30

Prochaine révision technique requise pour le

2021-03-30

Propriétaire de PME : Murray Evenson

Norme suivi atmosphérique

Date d'entrée en vigueur : 30-06-2019

N o de la version : 1.1

Date de la version : 31-10-2019

Prochaine révision technique complétée pour le : 31-10-2021

Propriétaire de PME

: Murray Evenson

NORME RELATIVE À LA SURVEILLANCE

ATMOSPHÉRIQUE

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1.0 30-03-2019 Sean Evans Document complet (nouvelle norme) Ceci est la nouvelle norme S&S élaborée dans le cadre

du projet de transition du manuel de sécurité OL/PP

1.1 31-10-2019 Sean Evans 3.0, 6.1, 6.4, Exigences clarifiées

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Table des matières

Objectif ................................................................................................................................................ 2

Portée .................................................................................................................................................. 2

Conditions préalables .......................................................................................................................... 2

Définitions et acronymes ..................................................................................................................... 2

Rôles et responsabilités ...................................................................................................................... 3

Exigences propres à la norme............................................................................................................. 4

6.1 Surveillance et échantillonnage atmosphériques portables - Exigences générales 4

6.1.1 Exigences liées aux équipements personnels et aux détecteurs de gaz ................... 7

6.2 Matériel d'échantillonnage ......................................................................................................... 8

6.3 Première surveillance atmosphérique ....................................................................................... 9

6.4 Essais de résistance aux chocs, étalonnage et entretien de l'équipement ............................. 10

Formation .......................................................................................................................................... 11

Documents connexes ........................................................................................................................ 12

Révision de la norme ......................................................................................................................... 12

Références ........................................................................................................................................ 12

Registre des changements ......................................................................................................................... 13

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OBJECTIF

Cette norme a pour objet de définir les exigences minimales en matière de surveillance d'un chantier aux conditions atmosphériques dangereuses.

PORTÉE

Cette norme s'applique aux opérations OL (oléoducs) et aux projets réalisés pour les OL.

Les entrepreneurs et les sous-traitants doivent respecter les exigences en matière de santé et de

sécurité d'Enbridge énoncées dans la présente norme. Si un entrepreneur ou un sous-traitant a

une norme ou une politique de santé et de sécurité substantiellement différente de celle d'Enbridge,

il doit respecter les exigences les plus strictes. Les entrepreneurs et les sous-traitants sont toujours

tenus de se conformer aux exigences de toutes le s lois applicables relatives à la présente norme.

Au cas où la norme d'un entrepreneur ou d'un sous-traitant surpasse les exigences de la présente

norme, Enbridge peut, à sa seule discrétion, choisir d'adopter la norme de l'entrepreneur ou du

sous-traitant pour tout contrat ou ordre de travail.

CONDITIONS PRÉALABLES

Norme en matière de préparation aux situations d'urgence - sécurité personnelle Norme en matière d'évaluation et de contrôle des risques

Communication des risques et normes

SIMDUT

Norme d'inspection

Norme de protection des voies respiratoires

Norme relative à l'autorisation d'exécuter des travaux en toute sécurité et à l'autorisation de travail

Norme relative à l'entreposage et au transport de matières dangereuses

DÉFINITIONS ET ACRONYMES

Détecteurs actifs : un détecteur de gaz personnel pourvu de pompes internes qui prélèvent des

échantillons atmosphériques du voisinage immédiat à plus loin (p. ex., à l'intérieur d'un tuyau, d'un

caniveau, d'un puits de pompe d'appoint, par e xemple). Appareil respiratoire purificateur d'air : Un appareil de protection respiratoire avec un filtre

purificateur d'air, un boîtier filtrant ou une cartouche qui permet d'éliminer des contaminants précis

contenus dans l'air ambiant lorsque ce dernier traverse l'élément filtrant. (Source OSHA 1910.134)

Toximètre : un détecteur de gaz placé dans l'environnement de travail à un endroit fixe de la zone

de travail.

Zone respiratoire

un hémisphère à l'avant des épaules dans un rayon d'environ 15 à 23
centimètres (6 à 9 pouces). (Manuel technique OSHA)

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Essai de la résistance aux chocs : Un contrôle qualitatif qui consiste à diffuser un gaz suspect sur

les détecteurs à un taux de concentration assez élevé et suffisamment longtemps pour déclencher

tous les indicateurs d'alarme pour rendre compte au minimum des paramètres d'alarme les plus

bas. L'objectif de ce contrôle est de confirmer qu'un gaz peut déclencher les détecteurs et que

toutes les alarmes installées sont fonctionnelles.

Étalonnage

: Le réglage de la réponse des détecteurs pour correspondre à la valeur souhaitée par

rapport à concentration identifiable connue du gaz de test. Cela doit être réalisé conformément aux

instructions du fabricant.

Atmosphère dangereuse

: une atmosphère qui peut exposer les employés à un risque mortel,

d'incapacité, d'impossibilité de se sauver seul (c'est-à-dire de s'échapper sans aide d'un espace

clos), de blessure ou de maladie aigüe à cause d'une ou plusieurs des causes suivantes (1) gaz inflammable, vapeur ou brume à un taux supérieur à 10 pour cent de la limite inférieure d'explosivité (LIE).

Danger immédiat pour la vie et la santé (DIVS) : une atmosphère qui constitue un danger immédiat

pour la vie, qui causerait des effets nocifs et irréversibles pour la santé ou qui réduirait la capacité d'une personne à s'échapper d'une atmosphère dangereuse. (Source OSHA 1910.134)

Limite inférieure d'explosivité (LIE) : La concentration dans l'air d'une vapeur inflammable en

dessous de laquelle la détonation ne se produira pas. Détecteurs passifs :Un détecteur de gaz personnel qui analyse l'atmosphère sans utiliser de pompe. Détecteur de gaz personnel : Un appareil porté par une personne pour l'avertir lorsque la cote d'alerte d'une atmosphère dangereuse est atteinte.

Un détecteur de gaz personnel contribue à

assurer la sécurité du travailleur en identifiant les atmosphères potentiellement dangereuses.

Ppm : Parties par million

Équipement de protection des voies respiratoires : Un appareil de protection qui recouvre le nez et

la bouche ou tout le visage ou encore toute la tête pour protéger l'utilisateur des atmosphères

dangereuses.

Matériel d'échantillonnage

: matériel utilisé pour prélever un échantillon sur le terrain à l'aide de plusieurs dispositifs de prélèvements comme des filtres, des produits absorbants, des agents adsorbants ou des épurateurs. Les échantillons prélevés sont ensuite envoyés dans un laboratoire pour être analysés. PTS : permis de travail sécuritaire

RÔLES ET RESPONSABILITÉS

Les dirigeants doivent :

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Veiller à ce que les travailleurs (employés et entrepreneurs) sous leur contrôle connaissent

et respectent cette norme; Veiller à ce que toutes les ressources de surveillance atmosphérique soient facilement accessibles à tous les employés d'Enbridge ou mises à la disposition des employés contractuels selon contrat/la demande de l'entrepreneur; Veiller à ce que les travailleurs soient formés avant d'utiliser un appareil de surveillance atmosphérique ou un matériel d'échantillonnage.

Les ouvriers doivent :

Inspecter, étalonner, réaliser des essais de la résistance aux chocs et utiliser tout l'équipement de surveillance atmosphérique selon les spécifications du fabricant; Veiller à être à jour au niveau des exigences de formation; et Suivre comme il se doit les procédures d'intervention en cas d'urgence sur le chantier lorsque l'alarme de l'équipement de surveillance atmosphérique retentit.

L'équipe de sécurité doit :

Fournir des conseils, du soutien et de l'aide en temps opportun aux dirigeants en ce qui concerne la mise en oeuvre de cette norme; et Réaliser des vérifications ponctuelles de l'équipement de surveillance du gaz pour respecter la réglementation de la norme. Les services partagés de sécurité doivent : Être responsables du maintien et de l'amélioration continue de cette norme.

EXIGENCES PROPRES À LA NORME

6.1 SURVEILLANCE ET ÉCHANTILLONNAGE ATMOSPHÉRIQUES PORTABLES - EXIGENCES

GÉNÉRALES

La surveillance et l'échantillonnage doivent être réalisés à une fréquence telle que déterminée par

le plan de sécurité du projet, le plan cadastral du terrain ou l'évaluation des risques. L'évaluation

des risques doit prendre en compte la présence réelle ou éventuelle d'une atmosphère dangereuse

et du seuil auquel une atmosphère da ngereuse pourrait se créer dans la zone de travail durant les travaux. Les zones présentant un risque important (une probabilité " plus importante » de

développer une atmosphère dangereuse) nécessitent une surveillance accrue dans la mesure où

chaque travailleur doit avoir un détecteur de gaz personnel et que la surveillance et l'échantillonnage de la zone doivent être réalisés au besoin.

Sauf si les résultats de l'évaluation des risques ou de l'évaluation des dangers déterminent qu'il

n'y a pas de présence ou de possibilité de danger atmosphérique, les détecteurs de gaz personnels

doivent être utilisés dans des installations balisées ou exploitées (à l'exception des bâtiments

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administratifs et des aires de stationnement), dans des zones dangereuses ou à accès restreint,

ou à moins de 30 mètres du sol perturbé.

En raison de la probabilité plus importante et de la gravité du danger, les zones de travail ou les

travaux suivants nécessitent un plan de surveillance écrit (qui peut être inclus dans l'évaluation d

es

dangers du terrain). Il doit y avoir dans ces zones soit des toximètres soit des détecteurs personnels

dont la fréquence d'utilisation est déterminée par l'évaluation des dangers. Tâches réalisées dans des espaces clos où l'atmosphère peut être dangereuse; Retrait des joints de réservoirs de stockage, trous d'homme ou mélangeurs des réservoirs; Accès à des réservoirs qui n'ont pas été nettoyés et dégazés; Tâches associées à des systèmes ouverts, tels que sas de racleurs et réservoirs de calibrage; Confinement de déversements ou de fuites, nettoyage et réparations;

Comme l'exigent les opérations régionales, comme indiqué sur le plan de travail sécuritaire

(PTS);

Si requis par une évaluation des dangers;

S'il existe un risque d'atmosphère représentant un danger immédiat pour la vie et la santé.

Les détecteurs personnels doivent :

Être utilisés selon les spécifications du fabricant; Être portés dans la zone respiratoire lorsqu'ils sont utilisés lors de la surveillance d'un travailleur; Ne pas être placés dans des poches de chemises, de combinaisons ou de vestes, à moins que ces poches soient spécialement conçues pour accueillir des détecteurs de gaz portables (c'est-à-dire des poches en filet); Être rechargés dans une zone sécurisée, loin de la zone de surveillance;

Les employés doivent connaître les limites de l'équipement de surveillance qu'ils utilisent. Une

attention spéciale doit être portée sur les limites courantes lors de l'utilisation des détecteurs par

temps froid. Il convient de noter que : La plupart des fabricants de détecteurs de gaz fixent leur limite inférieure de conception entre -10 °C et -20 °C (entre 14 °F et -4 °F). L'affichage des écrans à cristaux liquides s'estompe à des températures comprises entre

-15 °C et -25 °C (entre 5 °F et -13 °F). En conservant le détecteur à l'intérieur de son

manteau et en le raccordant à une pompe, l'écran sera toujours lisible.

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Les réactions chimiques qui se produisent dans le détecteur de gaz commencent à ralentir

à des températures infé

rieures à -20 °C (-4 °F). Une surveillance plus longue est nécessaire pour obtenir une bonne lecture. L'utilisation d'un chauffe-main dans la mallette de transport du détecteur de gaz aide à accélérer légèrement les réactions et à maintenir la lisibilité d e l'écran à cristaux liquides plus longtemps.

Pour des températures comprises entre -35 °C et -40 °C (entre -31 °F et -40 °F), il est

recommandé de prélever un échantillon et de le soumettre au détecteur de gaz dans un bâtiment chaud et bien ventilé. Détecteur personnel utilisé pendant une escorte : un détecteur personnel peut être utilisé par une personne et sur plusieurs autres personnes (lorsque et où cela est nécessaire). Par exemple, lorsque ces personnes sont escortées lors de la visite d'un chantier ou lors des tâches exigeant un

risque minimal ou nul dans la zone générale. Les personnes escortées doivent toujours rester à

proximité immédiate de l'accompagnateur.

Utilisation des toximètres :

Les toximètres peuvent être utilisés pour re mplacer les détecteurs personnels lorsque ces derniers ne sont pas imposés par la section

6.1 ni basés sur la surveillance atmosphérique ou sur

l'évaluation des dangers.

Exigences supplémentaires de l'entrepreneur :

Les entrepreneurs sont tenus de fournir

le matériel de surveillance atmosphérique et de détection de gaz approprié, sauf indications contraires dans les documents de soumission ou durant la

réunion Demande de propositions (DP), ou encore au cours de la réunion préalable aux travaux.

Si nécessaire, l'entrepreneur doit également fournir des dispositifs de mesure des risques

atmosphériques spécifiques (en cas de présence de monostyrène, acétone, benzène ou d'autres

risques). Enbridge doit informer l'entrepreneur en cas de risques potentiels pour le système

respiratoire ou de polluants ne pouvant pas être détectés par des détecteurs de gaz à 4

cellules standard.

Évènements d'alerte

Les mesures suivantes doivent être prises lorsqu'une alarme de surveillance signale un éventuel

danger immédiat pour la vie et la santé (seuil " supérieur ») dans la zone de travail :

Les travailleurs doivent mettre leur travail dans un endroit sécurisé, avertir les travailleurs

qui se trouvent à côté d'eux et sortir de la zone de travail; Tous les employés seront comptés pour vérifier que tout le monde est bien sorti de la zone de travail;

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Les procédures initiales de surveillance de l'air seront réalisées avant de retourner dans la

zone de travail ou dans l'espace; La source à l'origine de l'alarme fera l'objet d'une enquête si celle-ci est éliminée ou contrôlée avant de retourner dans la zone. Veuillez noter que pour les espaces clos, il se

peut que le plan de travail sécuritaire doive être réédité. Veuillez vous référer à la norme

sur les espaces clos.

6.1.1 EXIGENCES LIÉES AUX ÉQUIPEMENTS PERSONNELS ET AUX DÉTECTEURS DE GAZ

Seuils de consigne des alarmes

Les seuils de consigne des détecteurs de gaz doivent être réglés conformément au tableau

1 (exception : lorsque les recommandations du fabricant, les règlementations locales ou le représentant de la sécurité imposent d'autres réglages). Tableau 1 - Points de consigne d'alarme des détecteurs de gaz portables

H2S LIE CO O2

seuil inférieur 10 ppm 10% LIE 25 ppm 19,5 % seuil supérieur 20 ppm 20 % LIE 100 ppm 23,5 % (États- Unis) 23
(Canada)

La personne responsable de la sécurité (le représentant de la sécurité d'Enbridge [conseiller en

matière de sécurité ou inspecteur de la sécurité]) doit être consultée avant de modifier les points

de consigne susmentionnés en raison des conditions de travail anormales lorsque les points de consigne doivent être élargis.

Détecteurs de gaz personnels

Les détecteurs de gaz personnels doivent :

Être dotés de détection à 4 cellules : O

2, CO, LIE et H2S,

Fournir une alarme visuelle et sonore pour les seuils de consignes d'alarme supérieur et inférieur.

Surveillance de la zone

Un détecteur de gaz personnel peut être utilisé (de façon limitée) pour surveiller les polluants

éventuellement présents dans une zone. En règle générale, lorsqu'il est utilisé, le détecteur doit

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l'être de façon conventionnelle. Il doit être placé là où il pourra prévoir les pires conditions de travail

possibles dans la zone de travail du travailleur (par exemple, lors de l'échantillonnage d'un e space clos avec une pompe attachée au détecteur ou lors de la surveillance d'un tuyau ouvert pour représenter les pires conditions).

Toximètre

Un toximètre est un détecteur de gaz conçu pour être placé dans un endroit fixe pendant un certain

temps et qui doit avertir rapidement les travailleurs. Pour représenter au mieux l'exposition des

travailleurs, le toximètre est placé dans l'environnement de façon à représenter la zone respiratoire

d'un travailleur durant la réalisation des tâches et, en règle générale, est placé un peu plus près

du danger pour pouvoir avertir rapidement les travailleurs.

Les toximètres doivent :

Pouvoir surveiller les risques atmosphériques potentiels;

Être équipés d'une alarme visuelle;

Être équipés d'une alarme sonore;

L'évaluation des dangers initiale et l'étendue des travaux doivent déterminer l'utilisation

des toximètres et des détecteurs personnels. Exemples où l'utilisation des toximètres doit

être envisagée

o Espaces clos o Systèmes ouverts o Circuits d'aération o Sites de fuite o Zones dangereuses o Zones dont l'accès est restreint o Lorsque le travail est effectué à moins de 30 m (100 pi) du travail de perturbation du sol q ui se déroule à moins de 3 m (10 pi) des installations exploitées (p. ex. gazoducs ou oléoducs, au -dessus ou au-dessous du sol); dans de tels cas, il doit également y avoir une surveillance continue du gaz, tel que déterminé par l'évaluation des dangers.

6.2 MATÉRIEL D'ÉCHANTILLONNAGE

Le matériel d'échantillonnage doit :

Pouvoir effectuer l'échantillonnage en fonction du risque potentiel; Être placé dans un rayon de 1 m (3 pi) de la zone de travail et ne pas interférer avec la tâche, notamment :

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o À la source du gaz ou de la vapeur; o Aux endroits bas (pour les vapeurs de produits pétroliers et le sulfure d'hydrogène); o À l'endroit le plus représentatif pour les travailleurs sur le site. Lors de l'utilisation de matériel à échantillonnage instantané, tel que des tubes détecteurs (Drager

CMS, par exemple) et des détecteurs à photo

-ionisation (UltraRae, par exemple), les ouvriers doivent : Prélever plusieurs échantillons instantanés afin d'obtenir des informations d'exposition représentatives; Toujours suivre les lignes directrices des limites des temps de test et des spécifications

définies par le fabricant, les laboratoires d'essai ou l'institut national des États-Unis sur la

sécurité au travail et les méthodes d'analyses sanitaires; Si les alarmes se mettent à sonner en indiquant des niveaux chimiques potentiellement dangereux avant le délai spécifié pour la fin de la mesure, suivre les recommandations de la section "

Évènements d'alerte ».

6.3 PREMIÈRE SURVEILLANCE ATMOSPHÉRIQUE

La surveillance atmosphérique initiale doit être réalisée du moment que l'évaluation des dangers

initiale détermine la présence d'un danger atmosphérique potentielle dans la zone de travail.

Lorsque les employés d'Enbridge doivent terminer ou faire une tâche dans une zone avec un

entrepreneur, un représentant d'Enbridge doit réaliser et consigner la surveillance atmosphérique

initiale. Si l'entrepreneur se consacre uniquement à la réalisation de la tâche, il doit veiller à ce

que la surveillance atmosphérique initiale soit réalisée et documentée. Les documents de la

réalisation de la surveillance doivent être mis à la disposition du représentant d'Enbridge à sa

demande. Exigences liées à l'équipement de protection respiratoire (EPR) : Les exigences liées à l'équipement de protection des voies respiratoires pour la surveillance atmosphérique initiale exigent la présence d'un appareil de protection respiratoire autonome (APRA) lorsqu'une des conditions suivantes peut potentiellement exister dans l'environnement de travail :quotesdbs_dbs27.pdfusesText_33

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