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la prise en compte de ses centres d'intérêts de ses aspirations et de son les métiers de la fonction publique territoriale ; leur présentation et leur ...
recueil des actes administratifs n°73-2019-086 publié le 16 juillet
16 juil. 2019 84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes ... par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) qui sont.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°43-2017-042 PUBLIÉ
28 juil. 2017 84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes ... Les locaux du Centre des Finances Publiques de Terrasson du Puy en Velay seront ...
Bulletin Municipal Officiel - délibérations - N° 36 - Ville de Lyon
7 juil. 2022 DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 30 JUIN 2022 ... REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES ET DU.
DOSSIER TECHNIQUE
Ce rapport annuel sur l'activité des MDPH et MDA en 2016 a été réalisé par le pôle Partenariat institutionnel de la Direction de la compensation de la CNSA
Offre de formation
secteurs) de façon à ce qu'ils répondent aux grands enjeux de l'action publique : développement territorial durable
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secteurs) de façon à ce qu'ils répondent aux grands enjeux de l'action publique : développement territorial durable
Santé Protection sociale Solidarité
15 mars 2016 de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes .. 466. Circulaire DSS/SD5D n° 2015-380 du 28 ...
Offre de formation
PUBLIC. Directeurs et directrices généraux des services et directeurs et directrices généraux adjoints (membres de l'équipe de direction générale).
JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat
Jeudi 27 juin 2019. QUESTIONS Éducation nationale et jeunesse (M. le SE auprès du ministre) ... Fonction publique territoriale.
1SAVOIERECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°73-2019-086
PUBLIÉ LE 16 JUILLET 2019
Sommaire
73_DDCSPP_Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des
populations de Savoie73-2019-07-05-006 - ARRÊTÉ PREFECTORAL Attribuant 'habilitation sanitaire au
docteur vétérinaire Amélie DESMOULIN - n° ordinal 29692 (2 pages)Page 473_DDT_Direction départementale des territoires de Savoie
73-2019-07-09-003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DDT/SEEF n° 2019- 0703 autorisant
Le GAEC LES DEUX LAITS - Mesdames Marie Pierre et Caroline JOGUETà effectuer des
tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du loup (Canis lupus) (5 pages)Page 773-2019-07-08-007 - Arrêté Préfectoral DDT/SEEF n° 2019-0698 en date du 8 juillet
2019Portant application du régime forestier sur la c ommune de Valloire pour une surface de 175 ha 81 a 44 ca (2 pages)Page 13
73-2019-06-27-003 - Arrêté préfectoral DDT/SPADR n° 2019- 630
fixant la composition du Comité Départemental d'Expertise pour le département de la Savoie (2 pages)Page 1673-2019-07-12-002 - Arrêté préfectoral DDT/SSR n°2019-0410 du 12 juillet 2019 portant
renouvellement de l'autorisation d'exploitation du tunnel du Siaix sur le territoire des communes de Aime-La-Plagne et Saint Marcel (22 pages)Page 1973-2019-07-05-002 - Dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées
Arrêté
préfectoral DDT/SEEF n° 2019-0689 Autorisant la capture, suivie d'un relâcher immédiat sur place d'espèces animales protégées :Oiseaux, Amphibiens, Reptiles et
Insectes
Bénéficiaire : Bureau d'études AMÉTEN (4 pages)Page 4273-2019-07-05-004 - Dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées
Arrêté
préfectoral DDT/SEEF n° 2019-0692 Autorisant la capture, suivie d'un relâcher immédiat sur place d'espèces animales protégées : Insectes (Odonates) Bénéficiaire : Agence française pour la biodiversité (AFB) de Bron (4 pages)Page 4773-2019-07-05-005 - Dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées
Arrêté
préfectoral DDT/SEEF n° 2019-0693 Autorisant la capture, suivie d'un relâcher immédiat sur place d'espèces animales protégées :Mammifères, Amphibiens et
Insectes
Bénéficiaire : Bureau d'études ECOSCIM- Environnement (4 pages)Page 5273-2019-07-05-003 - Dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées Arrêté
préfectoral DDT/SEEF n° 2019-0691 Autorisant la cueillette, le transport et la détention d'espèces végétales protégées : Primevère du Piémont (Primula pedemontana) Bénéficiaire : M. Florian Boucher, chercheur au LECA Université de Grenoble-Alpes (3 pages)Page 5773_PREF_Préfecture de la Savoie
73-2019-07-12-008 - AP surveillance voie publique (2 pages)Page 61
73-2019-07-10-002 - Arrêté instaurant des servitudes loi montagne - TSD de la Légette -
Station des Saisies - HAUTELUCE et VILLARD SUR DORON (5 pages)Page 64 273-2019-06-25-005 - Arrêté n° PREF/DRCL/BCLB-2019-0027 approuvant la modification
des statuts du syndicat mixte interdépartemental d'aménagement du Chéran (SMIAC) (14 pages)Page 7073-2019-07-08-004 - Arrêté portant abrogation de l'agrément de M. Grégoire LEROY -
Auto Ecole du Granier à la Ravoire (2 pages)Page 8573-2019-07-11-001 - Arrêté portant agrément de M. Michaël QUILLET en qualité de
garde-chasse particulier (2 pages)Page 8873-2019-07-08-005 - Arrêté portant agrément de M. Nicolas OLIVRY en qualité de
garde-chasse particulier (2 pages)Page 9173-2019-07-08-006 - Arrêté portant agrément de M. René CINTOLESI en qualité de
garde-chasse particulier (2 pages)Page 9473-2019-07-09-001 - Arrêté portant autorisation de surveillance de la voie publique par
une société de sécurité privée pour la sécurisation du festival Musilac (2 pages)Page 97
73-2019-07-12-007 - Arrêté portant diverses mesures d'interdiction du 13 au 15 juillet
2019 (2 pages)Page 100
73-2019-07-12-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté du 17 mai 2019 autorisant M.
Hugo SPORTICH à exploiter un établissement chargé d'animer les stages de sensibilisation à la sécurité routière dénommé FRANCE STAGE PERMIS (2 pages)Page 10373-2019-07-03-005 - ARRETE PREFECTORAL n° DSIPC-SIDPC-2019-06 mettant fin
au dispositif préfectoral activé pour faire face à l'épisode de pollution atmosphérique débuté le 25 juin 2019 cas d'un épisode de type "estival» dans le bassin d'air " ZoneUrbaine Pays de Savoie » (2 pages)Page 106
73-2019-07-03-004 - ARRETE PREFECTORAL n° DSIPC-SIDPC-2019-07 mettant fin
au dispositif préfectoral activé pour faire face à l'épisode de pollution atmosphérique débuté le 26 juin 2019 cas d'un épisode de type "estival» dans le bassin d'air " ZoneAlpine Savoie » (2 pages)Page 109
73-2019-07-05-001 - Arrêté préfectoral portant déclaration d'utilité publique des travaux
de création des lignes aériennes Aiguebelle - Randens 1&2 en technique 90 kV et exploitées en 42 kV, commune de Randens (2 pages)Page 11273-2019-07-12-001 - Arrete_n19_07_01.odt (2 pages)Page 115
84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes
73-2019-07-10-001 - Arrêté préfectoral du 10 juillet 2019 relatif aux modalités de lutte
contre les espèces d'Ambroisie dans le département de la Savoie (46 pages)Page 11884_DREAL_Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
d'Auvergne-Rhône-Alpes73-2019-07-09-002 - Approbation du projet d'ouvrage relatif à la création des lignes
aériennes Aiguebelle - Randens 1&2 en technique 90 kV et exploitées en 42 kV (3 pages)Page 16573-2019-07-12-004 - Arrêté d'approbation du dossier d'exécution et autorisation des
travaux rénovation de la conduite forcée de Ballandaz (4 pages)Page 169 373_DDCSPP_Direction départementale de la cohésion
sociale et de la protection des populations de Savoie73-2019-07-05-006
ARRÊTÉ PREFECTORAL Attribuant 'habilitation
sanitaire au docteur vétérinaire Amélie DESMOULIN - n° ordinal 2969273_DDCSPP_Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Savoie - 73-2019-07-05-006 - ARRÊTÉ PREFECTORAL
Attribuant 'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Amélie DESMOULIN - n° ordinal 296924
73_DDCSPP_Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Savoie - 73-2019-07-05-006 - ARRÊTÉ PREFECTORAL
Attribuant 'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Amélie DESMOULIN - n° ordinal 296925
73_DDCSPP_Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Savoie - 73-2019-07-05-006 - ARRÊTÉ PREFECTORAL
Attribuant 'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Amélie DESMOULIN - n° ordinal 296926
73_DDT_Direction départementale des territoires de
Savoie
73-2019-07-09-003
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DDT/SEEF n° 2019- 0703 autorisantLe GAEC LES DEUX LAITS - Mesdames Marie Pierre et
Caroline JOGUET
à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du loup (Canis lupus)73_DDT_Direction départementale des territoires de Savoie - 73-2019-07-09-003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DDT/SEEF n° 2019- 0703 autorisant
Le GAEC LES DEUX LAITS - Mesdames Marie Pierre et Caroline JOGUETà effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau
contre la prédation du loup (Canis lupus)7PRÉFET DE LA SAVOIE
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olgcnol- f 073_DDT_Direction départementale des territoires de Savoie - 73-2019-07-09-003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DDT/SEEF n° 2019- 0703 autorisant
Le GAEC LES DEUX LAITS - Mesdames Marie Pierre et Caroline JOGUETà effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau
contre la prédation du loup (Canis lupus)8 pb4s4Aldn4c E7di qTE0nupEqusEAukVEqn4csE,EmTaCorTaE EmoÊRTEiRTÊÊTET EpoÊPtRFTESb0kuctnoudcg vno grnd.ild ui bnecov io .-dvcidrv -ngv x -lcgc@riv ig pmocvviv - ulov uiv .lrtv ui .Bgdrlpi m-itgrc,cmv ui
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quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] D ADMISSION A L UNIVERSITÉ D ARTOIS (HORS PROCÉDURE CAMPUS. Mention : Spécialité : Parcours (le cas échéant) : Voie (pour le master 2) :
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[PDF] Dispositions relatives à la Publication des Renseignements et à la Transparence
[PDF] Le CIO de VILLEJUIF. vous souhaite la bienvenue
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[PDF] CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SERVICE DE CONCIERGERIE PROGRAMME DIAPASON
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