[PDF] [PDF] Communes nouvelles Impacts sur les personnels - safpt





Previous PDF Next PDF



[PDF] Communes nouvelles Impacts sur les personnels - safpt

2 jan 2016 · Communes nouvelles : impacts sur les personnels l'administration de la commune nouvelle à mettre en place des espaces de régulation et 



[PDF] Communes nouvelles : impacts sur les personnels - safpt

Délibérations des conseils municipaux pour créer une commune nouvelle • Diagnostic et état des lieux des personnels (fascicule 1) La création de



[PDF] La commune nouvelle

Si l'ensemble des conseils municipaux des communes concer- nées est favorable à la création d'une commune nouvelle soit qu'ils soient à l'origine de ce 



[PDF] ENQUÊTE : COMMUNES NOUVELLES OÙ EN ÊTES-VOUS ? - AMF

Quels ont été pour les personnels les impacts les plus importants Bilan : quels sont les impacts de la commune nouvelle sur vos dépenses de 



[PDF] rapport communes nouvelles - Sénat

28 avr 2016 · Un projet co-construit avec les personnels des collectivités conséquences de la création de la commune nouvelle afin d'anticiper



[PDF] CREER UNE COMMUNE NOUVELLE - LOTgouv

Associer le personnel communal (problématique de la nouvelle répartition des La conséquence de la création d'une commune nouvelle est le transfert du



[PDF] impacts et enjeux de la politique ressources humaines en - CDG48

Impacts sur le personnel : Qui est concerné les situations particulières dispositif de la commune nouvelle instauré par la loi de réforme des 



[PDF] Commune nouvelle - CDG 56

Commune nouvelle Les conséquences pour le personnel Johanne ATTINGER Mission Conseils et Organisation RH 15 juin 2015 



[PDF] Communautés et communes nouvelles - AdCF

2) Date de création de la commune nouvelle prise en compte pour déterminer la réduction du périmètre de la communauté est la conséquence inverse de la 

[PDF] RAPPORT DE TRANSPARENCE 2012

[PDF] de faible capacité (inférieure ou égale à 75 litres) doivent être certifiés et porter la marque NF électricité performance.

[PDF] DELIBERATION N 2015-47 DU 20 MAI 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA

[PDF] FIDEREC ANNEE 2013 RAPPORT DE TRANSPARENCE

[PDF] L expérience lyonnaise dans le traitement de l incurie

[PDF] RAPPORT DE TRANSPARENCE Exercice clos 31 décembre 2010

[PDF] ATTENTION, LES INFORMATIONS DU JOUR MEME NE SERONT DISPONIBLES SUR LE SITE QU A PARTIR DE 14h30

[PDF] INDEX 1. EXPLICATIONS GÉNÉRALES...3

[PDF] Arts CIIP 2010 DEUXIÈME CYCLE

[PDF] The Exchange: Strengtheningth Accountancy as Foundation for. MSME Sector Development and Job Creation. Les IFRS pour PME

[PDF] DOSSIER DE CANDIDATURE EN «INTERNAT DE LA RÉUSSITE»

[PDF] Démarrer avec la facturation Version Business

[PDF] ANNEXE 9 au contrat GRD-Fournisseur. Listes des interlocuteurs et des adresses

[PDF] Formulaire d inscription

[PDF] Situations à risque. But de la présentation. Qualité de vie. Qualité de vie. Ce que disent les enseignant-e-s qui ont participé à des séminaires