[PDF] LAPPREHENSION JURIDIQUE DU RISQUE INHERENT AUX

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AIX MARSEILLE UNIVERSITÉ

INHERENT AUX ESPACES NATURELS

Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue

Elodie DOZE

Directrice de recherches

Marie Maître de conférences à Aix Marseille Université

Membres du jury

REMERCIEMENTS

à Mélanie

de de vie partagés. cette démarche de recherche qui a pu leur paraître sibylline. A

SOMMAIRE

ON DES

CHAPITRE 1

TITRE 2

EMENT DU TERRITOIRE

temporairement maîtrisé

CHAPITRE 1

TITRE 2

ux risques littoraux par la préservation des

LISTE DES ABREVIATIONS, SIGLES ET ACRONYMES

AOT ASA

ASCO O

ASL BRGM CA CAA CE

CEN Espaces N

CEPRI nondation

CCR CGCT CGI CGPPP COS CREN DPENS DPM DPU DTA

DTADD ménagement et de Développement

EBC ENR ENS EPAGE EPCI EPFL EPTB FPRNM GAV

GEMAPI

GIEC GIZC INSEE JORF ONERC PDIPR PIG PGRI PLU PLUI PPP PPR RNU SAFER SAGE SCOT SDAGE SLGR SMVM SRADD SRCE

STECAL

SYMADREM

SUP TA TC TGI TVB UICN

ZPPAUP

INTRODUCTION

"Notre nature sociétisée 2 dans la circulation universelle de la production ind 3 conditions de vie, à son rapport au monde et à la réali »4 de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages5 6 en est de même en matière de gestion d

à la Nature

rventionnisme le législateur et le juge accordent sauvages inhérents aux espaces de nature (§1).

1Les aventures du Conservatoire du littoral (1975

, 2013, p. 36.

2La société du risque, Paris, Alto Aubier (Ed.), 2011, p. 149.

3Ibid. , p. 146

4Ibid. , p. 148.

5

6 Gilles, DELANNOY Emmanuel,

, Paris, MEDDE (Ed.), juin 2015, p. 21, recherche p pas à la règle, et donnent notamment lieu à de fréquentes demandes de pr risques naturels dans les espaces de nature (C).

A/ Le risque naturel

Selon Christine Noiville,

incertain se réalise»7 , lequel ouvre des perspectives de calcul 89
effet, si le terme a peut 10 sur la base du terme "risicum 11, de rizq 12

7Du bon gouvernement des risques, Paris, PUF (Ed.), 2003, p. 2.

8

Cf. PERETTILa société du risque, Paris, La Découverte (Ed.), Collection Repères, 2010, p.

9op. cit.

10resecare », se traduisant par " enlever en coupant », ou du

rhiza

MAGNE Laurent, " Histoire sémantique du

contemporain », 15èmes Journées u management, Paris, 2010, p. 3sa

11Ibid., p.4.

12 persan, Paris, L rizq la part de biens que Dieu attribue à , le mot " rizq terme espagnol "arriscador

13. Jacques Le Goff adopte cette dernière hypothèse et

entre le XIème et le XIIIème siècl 14 rizq 15 desq 16 17 18 révéler bivalentes19 un évènement éventuel, incertain, dont la réalisation ne dépend pas exclusivement 20

évèn

ses charges (maternité) et dont les conséquences sont palliées par la sécurité sociale 21

13rizq

des évolutions significatives de la racine *RZQ rapprochant de la not mesurer կquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37

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