[PDF] NdJ JVSD & LMM 180419_25 numéro double

humaines, afin d'assister à une séance de sensibilisation aux métiers de la mer et au 50e anniversaire de la FNASCE* qui a réuni plus de 400 participants. La

secrétaire générale a ainsi pu rencontrer les agents de la DIRM Méditerranée et de la DREAL PACA.

Le 5 avril, elle a visité le site du service des phares et balises Méditerranée. Ce site de la DIRM présente l'avantage de pouvoir regrouper en un même endroit

un panel représentatif des moyens nautiques des métiers de la mer, des inspecteurs de la sécurité des navires et un service des phares et balises. Les partenaires

du service médico-social de la DIRM, les agents contribuant à la prévention des risques professionnels et des membres du CHSCT ont été associés à cette journée

représentants du personnel et les agents de certains services qui ont présenté la démarche d'interdépartementalisation des missions déployée en PACA ou encore le

travail en réseau avec les DDT(M) sur la question de la transition énergétique. Ces deux présentations ont pu montrer la dynamique dans laquelle la DREAL est

engagée sur le territoire, avec ses partenaires, dans un souci d'innovation, de participation et de transversalité.

agents du ministère, au travers des trois secteurs que sont le sport, la culture et l'entraide. Elle a rappelé le rôle de l'État dans la mise à disposition des

bâtiments de son parc immobilier, permettant ainsi l'ouverture au plus grand nombre de vacances à tarif social. Ce discours a été suivi d'une vidéo de Nicolas

Hulot, président d'honneur de la FNASCE, qui a souhaité féliciter la fédération nationale pour son action passée et à venir. En savoir plus : intranet de la DIRM

Méditerranée | intranet de la DREAL PACA | Voir la vidéo de Nicolas Hulot sur le site de la FNASCE

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TEXTES, ANALYSES, JURISPRUDENCE

Arrêté du 9 avril 2018 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2003 fixant l'organisation du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées

Décret n° 2018-289 du 20 avril 2018 relatif à l'exercice d'activités privées lucratives par certains militaires

: le décret met à jour la liste des militaires soumis à l'obligation d'informer leur ministère de rattachement de l'exercice d'une activité privée lucrative avant

qu'ils ne soient plus en activité. Il modifie la composition et le fonctionnement de la commission de déontologie des militaires. Les règles de procédure sont

Citation

Les articles R.* 4122-14 à R.* 4122-24 du code de la défense sont remplacés par les articles R. 4122-14 à R. 4122-24-1 ainsi rédigés :

" Art. R. 4122-14. - Sont tenus d'informer sans délai par écrit le ministre de la défense, le ministre de l'intérieur pour les militaires de la gendarmerie nationale ou le

ministre chargé de la mer pour les militaires qui relèvent de ce dernier, de la nature de l'activité privée lucrative qu'ils se proposent d'exercer :

" 1° Les officiers qui demandent à être placés en disponibilité, en congé du personnel navigant, en congé pour convenances personnelles, en congé de reconversion ou en

" 2° Les officiers qui cessent ou ont cessé définitivement leurs fonctions depuis moins de trois ans, lorsqu'ils appartiennent à l'une des catégories définies ci-après :

" a) Les officiers généraux admis dans la deuxième section en application de l'article L. 4141-3 et les officiers généraux admis à la retraite ;

" 3° Les militaires qui ont été chargés soit d'assurer la surveillance ou le contrôle d'une entreprise privée, soit de conclure des contrats de toute nature avec une

entreprise privée ou de formuler un avis sur de tels contrats, soit de proposer des décisions relatives à des opérations effectuées par une entreprise privée ou de formuler

un avis sur de telles décisions, pendant le délai prévu à l'article 432-13 du code pénal à compter de la cessation de cette fonction.

" Art. R. 4122-15. - Le militaire n'appartenant pas aux corps ou catégories définis à l'article R. 4122-14 qui cesse ou a définitivement cessé ses fonctions et qui, avant

l'expiration du délai fixé à l'article 432-13 du code pénal, exerce ou envisage d'exercer une activité privée lucrative, peut en informer l'autorité compétente et lui

" Art. R. 4122-16. - Le ministre compétent peut consulter la commission prévue à l'article L. 4122-5 sur la compatibilité avec les dispositions de ce même article de l'activité

qu'un militaire se propose d'exercer dans une entreprise où il demande sa mise en détachement en application de l'article R. 4138-35, ainsi qu'en cas de placement du

militaire en position hors cadres impliquant un changement d'activité avant l'expiration du délai prévu à l'article 432-13 du code pénal.

" Art. R. 4122-17. - Le ministre compétent se prononce sur la compatibilité de l'activité privée du militaire avec les dispositions de l'article L. 4122-5 dans le délai de deux

mois à compter de l'enregistrement de la demande considérée comme complète, après avis de la commission de déontologie des militaires mentionnée au même article

" Art. R. 4122-18. - Placée auprès du ministre de la défense, la commission de déontologie des militaires comprend :

" 2° Un conseiller maître à la Cour des comptes ou son suppléant, membre de la Cour des comptes ;

" 4° Un membre du contrôle général des armées ou son suppléant, membre du contrôle général des armées ;

" 6° Un officier général de gendarmerie ou son suppléant, appelé à siéger lorsque la commission examine la situation d'un militaire de la gendarmerie nationale ;

" 7° Un officier général d'un corps relevant du ministre chargé de la mer ou son suppléant, officier général, appelé à siéger lorsque la commission examine la situation d'un

" 8° Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense ou son représentant ou, pour les militaires de la gendarmerie nationale, le directeur chargé des

personnels militaires de la gendarmerie nationale du ministère de l'intérieur ou son représentant ou, pour les militaires appartenant à un corps relevant du ministre chargé

" Les membres de la commission mentionnés aux 1° à 5° et leurs suppléants respectifs sont nommés pour trois ans par décret. Les membres mentionnés aux 6° et 7° sont

FIN DES IAM

Décret n° 2018-282 du 18 avril 2018 portant intégration des membres du corps des inspecteurs des affaires maritimes dans le corps des ingénieurs des travaux

Décret n° 2018-283 du 18 avril 2018 portant reclassement des fonctionnaires détachés dans l'emploi de conseiller des affaires maritimes dans l'emploi de conseiller

d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables et dans l'emploi d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat

OS NEWS

A/S ex IAM

OUVERTURES

- OMI : RESPONSABLE PROJET - DIVISION ADMINISTRATIVE - EXAMEN DES PROCESSUS OPÉRATIONNELS, D1 (DATE LIMITE 7 MAI 2018)

Purpose of the post

Under the overall supervision of the Director of the Administrative Division, the incumbent will lead a programme to transform structures and processes at IMO. The

incumbent will manage assignments through the entire project lifecycle working closely with business owner's teams and the Steering Committee of the project.

Salary: US$ 97,805 net per annum, plus post adjustment (currently US$ 72,082). Staff with primary dependents (subject to eligibility) will receive an additional allowance

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AVIS DE VACANCE D'UN EMPLOI D'ADJOINT AU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL POUR LES AFFAIRES RÉGIONALES DE MARTINIQUE

Un emploi d'adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales (SGAR) de la région Martinique est susceptible d'être vacant. Cet emploi est à pourvoir dans les

conditions prévues par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 modifié relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat. Il sera classé dans le

groupe IV des emplois DATE en application des dispositions de l'arrêté du 24 octobre 2011, classant les emplois de secrétaire général pour les affaires régionales et

Intérêt du poste

Le titulaire du poste, à dimension interministérielle, assure, auprès du préfet de région et sous l'autorité directe du SGAR, l'animation et la coordination des politiques

publiques conduites par l'Etat en Région. Il assiste le SGAR pour l'ensemble de ses missions et le supplée en cas d'absence ou d'empêchement, sous réserve des

dispositions relatives à la suppléance du préfet de région prévues par le premier alinéa de l'article 39 du décret du 29 avril 2004. Dans le contexte martiniquais, le SGAR

étant également secrétaire général de la préfecture de la Martinique, ce poste offre une forte autonomie.

Missions

L'adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales, sous l'autorité du SGAR et du préfet de région, sera en charge des missions suivantes :

- animation du dialogue inter institutionnel avec les collectivités territoriales et veille sur l'équilibre entre les territoires au sein de la région (aménagement du territoire,

crédits d'intervention, avis sur les schémas prescripteurs de la future collectivité territoriale) ;

- pilotage du contrat de plan Etat-région (élaboration, révision, suivi et évaluation), du plan et des contrats de convergence issus des assises des outre-mer, du PITE

chlordécone et la coordination de la mise en oeuvre des mesures territorialisées des comités interministériels ;

- suppléance du SGAR pour assurer la permanence du service en son absence et représentation du service auprès des partenaires institutionnels ;

Environnement

L'article 52 du décret n° 2010-146 du 16 février 2010, modifié, précise dans son article 30 que dans les départements d'outre-mer, le secrétaire général de la préfecture

peut exercer également les fonctions de secrétaire général pour les affaires régionales au sens du décret n° 2009-587 du 25 mai 2009 relatif aux missions des secrétaires

généraux pour les affaires régionales. Dans ce cas, il est assisté dans l'exercice de ces fonctions par un secrétaire général adjoint. C'est le choix d'organisation retenu

Outre le SGAR et ses adjoints, le SGAR est composé de 55 agents répartis en deux pôles : le pôle ingénierie territoriale (chargés de mission Europe, aménagement et

développement durables, numérique, coopération régionale et délégué régional à la recherche et à la technologie) et d'un pôle mutualisation et coordination

Placé auprès du SGAR et du préfet de région, le titulaire du poste aura de nombreuses liaisons fonctionnelles avec :

Compétences

Le poste exige une capacité d'animation, de coordination du travail ainsi qu'une pratique de la conduite et du suivi de projets.

Il nécessite une grande connaissance de l'environnement administratif et institutionnel, des aptitudes à l'encadrement et au management ainsi que de l'autonomie et un

Le candidat devra faire preuve d'une forte aptitude à travailler en réseau avec l'ensemble des services de l'Etat et les collectivités territoriales, de bonnes capacités

relationnelles avec les partenaires institutionnels de l'Etat et de fortes capacités rédactionnelles et de synthèse.

Modalités de candidature

Conformément aux dispositions de l'article 11 du décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat, les dossiers

de candidature pourront être transmis dans un délai de trente jours à compter de la publication du présent avis au Journal officiel :

- par courrier, à l'attention de M. le préfet de région, 82, rue Victor-Sévère, BP 647-648, 97262 Fort-de-France ;

- par courrier électronique à l'adresse suivante : patrick.amoussou-adeble@martinique.pref.gouv.fr ;

Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae détaillé, un état de services dans le corps d'origine, le dernier

arrêté de situation administrative dans le corps ou l'emploi d'origine et les trois dernières feuilles de notation.

Les candidats devront tenir à la disposition de la DSAF une fiche financière ainsi que la déclaration d'intérêts prévue par la circulaire du 27 juillet 2017, selon le modèle

disponible sur Légifrance via le lien internet :http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2017/07/cir_42462.pdf.

Personnes à contacter

- M. Patrick Amoussou-Adéblé secrétaire général de la préfecture de la Martinique, secrétaire régional pour les affaires régionales de Martinique ;

- M. Etienne de La Fouchardière secrétaire régional pour les affaires régionales de Martinique adjoint ;

- Chantal MAUCHET, sous directrice en charge du pilotage des services déconcentrés (Services du Premier Ministre/DSAF/SDPSD) : chantal.mauchet@pm.gouv.fr ;

01-42-75-65-97.

AVIS DE VACANCE D'UN EMPLOI À TEMPS PLEIN (SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR LES AFFAIRES RÉGIONALES)

Un emploi de chargé de mission à temps complet auprès du préfet de région Bretagne dans le domaine des mobilités et du numérique est susceptible d'être vacant à

compter du 1er septembre 2018 au secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) de la région BRETAGNE.

Cet emploi de dimension interministérielle est à pourvoir dans les conditions prévues par le décret n° 2009-587 du 25 mai 2009 (article 5).

AVIS DE VACANCE DES FONCTIONS DE DIRECTEUR DE L'OBSERVATOIRE INSTITUT UNIVERSITAIRE EUROPÉEN DE LA MER

Les fonctions de directeur de l'Observatoire Institut universitaire européen de la mer (IUEM) sont vacantes à compter du 1er septembre 2018.

L'observatoire est un observatoire des sciences de l'univers (OSU) et une école interne de l'université de Bretagne occidentale au sens de l'article L. 713-1 du code de

l'éducation. Il est régi par les dispositions des articles L. 713-9, D. 713-9 et suivants du même code.

Le directeur est nommé pour une durée de cinq ans, immédiatement renouvelable une fois, par le ministre chargé de l'enseignement supérieur, sur proposition du

Le directeur est choisi dans l'une des catégories de personnels qui ont vocation à enseigner à l'Observatoire, sans condition de nationalité.

L'Institut universitaire européen de la mer (IUEM) a pour mission de porter des recherches sur l'océan et le littoral en s'appuyant sur l'observation, l'expérimentation et la

modélisation et de développer le lien entre l'étude des milieux océaniques et littoraux et les activités humaines. Il a également pour mission de transmettre ces

connaissances à travers l'enseignement et la médiation scientifique. Ces missions s'insèrent dans des objectifs du développement durable des activités maritimes et de

Créé en 1997, l'OSU IUEM est une école interne de l'Université de Bretagne Occidentale au sens de l'article L. 713-1 du code de l'éducation. L'IUEM joue un rôle majeur

dans le développement national, européen et international, des recherches et des formations d'enseignement supérieur en sciences de la mer (physique, chimie,

biologie, géosciences, géographie, droit et économie de la mer). Son activité de recherche se développe au sein de 7 unités de recherche portées en partenariat par

l'université de Bretagne occidentale, l'Université de Bretagne Sud, le CNRS, l'IFREMER et l'IRD. L'ensemble des activités et services transversaux sont assurés par une

unité mixte de service (UMS) qui regroupe 48 personnes et est dirigée par le directeur de l'IUEM.

L'IUEM regroupe environ 500 personnels titulaires et contractuels, 250 étudiants au sein de ses 8 masters en sciences de la mer et du littoral, et 150 doctorants de

La mission d'observation de l'OSU IUEM concerne le domaine côtier et le domaine hauturier. L'IUEM joue un rôle clé dans plusieurs services nationaux d'observation

(ARGO, SOMLIT et Dynalit), et opère des sites instrumentés dans l'océan profond. L'IUEM organise et soutient également des services et plateformes mutualisées

Les dossiers, comprenant un curriculum vitae détaillé, une notice des titres et travaux et une déclaration d'intention devront être adressés, au plus tard trois semaines à

compter de la publication du présent avis au Journal officiel de la République française, au président de l'université de Bretagne occidentale, 3, rue des Archives, CS

93837, 29238 Brest Cedex 3, et à la directrice de l'Institut universitaire européen de la mer, rue Dumont-d'Urville, technopôle de Brest Iroise, 29280 Plouzané.

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(se signaler en cas d'intérêt car notre association est membre du CMF et nous pouvons participer aux événements signalés)

1/ Groupes et sous-groupes synergie :

Groupe "Grands fonds marins" - Mercredi 16 mai à 15h à Paris ( NB": participation AC IZARD) ... •

2/ Cocktails et buffets networking

- Le mardi 24 avril avec le Grand Port Maritime de Marseille-Fos, à Marseille - de 11h à 16h30 ( NB": participation AC BISSUEL, BOTALLA-GAMBETTA et DEJARDIN)

3/ Journée nationale " Les Elles de l'Océan » - Vendredi 8 juin à Paris et dans plusieurs villes littorales métropolitaines et Outre-mer

Le Cluster Maritime Français, l'association Elles Bougent et le CNRS organisent conjointement cette journée dédiée aux femmes et à la mer, à l'occasion de la Journée

Mondiale de l'Océan. Sous le haut-patronage du Président de l'Assemblée Nationale, et avec le soutien du Secrétaire général de la mer, du Ministre de la transition

écologique et solidaire, cet événement a notamment pour objectifs de valoriser le rôle des femmes dans le maritime et de faire découvrir aux jeunes filles les métiers de

Nous vous invitons à noter la date. Plus d'informations vous seront communiquées prochainement.

4/ Assemblée Générale annuelle - le mardi 19 juin à 17h à la Maison des Océans / Institut Océanographique de Paris (NB": participation AC IZARD et AG TOURRET)

Journée nationale " Les Elles de l'Océan » - Vendredi 8 juin à Paris et dans plusieurs villes littorales métropolitaines et Outre-mer

Le Cluster Maritime Français, l'association Elles Bougent et le CNRS organisent conjointement cette journée dédiée aux femmes et à la mer, à l'occasion de la Journée

Mondiale de l'Océan. Cet événement permettra de valoriser la place des femmes et les opportunités de la féminisation dans les entreprises maritimes ainsi que de faire

Sous le Haut Patronage de François de Rugy, Président de l'Assemblée nationale, avec la participation de la députée Sophie Panonacle, cette journée bénéficie du

Ministère de la Transition écologique et solidaire, du Ministère de l'Outre-mer, du Secrétariat d'état chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, du Secrétariat

général de la mer, et de la Marine nationale, ainsi que celui de nombreuses entreprises et fédérations.

5/ Séminaire "Investir dans l'Economie Bleue" - Jeudi 3 mai matin à Paris

Ce séminaire est organisé par Ocean Assets Management et Norton Rose, avec le partenariat du Cluster Maritime Français et d'Armateurs de France, dans la lignée du

rapport du rapport stratégique "Blue Growth" de la Commission Européenne, et à l'initiative de la DG Mare. Consultez le programme et inscrivez-vous en ligne.

En continuité de ce séminaire, un événement #BlueInvest 2018 aura lieu à Bruxelles le 17 mai, à la DG Mare.

6/ Prochaine session du Propeller Club de Paris

Jacques Collina-Girard, Maître de conférence à l'Université d'Aix-Marseille, interviendra sur le thème suivant : " L'ATLANTIDE, entre mythe et réalité. »

7/ 3DEXPERIENCE Forum France de Dassault Systèmes - Mardi 15 Mai à Paris

L'édition 2018 aura pour thème : "À l'ère de la Renaissance par l'Industrie, l'intelligence collective rend possible l'impossible."

Des intervenants variés tels que Bouygues Construction, Naval Group ou encore Jean-Pierre Floris y partageront leur vision autour d'un axe majeur de la stratégie de

Dassault Systèmes : faciliter la collaboration et les processus d'innovation entre les acteurs de l'écosystème industriel, tout en gardant l'Humain et l'Environnement au

8/ Seanergy - du 12 au 14 juin à Cherbourg

La 3ème édition de Seanergy, le salon professionnel international dédié au Energies Marines Renouvelables sera couplé pour la première fois à l'International

Conference on Ocean Energy.

Du 12 au 14 juin 2018, l'ICOE et Seanergy associeront à Cherbourg, pendant 2 jours et demi, salon professionnel, conférences scientifiques & techniques, rendez-vous

BtoB et visites techniques.

9/ Assises de la pêche et des produits de la mer - 14 et 15 juin 2018 à Sète

Cet événement réunit l'ensemble des acteurs de la filière pêche, de la production à la distribution en passant par la transformation. Pendant deux jours, des centaines de

décideurs issus des secteurs public et privé se retrouvent afin d'aborder les enjeux qui les concernent, partager leurs expériences et apporter leur vision.

10/ Le Rendez-Vous de l'Assurance Transports - les 26 et 27 juin 2018 à Paris

Cette année, cette manifestation internationale abordera les 10 ans de crise qui ont impacté le secteur avec pour thème central " 2008-2018 : 10 ans après la crise ».

Ce Rendez-Vous, qui a regroupé plus de 680 participants en 2017, permettra d'une part de dresser un état des lieux du monde des transports aujourd'hui et des impacts

de la crise sur celui-ci, et, d'autre part, d'aborder des sujets tels que la Blockchain et le Cyber Risk.

Retrouvez plus d'informations en suivant ce lien.

11/ Rappel des autres événements 2018 à noter :

8/ Formations en sciences de la mer de l'UN e-SEA

L'Université de Nantes e-SEA lance 5 nouvelles formations entièrement à distance en sciences de la mer. Les thèmes de ces formations sont les suivants : politique des