STATUTS DU SYNDICAT DU BOIS DE LAUMONE
26 avr. 2018 ARTICLE 1 - CONSTITUTION ET DENOMINATION ... ARTICLE 4 – SIEGE SOCIAL ... se tiennent au siège du syndicat ou dans tout autre lieu du.
CLERMONT COMMUNAUTÉ
30 sept. 2020 au siège de Clermont Auvergne Métropole auprès du pôle des Assemblées ... Approbation des statuts et renouvellement du Conseil ...
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
1. Objet : 01 - 211209 - 01 Décision modificative n°2 – Budget POLE DE PROXIMITE besoins de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) qui.
COMPTE-RENDU
Article 11 - Siège du TE63. Article 12 - Durée du TE63. Article 13 - Date d'entrée en vigueur des présents statuts. Article 1 er - Constitution de
Rapport Annuel 2018 - Document de référence
20 juin 2019 Forme juridique (article 1 des statuts) : la société est de forme anonyme régie ... Les réunions ont lieu au siège social ou en tout autre.
JOURNAL OFFICIEL
25 mai 2011 Anciens combattants et prisonniers de guerre. (retraite anticipée : généralisation et conditions d 'obtention). 11130. — 25 mai 1974. — M.
8-OCTOBRE NOVEMBRE 2006
2 nov. 2006 "ESPOIR TOURAINE" dont le siège social est à Tours. (Indre & Loire) 5 rue du docteur Bosc ;. VU les statuts de cette association
Document dEnregistrement Universel
25 juin 2021 1.1.1. Responsable du Document d'Enregistrement Universel 2020. Joël PICARD ... Les réunions ont lieu au siège social ou en tout autre.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2018-060
18 mai 2018 Administration économique et sociale. 200. 0691774D. Université Claude Bernard Lyon 1. Villeurbanne. Licences.
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24 nov. 2019 Siège : Mairie des Martres-de-Veyre. Création maquette 0 : Caroline FRASSON-COCHET. Impression : PORÇU. Dépôt légal : Novembre 2019.
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