[PDF] Manuel de médecine aéronautique civile

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Doc 8984

AN/895

Manuel de médecine

aéronautique civile ________________________________

Approuvé par le Secrétaire général

et publié sous son autorité

Troisième édition - 2012

Organisation de l'aviation civile internationale

Publié séparément en français, en anglais, en arabe, en chinois, en espagnol et en russe par l'ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE

999, boul. Robert-Bourassa, Montréal (Québec) H3C 5H7 Canada

Les formalités de commande et la liste complète des distributeurs officiels et des librairies dépositaires sont affichées sur le site web de l'OACI (www.icao.int).

Deuxième édition, 1985

Troisième édition, 2012

Doc 8984, Manuel de médecine aéronautique civile

N° de commande : 8984

ISBN 978-92-9249-813-9

© OACI 2015

Tous droits réservés. Il est interdit de reproduire, de stocker dans un système de recherche de données ou de transmettre sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, un passage quelconque de la présente publication, sans avoir obtenu au préalable l'autorisation écrite de l'Organisation de l'aviation civile internationale. III

AMENDEMENTS

La parution des amendements est annoncée dans les suppléments au Catalogue des produits et services . Le Catalogue et ses suppléments sont disponibles sur le site web de l'Organisation à l'adresse suivante : www.icao.int. Le tableau ci-dessous est destiné à rappeler les divers amendements.

INSCRIPTION DES AMENDEMENTS ET DES RECTIFICATIFS

AMENDEMENTS RECTIFICATIFS

N o

Date Inséré par N

o

Date Inséré par

V

AVANT-PROPOS

En 1970, la Réunion Licences et formation du personnel/Médecine aéronautique à l'échelon Division (PEL/TRG/MED)

avait estimé essentiel pour l'application uniforme des normes et pratiques recommandées de l'Annexe 1, ainsi que dans

des domaines en pleine évolution tels que les enquêtes sur les accidents d'aviation et les facteurs humains en aviation,

de disposer d'éléments indicatifs appropriés en matière médicale. Elle avait recommandé que des mesures soient prises

pour que des spécialistes conseillent le Secrétariat afin de l'aider à établir ces éléments indicatifs.

Selon les voeux de la Commission de navigation aérienne (un organe technique permanent de l'OACI), un petit groupe

d'étude composé de spécialistes en médecine avait donc été institué pour aider le Secrétariat à établir les textes

nécessaires. La première édition du Manuel de médecine aéronautique civile de l'OACI, publiée en 1974, avait été

essentiellement le résultat de ces travaux.

Depuis lors, tant la médecine aéronautique que les sciences médicales en général ont manifestement progressé. De

l'aide et des conseils ont été apporté s par des spécialistes en médecine aéronautique de nombreux États contractants,

dont les précieuses contributions ont permis une deuxième édition du manuel en 1985, et maintenant cette troisième

édition, pour prendre en compte ces progrès en ce qui s'applique en particulier à la médecine aéronautique. De plus, il

existe maintenant dans le monde un grand nombre d'excellents manuels, très complets, et d'études sur la médecine

aéronautique et spatiale.

La présente édition vise à compléter les textes existants en insistant sur les problèmes cliniques rencontrés dans la

certification médicale en aviation civile. Elle est conçue à l'intention des médecins-examinateurs désignés expérimentés,

des experts en médecine aéronautique et des évaluateurs médicaux, pour les aider à aborder et régler les cas limites

complexes.

L'élaboration et l'application de normes internationales régissant l'évaluation médicale du personnel de l'aviation civile

sont déjà difficiles, mais l'hétérogénéité de la médecine aéronautique et les facteurs économiques qui interviennent

compliquent encore la rédaction d'un manuel général bien à jour. Alors que certains aspects sont inévitablement omis

ou ne peuvent être abordés que rapidement, d'autres aspects plus importants reçoivent une attention particulière, dans

le souci de réaliser une certaine uniformité internationale.

Les éléments indicatifs traitant de l'évaluation médicale sont à l'usage des médecins-examinateurs et des évaluateurs

médicaux auxquels les services de délivrance des licences peuvent faire appel. Par contre, l'analyse de l'application des

normes et des pratiques recommandées est rédigée en des termes destinés à aider le service de délivrance des

licences dans la mise en oeuvre des normes médicales. Lorsque l'on fait une évaluation médicale, il convient d'avoir à

l'esprit l'environnement opérationnel dans lequel l'intéressé évoluera. Les candidats qui auront à piloter seuls des vols

de transport commercial de passagers sont évidemment ceux pour lesquels l'évaluation médicale devra être la plus

minutieuse, pour réduire le risque d'incapacité en vol. Elle pourra être moins rigoureuse pour ceux qui seront appelés à

piloter en équipage multiple, et qui auront été préparés à faire face à des cas d'incapacité. Dans beaucoup de ces cas,

l'annotation sur la licence d'une condition ou d'une restriction opérationnelle pourra suffire à protéger la sécurité des vols.

En consultant ce manuel, il convient de se rappeler qu'il contient seulement des éléments indicatifs, c'est-à-dire qu'il n'a

pas de valeur normative. En cas de doute, il convient de se reporter toujours au texte de l'édition en vigueur de l'Annexe

1, qui contient des informations à jour sur les normes et pratiques recommandées.

Les États contractants délivrent les licences pour l'aviation civile conformément à leur législation aéronautique civile

nationale, mais leurs règlements reposent normalement sur les normes et pratiques recommandées de l'Annexe 1 à la

Convention de Chicago (1944), qui spécifient seulement des normes minimales. Un État contractant peut donc adopter,

VI Manuel de médecine aéronautique civile

pour des raisons qui lui sont propres, des règlements qui complètent ceux de l'Annexe 1. De plus, les conditions

publiées en vertu de la réglementation nationale d'un État constituent les dispositions légales dans cet État,

indépendamment de ce qui figure dans l'Annexe 1.

Avant d'ajouter des conditions nationales à celles de l'OACI, un État devrait cependant considérer soigneusement si de

telles exigences supplémentaires sont susceptibles d'améliorer dans une mesure appréciable la sécurité des vols. Les

normes et pratiques recommandées de l'OACI, rédigées comme moyen de protéger la sécurité des vols, ont fait l'objet

d'un consensus des États contractants, dans la plupart des cas à l'issue d'un débat approfondi faisant intervenir les avis

et recommandations d'éminents experts médicaux désignés par plusieurs États contractants. Des mesures

supplémentaires de dépistage, en plus d'avoir des incidences financières négatives pour l'État ou l'industrie de l'aviation,

n'amélioreraient peut-être pas la sécurité des vols. L'imposition par un État de conditions médicales rigoureuses pourrait

entraîner des restrictions non nécessaires ou le départ en retraite prématuré de titulaires de licence. Elle pourrait aussi

avoir pour conséquence que des titulaires de licence soient réticents à signaler une maladie au médecin-examinateur ou

au service de délivrance des licences, ce qui est important dans la perspective de la sécurité des vols, la valeur de

l'examen médical dépendant dans une grande mesure d'informations exactes sur les antécédents médicaux. Si des

États imposent des exigences dépassant celles qui figurent dans les normes et pratiques recommandées de l'OACI,

l'objectif d'harmonisation entre tous les États contractants n'est pas réalisé et le transfert de personnel qualifié d'un État

à un autre est entravé. Cela encourage un " tourisme médical », où un titulaire de licence à qui une licence est refusée

pour raisons médicales dans un État à cause de conditions m édicales rigoureuses cherchera à en obtenir une dans un autre État, moins exigeant.

L'objet principal du présent manuel est d'aider et de guider les médecins-examinateurs, évaluateurs médicaux et

services de délivrance des licences dans les décisions relatives à l'aptitude physique et mentale des candidats à une

licence, conformément aux spécifications de l'Annexe I. Il n'est cependant pas exclu qu'il soit aussi d'une certaine utilité

en complément d'une formation post-universitaire théorique et pratique à la médecine aéronautique, dispensée sous

une supervision appropriée. C'est pourquoi les chapitres de ce manuel sont présentés de manière à ce qu'il puisse

servir aussi de livre de référence. Le Chapitre 1 de la Partie V contient des éléments d'orientation détaillés sur la

formation en médecine aéronautique pour médecins-examinateurs.

Il s'est révélé nécessaire de limiter la teneur de cette troisième édition du Manuel de médecine aéronautique civile. Les

éléments qui y figurent visent principalement à donner des orientations dans les domaines où des États contractants ont

rencontré des difficultés.

Les États sont invités à participer à l'amélioration de ce manuel en adressant leurs observations à l'Organisation et en

suggérant l'addition de tous renseignements qui pourraient y figurer utilement. Les observations sont à adresser au :

Secrétaire général

Organisation de l'aviation civile internationale

999, boul. Robert-Bourassa

Montréal (Québec) H3C 5H7

Canada

______________________ VII

REMERCIEMENTS

L'OACI est très reconnaissante pour les contributions apportées par les personnes suivantes : S. Anthony Cullen (pathologie) Mads Klokker (oto-rhino-laryngologie) Carsten Edmund (ophtalmologie) Marvin Lange (psychiatrie)

Sally Evans (oncologie)

Anker Lauridsen (gastro-entérologie)

(feu) Randall M. Falk (urologie) Jacques Nolin (orthopédie) Robert Forgie (ophtalmologie) Jeb S. Pickard (pneumologie et pharmacologie)

Paul L. F. Giangrande (hématologie) David Powell (fatigue, formation en médecine aéronautique)

John Hastings (neurologie) (feu) Erik Schroeder (gynécologie et obstétrique) Andrew Hopkirk (fatigue) Ries Simons (virus d'immunodéficience humaine) Ian Hosegood (psychiatrie) Jarnail Singh (maladies transmissibles, fatigue) Ewan Hutchison (virus d'immunodéficience humaine) Claude Thibeault (fatigue) Raymond V. Johnston (endocrinologie) Lis Andersen Torpet (odontologie médico-légale) Michael Joy (cardiologie) Claus Curdt-Christiansen (conseiller de rédaction) ______________________ IX

TABLE DES MATIÈRES

Page Avant-propos ....................................................................... ...................................................................................... V Remerciements ....................................................................... ................................................................................... VII

PARTIE I. DÉLIVRANCE DES LICENCES

Chapitre 1. Règles relatives à la délivrance des licences .....................................................................

............... I-1-1

Chapitre 2. Conditions médicales ........................................................................

................................................ I-2-1

Chapitre 3. Incapacité en vol d'un membre d'équipage de conduite ................................................................... I-3-1

PARTIE II. PHYSIOLOGIE AÉRONAUTIQUE

Chapitre 1. Facteurs physiologiques touchant la sécurité des vols ..................................................................... II-1-1

PARTIE III. ÉVALUATION MÉDICALE

Chapitre 1. L'appareil cardiovasculaire ........................................................................

........................................ III-1-1

Chapitre 2. L'appareil respiratoire ........................................................................

................................................ III-2-1

Chapitre 3. L'a

ppareil di gestif ................................................................. ............................................................. III-3-1

Chapitre 4. Maladies endocriniennes, de la nutrition et du métabolisme ............................................................. III-4-1

Chapitre 5. Hématologie .................................................................... .................................................................. III-5-1

Chapitre 6. L'a

ppareil urinaire.................................................................. ............................................................ III-6-1

Chapitre 7. Gynécologie et obstétrique ............................................................

................................................... III-7-1

Chapitre 8. L'appareil musculo-squelettique ...............................................................

......................................... III-8-1

Chapitre 9. S

anté mentale .................................................................... ............................................................... III-9-1

Chapitre 10. Troubles neurologiques ........................................................................

............................................. III-10-1 Chapitre 11. Ophtalmologie .................................................................... ............................................................... III-11-1

Chapitre 12. Oto-rhino-laryngologie ........................................................................

............................................... III-12-1

Chapitre 13. Virus de l'immunodéficience humaine (VIH) ................................................................

..................... III-13-1

Chapitre 14. Risques liés à l'usage de médicaments et de drogues ..................................................................... III-14-1

Chapitre 15. Affections malignes .......................................................................

.................................................... III-15-1

Chapitre 16. Considérations supplémentaires relatives aux contrôleurs de la circulation aérienne ...................... III-16-1

Chapitre 17. Fatigue et opérations aériennes ...........................................................

............................................. III-17-1 P

ARTIE IV.

PATHOLOGIE AÉRONAUTIQUE

Chapitre 1. Facteurs médicaux dans les enquêtes sur les accidents d'aviation .................................................. IV-1-1

Chapitre 2. Identificati

on odontostomatologique .............................................................. .................................... IV-2-1

X Manuel de médecine aéronautique civile

Page PARTIE V. FORMATION EN MÉDECINE AÉRONAUTIQUE

Chapitre 1. Formation en médecine aéronautique pour médecins-examinateurs ............................................... V-1-1

Chapitre 2. Faits médicaux à l'attention des pilotes ........................................................................

..................... V-2-1 PARTIE VI. URGENCES DE SANTÉ PUBLIQUE ET AVIATION

Chapitre 1. Maladies transmissibles et transport aérien international .................................................................. VI-1-1

______________________

PARTIE I

DÉLIVRANCE DES LICENCES

TABLE DES MATIÈRES

Page

Chapitre 1. RÈGLES RELATIVES À LA DÉLIVRANCE DES LICENCES ........................................................ I-1-1

1.1 Introduction .......................................................................

................................................................ I-1-1 La Convention de Chicago .................................................................... .............................................. I-1-1

1.2 Délivrance des licences du personnel - Annexe 1 .......................................................................

I-1-2

Généra

lités ....................................................................... ................................................................... I-1-2

Principes relatifs à la délivrance des licences ........................................................................

............ I-1-3

Les différents types de licences ...................................................................

....................................... I-1-3

Certificati

on médicale ..................................................................... ..................................................... I-1-5 La délivrance d'une licence ................................................................... .............................................. I-1-6

Validité des

licences ........................................................................ .................................................... I-1-6

Dispositions médicales en matièr

e de délivrance des licences ........................................................... I-1-7

Le médecin-examinateur désigné ...............................................................

........................................ I-1-7

L'évaluat

eur médical .................................................................... ....................................................... I-1-7

Antécédents médicaux du candidat ........................................................................

............................. I-1-8 L'examen médical ............................................................. .................................................................. I-1-8

Confidentialité des renseignements médicaux .....................................................................

............... I-1-9

Gestion de la sécurité ........................................................................

.................................................. I-1-9 Latitude d'application ........................................................................ .................................................. I-1-10

Preuve d'aptitude physique et mentale.................................................................

............................... I-1-10

Périodes de validité des attestations médicales ........................................................................

.......... I-1-11

Diminution de l'aptitude physique ou mentale ................................................................

..................... I-1-12 Usage de substances psychoactives .............................................................. .................................... I-1-13

1.3 Autres dispositions médicales des Annexes .......................................................................

........... I-1-14

Usage de substances psychoactives ........................................................................

......................... I-1-14

Exploitation aérienne et fatigue ..................................................................

......................................... I-1-15 Fournitures médicales ........................................................................ ................................................. I-1-15

Emploi

de l'oxygène en vol ........................................................................ .......................................... I-1-15

1.4 Définitions .......................................................................

................................................................... I-1-16 Appendice. Safety management as a foundation for evidence-based aeromedical standards and

reporting of medical events (La gestion de la sécurité comme fondement pour des normes aéromédicales

factuelles et des comptes rendus d'événements médicaux) .......................................................................... I-1-19

______________________ I-1-1

Chapitre 1

RÈGLES RELATIVES À LA DÉLIVRANCE DES LICENCES

1.1 INTRODUCTION

Note. - Les extraits des normes et pratiques recommandées cités dans le présent manuel et les renvois à

ces dernières sont valables à la date de publication. Les Annexes de l'OACI étant fréquemment amendées, le manuel

n'est pas toujours actualisé en temps utile pour suivre l'évolution de l'Annexe 1. De même, les différentes versions

linguistiques du manuel peuvent ne pas concorder entre elles étant donné qu'elles ne font pas nécessairement l'objet

d'une publication simultanée. Il est donc fortement recommandé que le lecteur 1 se procure son propre exemplaire de l'Annexe 1 et le tienne à jour.

La Convention de Chicago

1.1.1 La Convention relative à l'aviation civile internationale, signée à Chicago le 7 décembre 1944, comprend

plusieurs articles qui prévoient l'adoption d'une réglementation internationale dans tous les domaines où l'uniformité

facilite et améliore la navigation aérienne.

1.1.2 Cette réglementation, dite normes et pratiques recommandées internationales (SARP), a été promulguée

dans des Annexes à la Convention, qui sont amendées selon le s nécessités. Chaque Annexe traite d'un aspect particulier

de l'aviation civile internationale. Les aspects relatifs aux règlements applicables en matière médicale pour les candidats à

une licence sont abordés principalement dans l'Annexe 1 - Licences du personnel et, dans une certaine mesure, dans

l'Annexe 2 - Règles de l'air et l'Annexe 6 - Exploitation technique des aéronefs. Les questions qui concernent le plan de

préparation de l'aviation aux maladies tr ansmissibles présentant un risque grave pour la santé publique sont abordées dans l'Annexe 6, l'Annexe 9 -

Facilitation

, l'Annexe 11 - Services de la circulation aérienne et l'Annexe 14 -

Aérodromes. Cette problématique est abordée au Chapitre 1 de la Partie VI du présent manuel.

1.1.3 Les normes et pratiques recommandées sont définies comme suit :

Norme. Toute spécification portant sur les caractéristiques physiques, la configuration, le matériel, les performances, le

personnel et les procédures, dont l'application uniforme est reconnue nécessaire à la sécurité ou à la régularité de la navigation

aérienne internationale et à laquelle les États contractants se c onformeront en application des dispositions de la Convention.

Dans le cas où un État est dans l'impossibilité de s'y conformer à tous égards mais permet une pratique moins rigoureuse, une

notification immédiate à l'OACI est obligatoire aux termes de l'Article 38 de la Convention.

Dans le cas où une réglementation plus rigoureuse est adoptée, une notification à l'OACI n'est obligatoire que lorsque

cette réglementation est appliquée aussi aux titulaires de licence et aux aéronefs étrangers. Le Conseil de l'OACI, dans

une résolution du 5 février 1999, a cependant clairement établi que, en principe, l'imposition par un État aux transporteurs

étrangers d'exigences " allant au-delà » des SARP pourrait gravement compromettre le cadre multilatéral du régime de

Chicago dans lequel l'aviation civile internationale s'est développée et continue de se développer. Dans cette résolution, le

Conseil appelait aussi chaque État contractant à utiliser le mécanisme multilatéral de l'OACI s'il estime nécessaire ou

souhaitable de modifier le contenu ou le niveau de mise en oeuvre des normes et pratiques recommandées figurant dans

les Annexes à la Convention de Chicago.

1 Dans tout le texte du présent manuel, l'emploi du masculin s'entend comme incluant indifféremment hommes et femmes.

I-1-2 Manuel de médecine aéronautique civile

Pratique recommandée

. Toute spécification portant sur les caractéristiques physiques, la configuration, le matériel, les

performances, le personnel ou les procédures, dont l'application uniforme est reconnue souhaitable dans l'intérêt de la sécurité,

de la régularité ou de l'efficacité de la navigation aérienne internationale et à laquelle les États contractants s'efforceront de se

conformer en application des dispositions de la Convention.

1.1.4 Bien qu'elles ne concernent que la navigation aérienne internationale, les normes et pratiques

recommandées ont grandement influé sur les règlements nationaux relatifs à l'aviation civile dans la plupart des États

contractants.

1.1.5 L'OACI publie également des éléments indicatifs ayant pour but d'aider les États à appliquer les normes et

pratiques recommandées, mais qui n'ont pas eux-mêmes de valeur normative. Le Manuel de médecine aéronautique

civile (Doc 8984) de l'OACI, qui présente des indications sur la manière d'appliquer les dispositions de l'Annexe 1, s'inscrit

dans cette catégorie.

1.2 DÉLIVRANCE DES LICENCES DU PERSONNEL - ANNEXE 1

Généralités

1.2.1 L'aviation civile comprend différents types d'activités que l'on peut grouper, par commodité, en trois grandes

catégories.

1.2.1.1 Transport aérien commercial (compagnies aériennes). Cette catégorie comprend tous les vols assurés au

moyen de grands avions complexes, dont l'équipage de conduite comptait initialement plusieurs membres. Ces dernières

années, les impératifs de rentabilité ont donné lieu à des changements techniques radicaux, touchant directement le

personnel de conduite :

- Alors que, au début des années 1960, l'équipage de conduite présent dans le poste de pilotage d'un

avion de ligne se composait habituellement de cinq membres (deux pilotes, un mécanicien navigant, un

navigateur et un opérateur radio), il n'en compte plus aujourd'hui que deux, parfois trois, selon le type

d'appareil.

- Les tâches de l'équipage de conduite évoluent. À bord des avions modernes, les systèmes sont

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