Conseil départemental dIndre-et-loire
Le Conseil départemental d'Indre-et-Loire assure le rôle de chef de file et de coordonnateur de l'action sociale sur son département.
ACCORD DEPARTEMENTAL DE RELANCE
1 mars 2021 La Préfète d'Indre-et-Loire et le Président du Conseil départemental d'Indre-et-Loire. PREAMBULE. Le 3 septembre dernier le gouvernement a ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°37-2019
12 juill. 2019 PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL D'INDRE-ET-LOIRE (2 pages). Page 3. 37-2019-07-12-001 - Arrêté portant interdiction temporaire de la ...
Conseil départemental dIndre-et-Loire - Arrêtés du 22 juin 2021
22 juin 2021 du Conseil départemental d'Indre-et-Loire. Pour le Président et par délégation
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°37-2018
4 juill. 2018 Monsieur le Président du Conseil départemental d'Indre-et-Loire. Hôtel du Département. Place de la Préfecture. 37 000 Tours.
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6 mai 2018 Production d'Électricité de Chinon pris par la Présidente du Conseil général d'Indre-et-Loire le 9 octobre 2009 dont.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°37-2021
17 sept. 2021 d'Indre-et-Loire (2 pages). Page 3. 37-2021-09-17-00001 - Arrêté portant renouvellement des membres du conseil départemental de ...
NUMERO SPECIAL
Vu l'arrêté du 13 décembre 2005 portant constatation du transfert de routes nationales au conseil général d'Indre-et-Loire. Vu le décret du 23 mai 2006
Archives départementales dIndre-et-Loire / Bibliothèque des
l'enseignement supérieur et de la recherche. 3KDEPC0001. Recueil des actes administratifs. Département d'Indre-et-Loire. 1982-1988. Conseil général
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°37-2021
7 mai 2021 Préfecture d'Indre et Loire - 37-2021-05-06-00001 - ARRETE ... sur proposition du président du conseil départemental d'Indre-et-Loire.
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