[PDF] CABINET DU PREFET 1 sept 2016 Monsieur BERTRAND

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RECUEIL

DES

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 17 1er septembre 2016 1

PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° 17 du 1er septembre 2016

SOMMAIRE

ArrêtéDateCABINET DU PREFETPage

CAB/BARRP

n° 542/201610.08.2016Arrêté accordant la Médaille de Bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif à l'occasion de la promotion du 14 Juillet 2016.7

CAB-BARRP

n° 544/201616.08.2016Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 201612

ArrêtéDateDIRECTION DE LA REGLEMENTATION

ET DE L'ENVIRONNEMENTPage

DRE n° 2016-10908.08.2016Avis d'arrêté préfectoral imposant à la Société du Dépôt Pétrolier de Nanterre (SDPN) des prescriptions techniques complémentaires afin de permettre la réhabilitation des terrains situés au

22, rue Jean Perrin à Nanterre.95

DRE n° 2016-11008.08.2016Avis d'arrêté préfectoral mettant en demeure la Société HYGIA SERVICES, représentée par son gérant, de respecter dans un délai de 3 mois la condition 1.8 de l'annexe I de l'arrêté ministériel du 5 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 31 août

2009 relatif aux prescriptions applicables aux

installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique 2345 relatives à l'utilisation de solvants pour le nettoyage à sec et le traitement des textiles ou des vêtements, pour l'installation exploitée à SCEAUX, 6 square Robinson.95

DIRECTION DEPARTEMENTALE INTERMINISTERIELLE

AvisDateDIRECTION DEPARTEMENTALE DES

FINANCES PUBLIQUESPage

DDFIP18.08.2016Avis de recrutement à la direction départementale des finances publiques des Hauts-de-Seine

Service des Ressources Humaines - 167 à 177

avenue Joliot Curie-92013 NANTERRE.96 DDFIP18.08.2016Avis de recrutement à la direction départementale des finances publiques des Hauts-de-Seine

Service des Ressources Humaines - 167 à 177

avenue Joliot Curie-92013 NANTERRE 97 2

DIRECTIONS REGIONALES ET INTERDEPARTEMENTALES

ArrêtéDateDIRECTION REGIONALE ET

INTERDEPARTEMENTALE DE

L'EQUIPEMENT ET DE

L'AMENAGEMENTPage

DRIEA n° 2016-110702.08.2016Arrêté préfectoral concernant des restrictions de circulation sur la RD907 à Saint-Cloud pour des travaux de sondage géotechnique dans le cadre du

Grand Paris.98

DRIEA n° 2016-110802.08.2016Arrêté préfectoral concernant des restrictions de circulation sur la RD914 à Nanterre pour des travaux d'entretien.99 DRIEA n° 2016-110902.08.2016Arrêté préfectoral concernant des restrictions de circulation sur la RD914 à Nanterre pour des travaux d'entretien.100 DRIEA n° 2016-111202.08.2016Arrêté préfectoral concernant la mise en service d'un tourne-à-gauche au droit de la rue Godefroy sur la RD7 à Puteaux.102 DRIEA n° 2016-112103.08.2016Arrêté préfectoral concernant des restrictions de circulation sur la RD914 à Nanterre pour des travaux d'entretien.103 DRIEA n° 2016-113005.08.2016Arrêté préfectoral concernant des restrictions de circulation sur la RD908 à La Garenne-Colombes pour une opération de déménagement.104 DRIEA n° 2016-113105.08.2016Arrêté préfectoral concernant des restrictions de circulation sur la RD908 à Courbevoie pour des travaux d'aménagement d'un terre-plein central.105 DRIEA n° 2016-113305.08.2016Arrêté préfectoral concernant des restrictions de circulation sur la RD914 à Nanterre pour des travaux de mise en place d'une grue mobile pour des travaux sur le bâtiment.106 DRIEA n° 2016-113705.08.2016Arrêté préfectoral concernant des restrictions de circulation sur la RN118 entre le Pr 0+000 et

2+300 dans le sens Paris/Province et

Province/Paris, relatif aux travaux d'entretien dans la section forte pente sur la commune de

Sèvres (92).107

DRIEA n° 2016-115309.08.2016Arrêté préfectoral concernant des restrictions de circulation sur la RD131 à Nanterre pour des travaux de sondage géotechnique.109 DRIEA n° 2016-116310.08.2016Arrêté préfectoral concernant des restrictions de circulation sur la RD914 à Nanterre pour des travaux de mise en place de fourreaux sous chaussée.109 3

ArrêtéDateDIRECTION REGIONALE ET

INTERDEPARTEMENTALE DE

L'EQUIPEMENT ET DE

L'AMENAGEMENTPage

DRIEA IdF

n° 2016-116410.08.2016Arrêté préfectoral réglementant provisoirement la circulation sur l'avenue Charles de Gaulle (RN13) pour le retrait d'une enseigne sur la commune de

Neuilly-sur-Seine.110

DRIEA IdF

n° 2016-116510.08.2016Arrêté préfectoral réglementant provisoirement la circulation, sur l'avenue Charles de Gaulle (RN13) pour la réalisation des travaux d'installation de chantier sur la commune de

Neuilly-sur-Seine.111

DRIEA IdF

n° 2016-116710.08.2016Arrêté préfectoral concernant des restrictions de circulation sur la RD914 à Nanterre pour des travaux de réfection de l'étanchéité de bâtiment au boulevard des Bouvets.113

DRIEA IdF

n° 2016-116911.08.2016Arrêté préfectoral concernant des restrictions de circulation sur la RD7 à Gennevilliers pour des travaux de renouvellement de la couche de roulement.114

ArrêtéDateDIRECTION REGIONALE DES

ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE,

DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL

ET DE L'EMPLOIPage

n° 2016-25909.08.2016Récépissé de déclaration d'activités de services à la personne enregistrée sous le n° SAP820126795 au nom de la SARL RESIDENCE HAPPY

SENIOR.115

ArrêtéDateAGENCE REGIONALE DE SANTEPage

n° 2016-24630.06.2016Arrêté portant autorisation de création d'un Pôle d'Activités et de Soins Adaptés (PASA) de 14 places au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dénommé " EHPAD Thémis Jean Rostand » sis au 6/8 avenue du bois - 92290 CHATENAY-

MALABRY, géré par le groupe DOMUSVI.117

n° 2016-24730.06.2016Arrêté portant autorisation de création d'un Pôle d'Activités et de Soins Adaptés (PASA) de 14 places au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dénommé " EHPAD Lasserre » sis au 4 rue Séverine -

92130 ISSY LES MOULINEAUX.120

4

ArrêtéDateAGENCE REGIONALE DE SANTEPage

n° 2016-24830.06.2016Arrêté portant autorisation de création d'un Pôle d'Activités et de Soins Adaptés (PASA) de 14 places au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dénommé " EHPAD les Abondances » sis au 56, rue des

Abondances - 92100 BOULOGNE

BILLANCOURT.123

n° 2016-24930.06.2016Arrêté portant autorisation de création d'un Pôle d'Activités et de Soins Adaptés (PASA) de 14 places au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dénommé " Léonard de Vinci » sis au 12/18 avenue Puvis de Chavannes - 92400 COURBEVOIE géré par le Groupe ORPEA.126 n° 2016-25030.06.2016Arrêté portant autorisation de création d'un Pôle d'Activités et de Soins Adaptés (PASA) de 14 places au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dénommé " EHPAD Maison de Retraite Protestante » sis au

5 rue Waldeck Rochet - 92000 NANTERRE.129

AUTRE ORGANISME

DécisionDateETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE

ERASMEPage

n° 04-201629.07.2016Décision donnant délégation de signature à

Monsieur Thibaut SEARA.133

n° 06-201629.07.2016Décision donnant délégation de signature à

Madame Sandrine AUDIER.134

n° 07-201629.07.2016Décision donnant délégation de signature à

Madame Carole VEINBERG.135

n° 08-201629.07.2016Décision donnant délégation de signature à

Monsieur Frédéric LERAT.136

n° 09-201629.07.2016Décision donnant délégation de signature à

Madame Sandrine GARCIA.137

n° 10-201629.07.2016Décision donnant délégation de signature à

Madame Marie-Christine PLESSIEZ.138

n° 12-201629.07.2016Décision donnant délégation de signature à

Madame Martine DE SIA.139

n° 14-201629.07.2016Décision donnant délégation de signature à

Monsieur Olivier EMBS.140

n° 15-201629.07.2016Décision donnant délégation de signature à

Monsieur Jean-François POPIELSKI.141

n° 17-201629.07.2016Décision donnant délégation de signature à

Madame Evelyne DUBOIS.142

5

DécisionDateETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE

ERASMEPage

n° 18-201629.07.2016Décision donnant délégation de signature à

Madame Pauline DUBOIS.143

6

CABINET DU PREFET

PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE

Arrêté CABINET/BARRP n° 542/2016 accordant la Médaille de Bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif à l'occasion de la promotion du 14 Juillet 2016

LE PREFET DES HAUTS DE SEINE

CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR

CHEVALIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE

VU le décret n°2013-1191 du 18 décembre 2013 modifiant le décret n°69-942 du 14 octobre 1969 modifié relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports ;

VU l'arrêté du Secrétaire d'État auprès du Premier Ministre chargé de la Jeunesse et des

Sports en date du 5 octobre 1987 fixant les modalités d'application des dispositions du décret n° 83-1035 du 22 novembre 1983 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports; VU l'instruction ministérielle N°87-197 JS du 10 novembre 1987 relatif à l'application de l'arrêté du 5 octobre 1987 susvisé ;

VU l'instruction n° 01-068 du 27 mars 2011 ;

VU l'instruction n° Cabinet/2012/103 du 5 mars 2012 relative à la médaille de bronze de la jeunesse et des sports au titre du contingent préfectoral ; VU l'instruction ministérielle du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative n°Cabinet/2014/18 du 20 janvier 2014 relative à la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif, Sur proposition de la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale,

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La Médaille de Bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif est décernée aux personnes dont les noms suivent :

Monsieur Damir ALI

Président du Montrouge football club 92 de Montrouge

Domicilié à MONTROUGE (92)

Monsieur Jean-Claude AZIEAU

Président du Tennis Club de Clichy, Membre du comité de direction de la ligue de tennis des

Hauts-de-Seine

Domicilié à CLICHY (92)

Monsieur Gilles BARRABAND

Membre fondateur et secrétaire de la Maison des Adolescents des Hauts-de-Seine

Domicilié à PARIS 11ème (75)

7

Madame Michèle BARREAU

Bénévole au sein de l'association " Lire et Faire lire » pour faire la lecture de textes aux

élèves des classes élémentaires à Issy-les-Moulineaux ; Déléguée de l'UNAFAM 92; Membre

du Conseil d'administration de la Maison des Adolescents du 92

Domiciliée à VANVES (92)

Madame Dominique BAUDIER

Présidente de l'association famille accueil surdoués à Issy-les-Moulineaux

Domiciliée à ISSY-LES-MOULINEAUX (92)

Monsieur Denis BESNARD

Présidente du club de scrabble de Châtenay-Malabry

Domicilié à CHÂTENAY-MALABRY (92)

Monsieur Jean-Xavier BOIN

Commissaire général d'un mouvement de scoutisme Randscouts et Randguides

Domicilié à ANTONY (92)

Madame Annie BOUDAUX épouse ROCHEFORT

Présidente " Accueil à l'Enfant » à Issy-les-Moulineaux

Domiciliée à ISSY-LES-MOULINEAUX (92

Monsieur Thierry BRIERE

Président de la section aventure-pédestre de l'Association Sportive Voltaire de Châtenay- Malabry (ASVCM) ; Entraîneur adjoint de courses hors stade et entraîneur de marche nordique.

Domicilié à CHATENAY-MALABRY (92)

Monsieur Antoine CARDON

Chef Pionniers ; Participation à la mise en place de l'unité Pionniers 14-17 ans - Association des scouts et guides de France.

Domicilié à CHATILLON (92)

Madame Marcelle CHAUVIN

Membre de la Direction Départementale de l'Action sociale de la croix rouge française ; Administrateur du centre social Lamartine et aide aux devoirs à Châtenay-Malabry

Domiciliée à CHATENAY-MALABRY (92)

Monsieur Michel CHEDEVILLE

Participation active à l'organisation de manifestations annuelles du club de l'Amicale Cycliste du Mont-Valérien (ACMV)

Domicilié à PUTEAUX (92)

Monsieur Daniel CLEMENT

Trésorier de l'association des " Amis des Provinces Françaises » à Vanves

Domicilié à VANVES (92)

Monsieur Jean-Pierre CREMIEUX

Président de l'association " Accueil Loisirs Culture » d'Issy-les-Moulineaux 8

Domicilié à ISSY-LES-MOULINEAUX (92)

Monsieur André DOLHEN

Président de l'association des Provinces Françaises de Vanves

Domicilié à THIAIS (94)

Monsieur Martial GADRAN

Président de la section Judo et Ju Jitsu à Montrouge

Domicilié à MONTROUGE (92)

Monsieur Michel GAILLY

Membre de la paroisse de Saint-Germain et du conseil économique, et relations techniques de Châtenay-Malabry ; Membre du Diocèse de Nanterre

Domicilié à CHATENAY-MALABRY (92)

Monsieur Michel GAUTHIER

Président de l'Amicale du Val d'Aulnay

Domicilié à CHATENAY-MALABRY (92)

Monsieur Antoine GRECO

Président du comité directeur du comité départemental rugby 92 ; Élu du comité territorial Île-

de-France ; Participation au suivi des sélections jeunes

Domicilié à BAGNEUX (92)

Madame Armelle GERMAIN épouse GAILLY

Secrétaire du comité de jumelage de Châtenay-Malabry ; Membre de l'évêché de Nanterre

Domiciliée à CHÂTENAY-MALABRY (92)

Madame Maïva HAMADOUCHE

Secrétaire du Club de boxe CS Clichy boxe française 92

Domiciliée à LA GARENNE COLOMBES (92)

Madame Catherine HERVET épouse BECQUELIN

Secrétaire de l'association A3N - Suivi administratif et coordinatrice de l'équipe

Domiciliée à ISSY-LES-MOULINEAUX (92)

Madame Jacqueline KHANZADIAN épouse BARGUIRDJIAN

Trésorière adjointe à Courbevoie Sports

Domiciliée à COURBEVOIE (92)

Monsieur Lambert KILAMBO-TAMBWE

Organisateur de mini-championnats de football et tournois de basket pour filles et garçons ; Président de l'association " Studio Mobile Gloria » à Asnières

Domicilié à ASNIERES-SUR-SEINE (92)

Monsieur Serge LE PARCO

Secrétaire général de l'association " Grands Parrains » de l'Haÿ-les-Roses

Domicilié à ISSY-LES-MOULINEAUX (92)

Monsieur Marcel MONTLOUIS

9 Trésorier de l'Association de Liaison d'Issy-les-Moulineaux (ALIM)

Domicilié à ISSY-LES-MOULINEAUX (92)

Monsieur Alain MORAND

Président du Nautile, club fédéral de plongée de Clamart

Domicilié à CLAMART (92)

Madame Christiane PAROD

Organisatrice du championnat académique de cross UNSS (Union Nationale du Sport Scolaire), réception des délégations inscrites au championnat du monde de triathlon au château de Versailles

Domiciliée à SURESNES (92)

Monsieur Jean-Pierre PATAULT

Président du comité départemental de la fédération Sports pour tous des Hauts-de-Seine

Domicilié à CHATENAY-MALABRY (92)

Madame Josseline PESENTI épouse NOEL

Trésorière et administratrice de la section yoga pour l'Association Sportive Voltaire de

Châtenay-Malabry (ASVCM)

Domiciliée à EPINAY SUR ORGE (91)

Madame Jeannine PINGAULT épouse MORLAIS

Vice-présidente de l'ensemble solidaire de l'Union Nationale des Retraités et Personnes Âgées (UNRPA) ; Secrétaire de l'association "Châtenay en fête »

Domiciliée à CHATENAY-MALABRY (92)

Madame Véronique PORCHERON épouse HISQUIN

Présidente de l'Association Sportive Voltaire de Châtenay-Malabry (ASVCM), section gymnastique volontaire

Domiciliée à CHATENAY-MALABRY (92)

Madame Martine PRIMAULT épouse CHARTIER

Dirigeante ; Secrétaire de la section escrime de l'Union Associative et Sportive de Saint- Cloud; Secrétaire de l'association ARV Tennis de Garches

Domiciliée à GARCHES (92)

Madame Marthe RATIVEAU épouse PTAK

Fondatrice du club de cyclisme de Châtenay-Malabry ; Trésorière ; Organisatrice de courses, de championnat de France de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (FSGT)

Domiciliée à CHÂTENAY-MALABRY (92)

Madame Véronique ROSSI épouse LAROUSSINIE

Trésorière de l'Association Fontenaisienne de Golf (ASF Golf)

Domiciliée à VERRIERES LE BUISSON (91)

Monsieur Emmanuel SAILLARD

Membre du bureau de la section tennis de table ; Organisation sportive et générale de la section ; Capitaine de l'équipe 1, régionale 2 et pré-régionale

Domicilié à PARAY VIELLE POSTE (91)

10

Madame Laurie SEBASTIEN

Trésorière adjointe et secrétaire par intérim pour le CSM Puteaux, Judo et Ju Jitsu ; Monitrice

bénévole de plongée à Puteaux

Domiciliée à SURESNES (92)

Madame Marie SENNÉ épouse PAPOUIN

Présidente de l'Association des Amis de Talmont (17)

Domiciliée à NANTERRE (92)

Madame Marie-France TOQUIN épouse POPOT

Présidente de l'association " Lire et Faire Lire » pour les Hauts-de-Seine

Coordinatrice d'équipes et encadrement de lecteurs bénévoles et lectrices auprès d'enfants de

0 à 11 ans

Domiciliée à VANVES (92)

Madame Patricia TROIN

Secrétaire responsable de l'organisation " Développement Châtenay-Malabry » ; Participation

au Téléthon ; Secrétaire de l'association communautaire

Domiciliée à CHATENAY-MALABRY (92)

Madame Arlette TRUCHOT épouse GAYOU

Trésorière de l'association " Lire et Faire Lire » de Vanves

Domiciliée à VANVES (92)

Monsieur Petrick VOVK

Trésorier de la section plongée du Club Olympique de Sèvres (COS) ; Technicien et inspecteur visuel du matériel du Club Olympique de Sèvres - section plongée

Domicilié à VILLE D'AVRAY (92)

ARTICLE 2 : Le présent arrêté sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la préfecture.

Fait à Nanterre, le 10 août 2016

LE PREFET,

Pour le Préfet et par délégation,

Le Secrétaire Général,

Thierry BONNIER

11

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

A R R E T É CAB-BARRP N°544/2016

Accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2016

Le Préfet des Hauts-de-Seine

Chevalier de la Légion d'Honneur

Chevalier de l'Ordre Nationale du Mérite

VU le décret n°87-594 du 22 juillet 1987, portant création de la médaille d'Honneur

Régionale, Départementale et Communale,

VU le décret n°2005-48 du 25 janvier 2005 modifiant les conditions d'attribution de médaille

d'Honneur Régionale, Départementale et Communale, VU le décret du 7 novembre 2013 portant nomination de Monsieur Yann JOUNOT en qualité de Préfet des Hauts-de-Seine (hors classe). Sur proposition de Madame la Directrice de Cabinet,

A R R E T E :

Article 1er : la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale ARGENT est décernée au titulaire du mandat électif dont le nom suit : - Madame LABORNE Monique Conseillère municipale, MAIRIE DE VILLENEUVE-LA-GARENNE, demeurant à

VILLENEUVE-LA-GARENNE.

Article 2 : la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale ARGENT est décernée aux fonctionnaires et agents des collectivités locales dont les noms suivent : - Madame ABDELWAHED Noura Adjoint administratif de 2ème classe, MAIRIE DE GENNEVILLIERS, demeurant à

GENNEVILLIERS.

- Monsieur ABID Mohamed Responsable travaux extérieur et régie voirie, MAIRIE D'ASNIERES-SUR-SEINE, demeurant à ASNIERES-SUR-SEINE. - Madame ABOUTALIB Latifa Adjoint administratif de 2ème classe, MAIRIE DE RUEIL-MALMAISON, demeurant à

RUEIL-MALMAISON.

- Madame ACHILLE Francine Adjoint technique territorial de 1ère classe des établissements d'enseignement, CONSEIL RÉGIONAL D' ILE- DE- FRANCE, demeurant à CHAVILLE. 12 - Madame ADAM Joëlle Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE DE MONTROUGE, demeurant à

MONTROUGE.

- Monsieur ADAM Philippe Agent de maîtrise, MAIRIE DE NANTERRE, demeurant à NANTERRE. - Madame ADELAIDE Alexia Adjoint administratif de 2ème classe, MAIRIE DE NANTERRE, demeurant à

NANTERRE.

- Madame AGOUTIN Laëtitia Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE DE BOULOGNE-BILLANCOURT, demeurant à BOULOGNE-BILLANCOURT. - Monsieur AHAMADA Hassani Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE DE CHAVILLE, demeurant à CHAVILLE. - Monsieur AHAMADA Mohamadi Adjoint technique territorial de 1ère classe des établissements d'enseignement, CONSEIL RÉGIONAL D' ILE- DE- FRANCE, demeurant à SURESNES. - Madame AILLET Catherine Puéricultrice cadre de santé paramédical, HÔPITAL EUROPÉEN GEORGES

POMPIDOU, demeurant à MALAKOFF.

- Monsieur ALEXIS Jacques Adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d'enseignement, CONSEIL RÉGIONAL D' ILE- DE- FRANCE, demeurant à VANVES. - Madame ALINA Angélique Adjoint administratif de 2ème classe, MAIRIE DE GENNEVILLIERS, demeurant à

GENNEVILLIERS.

- Monsieur ALVES DE SOUZA Adémir Adjoint d'animation principal de 1ère classe, MAIRIE DE BOULOGNE-

BILLANCOURT, demeurant à BOULOGNE-BILLANCOURT.

- Monsieur AMARIAT Philippe Attaché principal, CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE

TERRITORIALE, demeurant à MALAKOFF.

- Madame AMORIM Isabelle Adjoint administratif principal 2ème classe, MAIRIE DE PUTEAUX, demeurant à

PUTEAUX.

- Madame AMSALLEM-CALLE Marcelle Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe, MAIRIE DE LEVALLOIS-

PERRET, demeurant à LEVALLOIS-PERRET.

13 - Madame ANCIAUX Antonia Adjoint administratif de 1ère classe, MAIRIE DE VANVES, demeurant à VANVES. - Madame ANNE Victoire Aide-soignante de classe exceptionnelle, HÔPITAL NECKER ENFANTS MALADES, demeurant à ASNIERES-SUR-SEINE. - Madame AQUILO Françoise Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE DE BOULOGNE-BILLANCOURT, demeurant à GARCHES. - Madame ARABI Nadia Attaché territorial, MAIRIE DE NANTERRE, demeurant à NANTERRE. - Madame ARGNEY PEAN Chantal Agent de maîtrise, MAIRIE DE RUEIL-MALMAISON, demeurant à RUEIL-

MALMAISON.

- Madame ARMABESSAIRE Nadinequotesdbs_dbs25.pdfusesText_31

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