Directeur de publication : Pascal VANSANTBERGHE Imprimé par
fait bon vivre à Nuisement sur Coole. Une présentation d'un projet de sécurisation est faite ... ont rencontré M. le Maire de Cheniers où le projet.
Recueil 8bis-2013 du 28 août
28 août 2022 Avis de recrutement par PACTE d'un agent technique des finances publiques ... le dossier de l'enquête sur ce projet ouverte à la mairie ...
RAPPORT
1° L'institution d'un maire délégué désigné par le conseil municipal de la permettre de formuler ses observations sur un projet auprès d'un tiers ...
Recueil 11-2013 du 13 novembre
13 nov. 2021 Champagne à compter du renouvellement des conseils municipaux de ... du projet sera déposé avec le registre correspondant dans la mairie de ...
RAPPORT
1 juin 2022 1° L'institution d'un maire délégué désigné par le conseil municipal ... d'échanger autour du projet et envisager les dates d'enquête et de ...
Procès-verbal de la séance du conseil municipal
8 juin 2020 Commune d'Ecury sur Coole. 1. Procès-verbal de la séance du conseil municipal. Le conseil municipal s'est réuni à la mairie le lundi 8 juin ...
ECURY INFOS
2 mars : conseil municipal. - 12 mars : Assemblée plénière CCMC. - 15 mars : 1er tour des élections municipales. - 17 mars : Clôture enquête publique PLU.
PREFET DE LA MARNE
en mairie et publié au recueil des actes administratifs de l'Etat dans le département et accessible sur le site Internet de la préfecture de la Marne.
VOLET 2 - ETAT INITIAL DE LENVIRONNEMENT
environnementaux dans le projet de développement durable du territoire et Châlons-en-Champagne sur les communes de Nuisement/Coole Cheniers
Recueil 12quinquies-2016 du 31 décembre
31 déc. 2021 ARTICLE 1er : A compter du 1er janvier 2017 la composition du conseil communautaire de la Communauté de communes de la Moivre à la Coole ...
[PDF] Conseil Municipal de Nuisement sur Coole Réunion du 18 mai 2015 - L'Achat Et La Vente De Maisons
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DE SIN LE NOBLE DU 4 JUILLET 2013 - Gestion De Projet
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL de St HILAIRE de RIEZ - Gestion De Projet
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DE ST-JUST ST
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DE VILLERS BRETONNEUX - Gestion De Projet
[PDF] Conseil municipal délibérations mai 2016
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES VOISINS-LE - Anciens Et Réunions
[PDF] Conseil municipal du 01 février 2013 - Site de Moussac-sur
[PDF] Conseil Municipal du 01 Octobre 2015
[PDF] conseil municipal du 02 octobre 2008
[PDF] Conseil municipal du 03 avril 2015 - Site de Moussac-sur
[PDF] Conseil municipal du 03 février 2016 - Monthou-sur
[PDF] Conseil municipal du 03 octobre 2015
[PDF] Conseil Municipal du 03/04/14 - Anciens Et Réunions
