conseil municipal du 02 octobre 2008 PDF

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 02

2 oct. 2008 CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 02 OCTOBRE 2008. Le Conseil Municipal de la Commune de La Gaude dûment convoqué

EXTRAIT DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL

Par délibération du 2 octobre 2008 le Conseil municipal d'Issy-les-Moulineaux a approuvé la création de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) à

PREFECTURE DE LINDRE

Arrêté n° 2008-10-0013 du 02 octobre 2008 - portant agrément provisoire d'un Vu le règlement (CE) n° 1698/2005 du conseil du 20 septembre 2005 ...

Compte Rendu du Conseil Municipal du jeudi 2 octobre 2008

2 oct. 2008 Compte Rendu du Conseil Municipal du jeudi 2 octobre 2008. Présents : Susan BARKE Chantal BOUIN

N°21 RECUEIL DES ADMINISTRATIFS

27 nov. 2008 Arrêté interpréfectoral du 2 octobre 2008 portant création du syndicat ... désigné par lui ou du conseiller municipal qu'il aura désigné.

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS n° 17/2008 du 20 octobre

20 oct. 2008 Recueil des actes administratifs n° 17/2008 du 20 octobre 2008. 2 ... propriétaires désignés par le conseil municipal de Saint-Père :.

CXXVIIe ANNEE. - No 81 MARDI 14 OCTOBRE 2008

26 févr. 2020 Liste des questions de la séance du Conseil de Paris des ... 1er octobre 2008 sera publié au « Bulletin Municipal Officiel de la.

N° 10 - Octobre 2008 du 3 novembre 2008

3 nov. 2008 L'arrêté préfectoral du 2 juin 2008 modifié par arrêté du 1er ... La délibération du conseil municipal de Mont-Roty en date du 19 juin 2008 ...

Les nouvelles de Rosières

extra-communale. Page 5. Les grandes décisions du conseil municipal. Page 6. Agenda et infomations utiles. Page 6. N° 2. Octobre. 2008. Les nouvelles.