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1HAUTE-SAÔNERECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°70-2020-046
PUBLIÉ LE 13 MARS 2020
Sommaire
ARS Bourgogne Franche-Comté
70-2020-03-10-002 - Décision n° DOS/ASPU/047/2020 modifiant la décision du directeur
général de l'agence régionale de santé de Bourgogne - Franche-Comté n° DOS/ASPU/028/2018, en date du 09 février 2018, autorisant Madame Nathalie MORITZ et Monsieur Franck KANNENGIESER, pharmaciens titulaires de l'officine de NOROY-LE-BOURG (70 000), à exercer une activité de commerce électronique de médicaments et à créer un site internet de commerce électronique de médicaments (2 pages)Page 470-2020-03-10-010 - Décision n° DOS/ASPU/054/2020 portant suspension de l'exécution
des préparations magistrales et officinales par l'officine de pharmacie exploitée par lasociété d'exercice libéral à responsabilité limitée (S.E.L.A.R.L.) "Pharmacie RACINE",
sise 34 bis grande rue à COMBEAUFONTAINE (70 120) (2 pages)Page 7DDT de Haute-Saône
70-2020-03-10-007 - Arrêté préfectoral du 10 mars 2020 portant approbation du Plan de
Prévention du Risque d'inondation (PPRi) par débordement de la rivière "Saône" sur sa parte centrale (4 pages)Page 1070-2020-02-25-014 - Barème 2020 pour les prairies et les resemis (1 page)Page 15
PREFECTURE
70-2020-02-24-004 - Délégation de signature accordée par la comptable en charge de la
trésorerie de Jussey-Vitrey à Mme THOUVENOT Flavie (1 page)Page 1770-2020-03-10-013 - Arrêté n° 3/2020 -
L'administrateur général des finances
publiques, Directeur départemental des finances publiques de Haute-Saône - montant de la délégation en matière de contentieux fiscal et de gracieux fiscal (2 pages)Page 1970-2020-03-02-002 - Délégation de signature donnée à Mme Isabelle CHATENET par le
comptable, responsable du service des impôts des particuliers de Gray (1 page)Page 22Préfecture de Haute-Saône
70-2020-03-10-004 - AP du 10-03-2020 portant modification et renomination du SICTOM
des 2 rivières (8 pages)Page 2470-2020-03-10-008 - AR portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire
de l'entreprise MARBRERIE COLNEY Eric - 29 Bis route de Sainte Marie à BREUCHES (70300) (2 pages)Page 3370-2020-03-09-003 - Arrêté du 9 mars 2020 autorisant une dérogation aux hauteurs
minimales de survol des agglomérations et des rassemblements de personnes ou d'animaux - Cas 1 - Société RECTIMO AIR TRANSPORTS (6 pages)Page 3670-2020-03-10-003 - Arrêté modifiant l'arrêté n°70-2020-02-28-002 du 28 février 2020
fixant la liste définitive des candidats au 1er tour des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020 (272 pages)Page 43 270-2020-03-11-005 - Arrêté portant agrément relatif à l'acquisition, la détention et
l'utilisation des artifices de divertissement destinés à être lancés par mortier - MALVAREZ-MANRIQUE (1 page)Page 316
70-2020-03-11-004 - Arrêté portant agrément technique relatif à la mise en oeuvre des
artifices de divertissement de catégorie F4 et des articles pyrotechniques destinés au théâtre
de la catégorie T2 - M SARRAZIN (1 page)Page 31870-2020-03-09-002 - Arrêté portant délégation de signature à M. François-Xavier
L'HOTE, chef du bureau des affaires financières et des achats (3 pages)Page 32070-2020-03-10-011 - Arrêté préfectoral P portant modification de l'arrêté préfectoral
n°70-2018-11-26-002 du 26 novembre 2018 relatif à la composition des membres de la commission départementale de la sécurité routière (2 pages)Page 32470-2020-03-10-009 - Arrêté préfectoral P portant renouvellement de l'homologation, pour
une durée de quatre ans, du circuit de karting situé au lieudit " Le Sorbet » à Autoreille
(70700), pour les compétitions, essais ou entraînements à la compétition et démonstrations
de karting (5 pages)Page 327 3ARS Bourgogne Franche-Comté
70-2020-03-10-002
Décision n° DOS/ASPU/047/2020 modifiant la décision du directeur général de l'agence régionale de santé de Bourgogne - Franche-Comté n° DOS/ASPU/028/2018, en date du 09 février 2018, autorisant Madame NathalieMORITZ et Monsieur Franck KANNENGIESER,
pharmaciens titulaires de l'officine de NOROY-LE-BOURG (70 000), à exercer une activité de commerce électronique de médicaments et à créer un site internet de commerce électronique de médicamentsARS Bourgogne Franche-Comté - 70-2020-03-10-002 - Décision n° DOS/ASPU/047/2020 modifiant la décision du directeur général de l'agence régionale de
santé de Bourgogne - Franche-Comté n° DOS/ASPU/028/2018, en date du 09 février 2018, autorisant Madame Nathalie MORITZ et Monsieur FranckKANNENGIESER, pharmaciens titulaires de l'officine de NOROY-LE-BOURG (70 000), à exercer une activité de commerce électronique de médicaments et à
créer un site internet de commerce électronique de médicaments4ARS Bourgogne Franche-Comté - 70-2020-03-10-002 - Décision n° DOS/ASPU/047/2020 modifiant la décision du directeur général de l'agence régionale de
santé de Bourgogne - Franche-Comté n° DOS/ASPU/028/2018, en date du 09 février 2018, autorisant Madame Nathalie MORITZ et Monsieur FranckKANNENGIESER, pharmaciens titulaires de l'officine de NOROY-LE-BOURG (70 000), à exercer une activité de commerce électronique de médicaments et à
créer un site internet de commerce électronique de médicaments5ARS Bourgogne Franche-Comté - 70-2020-03-10-002 - Décision n° DOS/ASPU/047/2020 modifiant la décision du directeur général de l'agence régionale de
santé de Bourgogne - Franche-Comté n° DOS/ASPU/028/2018, en date du 09 février 2018, autorisant Madame Nathalie MORITZ et Monsieur FranckKANNENGIESER, pharmaciens titulaires de l'officine de NOROY-LE-BOURG (70 000), à exercer une activité de commerce électronique de médicaments et à
créer un site internet de commerce électronique de médicaments6ARS Bourgogne Franche-Comté
70-2020-03-10-010
Décision n° DOS/ASPU/054/2020 portant suspension de l'exécution des préparations magistrales et officinales par l'officine de pharmacie exploitée par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (S.E.L.A.R.L.) "PharmacieRACINE", sise 34 bis grande rue à
COMBEAUFONTAINE (70 120)
ARS Bourgogne Franche-Comté - 70-2020-03-10-010 - Décision n° DOS/ASPU/054/2020 portant suspension de l'exécution des préparations magistrales et
officinales par l'officine de pharmacie exploitée par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (S.E.L.A.R.L.) "Pharmacie RACINE", sise 34 bis granderue à COMBEAUFONTAINE (70 120)7
ARS Bourgogne Franche-Comté - 70-2020-03-10-010 - Décision n° DOS/ASPU/054/2020 portant suspension de l'exécution des préparations magistrales et
officinales par l'officine de pharmacie exploitée par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (S.E.L.A.R.L.) "Pharmacie RACINE", sise 34 bis granderue à COMBEAUFONTAINE (70 120)8
ARS Bourgogne Franche-Comté - 70-2020-03-10-010 - Décision n° DOS/ASPU/054/2020 portant suspension de l'exécution des préparations magistrales et
officinales par l'officine de pharmacie exploitée par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (S.E.L.A.R.L.) "Pharmacie RACINE", sise 34 bis granderue à COMBEAUFONTAINE (70 120)9
DDT de Haute-Saône
70-2020-03-10-007
Arrêté préfectoral du 10 mars 2020 portant approbation du Plan de Prévention du Risque d'inondation (PPRi) par débordement de la rivière "Saône" sur sa parte centraleDDT de Haute-Saône - 70-2020-03-10-007 - Arrêté préfectoral du 10 mars 2020 portant approbation du Plan de Prévention du Risque d'inondation (PPRi) par
débordement de la rivière "Saône" sur sa parte centrale10DDT de Haute-Saône - 70-2020-03-10-007 - Arrêté préfectoral du 10 mars 2020 portant approbation du Plan de Prévention du Risque d'inondation (PPRi) par
débordement de la rivière "Saône" sur sa parte centrale11DDT de Haute-Saône - 70-2020-03-10-007 - Arrêté préfectoral du 10 mars 2020 portant approbation du Plan de Prévention du Risque d'inondation (PPRi) par
débordement de la rivière "Saône" sur sa parte centrale12DDT de Haute-Saône - 70-2020-03-10-007 - Arrêté préfectoral du 10 mars 2020 portant approbation du Plan de Prévention du Risque d'inondation (PPRi) par
débordement de la rivière "Saône" sur sa parte centrale13DDT de Haute-Saône - 70-2020-03-10-007 - Arrêté préfectoral du 10 mars 2020 portant approbation du Plan de Prévention du Risque d'inondation (PPRi) par
débordement de la rivière "Saône" sur sa parte centrale14DDT de Haute-Saône
70-2020-02-25-014
Barème 2020 pour les prairies et les resemis
DDT de Haute-Saône - 70-2020-02-25-014 - Barème 2020 pour les prairies et les resemis15 DDT de Haute-Saône - 70-2020-02-25-014 - Barème 2020 pour les prairies et les resemis16PREFECTURE
70-2020-02-24-004
Délégation de signature accordée par la comptable en charge de la trésorerie de Jussey-Vitrey à MmeTHOUVENOT Flavie
PREFECTURE - 70-2020-02-24-004 - Délégation de signature accordée par la comptable en charge de la trésorerie de Jussey-Vitrey à Mme THOUVENOT
Flavie 17
PREFECTURE - 70-2020-02-24-004 - Délégation de signature accordée par la comptable en charge de la trésorerie de Jussey-Vitrey à Mme THOUVENOT
Flavie 18
PREFECTURE
70-2020-03-10-013
Arrêté n° 3/2020 -
L'administrateur général des finances publiques, Directeur départemental des finances publiques de Haute-Saône - montant de la délégation en matière de contentieux fiscal et de gracieux fiscal PREFECTURE - 70-2020-03-10-013 - Arrêté n° 3/2020 -L'administrateur général des finances publiques,Directeur départemental des finances publiques de Haute-Saône - montant de la délégation en matière de contentieux fiscal et de gracieux fiscal19
PREFECTURE - 70-2020-03-10-013 - Arrêté n° 3/2020 -L'administrateur général des finances publiques,Directeur départemental des finances publiques de Haute-Saône - montant de la délégation en matière de contentieux fiscal et de gracieux fiscal20
PREFECTURE - 70-2020-03-10-013 - Arrêté n° 3/2020 -L'administrateur général des finances publiques,Directeur départemental des finances publiques de Haute-Saône - montant de la délégation en matière de contentieux fiscal et de gracieux fiscal21
PREFECTURE
70-2020-03-02-002
Délégation de signature donnée à Mme Isabelle CHATENET par le comptable, responsable du service des impôts des particuliers de GrayPREFECTURE - 70-2020-03-02-002 - Délégation de signature donnée à Mme Isabelle CHATENET par le comptable, responsable du service des impôts des
particuliers de Gray22PREFECTURE - 70-2020-03-02-002 - Délégation de signature donnée à Mme Isabelle CHATENET par le comptable, responsable du service des impôts des
particuliers de Gray23Préfecture de Haute-Saône
70-2020-03-10-004
AP du 10-03-2020 portant modification et renomination duSICTOM des 2 rivières
Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-10-004 - AP du 10-03-2020 portant modification et renomination du SICTOM des 2 rivières24
Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-10-004 - AP du 10-03-2020 portant modification et renomination du SICTOM des 2 rivières25
Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-10-004 - AP du 10-03-2020 portant modification et renomination du SICTOM des 2 rivières26
Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-10-004 - AP du 10-03-2020 portant modification et renomination du SICTOM des 2 rivières27
Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-10-004 - AP du 10-03-2020 portant modification et renomination du SICTOM des 2 rivières28
Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-10-004 - AP du 10-03-2020 portant modification et renomination du SICTOM des 2 rivières29
Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-10-004 - AP du 10-03-2020 portant modification et renomination du SICTOM des 2 rivières30
Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-10-004 - AP du 10-03-2020 portant modification et renomination du SICTOM des 2 rivières31
Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-10-004 - AP du 10-03-2020 portant modification et renomination du SICTOM des 2 rivières32
Préfecture de Haute-Saône
70-2020-03-10-008
AR portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire de l'entreprise MARBRERIE COLNEY Eric - 29Bis route de Sainte Marie à BREUCHES (70300)
AR portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire de l'entreprise MARBRERIE COLNEY Eric - 29 Bis route de Sainte Marie à BREUCHES (70300)Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-10-008 - AR portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire de l'entreprise MARBRERIE COLNEY
Eric - 29 Bis route de Sainte Marie à BREUCHES (70300)33Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-10-008 - AR portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire de l'entreprise MARBRERIE COLNEY
Eric - 29 Bis route de Sainte Marie à BREUCHES (70300)34Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-10-008 - AR portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire de l'entreprise MARBRERIE COLNEY
Eric - 29 Bis route de Sainte Marie à BREUCHES (70300)35Préfecture de Haute-Saône
70-2020-03-09-003
Arrêté du 9 mars 2020 autorisant une dérogation aux hauteurs minimales de survol des agglomérations et des rassemblements de personnes ou d'animaux - Cas 1 -Société RECTIMO AIR TRANSPORTS
Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-09-003 - Arrêté du 9 mars 2020 autorisant une dérogation aux hauteurs minimales de survol des agglomérations et des
rassemblements de personnes ou d'animaux - Cas 1 - Société RECTIMO AIR TRANSPORTS36Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-09-003 - Arrêté du 9 mars 2020 autorisant une dérogation aux hauteurs minimales de survol des agglomérations et des
rassemblements de personnes ou d'animaux - Cas 1 - Société RECTIMO AIR TRANSPORTS37Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-09-003 - Arrêté du 9 mars 2020 autorisant une dérogation aux hauteurs minimales de survol des agglomérations et des
rassemblements de personnes ou d'animaux - Cas 1 - Société RECTIMO AIR TRANSPORTS38Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-09-003 - Arrêté du 9 mars 2020 autorisant une dérogation aux hauteurs minimales de survol des agglomérations et des
rassemblements de personnes ou d'animaux - Cas 1 - Société RECTIMO AIR TRANSPORTS39Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-09-003 - Arrêté du 9 mars 2020 autorisant une dérogation aux hauteurs minimales de survol des agglomérations et des
rassemblements de personnes ou d'animaux - Cas 1 - Société RECTIMO AIR TRANSPORTS40Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-09-003 - Arrêté du 9 mars 2020 autorisant une dérogation aux hauteurs minimales de survol des agglomérations et des
rassemblements de personnes ou d'animaux - Cas 1 - Société RECTIMO AIR TRANSPORTS41Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-09-003 - Arrêté du 9 mars 2020 autorisant une dérogation aux hauteurs minimales de survol des agglomérations et des
rassemblements de personnes ou d'animaux - Cas 1 - Société RECTIMO AIR TRANSPORTS42Préfecture de Haute-Saône
70-2020-03-10-003
Arrêté modifiant l'arrêté n°70-2020-02-28-002 du 28 février 2020 fixant la liste définitive des candidats au 1er tour des élections municipales et communautaires des 15 et22 mars 2020
Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-10-003 - Arrêté modifiant l'arrêté n°70-2020-02-28-002 du 28 février 2020 fixant la liste définitive des candidats au 1er
tour des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 202043Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-10-003 - Arrêté modifiant l'arrêté n°70-2020-02-28-002 du 28 février 2020 fixant la liste définitive des candidats au 1er
tour des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 202044Préfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-10-003 - Arrêté modifiant l'arrêté n°70-2020-02-28-002 du 28 février 2020 fixant la liste définitive des candidats au 1er
tour des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 202045 Livre des Listes et Candidats SubCom T1 Dpt_70_2020-02-28 16h05Page 1
Libellé commune Libellé Liste Sexe candidat Nom candidat Prénom candidat Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN F LEPAUL Michèle Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN M SUARDI Philippe Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN F LEGRAND Anne-Gaëlle Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN M FALLOT Patrick Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN F BILLE Yolande Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN M MOUGEL David Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN F BOUCHER Émilie Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN M KASPRZYKOWSKI Roland Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN F MOUSSAROU Alexia Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN M LARRIERE Francis Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN F LEMOS Dominique Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN M FALLOT Dominique Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN F XHAARD Amandine Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN M PARISOT Axel Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN F PEQUIGNOT Maryline Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN M CHOISNET Jean-Philippe Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN F BILLARD Nathalie Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN M TACHET Claude Aillevillers-et-Lyaumont AILLEVILLERS ET LYAUMONT DEMAIN F LE DOUARON Marie-Thérèse Aillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP M TRAMESEL Jean-Claude Aillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP F GARET Valérie Aillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP M THIEBAUT Francis Aillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP F TRENTI Marguerite Aillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP M DHOS Lionel Aillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP F TERRIER Stéphanie Aillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP M GUSTIN Jean-Pierre Aillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP F BRICE Stéphanie Aillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP M TABIS Ludovic Aillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP F LARERE Ghislaine Aillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP M OGIER Philippe Aillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP F VIALLE Nicole Aillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP M COLLOT HervéAillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP F DURUPT SabinePréfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-10-003 - Arrêté modifiant l'arrêté n°70-2020-02-28-002 du 28 février 2020 fixant la liste définitive des candidats au 1er
tour des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 202046 Livre des Listes et Candidats SubCom T1 Dpt_70_2020-02-28 16h05Page 2
Aillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP M LEMERCIER Didier Aillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP F FLEURIOT Séverine Aillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP M MARTIN Michaël Aillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP F ANTOINE Lydie Aillevillers-et-Lyaumont MAINTENIR LE CAP M LEGRAND Loïc Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY M COQUIBUS Xavier Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY F BERREUR Virginie Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY M MICHELAT Gilles Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY F LOMBERGER Anais Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY M MARCOUX Patrick Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY F SCHNEIDER Pauline Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY M RENAUD Jean-Pierre Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY F BON Christelle Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY M SAVIN Thierry Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY F JEUDY Emilie Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY M JACQUEY Dominique Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY F FOURNET Gaële Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY M GOUSSET Jérémie Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY F PINTO Sandrine Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY M MARTIN Cédric Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY F DUMAIN Aurélie Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY M JEANNOT John Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY F GUENOT Florence Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY M PETRONELLI Philippe Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY F WEISSER Francoise Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY M JEANNOT Ludovic Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY F GIVERNAUD Sylvia Arc-lès-Gray BIEN VIVRE ENSEMBLE A ARC-LES-GRAY M GUINET Patrice Châlonvillars AGIR ENSEMBLE POUR CHALONVILLARS M KUBLER Jean-Claude Châlonvillars AGIR ENSEMBLE POUR CHALONVILLARS F CUINET Dorisse Châlonvillars AGIR ENSEMBLE POUR CHALONVILLARS M HARTMANN Alain Châlonvillars AGIR ENSEMBLE POUR CHALONVILLARS F SEYRIG Sophie Châlonvillars AGIR ENSEMBLE POUR CHALONVILLARS M MAIREStéphaneChâlonvillars AGIR ENSEMBLE POUR CHALONVILLARS F FRESARD FrancinePréfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-10-003 - Arrêté modifiant l'arrêté n°70-2020-02-28-002 du 28 février 2020 fixant la liste définitive des candidats au 1er
tour des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 202047 Livre des Listes et Candidats SubCom T1 Dpt_70_2020-02-28 16h05Page 3
Châlonvillars AGIR ENSEMBLE POUR CHALONVILLARS M MICHAUX Jean-Claude Châlonvillars AGIR ENSEMBLE POUR CHALONVILLARS F PERRIN Jennifer Châlonvillars AGIR ENSEMBLE POUR CHALONVILLARS M NICODEME Daniel Châlonvillars AGIR ENSEMBLE POUR CHALONVILLARS F RIVERO Anne-Lise Châlonvillars AGIR ENSEMBLE POUR CHALONVILLARS M PY Christian Châlonvillars AGIR ENSEMBLE POUR CHALONVILLARS F VERRIER Sabrina Châlonvillars AGIR ENSEMBLE POUR CHALONVILLARS M RAMOSMichael Châlonvillars AGIR ENSEMBLE POUR CHALONVILLARS F YVINEC Brigitte Châlonvillars AGIR ENSEMBLE POUR CHALONVILLARS M THOMME Damien Châlonvillars AGIR ENSEMBLE POUR CHALONVILLARS F MONNIER Laeticia Châlonvillars AGIR ENSEMBLE POUR CHALONVILLARS M CREMAJacques Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYF FAIVRE Marie-Claire Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYM JACOBERGER Michel Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYF PY Béatrice Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYM COLLILIEUX Stéphane Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYF LUPFER Frédérique Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYM SEGUIN Thierry Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYF HOTTINGER Christine Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYM KIFFER Roger Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYF AMAROT-HOUSSARD Christel Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYM TESTON Yves Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYF TETOT Sophie Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYM PARISOT Philippe Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYF BRIOT Ghislaine Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYM RANOUX David Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYF SZCZODROWSKI Céline Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYM LAMBOLEY Claude Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYF TRARI MEDJAOUI Valérie Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYM LAMBERT Stéphane Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYF PHILIPPE Lydie Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYM STEVENOT Marc Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYF GRANDJEAN Brigitte Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYM COUVREUR QuentinChampagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYF BOFFY AmandinePréfecture de Haute-Saône - 70-2020-03-10-003 - Arrêté modifiant l'arrêté n°70-2020-02-28-002 du 28 février 2020 fixant la liste définitive des candidats au 1er
tour des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 202048 Livre des Listes et Candidats SubCom T1 Dpt_70_2020-02-28 16h05Page 4
Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYM FAIVRE Michel Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYF SALVI Gabrielle Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYM SCHLUMBERGER Thierry Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYF ZAKRZEWSKI Coralie Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYM HOUILLON Olivier Champagney AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENIR DE CHAMPAGNEYF BONNET Michèle Champagney ENSEMBLE POUR LE RENOUVEAU M IPPONICH Alain Champagney ENSEMBLE POUR LE RENOUVEAU F HEQUET Marta Champagney ENSEMBLE POUR LE RENOUVEAU M PHEULPIN Pierre-Elie Champagney ENSEMBLE POUR LE RENOUVEAU F TOITOT Catherine Champagney ENSEMBLE POUR LE RENOUVEAU M LIECHTELE Francis Champagney ENSEMBLE POUR LE RENOUVEAU F LAROCH Martine Champagney ENSEMBLE POUR LE RENOUVEAU M ALLOUCHE Jérôme Champagney ENSEMBLE POUR LE RENOUVEAU F VINEZ Magali Champagney ENSEMBLE POUR LE RENOUVEAU M SICLARI Pietro Champagney ENSEMBLE POUR LE RENOUVEAU F HOFFMANN Sandrine Champagney ENSEMBLE POUR LE RENOUVEAU M BALLAY Romain Champagney ENSEMBLE POUR LE RENOUVEAU F LAMBERT Maryline Champagney ENSEMBLE POUR LE RENOUVEAU M AUBRY Christopher Champagney ENSEMBLE POUR LE RENOUVEAU F BALLAY Bérénice Champagney ENSEMBLE POUR LE RENOUVEAU M CORNU Sébastienquotesdbs_dbs19.pdfusesText_25[PDF] Justine.L-Dolly_Questionnaire illustration_2016 - Gestion De Projet
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