DIRECTION DES ACTIONS ET DE LA COORDINATION
10 sept. 2020 DIRECTION DES SÉCURITÉS - BUREAU DE LA RÉGLEMENTATION DE SÉCURITÉ. - Arrêté CAB-BRS du 10 septembre 2020 portant interdiction de ...
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28 mai 2020 directeur de cabinet pour toutes les matières relevant du service interministériel de défense et de protection civiles et notamment.
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29 juin 2018 DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L APPUI TERRITORIAL. Arrêté n°2018-10-21 organisant la suppléance de Monsieur ...
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20 sept. 2019 2) mission interministérielle de lutte contre les drogues et les toxicomanies. Page 3. - signer les actes d'utilisation des crédits imputés sur ...
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12 juin 2020 DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI ... TERRITORIAL – MISSION ANIMATION DES POLITIQUES INTERMINISTÉRIELLES.
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aux sous-préfets d'arrondissement à la suite de la nomination de M. Emmanuel CAYRON en qualité de Directeur de cabinet du préfet du Pas-de-Calais.
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4 juil. 2016 DIRECTION DES POLITIQUES INTERMINISTERIELLES ... du travail dont les noms suivent sont chargés des actions d'inspection de la législation du.
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11 déc. 2020 DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI ... TERRITORIAL – MISSION ANIMATION DES POLITIQUES INTERMINISTÉRIELLES.
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6 janv. 2021 DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI ... Directeurs des Directions Départementales Interministérielles (DDI).
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8 sept. 2017 Ce recours administratif prolonge de deux mois les délais de recours devant la juridiction administrative. Article 18 : Exécution. Le Secrétaire ...
www.pas-de-calais.gouv.fr @prefetpasdecalais @prefet62RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 58
Publié le 10 SEPTEMBRE 2020
Rue Ferdinand Buisson
62020 ARRAS Cedex 9
Tél : 03 21 21 20 00rue Ferdinand BUISSON
62020 ARRAS CEDEX 9
tél. 03.21.21.20.00 fax 03.21.55.30.30CABINET DU PRÉFET.............................................................................................................2
Direction des Sécurités - Bureau de la Réglementation de Sécurité.....................................................................................
- Arrêté en date du 10 septembre 2020 portant interdiction de distribution de denrées en certains lieux du centre-ville de
Calais en prévention de risques sanitaires et des risques liés à la salubrité publique.............................................2
- Arrêté CAB-BRS n°2020-352 du 10 septembre 2020 diverses mesures de lutte contre la propagation du virus SARS-
cov-2 dans le département du Pas-de-Calais ........................................................................................................................6
CABINET DU PRÉFET
DIRECTION DES SÉCURITÉS - BUREAU DE LA RÉGLEMENTATION DE SÉCURITÉ- Arrêté CAB-BRS du 10 septembre 2020 portant interdiction de distribution de denrées en certains lieux du centre-ville de Calais en
prévention de risques sanitaires et des risques liés à la salubrité publique 2 3 4 5- Arrêté CAB-BRS n°2020-352 du 10 septembre 2020 diverses mesures de lutte contre la propagation du virus SARS-cov-2 dans le
département du Pas-de-Calais 6 7 8quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] Délégation de l'Union européenne au Royaume du Maroc - Service
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