Conseil municipal du 28 octobre 2014 PDF

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 28 octobre 2014

«Qualité». COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. Du 28 octobre 2014 - 19H30. Présents : MM. MANUBY Didier MEGE Isabelle

LAPALUD Compte rendu du Conseil Municipal du 28 octobre 2014

du 28 octobre 2014. Le Conseil Municipal s'est réuni le 28 octobre 2014 sous la présidence du Maire

PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL en date du

28 oct. 2014 Le Conseil Municipal de la commune de Villenave d'Ornon ... Vu la délibération en date du 28 octobre 2014 fixant le montant des heures ...

CR 28 OCTOBRE 2014

28 oct. 2014 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2014. Sous la Présidence de M. Le Maire la séance est ouverte à 20 H 20. Secrétaire de séance : Mme Aline ...

1 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2014 Présidence : Sonja

28 oct. 2014 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2014 ... Délibération administrative 128-2014 R : Proposition du Conseil administratif relative.

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3 sept. 2014 21 - Délibération du Conseil Municipal de Saint Laurent Lolmie en date du 28 octobre 2014. 22 - Délibération du Conseil Municipal de ...

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. MUNICIPAL. SÉANCE DU 28 OCTOBRE 2014. L'an deux mil quatorze le vingt huit octobre à vingt heures quinze

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

16 déc. 2014 A l'unanimité des voix le Conseil Municipal approuve le procès-verbal des délibérations prises en séance du 28 octobre 2014.

(Recueil 10quater-2014 du 28 octobre (p1 à 63)

28 oct. 2021 Arrêté permanent conjoint Conseil général de la Marne/Préfecture de la Marne du 24 octobre 2014 relatif aux charges limités des ...

PREFECTURE DE LA SOMME

20 oct. 2014 SCULFORT de son mandat de conseiller municipal de la commune de Monceau-les-Leups. Page 2409. Arrêté préfectoral du 28 octobre 2014 portant ...

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