[PDF] RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2014





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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2014

30 oct. 2014 Présents : Monsieur MURA Frédéric Monsieur PERRIN Paul



RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2014

9 juil. 2015 Présents : Monsieur MURA Frédéric Monsieur PERRIN Paul



RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2014

30 oct. 2014 Monsieur RAMOS Richard demande si l'horaire du Conseil Municipal fixé ce jour à 19 heures est exceptionnel.





Compte rendu du conseil municipal du 24 octobre 2014

DE LA REUNION ORDINAIRE. DU CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 24 octobre 2014 à 20h30. Etaient présents : Mmes Chantal BEAUFILS - Danielle LOPES - Céline BATTE 



1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du mardi 9

9 déc. 2014 D/2014/238-Mise à disposition de la salle 13 de l'ancien Tribunal au profit ... Par délibération du 30 octobre 2014 le SGBV du Moron et du ...



BM 11.12.14

je vous convie avec mon conseil municipal pour la Octobre à Gargas le 11 Octobre 2014. ... de se rencontrer le jeudi 30 octobre 2014 à la salle des.



PROCES-VERBAL REUNION CM 30 10 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 30 OCTOBRE 2014. Le 30 octobre 2014 à 19H15. Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT CYR dûment convoqué s'est 



CONSEIL MUNICIPAL Séance du 6 novembre 2014

Registre des délibérations du conseil municipal. 2014-00245. Année 2014 : Séance du 6 novembre/ Convocation du 30 octobre. MAIRIE DES ALLUES. 73550 MERIBEL.



Rapport JP

31 jan. 2015 Arrêté Préfectoral N° 2014 – I – 1762 du 24 octobre 2014 ... Réunion de présentation du projet au conseil municipal de Ceilhes-et-. Rocozels.

1 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2016 le vingt octobre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, e de

Monsieur MURA Frédéric, Maire.

Présents : Messieurs Frédéric MURA, Paul PERRIN, Mesdames Sylvie CHEVILLON, Magali BLANLUET, Anne BESNIER, Monsieur Bruno GUYARD, Madame Annick GOUDEAU, Monsieur Fabrice PELLETIER, Madame Isabelle VAN DER LINDEN, Monsieur Patrice GARNIER, Madame Mariline BOUCLET, Monsieur Philippe BAUMY, Mesdames Anne BOUQUIER, Nathalie LE GOFF, Messieurs Richard RAMOS, Jean-François VASSAL, Madame Marianne HUREL Absents ayant donné un pouvoir : Monsieur Maurice TOULLALAN à Monsieur Frédéric MURA, Madame Christine HEDJRI à Monsieur Richard RAMOS, Monsieur Philippe AUGER à Madame

Marianne HUREL

Absents excusés : Messieurs David DUBOIS, Jean-Philippe LECOINTE Secrétaire de séance : Monsieur Philippe BAUMY Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 1er Septembre 2016 : Le procès-verbal du Conseil Municipal du 1er septembre 2016 est approuvé

Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil

Municipal :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des décisions prises par délégation :

Tiers Objet TTC DATE

SOGEA NORD

Mise en sécurité pont de la rue du Moulin Rouge et réparation de la Chaussée et accotements 6 921,60 14/09/2016 SARL ELECTIC Installation électrique pour le local pêche 14/09/2016

SA GAUTHIER

Travaux de rénovation suite aux sinistres dégâts des eaux au restaurant scolaire et local technique 20/09/2016 SARLCHRISTIAN BOULMIER Création bassin d'orage 20/09/2016 LOIRET TRUCK Remise en état et révision camion MIDLUM 180 CQ-259-KA 06/10/2016 SARL TECHNI DESSIN Mobilier pour école maternelle

06/10/2016

FABREGUE Armoire ignifugée pour registres d'état civil

06/10/2016

NATHAN Matériel pour salle de motricité + mobilier pour école maternelle

06/10/2016

FREDON CENRE VAL DE

LOIRE Etude pour mise en place 0 pesticide

06/10/2016

LOIRET NATURE

ENVIRONNEMENT Accompagnement communication pour 0 pesticide

06/10/2016

TENNIS VAL DE LOIRE Signalisation terrain de tennis suite réglementation

06/10/2016

2 exceptionnel. rtain nombre

Monsieur MURA Frédéric décide, après vote majoritaire des élus à main levée que le Conseil

Municipal reste fixé à 20 heures.

Concessions : pas de nouvelle concession ni renouvellement. Droit de préemption urbain : décisions du Conseil Municipal

Le conseil municipal, après en avoi

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