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Protection de l'air sur

les chantiers Directive concernant les mesures d'exploitation et les mesures techniques visant à limiter les émissions de polluants atmosphériques des chantiers (Directive Air Chantiers)

Edition complétée, février 2016; 1

édition 2009

Publié par l'Office fédéral de l'environnement OFEV

Berne, 2016

Valeur juridique de cette publication

IM SUÅVHQPH SXNOLŃMPLRQ HVP XQH MLGH ¼ OpH[ÅŃXPLRQ ÅOMNRUÅH SMU Op2)(9 autorités GpH[ÅŃXPLRQ HOOH ŃRQŃUÅPLVH GHV QRPLRQV ÓXULGLTXHV en tiennent compte, elles peuvent partir du principe que leurs dÅŃLVLRQV VHURQP ŃRQIRUPHV MX GURLP IÅGÅUMOB GpMXPUHV VROXPLRQV VRQP aussi licites dans la mesure où elles sont conformes au droit en YLJXHXUB IHV MLGHV ¼ OpH[ÅŃXPLRQ GH Op2)(9 MSSHOÅHV ÓXVTXp¼ SUÅVHQP aussi directives, instructions, recommandations, manuels, aides SUMPLTXHV SMUMLVVHQP GMQV OM ŃROOHŃPLRQ IpHQYLURQQHPHQP SUMPLTXH.

Impressum

Editeur

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Ip2)(9 HVP XQ RIILŃH GX GÅSMUPHPHQP IÅGÅUMO GH OpHQYLURQQHPHQP GHV PUMQVSRUPV GH OpÅQHUJLH HP GH OM ŃRPPXQLŃMPLRQ (DETEC).

Service à contacter

2)(9 GLYLVLRQ 3URPHŃPLRQ GH OpMLU HP SURGXLPV ŃOLPLTXHV

3003 Berne

Tél. 058 462 93 12

Fax 058 464 01 37

E-mail: luftreinhaltung@bafu.admin.ch

Auteurs

Remo Kropf, Electrowatt Infra

AccompagnemHQP GH OpÅGLPLRQ 2002

Anton Stettler, OFEFP

Max Wyser, OFEFP

Franz Akermann, AfU Uri

Thomas Brunner, AfU St-Gall

Robert Debrunner, SSE

Beat Gloor, AWEL Zurich

Stephan Helfer, LHA BL/BS

Fritz Infanger, Zschokke-Locher

Andreas Mayer, TTM

Roberto Mona, LHA BL/BS

Doris Ochsner, AWEL ZH

A. Bickel, AWEL Zurich

$ŃŃRPSMJQHPHQP GH OpMŃPXMOLVMPLRQ HQ 200E

Harald Jenk, OFEV

*LRYMQQL Gp8UNMQR 2)(9

Accompagnement du complément en 2016