DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Dec 5 2019 Le Conseil Municipal de la ville de Guignes
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de GUIGNES – Séance du 16 Mai 2019. 1/5. COMPTE RENDU. DE LA. REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 16 MAI 2019. L'an deux mille dix-neuf.
7. Suppression compte-rendu et création liste délib_validé
La liste des délibérations qui remplace le compte rendu des séances du conseil municipal à compter du 1er juillet 2022
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Sept 5 2019 N°2019.09.05/03. 1.7 – ACTES SPECIAUX : CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE : DESISTEMENT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DE LA COMMUNE DE GUIGNES AU. PROFIT D ...
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de GUIGNES – Séance du 16 Novembre 2017. 1/7. COMPTE RENDU. DE LA. REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 16 NOVEMBRE 2017. L'an deux mille dix-sept.
Untitled
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL. L'AN DEUX MILLE CINQ le 17 MAI à 20 HEURES le Conseil Municipal de la Commune de GUIGNES dûment
Untitled
Mar 19 2021 Commune de GUIGNES - Séance du 25 mars 2021 ... délibération n°2020.27.05/05 du Conseil Municipal désignant les adjoints au Maire de Guignes ...
CONSEIL MUNICIPAL
Jun 17 2019 Une convention a été signée entre la société BELHTP
ARRETE DU MAIRE
VU la délibération en date 15 mai 2008 par laquelle le Conseil Municipal a donné son accord pour fixer les horaires d'ouverture du cimetière
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE
Jun 10 2004 Vu la délibération du conseil municipal en date du 13 décembre 2002 ... VU les courriers du Maire de Guignes-Rabutin du 28 janvier et 17 ...
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Guignes
5 2 – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL L’article L 2121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales impose aux communes dont la population dépasse 1000 habitants d’établir un règlement intérieur
Guignes — Wikipédia
conseil municipal a se tenir à huis clos Le Conseil Municipal Ouï le Maire en son exposé Après en avoir délibéré à l’unanimité DECIDE que la réunion du Conseil Municipal se tienne à huis clos N°2021 01 28/02 5 3 – DESIGNATION D’UN AUXILIAIRE AU SECRETAIRE DE SEANCE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Guignes
- ADOPTE le règlement intérieur du conseil municipal de Guignes qui suit : - ET PRECISE que pour respecter l’article 2121-27-1 du Code Général des collectivités Territoriales une modification du règlement intérieur du Conseil Municipal sera proposée lors de la prochaine séance du Conseil Municipal Règlement intérieur du Conseil
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Guignes
Le Conseil Municipal de la ville de Guignes VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2312-1 modifié par l’article 107 de la loi NOTRe APRES AVIS de la commission des finances en date du 22 novembre 2019 VU le rapport joint
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Guignes
Commune de GUIGNES – Séance du 28 juillet 2020 4/5 TABLEAU ANNEXÉ A LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2020 N° 2020 06 11/02 ENSEMBLE DES INDEMNITES ALLOUEES AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL En vertu de l’article L 2123-20-1 du Code Général des Collectivités Territoriales FONCTION PRENOM - NOM INDEMNITE MONTANT *
Searches related to deliberations du conseil municipal ville de guignes filetype:pdf
Article 2 : Un tableau précisant l’ensemble des indemnités allouées aux membres du Conseil Municipal sera annexé à la délibération (article 2123-20-1 du Code Général des Collectivités Territoriales) REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2020 TABLEAU ANNEXÉ A LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2020 N° 2020 06 11/02
Où se trouve la commune de Guignes ?
- La commune se trouve à 7,6 km au nord-ouest du chef-lieu du canton, Mormant 2, à 14,9 km au nord-est de la ville préfecture, Melun 3, et à 41,4 km au sud-est de la capitale, Paris 4 . Carte de Guignes. Le territoire de la commune se situe à l'ouest de la région naturelle de la Brie, vaste plateau situé dans la partie orientale du Bassin parisien .
Comment sont signées les délibérations du conseil municipal ?
- Les délibérations du conseil municipal sont, aux termes de l’article L. 2121-23 du code général des collectivités territoriales, signées par tous les membres présents à la séance, ou mention est faite de la cause qui les a empêchés de signer.
Qui est le dernier candidat à la mairie de Guignes ?
- Le dernier candidat est sans doute le plus connu des trois, en raison de son historique politique sur la commune. En effet, Jean Barrachin, 81 ans, a été maire de Guignes de 1999 à 2020 et souhaite utiliser cette expérience pour briguer un nouveau mandat à la tête de la liste « Ensemble pour Guignes ».
Quels sont les comptes publics de la commune de Guignes ?
- Tous les comptes publics de la commune de Guignes sont disponibles: Chiffres clés, frais de fonctionnement, investissement sur la commune, fiscalité, autofinancement, endettement de la commune.
[PDF] Extrait du registre des délibérations Séance du 3 Avril 2014
[PDF] Délibération n° 2016/17 Recensement de la population
[PDF] 1 20 Questions/Réponses sur le compte personnel d - CDG 84
[PDF] délibération création emploi - Ville de Gaillac
[PDF] Acte constitutif d'une régie d'avances - Collectivités locales
[PDF] deliberation de principe autorisant le recrutement d'agents - CDG 2A
[PDF] projet de deliberation deliberation n° cr/17 - Région Guadeloupe
[PDF] Annexe 10 L'amortissement des immobilisations
[PDF] guide pratique à l'intention des jurys de validation des acquis - VAE
[PDF] 46 - Modification et mise à jour tableau des effectifs pdf - Ville de
[PDF] Modification de l'acte constitutif d'une régie de recettes et d - Ciclic
[PDF] 4 - PERSO - modif du tableau effectif - Ville de Châtellerault
[PDF] Norme simplifiée n° NS-046 - texte consolidé - Cnil
[PDF] Gestion du Personnel_Norme Simplifiée n°46 - Ville de Melun
