[PDF] SEANCE:Conseil de Communauté du 12/09/2011 # Modification du





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DELIBERATION N° D.2022.04.25 du Conseil communautaire du 5

25-Apr-2022 Personnel territorial de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Modification du tableau des effectifs.



Tout comprendre en 5 min ! - Le tableau des emplois et des effectifs

08-Feb-2021 Les modifications de durée hebdomadaire de postes. Pour les variations (en plus ou en moins) supérieures à 10 %. (et/ou si le seuil d' ...



Tableau des effectifs de la Communauté dagglomération avant

08-Mar-2018 Sous-total. 3. 2. 1. Secteur administratif. Adjoint administratif territorial. 29. 6. 25. 5. 4. 1. Adjoint administratif territorial ...



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11-Oct-2021 ... du tableau des effectifs. Vu l'examen par la commission n° 5 le 15 septembre 2021



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08-Apr-2022 portant modification du tableau des effectifs ... Vu l'examen par la commission n° 5 le 17 mars 2022



SEANCE:Conseil de Communauté du 12/09/2011 # Modification du

12-Sept-2011 Modification du tableau des effectifs ... 1° - Transfert de 5 emplois du Comité de bassin d'emploi de Lyon-sud au sein des services de la.



Tableau des effectifs de la Communauté dagglomération mis à jour

25-Mar-2018 Création d'un poste permanent de chargé de mission culture. Possibilité de recrutement d'un agent contractuel en application.



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13-Feb-2015 Modification du tableau des effectifs des emplois permanents de la Communauté d'Agglomération. CAP Excellence ... classe. Effectifs. 1. 5.



SEANCE:Conseil de Communauté du 17/12/2009 # Modification du

17-Dec-2009 DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ... Modification du tableau des effectifs ... L'agglomération lyonnaise accueille plus de 55 millions de visiteurs ...



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Communauté de communes Val d'Ille-Aubigné PLU La Mézière : Modification n°5 du PLU ... 32 13/02/2018 Modification du tableau des effectifs.



Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT

Modification du tableau des effectifs Présents de la délibération CC 2020 132 à la CC 2020 158: Titulaires présents : 45 Suppléants présents : 2 Procurations : 5 Nombre de votants: 52 Présents de la délibération CC 2020 159 à la CC 2020 169: Titulaires présents : 46 Suppléants présents : 2 Procurations : 4 Nombre de votants: 52



COURS N°1 Utilisation Des Tableaux Statistiques Pour Présenter Une

Modification du tableau des effectifs Décision de la Présidente N°01- BC05 05 20 Décision prise par Christine le Strat Présidente de Pontivy Communauté dans le cadre de l’article 1erde l’ordonnance n°2020-391 du 1eravril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des



du Nord Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT de LILLE

Modification du tableau des effectifs Présents à l'ouverture de la séance : Titulaires présents : 44 Suppléant présent : 1 Procurations : 7 Nombre de votants : 52 Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE L'an deux mille vingt-et-un le 15 février à 18 heures 30 le Conseil



Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT

Département du Nord Arrondissement de LILLE DELIBERATION CC_2020_206 OBJET : Modification du tableau des effectifs Présents : Titulaires présents : 43 Suppléant présent Didier: 0 Procurations : 9 Nombre de votants : 52 Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE



Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT

Modification du tableau des effectifs Présents à l'ouverture de la séance : Titulaires présents: 39 Suppléants présents : 1 Procurations : 5 Nombre de votants : 45 Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE L'an deux mille dix-neuf le 25 février à 19 heures le Conseil Communautaire de la

Comment construire un tableau des effectifs ?

    La construction du tableau des effectifs sera différente selon que le caractère étudié est quantitatif discret, quantitatif continu, ou qualitatif. Par conséquent, il y aura autant de tableaux des effectifs qu’il y a de variables (c’est-à-dire de caractères) présentées dans le tableau des données.

Qu'est-ce que le tableau des effectifs?

    En application du 9° du I de l’article R 2313-3 du code général des collectivités territoriales, le tableau des effectifs est un « état du personnel» qui doit obligatoirement être annexé à la délibération fixant le budget et le compte administratif de la commune.

Quel est le principe du tableau des effectifs?

    I - Le principe du tableau des effectifs A- La définition du tableau des effectifs LA DÉFINITION. Le tableau des effectifs permet de recenser l’ensemble des agents employés dans la commune.

Comment rédiger un tableau d’affectation ?

    Afin de permettre l’identification des charges variables, un tableau d’affectation sera rédigé. Pour chaque montant des comptes de charges de la comptabilité générale, une répartition entre les types de charges sera effectué. Cela donnera un tableau de la forme suivante : Cliquer ici pour télécharger le fichier Excel de ce tableau.
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