[PDF] Reduction of Carbon Dioxide Emissions from Coal-fired Generation





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  • Quel est l'élément chimique du carbone ?

    Masse atomique12,011 g.mol -1Electronégativité de Pauling2,5Masse volumique2,2 g.cm-3 à 20°CTempérature de Fusion3652 °C (sub)
  • Quelle est l'origine de l'élément carbone ?

    Le carbone de la matière végétale provient de l'atmosphère : les plantes fixent le CO2 atmosphérique gr? à la photosynthèse, pour produire les composés organiques dont elles sont constituées ou qu'elles consomment pour assurer leur métabolisme.
  • Est-ce que le carbone ?

    Le carbone est l'élément chimique non métallique de symbole C et de numéro atomique 6. Il est présent dans de nombreux composés naturels : gaz carbonique de l'atmosphère, roches calcaires, combustibles (gaz, pétrole, charbons minéraux). C'est de plus un constituant fondamental de la matière vivante.
  • Atomes. L'atome de carbone est l'élément de base des molécules étudiées en chimie organique et en biochimie. On peut voir sur les représentations ci - dessus que l'atome de carbone poss? quatre électrons sur sa couche électronique la plus externe.

Current to June 21, 2023

Last amended on November 30, 2018À jour au 21 juin 2023

Dernière modiification le 30 novembre 2018

Published by the Minister of Justice at the following address: http://laws-lois.justice.gc.caPublié par le ministre de la Justice à l'adresse suivante : http://lois-laws.justice.gc.ca

CONSOLIDATION

Reduction of Carbon Dioxide

Emissions from Coal-fired

Generation of Electricity

RegulationsCODIFICATION

Règlement sur la réduction des

émissions de dioxyde de

carbone - secteur de l'électricité thermique au charbonSOR/2012-167DORS/2012-167

Current to June 21, 2023

Last amended on November 30, 2018À jour au 21 juin 2023 Dernière modiification le 30 novembre 2018OFFICIAL STATUS

OF CONSOLIDATIONSCARACTÈRE OFFICIEL

DES CODIFICATIONSSubsections 31(1) and (3) of the Legislation Revision and Consolidation Act, in force on June 1, 2009, provide as follows:Les paragraphes 31(1) et (3) de la Loi sur la révision et la codiification des textes législatifs, en vigueur le 1er juin

2009, prévoient ce qui suit :Published consolidation is evidenceCodiifications comme élément de preuve31(1)

31(1)
Inconsistencies in regulationsIncompatibilité - règlements(3) (3)

LAYOUT

The notes that appeared in the left or right margins are now in boldface text directly above the provisions to which they relate. They form no part of the enactment, but are inserted for convenience of reference only.MISE EN PAGE Les notes apparaissant auparavant dans les marges de droite ou de gauche se retrouvent maintenant en carac- tères gras juste au-dessus de la disposition à laquelle elles se rattachent. Elles ne font pas partie du texte, n'y

ifigurant qu'à titre de repère ou d'information.NOTENOTEThis consolidation is current to June 21, 2023. The last

amendments came into force on November 30, 2018. Any amendments that were not in force as of June 21, 2023 are set out at the end of this document under the heading "Amendments Not in Force".Cette codiification est à jour au 21 juin 2023. Les dernières modiifications sont entrées en vigueur le 30 novem- bre 2018. Toutes modiifications qui n'étaient pas en vigueur au 21 juin 2023 sont énoncées à la ifin de ce docu- ment sous le titre " Modiifications non en vigueur ».

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Last amended on November 30, 2018iiiÀ jour au 21 juin 2023

Dernière modiification le 30 novembre 2018TABLE OF PROVISIONSTABLE ANALYTIQUEReduction of Carbon Dioxide Emissions from Coal-

ifired Generation of Electricity RegulationsRèglement sur la réduction des émissions de dioxyde de carbone - secteur de l'électricité

thermique au charbonOverviewAperçu1Purpose1ObjetInterpretationDéifinitions2Deifinitions2DéifinitionsPART 1

Regulated Units and Emission LimitPARTIE 1

Groupes réglementés et limite

d'émissionsEmission-intensity LimitLimite de l'intensité des émissions3Limit - 420t/GWh3420t/GWhRegistrationEnregistrement4Registration4EnregistrementSubstitution of Units and Deferred

ApplicationSubstitution de groupes et application

différée5Application of subsection 3(1) - substituted units5Application du paragraphe 3(1) - substitution de

groupes6Deferral of application of subsection 3(1)6Application différée du paragraphe 3(1)Emergency CircumstancesSituations d'urgence7Conditions for application7Conditions de la demande8Extension8Demande de prolongationCarbon Capture and StorageCaptage et séquestration de carboneTemporary Exemption - System to be

ConstructedExemption temporaire - système à

construire9Application9Demande10Requirements10Exigences rattachées à l'exemption11Implementation report11Rapport de mise en oeuvre12Updated information12Mise à jour des renseignements13Revocation - non-satisfaction or misleading

information13Révocation - non-respect d'exigences ou renseignements trompeursTwenty-four Month Exemption - Existing Unit with SystemExemption de vingt-quatre mois - groupe existant avec système construit14Exemption14Exemption Reduction of Carbon Dioxide Emissions from Coal-ifired Generation of Electricity Regu-

lationsRèglement sur la réduction des émissions de dioxyde de carbone - secteur de l'élec-

tricité thermique au charbonTABLE OF PROVISIONSTABLE ANALYTIQUECurrent to June 21, 2023 Last amended on November 30, 2018ivÀ jour au 21 juin 2023 Dernière modiification le 30 novembre 2018PART 2

Reporting, Sending, Recording and

Retention of InformationPARTIE 2

Rapports, transmission, consignation

et conservation des renseignements15Annual report15Rapport annuel16Electronic report, notice and application16Rapports, avis et demandes électroniques17Record-making17Conservation18Retention of records and reports18Conservation des renseignements et des rapportsPART 3

Quantiification RulesPARTIE 3

Règles de quantiificationProduction of ElectricityProduction d'électricité19Electricity19QuantitéCO2 EmissionsÉmissions de CO2Means of QuantiificationMoyens de quantiification20CEMS or fuel-based methods20Système de mesure et d'enregistrement en continu des

émissions ou méthode fondée sur le type de combustibleContinuous Emissions Monitoring SystemSystème de mesure et d'enregistrement en

continu des émissions21Quantiification21QuantiificationFuel-based MethodsQuantiification fondée sur le type de

combustible brûlé22Determination22Calcul23Measured carbon content23Contenu en carbone mesuré24Quantiification based on HHV24Quantiification fondée sur le pouvoir caloriifique

supérieurAccuracy of DataExactitude des données25Measuring devices - installation, maintenance and

calibration25Installation, entretien et étalonnage des instruments de mesure26CEMS26Système de mesure et d'enregistrement en continu des émissionsFuel Sampling and Testing RequirementsExigences en matière d'échantillonnage et d'analyse27Fuel sampling27Échantillonnage28Missing Data28Données manquantesPART 4

Coming into ForcePARTIE 4

Entrée en vigueur29July 1, 2015291er juillet 2015 Reduction of Carbon Dioxide Emissions from Coal-ifired Generation of Electricity Regu-

lationsRèglement sur la réduction des émissions de dioxyde de carbone - secteur de l'élec-

tricité thermique au charbonTABLE OF PROVISIONSTABLE ANALYTIQUECurrent to June 21, 2023 Last amended on November 30, 2018vÀ jour au 21 juin 2023 Dernière modiification le 30 novembre 2018SCHEDULE 1

Registration Report - Information

RequiredANNEXE 1

Rapport d'enregistrement -

renseignements à fournirSCHEDULE 2

Technical Feasibility Study -

Information RequiredANNEXE 2

Étude de faisabilité technique -

renseignements à fournirSCHEDULE 3

Information on Section 10

RequirementsANNEXE 3

Renseignements relatifs aux

exigences de l'article 10SCHEDULE 4

Annual Report - Information

RequiredANNEXE 4

Rapport annuel - renseignements à

fournirSCHEDULE 5

List of FuelsANNEXE 5

Liste des combustiblesSCHEDULE 6

Auditor's Report - Information

RequiredANNEXE 6

Rapport du vériificateur -

renseignements à fournir

Current to June 21, 2023

Last amended on November 30, 2018À jour au 21 juin 2023

Dernière modiification le 30 novembre 2018RegistrationEnregistrementSOR/2012-167 August 30, 2012 DORS/2012-167 Le 30 août 2012 CANADIAN ENVIRONMENTAL PROTECTION ACT,

1999LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE

L'ENVIRONNEMENT (1999)Reduction of Carbon Dioxide Emissions from Coal- ifired Generation of Electricity RegulationsRèglement sur la réduction des émissions de dioxyde de carbone - secteur de l'électricité thermique au charbon Whereas, pursuant to subsection 332(1)a of the Cana- dian Environmental Protection Act, 1999 b, the Minis- ter of the Environment published in the Canada Gazette, Part I, on August 27, 2011, a copy of the pro- posed Reduction of Carbon Dioxide Emissions from Coal-ifired Generation of Electricity Regulations, sub- stantially in the annexed form, and persons were giv- en an opportunity to ifile comments with respect to the proposed Regulations or to ifile a notice of objec- tion requesting that a board of review be established and stating the reasons for the objection;Attendu que, conformément au paragraphe 332(1)a de la Loi canadienne sur la protection de l'environne- ment (1999) b, le ministre de l'Environnement a fait publier dans la Gazette du Canada Partie I, le 27 août

2011, le projet de règlement intitulé Règlement sur la

réduction des émissions de dioxyde de carbone - secteur de l'électricité thermique au charbon, conforme en substance au texte ci-après, et que les intéressés ont ainsi eu la possibilité de présenter leurs observations à cet égard ou un avis d'opposi- tion motivé demandant la constitution d'une com- mission de révision;Whereas, pursuant to subsection 93(3) of that Act, the National Advisory Committee has been given an opportunity to provide its advice under section 6 c of that Act;Attendu que, conformément au paragraphe 93(3) de cette loi, le comité consultatif national s'est vu accor- der la possibilité de formuler ses conseils dans le cadre de l'article 6 c de celle-ci;And whereas, in accordance with subsection 93(4) of that Act, the Governor in Council is of the opinion that the proposed Regulations do not regulate an as- pect of a substance that is regulated by or under any other Act of Parliament in a manner that provides, in the opinion of the Governor in Council, sufificient pro- tection to the environment and human health;Attendu que le gouverneur en conseil est d'avis que, aux termes du paragraphe 93(4) de cette loi, le projet de règlement ne vise pas un point déjà réglementé sous le régime d'une autre loi fédérale de manière à offrir une protection sufifisante pour l'environnement et la santé humaine,Therefore, His Excellency the Governor General in

Council, on the recommendation of the Minister of

the Environment and the Minister of Health, pursuant to subsections 93(1)and 330(3.2) d of the Canadian En- vironmental Protection Act, 1999 b, makes the an- nexed Reduction of Carbon Dioxide Emissions from Coal-ifired Generation of Electricity Regulations.À ces causes, sur recommandation du ministre de l'Environnement et de la ministre de la Santé et en vertu des paragraphes 93(1) et 330(3.2) d de la Loi ca- nadienne sur la protection de l'environnement (1999) b, Son Excellence le Gouverneur général en conseil prend le Règlement sur la réduction des émissions de dioxyde de carbone - secteur de l'élec-

tricité thermique au charbon, ci-après.a S.C. 2004, c. 15, s. 31a L.C. 2004, ch. 15, art. 31b S.C. 1999, c. 33b L.C. 1999, ch. 33c S.C. 2002, c. 7, s. 124c L.C. 2002, ch. 7, art. 124d S.C. 2008, c. 31, s. 5d L.C. 2008, ch. 31, art. 5

Current to June 21, 2023

Last amended on November 30, 20181À jour au 21 juin 2023 Dernière modiification le 30 novembre 2018Reduction of Carbon Dioxide Emissions from

Coal-ifired Generation of Electricity Regula-

tionsRèglement sur la réduction des émissions de dioxyde de carbone - secteur de l'électricité thermique au charbonOverviewAperçuPurposeObjet1(1) 1(1)

ContentsContenu(2)

(a) (b) (c) (d) (2) a) b) c) d) Act Loi ASTM ASTM auditor 2(1) agent autorisé a) Reduction of Carbon Dioxide Emissions from Coal-ifired Generation of Electricity Regu-

lationsRèglement sur la réduction des émissions de dioxyde de carbone - secteur de l'élec-

tricité thermique au charbonInterpretationDéifinitionsSection 2Article 2Current to June 21, 2023

Last amended on November 30, 20182À jour au 21 juin 2023

Dernière modiification le 30 novembre 2018(a)

(b) (i) (ii) vériificateur authorized ofificial (a) (b) (c) agent autorisé biomass biomasse calendar year capacity factor facteur de capaci- té coal charbon commissioning date (a) b) c) authorized ofificial année civile ASTM ASTM biomasse biomass capacité de production a) b) production capacity centrale électrique power plant charbon coal combustible fossile fossil fuel date de mise en servicequotesdbs_dbs21.pdfusesText_27
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