RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°24-2019-045 PUBLIÉ
16 oct. 2019 Préfecture de la Dordogne - 24-2019-10-15-001 - AP portant recomposition du conseil communautaire de la CA Le Grand Périgueux. 9 ...
Conseil Communautaire du 10 septembre 2020
10 sept. 2020 Conseil Communautaire du 10/09/2020. 3. CR n° CC2VV_20/07. EAU ET ASSAINISSEMENT. 14. Dissolution du SIE de Rougemont-Est. 15.
COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du
10 févr. 2021 Conseil Communautaire du 10 février 2021 ... A 15 h 00 – à Bédarieux ... Approbation du compte-rendu du conseil du 09 décembre 2020.
Conseil Communautaire du 15 octobre 2020
15 oct. 2020 Le 15 octobre 2020 le conseil communautaire de la Communauté de Communes des ... Conseil Communautaire du 15/10/2020. 9. CR n° CC2VV_20/08.
Compte-rendu de la réunion du Conseil Communautaire Séance
15 sept. 2021 o - 9 001€ de recettes pendant le portage ... et 10 mars 2021 le Conseil Communautaire a décidé la mise en place d'un ... P a g e 15
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6 oct. 2020 Compte-rendu du Conseil communautaire du 15/10/2020 ... 9. Délibération: Modification des statuts de l'Etablissement Public Industriel et ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°24-2019-046 PUBLIÉ
22 oct. 2019 24-2019-10-15-020 - AP portant recomposition du conseil ... 24-2019-09-26-029 - arrêté-vidéoprotection-S.A.S. PERIGORD ... R. 411-14.
Compte-rendu de la séance publique du Conseil Communautaire
15 juil. 2020 Date de convocation du Conseil de Communauté : 10 juillet 2020. ... 15 vice-présidents soit 9 vice-présidents pour la CCFU. Le conseil ...
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2020 COMPTE
15 sept. 2020 Miribel (09/13) ... Le Conseil communautaire approuve le compte-rendu de la séance plénière du 29 ... 10. CR du Conseil du 15 septembre 2020.
1 Compte-rendu de la réunion du Conseil Communautaire 9 octobre
M. Jean PAJANACCI Président de la Communauté de Communes du Sartenais-Valinco
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