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Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier

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N° 6422-5 rabii I 1437 (17-12-2015)

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858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016

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16 мар. 2016 г. Décrets présidentiels du 19 Joumada El Oula 1437 correspondant au 28 février 2016 ... marché public et produit à cet effet les documents demandés ...



BULLETIN OFFICIEL

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Décret gouvernemental n° 2016-498 du 8 avril 2016 fixant les

15 avr. 2016 3 - La décision d'exclusion prise contre tout opérateur économique participant à un marché public dans le cadre d'un groupement s'étend à l' ...



Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics

Décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 relatif aux marchés publics. dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des organismes.



Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier

Est approuvé tel qu'il est annexé au présent décret



Maroc - Décret n°2016-344 du 22 juillet 2016 fixant les délais de

28 juil. 2016 Commandes publiques : les marchés publics les conventions ou contrats de droit commun et les bons de commandes



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6 févr. 2016 applicables aux marches publics relatif aux travaux. ... Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des ...



Recueil des textes législatifs et réglementaires relatifs aux marchés

numérique relative au système des marchés publics du Royaume du Maroc. Décret n° 2-14-394 du 6 chaabane (13 mai 2016) approuvant le.



Questions / Réponses sur les marchés publics

de pays et d'organismes financiers avec lesquels le Maroc entretient des Parmi les apports du nouveau décret sur les marchés publics du 20 mars.



TITRE DE LA FICHE

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858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016

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Maroc - Decret n°2013-349 du 20 mars 2013 relatif aux marches

La passation des marchés publics prend en considération le respect de l'environnement et les objectifs du développement durable. Ces principes permettent d' 

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