Journal Officiel Algérie
15 mars 2017. DECRETS. Décret présidentiel nA 17-109 du 15 Joumada Ethania 1438 correspondant au 14 mars 2017 fixant les modalités de mise en.
JOURNAL OFFICIEL
19 апр. 2023 г. Vu le décret présidentiel n° 17-109 du 15 Joumada Ethania. 1438 correspondant au 14 mars 2017 modifié et complété
Untitled
15 мар. 2017 г. Décret présidentiel nº 17-109 du 15 Joumada Ethania. 1438 correspondant au 14 mars 2017 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions.
JOURNAL OFFICIEL
4 апр. 2023 г. Vu le décret présidentiel n° 17-109 du 15 Joumada Ethania. 1438 correspondant au 14 mars 2017 fixant les modalités de mise en œuvre des ...
DECRETS
4 апр. 2023 г. Vu le décret présidentiel n° 17-109 du 15 Joumada Ethania. 1438 ... 14 mars 2017 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions ...
JOURNAL OFFICIEL
15 mars 2017. DECRETS. Décret présidentiel nA 17-109 du 15 Joumada Ethania 1438 correspondant au 14 mars 2017 fixant les modalités de mise en.
DECRETS
20 дек. 2020 г. Vu le décret présidentiel n° 17-109 du 15 Joumada Ethania. 1438 correspondant au 14 mars 2017 fixant les modalités de mise en œuvre des ...
JOURNAL OFFICIEL
28 мар. 2021 г. 14 Chaâbane 1442. 28 mars 2021. 5. DECRETS. Décret présidentiel n° 21-109 du 7 Chaâbane 1442 correspondant au 21 mars 2021 portant création d'un ...
JOURNAL OFFICIEL
20 дек. 2020 г. Vu le décret présidentiel n° 17-109 du 15 Joumada Ethania. 1438 correspondant au 14 mars 2017 fixant les modalités de mise en œuvre des ...
Journal Officiel Algérie
Mar 15 2017 Décret présidentiel nA 17-109 du 15 Joumada Ethania 1438 correspondant au 14 mars 2017 fixant les modalités de mise en.
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15 mars 2017. Décret présidentiel nº 17-109 du 15 Joumada Ethania. 1438 correspondant au 14 mars 2017 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions.
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Mar 15 2017 Décret présidentiel nA 17-109 du 15 Joumada Ethania 1438 correspondant au 14 mars 2017 fixant les modalités de mise en.
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
Décret présidentiel n° 17-109 du 14 mars 2017. - fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions législatives en matière de.
DECRETS
Dec 20 2020 rémunérations des fonctionnaires ;. Vu le décret présidentiel n° 17-109 du 15 Joumada Ethania. 1438 correspondant au 14 mars 2017 fixant les ...
JOURNAL OFFICIEL
Dec 20 2020 Vu le décret présidentiel n° 17-109 du 15 Joumada Ethania. 1438 correspondant au 14 mars 2017 fixant les modalités de.
Textes législatifs et réglementaires du secteur de lenseignement
Sep 26 2005 JO N° 7 du 23 Janvier 2005. 14. Arrêté interministériel du 11 ... modifiant et complétant le décret présidentiel n° 02-235 du 16.
Journal Officiel Algérie
May 6 2020 Décret exécutif n° 20-109 du 12 Ramadhan 1441 correspondant au 5 mai 2020 relatif ... 8 du décret présidentiel n° 07-308 du 17 Ramadhan 1428.
Journal Officiel Algérie
Apr 11 2018 Vu la loi n° 17-11 du 8 Rabie Ethani 1439 correspondant au 27 décembre 2017 portant loi de finances pour 2018 ;. Vu le décret présidentiel n° 17 ...
Droit de lamer
Dec 18 2002 c) Décret n° 2017-366 du 20 mars 2017 établissant les limites extérieures de la mer territo- riale et de la zone économique exclusive au ...
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES
PUBLIES AU COURS DE L'ANNEE 2017
" NOMBRE TOTAL DES TEXTES PAR SECTEUR »A/ SECTEUR SOUVERAINETE :
260Nombre de
Textes Présidence de la République
Page 1
28Conseil Constitutionnel
Page 4
27Conseil National des droits de l'homme Page 6
02Conseil de la Nation
Page 6
01 Haute Instance Indépendante de Surveillance des ElectionsPage 7
03Conseil National Economique et Social
Page 7
02Cour des Comptes
Page 7
01Haut Conseil Islamique
Page 8
04Conseil supérieur de la langue arabe
Page 8
01Services du Premier Ministère
Page 9
10Ministère de la Défense Nationale
Page 10
34 Ministère des Affaires Etrangères
Page 12
45Ministère de la Justice
Page 17
22Ministère de l'Intérieur, des Collectivités Locales et de l'
Aménagement
du Territoire Page 19 76Ministère des Relations avec le Parlement
Page 26
04B/ SECTEUR FINANCES ET ECONOMIE :
350Nombre
de TextesMinistère des Finances
Page 27
231Banque d'Algérie
Page 48
12Ministère de l'Energie
Page 49
34Ministère de l'industrie et des Mines
Page 53
49Ministère du Commerce
Page 58
24C/ SECTEUR INFRASTRUCTURES DE BASE :
117Nombre
de Textes Ministère de l'Habitat, de l'Urbanisme et de la VillePage 60
30Ministère des Ressources en Eau
Page 63
25Ministère de l'Environnement et des énergies renouvelables
Page 66
18 Ministère de l'Agriculture, du Développement Rural et de la PêchePage 67
100D/ SECTEUR SERVICES :
65Nombre
de Textes Ministère de la Poste, des Télécommunications, des Technologies et du NumériquePage 77
21Ministère du Tourisme et de l'Artisanat
Page 79
31Ministère des Travaux Publics et des Transports
Page 82
13E/ SECTEUR EDUCATION ET CULTURE :
85Nombre
de TextesMinistère de l'Education Nationale
Page 84
09 Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la RechercheScientifique
Page 85
31Ministère de la Culture
Page 88
14Ministère de la Communication
Page 89
06 Ministère de la Formation et de l'Enseignement ProfessionnelsPage 90
12 Ministère des Affaires Religieuses et des WakfsPage 92
13F/ SECTEUR AFFAIRES SOCIALES :
113Nombre
de Textes Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité SocialePage 93
48Ministère des Moudjahidine
Page 96
13Ministère de la Jeunesse et des Sports
Page 98
11 Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme HospitalièrePage 99
17 Ministère de la Solidarité Nationale, de la Famille et de la Condition de la Femme.Page 101
241
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES
PUBLIES AU COURS DE L'ANNEE 2017
A/ SECTEUR SOUVERAINETE
INSTITUTIONS/ MINISTERES : Présidence de la République N°NATURE
REF. DU TEXTEINTITULE
Référence
Journal Officiel 01 - Décret présidentiel n° 17-05 du 4 janvier 2017- portant nomination de magistrats membres de la Haute Instance Indépendante de Surveillance des Elections. JO N°1 du 4 janvier
2017, Page 8 02 - Décret présidentiel n° 17-06 du 4 janvier
2017- portant nomination des compétences indépendantes choisies parmi la société
civile, membres de la Haute Instance Indépendante de Surveillance des Elections. JO N°1 du 4 janvier
2017, Page 10 03 - Décret présidentiel n° 17-07 du 4 janvier
2017- relatif à la publication de la composition nominative de la Haute Instance Indépendante de Surveillance des Elections. JO N°1 du 4 janvier
2017, Page 13 04 - Décret présidentiel n° 17-25 du 18 janvier
2017- chargeant le ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de la ville de l'intérim du ministre du commerce. JO N°3 du 18 janvier
2017, Page 4 05 - Décret présidentiel n° 17-127 du 28 mars
2017- portant attribution de la médaille de l'ordre du mérite national au rang de "Athir» à titre posthume. JO N°20 du 29 mars
2017, Page 18 06 - Décret présidentiel n° 17-128 du 28 mars
2017- portant attribution de la médaille de l'ordre du mérite national au rang de "Achir» à titre posthume. JO N°20 du 29 mars
2017, Page 18 07 - Décret présidentiel n° 17-129 du 28 mars
2017- portant attribution de la médaille de l'ordre du mérite national au rang de "
Achir ». JO N°20 du 29 mars
2017, Page 18 08 - Décret Présidentiel n° 17-132 du 06 Avril
2017 - Chargeant certains membres du Gouvernement de l'intérim des ministres
candidats aux élections législatives. JO N° 22 du 09 Avril2017, Page 6.
2 N°NATURE
REF. DU TEXTEINTITULE
Référence
Journal Officiel
09 - Décret présidentiel n° 17-144 du 18 avril
2017- portant investiture de la présidente du Conseil National des Droits de l'Homme. JO N°25 du 19 avril
2017, Page 10 10 - Décret présidentiel n° 17-173 du 24 mai
2017- portant attribution de la médaille de l'ordre du mérite national au rang de " Ahid
», à titre posthume.
JO N°32 du 31 mai
2017, Page 5 11 - Décret présidentiel n° 17-174 du 24 mai
2017- portant attribution de la médaille de l'ordre du mérite national au rang de " Ahid
». JO N°32 du 31 mai
2017, Page 5 12 - Décret présidentiel n° 17-175 du 24 mai
2017- portant attribution de la médaille de l'ordre du mérite national au rang de " Djadir », à titre posthume. JO N°32 du 31 mai
2017, Page 5 13 - Décret présidentiel n° 17-176 du 24 mai
2017- portant attribution de la médaille de l'ordre du mérite national au rang de "
Djadir ». JO N°32 du 31 mai
2017, Page 6 14 - Décret présidentiel n° 17-177 du 24 mai
quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] décret présidentiel n° 15-247
[PDF] décret présidentiel n° 15-247 du 16 septembre 2015
[PDF] décret relatif a l'exercice de laboratoire d'analyse médicales
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[PDF] decreto 1072 de 2015 salud ocupacional
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[PDF] decreto 1072 de 2015 titulo 4
[PDF] decreto 1072 de 2015 word
[PDF] decreto 1072 pdf
[PDF] decreto 1075 de 1992 consulta de la norma
[PDF] decreto 1111 de 2017