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Cahier des charges transport touristique

ROYAUME DU MAROC. Ministère Récépissé de dépôt de demande de renouvellement d'agrément de transport touristique (formulaire TT12) déposé dans les bureaux du.



FH2MRE FH2MRE

Deux exemplaires doivent être déposés à la Direction des Etablissements Touristiques. Remarque : Pour les agréments concernant les taxis de luxe le dossier 



Cahier-des-Charges-Transport-Touristique.pdf

ROYAUME DU MAROC. Ministère du Tourisme. Ministère de l'Equipement du Transport et ETAPE 1: Procédure d'obtention de l'agrément de transport (extrait des ...



Loi n° 30-05 relative au transport par route de marchandises

Sous réserve des conventions conclues par le Royaume du Maroc en matière de transport par route de La liste des organismes agréés et les décisions de retrait ...



Arrêté conjoint du ministre de lagriculture et du développement rural Arrêté conjoint du ministre de lagriculture et du développement rural

Modèle de certificat d'agrément ou d'attestation pour le transport international des lequel l'agrément a été accordé (MA pour le Maroc) et d'un numéro. ( ...



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ROYAUME DU MAROC. Ministère de l'Equipement Récépissé de dépôt de demande de renouvellement d'agrément de transport touristique (formulaire TT12) déposé dans.



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27 avr. 2006 ... TRANSPORTS AU. MAROC/LIGNES NATIONALES. 1685. 30/07/1970. Transaction. 2. A. Tétouan - Sebta. Tétouan. Sebta. 309 V. LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS ...



1 ******* NOTE DE PRESENTATION LES HAUTES DIRECTIVES

- l'agrément de transport public de voyageurs c'est ainsi avéré un instrument inopérant transport entre deux points à l'intérieur du territoire marocain ...



Tab. Liste des engins de transports agréés par lOffice National de

11 jan. 2023 Page 1. Tab. Liste des engins de transports agréés par l'Office National ... MAROC. 3487 - ھ - 6. 0110/DR2/SV Tétouan/2022. 11/07/2023. 3351 PETIT ...



circulaire n° 5831/312 circulaire n° 5831/312

27 juil. 2018 Contrat(s) de partenariat avec un transporteur étranger dûment signé par les départements chargées du transport du Maroc et du pays d' ...



Cahier des charges transport touristique

ROYAUME DU MAROC. Ministère de l'Equipement du Transport et de la Logistique l'agrément des entrepreneurs de services publics de transports par.



1 ******* NOTE DE PRESENTATION LES HAUTES DIRECTIVES

suppression des agréments de transports de marchandises en 2003 ;à la a- être de nationalité marocaine ou ressortissant d'un Etat avec lequel le Maroc a.



Vu le dahir n°1.63.260 du 24 joumada II 1383 (12 novembre 1963

spécial de commissionnaire de transport de marchandises ou au l'agrément de transport public de marchandises visés au deuxième alinéa de l'article 6 de ...



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transport international de marchandises sous le couvert de carnet TIR a Maroc sera matérialisé par la délivrance d'un certificat d'agrément dans.



Colloque National sur la réforme du secteur du transport routier de

I. IMPORTANCE DU TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS AU MAROC le décret n° 2-63-364 du 4 décembre 1963relatif à l'agrément des.



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27 avr. 2006 D'AGREMENT. CATEGORIE. SERIE. ITINERAIRE. POINT DEPART ... La Société MAROCAINE DES TRANSPORTS. LAGHZAOUI. 34. 05/08/1958. Transaction.



Photo pleine page

ROYAUME DU MAROC. Ministère de l'Equipement et du Transport a. Direction des Transports Routiers et de la Sécurité Routière.



Royaume du Maroc

transport autorisés agréés



MODELE N° 9 CONTRAT DE TRANSPORT

En cas de non disponibilité du moyen de transport objet de ce contrat le client s'engage à n'utiliser que des moyens de transports agréés sur le plan 



PROCEDURES DAGREMENT DES PERSONNES PHYSIQUES OU

Les marchés de services d'études sujet à agrément

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N°

DOSSIERBENEFICIAIRE

N°

AUTORISATIO

N

DATE DE

SEANCE CT

ORIGINE

D'AGREMENTCATEGORIESERIEITINERAIREPOINT DEPARTPOINT DESTINATION

1 VLes Héritiers de feu FATHI Mohamed et FATHI

Rabia16127/04/2006Transaction2A

Casablanca - Beni Mellal et retour

par Ben Ahmed - Kouribga - Oued

Zem - Boujad Kasbah Tadla

Lundi : Boujaad - Casablanca

Casablanca

Boujad

Beni Mellal

Casablanca

13 V Les Héritiers de feu MOUMEN Hadj Hmida90218/09/2003Succession2A

1- Oujda - Ahfir - Berkane - Saf Saf -

Mellilia

2- Oujda - Les Mines de Sidi

Boubker

3- Oujda La plage de Saidia

4- Oujda - Nador

Oujda

Mellilia

Sidi Boubker

Saidia

Nador

19 VMM. EL IDRISSI Omar et Driss86806/07/2005Transaction2 et 3B Casablanca - SouksCasablanca

23 V M. EL HADAD Brahim Ben Mohamed51703/07/1974Succession2 et 3ASafi - SouksSafi

26 V

Mme. Khaddouj Bent Salah 2/24, SALEK Mina

8/24, et SALEK Jamal Eddine 2/24, EL

MOUTTAKI Bouchaib et Mustapha 12/24

5508/06/1983Transaction2ACasablanca - SettatCasablancaSettat

29 VMM. Les Héritiers de feu EL KAICH Abdelkrim17316/02/1988Succession3ACasablanca - SouksCasablanca

30 VAouicha Bent Mohamed - LAMBRABET née

LABBACI Fatiha et LABBACI Yamina21927/07/1995Attribution2A

Fès - Meknès

Meknès - Mernissa

Meknès - Ghafsai

Meknès - Sefrou

Meknès - Taza

Meknès - Tétouan

Meknès - Oujda

Fès

MeknèsMeknès

31 VM. EL HILALI Abdelahak Ben Mohamed13619/09/1972AttributionACasablanca - SouksCasablanca

31 VM. EL HILALI Abdelahak Ben Mohamed232119/09/1972AttributionACasablanca - SouksCasablanca

32 VMM. BAJI Abdellah et les Héritiers de feu

HALLA Abdelkader58003/07/1974Succession3ACasablanca - SouksCasablanca 36 V

MM. RACHDI M'hamed - BEN ZEROUIL

Mustapha - Hachouma - Saadia - Abdellah -

Abdessadeq - Abdellatif - Zoubida - la veuve

Zohra Bent Mohamed et la mère Aicha Bent

Abdellah

43709/03/1994Transaction2A

1- Marrakech - Tameleket - Khemis

de Sidi Ahmed - Arba de Hamadi -

Tidili -Demnate

2- Demnate - Tidili - Chemin 6707 -

Agadir - Bouachiba - Sidi Rahal - Ait

Ourir - Marrakech

Marrakech

Demnate

Demnate

Marrakech

39 VLa Société MAROC EXPRESS46119/05/1942Transaction1ACasablanca - TangerCasablancaTanger

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N°

DOSSIERBENEFICIAIRE

N°

AUTORISATIO

N

DATE DE

SEANCE CT

ORIGINE

D'AGREMENTCATEGORIESERIEITINERAIREPOINT DEPARTPOINT DESTINATION

43 VDRISSAT Hadj Bouazza Ben Driss18617/07/1961Transaction/P

artage2 et 3A

1)Salé-Khemisset ainsi que les

souks des ZEMMOURS y compris

OULMES au départ de SALE et de

KHEMISSET et SOUK SEBT DES

AIT IKKO.Exceptionnellement les

souks EL HAD DE BRACHOUA et les SEHOULS au départ de SALE.

2)un car de la coordination assurera

à tour de rôle les dimanche,lundi et

mardi les services suivants: a)Dimanche:le car partant de SALE se rend à MAAZIZ et assure des navettes entre MAAZIZ et

TEDDERS pour revenir coucher à

MAAZIZ

b)Lundi:e car partant de MAAZIZ effectue des navettes entre MAAZIZ et TEDDERS pour revenir coucher à

TEDDERS

c)Mardi:partant de TEDDERS,le car assure le matin le service

TEDDERS-OULMES et effectue la

journée des navettes entre

TARMILAT et OULMES ou EL

HARCHA-OULMES le soir OULMES-

TARMILAT puis rentre à

KHEMISSET par TIFLET.

3)SALE-TEDDRS:les lundi,vendredi

et dimanche

4)TARMILAT-OULMES-SALE

5)SALE-TARMILAT-OULMES

6)SALE-MOULAY IDRISS AGHBAL-

MAAZIZ à tour de rôle entre les cars

de coordination SALE-ZEMMOUR

Salé

Oulmes

Maaziz

Tedders

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N°

DOSSIERBENEFICIAIRE

N°

AUTORISATIO

N

DATE DE

SEANCE CT

ORIGINE

D'AGREMENTCATEGORIESERIEITINERAIREPOINT DEPARTPOINT DESTINATION

43 VDRISSAT Hadj Bouazza Ben Driss24317/07/1961Transaction/P

artage2 et 3A

1)Salé-Khemisset ainsi que les

souks des ZEMMOURS y compris

OULMES au départ de SALE et de

KHEMISSET et SOUK SEBT DES

AIT IKKO.Exceptionnellement les

souks EL HAD DE BRACHOUA et les SEHOULS au départ de SALE.

2)un car de la coordination assurera

à tour de rôle les dimanche,lundi et

mardi les services suivants: a)Dimanche:le car partant de SALE se rend à MAAZIZ et assure des navettes entre MAAZIZ et

TEDDERS pour revenir coucher à

MAAZIZ

b)Lundi:e car partant de MAAZIZ effectue des navettes entre MAAZIZ et TEDDERS pour revenir coucher à

TEDDERS

c)Mardi:partant de TEDDERS,le car assure le matin le service

TEDDERS-OULMES et effectue la

journée des navettes entre

TARMILAT et OULMES ou EL

HARCHA-OULMES le soir OULMES-

TARMILAT puis rentre à

KHEMISSET par TIFLET.

3)SALE-TEDDRS:les lundi,vendredi

et dimanche

4)TARMILAT-OULMES-SALE

5)SALE-TARMILAT-OULMES

6)SALE-MOULAY IDRISS AGHBAL-

MAAZIZ à tour de rôle entre les cars

de coordination SALE-ZEMMOUR

Salé

Oulmes

Maaziz

Tedders

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N°

DOSSIERBENEFICIAIRE

N°

AUTORISATIO

N

DATE DE

SEANCE CT

ORIGINE

D'AGREMENTCATEGORIESERIEITINERAIREPOINT DEPARTPOINT DESTINATION

43 VDRISSAT Hadj Bouazza Ben Driss38917/07/1961Transaction/P

artage2 et 3A

1)Salé-Khemisset ainsi que les

souks des ZEMMOURS y compris

OULMES au départ de SALE et de

KHEMISSET et SOUK SEBT DES

AIT IKKO.Exceptionnellement les

souks EL HAD DE BRACHOUA et les SEHOULS au départ de SALE.

2)un car de la coordination assurera

à tour de rôle les dimanche,lundi et

mardi les services suivants: a)Dimanche:le car partant de SALE se rend à MAAZIZ et assure des navettes entre MAAZIZ et

TEDDERS pour revenir coucher à

MAAZIZ

b)Lundi:e car partant de MAAZIZ effectue des navettes entre MAAZIZ et TEDDERS pour revenir coucher à

TEDDERS

c)Mardi:partant de TEDDERS,le car assure le matin le service

TEDDERS-OULMES et effectue la

journée des navettes entre

TARMILAT et OULMES ou EL

HARCHA-OULMES le soir OULMES-

TARMILAT puis rentre à

KHEMISSET par TIFLET.

3)SALE-TEDDRS:les lundi,vendredi

et dimanche

4)TARMILAT-OULMES-SALE

5)SALE-TARMILAT-OULMES

6)SALE-MOULAY IDRISS AGHBAL-

MAAZIZ à tour de rôle entre les cars

de coordination SALE-ZEMMOUR

Salé

Oulmes

Maaziz

Tedders

44 VM. LAHRIZI Abdelhamid38307/05/1970Attribution2ASalé - Had KourtSaléHad Kourt

44 VM. LAHRIZI Abdelhamid655107/05/1970Attribution2ASalé - Ksar El KebirSaléKsar El Kebir

44 VM. LAHRIZI Abdelhamid757907/05/1970Attribution2ASalé - Had Kourt - Jorf El MelhaSalé Jorf El Melha

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS17922/05/1975Attribution1Casablanca - Essaouira - Agadir -

TaroudantCasablancaTaroudant

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS43222/05/1975Attribution2Marrakech - RP. 40 - Ida Ou GnidifMarrakechIda Ou Gnidif

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DOSSIERBENEFICIAIRE

N°

AUTORISATIO

N

DATE DE

SEANCE CT

ORIGINE

D'AGREMENTCATEGORIESERIEITINERAIREPOINT DEPARTPOINT DESTINATION

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS46322/05/1975Attribution1Agadir - Marrakech - Casablanca -

RabatAgadirRabat

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS54022/05/1975Attribution1Agadir - Marrakech - Casablanca -

RabatAgadirRabat

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS56622/05/1975Attribution1Marrakech - OuarzazateMarrakechOuarzazate

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS71122/05/1975Attribution1Marrakech - Agadir - RP. 40 et 32 -

TaroudantMarrakech Taroudant

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS71322/05/1975Attribution1Marrakech - Agadir - RP. 40 et 32 -

TaroudantMarrakech Taroudant

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS71922/05/1975Attribution1Tiznit - Agadir - Marrakech -

CasablancaTiznitCasablanca

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS72022/05/1975Attribution1Tiznit - Agadir - Marrakech -

CasablancaTiznitCasablanca

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS72922/05/1975Attribution1Marrakech - OuarzazateMarrakechOuarzazate

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS73022/05/1975Attribution2Beni Mellal - El Kelaa des Sraghnas

- Marrakech - OuarzazateBeni MellalOuarzazate

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS73122/05/1975Attribution2

Agadir - Tiznit - Bouizakarne -

Ifrane - Tarjicht - Foum El Hassan -

Akka -Tata

AgadirTata

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS79622/05/1975Attribution2Akka - Tata - Ighrem - TaroudantAkkaTaroudant

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS80122/05/1975Attribution1Inezgane - Agadir - Essaouira - Safi

- El Jadida - CasablancaInezganeCasablanca

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS85322/05/1975Attribution2Agadir - Taroudant - Ighrem - TataAgadirTata

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS86322/05/1975Attribution2Agadir - Tiznit - Foum El Hassan -

Akka -TataAgadirTata

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS86422/05/1975Attribution1Marrakech - EssaouiraMarrakechEssaouira

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS86522/05/1975Attribution2Agadir - Tiznit - Foum El Hassan -

Akka -TataAgadirTata

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS89322/05/1975Attribution1Ouarzazate - Taroudant - AgadirOuarzazateAgadir

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS97522/05/1975Attribution1Safi - Essaouira - AgadirSafiAgadir

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS97622/05/1975Attribution1Safi - Essaouira - AgadirSafiAgadir

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS97722/05/1975Attribution2Essaouira - AgadirEssaouiraAgadir

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS101222/05/1975Attribution1Marrakech - RP. 40 - Chichaoua -

Imintanout - Argana - AgadirMarrakechAgadir

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS104522/05/1975Attribution1Marrakech - RP. 40 - Chichaoua -

Imintanout - Argana - AgadirMarrakechAgadir

Page 5 de 399

Cadastre des autorisations TPV

N°

DOSSIERBENEFICIAIRE

N°

AUTORISATIO

N

DATE DE

SEANCE CT

ORIGINE

D'AGREMENTCATEGORIESERIEITINERAIREPOINT DEPARTPOINT DESTINATION

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS106722/05/1975Attribution2

Marrakech - RP. 40 - Chichaoua -

Imintanout - Agadir - Tiznit -

Tafraout - Timiguilcht

MarrakechTimiguilcht

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS108622/05/1975Attribution1Agadir - ZagAgadirZag

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS108722/05/1975Attribution2Agadir - Taroudant - Ighrem - TataAgadirTata

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS111322/05/1975Attribution2

Marrakech - RP. 40 - Chichaoua -

Imintanout - Agadir - Tiznit -

Tafraout - Timiguilcht

MarrakechTimiguilcht

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS111422/05/1975Attribution2Agadir - Guelmim - Tan TanAgadirTan Tan

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS111522/05/1975Attribution2Agadir - Guelmim - Tan TanAgadirTan Tan

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS111722/05/1975Attribution1Casablanca - Essaouira - Agadir -

TaroudantCasablancaTaroudant

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS119222/05/1975Attribution1Ouarzazate - Taroudant - AgadirOuarzazateAgadir

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS515601/07/1993Attribution2Agadir - Tiznit - Sidi IfniAgadirSidi Ifni

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS515716/02/1988Attribution2Safi - Essaouira - Agadir - Tiznit -

Tan TanSafiTan Tan

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS536716/02/1988Attribution2

Agadir - Tiznit - Bouizakarne -

Ifrane - Tarjicht - Foum El Hassan -

Akka -Tata

AgadirTata

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS536816/02/1988Attribution1Marrakech - OuarzazateMarrakechOuarzazate

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS551416/02/1988Attribution2Akka - Tata - Ighrem - TaroudantAkkaTaroudant

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS613201/07/1993Attribution2Safi - Essaouira - Agadir - Tiznit -

Tan TanSafiTan Tan

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS679101/07/1993Attribution2Ida Ou Gnidif - RP. 40 - MarrakechIda Ou GnidifMarrakech

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS679201/07/1993Attribution2Ouarzazate - Marrakech - El Kelaa

des Sraghnas - Beni MellalOuarzazateBeni Mellal

55 VLa Société SATCOMA SATAS VOYAGEURS762825/07/1995Attribution1Inezgane - Agadir - Essaouira - Safi

- El Jadida - CasablancaInezganeCasablanca

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