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Rapport du groupe de travail sur les provenances d'oeuvres récupérées après la seconde guerre mondiale - mars 2017

Rapport du groupe de travail sur les provenances

d'oeuvres récupérées après la seconde guerre mondiale remis à Madame Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communicaition mars 2017

L'histoire de la spoliaition des biens culturels pendant la Seconde Guerremondiale est désormais suiÌifiÌisamment connue pour qu'il ne soit pas

nécessaire d'y revenir ici1. En revanche, l'intense acitivité de resitituition à laquelle cettte spoliaition a donné lieu dès la ifin du conlflit l'est un peu moins, jusitiifiant d'en rappeler les grandes étapes. Retenons tout d'abord la

créaition par le Gouvernement provisoire de la République française, ennovembre 1944, d'une insitituition spéciifique, la Commission de

récupéraition aritisitique (CRA), chargée de procéder aux recherches relaitives à la récupéraition des oeuvres d'art, souvenirs historiques, objets précieux, documents d'archives, livres et manuscrits enlevés par l'ennemi

à des collecitivités ou ressoritissants français. Jusqu'à décembre 1949, datede son exitincition, elle permit l'acheminement vers la France de plusieurs

dizaines de convois correspondant à 61 233 objets, retrouvés pour la plupart dans le territoire du " Grand Reich » (essenitiellement Allemagne

et Autriche), mais également en France, Tchécoslovaquie, Pologne, etc. Surles quelque 60 000 objets ainsi récupérés par la France, on en dénombre

(en 1950) pas moins de 45 441 resititués à leurs propriétaires ou ayants droit2, chifffre remarquable en valeur absolue et au regard du peu d'années d'acitivité de la CRA.

Ce que le grand public ignore, c'est que la procédure de resitituitionreposait, dès l'origine, sur un système de réclamaition, qui supposait que

les propriétaires des biens spoliés, ou leurs hériitiers directs, aient eu connaissance des faits de spoliaition et qu'ils aient été capables de faire cettte démarche. L'ouverture des dossiers de resitituition fut donc

1 Pour une vision synthéitique, on consultera Isabelle le Masne de Chermont et Didier Schulmann,

Le pillage de l'art en France pendant l'Occupaition et la situaition des 2000 oeuvres conifiées aux

musées naitionaux, Paris, La Documentaition française, 2000.

2 Ibidem, p. 37.- 1 -

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subordonnée aux déclaraitions des propriétaires ou de leurs ayants droit

auprès de l'OiÌifiÌice des biens et intérêts privés (OBIP) qui transmetttait à la

CRA les requêtes menitionnant les biens culturels. Mutaitis mutandis, c'est ce système de réclamaition, seul, qui a prévalu jusqu'à il y a peu dans le cadre des biens " MNR » dont il sera quesition ci-après. Dès 1945, un délai fut prévu pour introduire des demandes de resitituition, délai au-delà duquel l'aliénaition des biens non réclamés serait efffectuée par l'administraition des Domaines (environ 13 000 biens). Fixé à un an, ce délai fut prolongé à plusieurs reprises. En 1948, les musées ifirent valoir que l'importance de certains biens non réclamés appelait un traitement pariticulier et jusitiifiait qu'ils ne fussent pas purement et simplement vendus par les Domaines. Le décret du 30 septembre 1949 relaitif à la ifin des opéraitions de la commission de récupéraition aritisitique créa ainsi deux " Commissions de choix » ayant pour mission de sélecitionner, l'une parmi les objets d'art, l'autre parmi les livres et manuscrits, les pièces les plus aisément idenitiifiables ou présentant le plus d'intérêt. Sur les 15 000 objets ou lots d'objets environ alors non resititués, 2 143 furent ainsi retenus3 et enregistrés sur des inventaires spéciaux, dits de la récupéraition (sigle MNR pour " Musées naitionaux récupéraition »). Présentés de 1950 à

1954 au musée naitional du palais de Compiègne en vue de leur

idenitiificaition par leurs propriétaires ou leurs ayants droit, les " MNR » non resititués furent ensuite conifiés à la garde des musées naitionaux en atttente de leur éventuelle resitituition. Un certain nombre furent ensuite déposés dans des musées territoriaux. Ils sont aujourd'hui encore régis par le décret du 30 septembre 1949, qui précise que l'État n'en est que le détenteur provisoire, que le ministère des afffaires étrangères en a la responsabilité juridique et le ministère de la culture la garde provisoire. I - POUR UN TRAITEMENT VOLONTARISTE DES OEUVRES DITES " MNR »

1. La mise en place d'un groupe chargé de retracer la provenance des

" MNR » À paritir des années 1990, la quesition des biens spoliés, qui avait occupé les autorités publiques jusque dans les années 1960, est revenue sur le devant de la scène à la faveur d'un contexte nouveau. Le point d'orgue de

3 Ibidem, p. 55.

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cet intérêt renouvelé fut la créaition en 1997 de la mission d'étude sur la spoliaition des Juifs de France, dont la présidence fut conifiée à Jean Matttéoli, ancien résistant et Président du Conseil économique et social de

1987 à 1999. Cettte mission fut chargée d'étudier comment, entre 1940 et

1944, les biens mobiliers et immobiliers des Juifs de France avaient été

saisis par l'occupant et par les autorités de Vichy, d'évaluer l'ampleur de cettte spoliaition et de localiser ces biens en idenitiifiant leur statut juridique. Au terme de ses travaux (printemps 2000), elle publia un rapport général, un recueil de textes oiÌifiÌiciels, un guide de recherches dans les archives et sept rapports sectoriels dont un consacré au pillage de l'art et aux " MNR ». S'agissant des " MNR », de nouvelles recherches s'étaient intensiifiées à l'iniitiaitive du ministère de la culture pour tenter d'idenitiifier la provenance des peintures, sculptures, dessins, objets d'art et anitiquités, travail qui abouitit, notamment, à la créaition de la base de données en ligne des " MNR » dès 1996 (puis à son enrichissement progressif) et à la publicaition en 2004 (sous forme papier) du catalogue des peintures " MNR », toutes choses qui permirent à des requérants d'introduire des demandes et, partant, d'accélérer les procédures de resitituition. Dans le même temps, la Commission d'indemnisaition des vicitimes de spoliaitions intervenues du fait des législaitions anitisémites en vigueur pendant l'Occupaition (CIVS) a été créée en 1999 pour permetttre l'indemnisaition de l'ensemble des spoliaitions (y compris des oeuvres d'art non retrouvées) dès lors qu'une demande légiitime était introduite. Néanmoins, tout ce travail4 n'a pas modiifié le principe mis en place à la Libéraition selon lequel les resitituitions sont le résultat d'une démarche introduite par les seuls ayants droit des propriétaires des biens spoliés. Consciente de l'existence parmi les " MNR » d'un certain nombre de biens réputés spoliés, Madame Aurélie Filippeièitièi ministre de la Culture et de la Communicaition, faisant suite à une proposiition de la Commission d'indemnisaition des vicitimes de spoliaition, a donc souhaité, dès sa prise de foncition, faire du traitement des biens spoliés une priorité de l'acition de son département ministériel et couper court dans le même mouvement aux reproches de passivité parfois adressés à l'administraition, méconnaissant souvent tout le travail déjà mené sur les " MNR ». Il fut donc décidé d'iniitier une démarche volontaire aifin de parvenir à idenitiifier les propriétaires de ces " MNR », conduisant à la mise en place en mars

2013 d'un groupe de travail dédié à cettte quesition.

4 Travail auquel il faut ajouter d'autres acitions rappelées dans le Rapport déifiniitif du groupe de

travail sur les provenances d'oeuvres récupérées après la seconde guerre mondiale remis en

novembre 2014 à la ministre de la culture et de la communicaition de l'époque. - 3 -

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2. Le premier rapport sur les " MNR » et ses suites

Installé en mars 2013, le groupe de travail sur la provenance des oeuvres présumées spoliées est dirigé et coordonné par Mme France Legueltel, magistrate honoraire, rapporteur auprès de la CIVS. Il est piloté par un comité réunissant autour de la directrice chargée des musées de France des personnalités d'horizons diffférents (directeur général de la Fondaition pour la mémoire de la Shoah, président de la Commission d'indemnisaition des vicitimes de spoliaitions (CIVS), directeur des archives au ministère des afffaires étrangères). Le groupe s'est immédiatement mis au travail, en décidant de se concentrer sur une sélecition d'oeuvres. Parmi une liste de 145 biens apparaissant comme assurément spoliés, le choix s'est porté sur les " Acition Meuble » (car impossibles, sauf hasard, à idenitiifier en raison de ses modalités pariticulières d'intervenition), mais sur celles dont l'historique connu faisait apparaître quelques éléments d'archives exploitables, quel qu'ait été leur mode d'accaparement par l'occupant. Le groupe a ainsi travaillé sur un ensemble de 85 " MNR », dont 9 n'appartenaient pas à la liste iniitiale mais pour lesquels une idenitiificaition possible avait émergé au cours des travaux. Au terme de ses recherches, le groupe a pu idenitiifier la propriété au moment de leur spoliaition de 25 biens. Après la remise d'un rapport d'étape en décembre 2013, le comité de pilotage a rendu ses conclusions en juin 2014, apportant la preuve qu'il était encore possible de progresser sur la provenance d'un certain nombre de " MNR ». Forte de ces conclusions encourageantes, Madame Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communicaition, décida en novembre 2014 de pérenniser les travaux du groupe (sa composiition ifigure en annexe) ; elle demanda à cettte occasion que soient étudiés l'ensemble des " MNR » aifin d'établir également la liste des biens non spoliés dans la perspecitive de leur intégraition éventuelle aux collecitions naitionales. Elle demanda en outre que soit préparée une instrucition relaitive à la gesition des oeuvres issues de la Récupéraition aritisitique conifiées à la garde des musées naitionaux relevant du ministère de la Culture et de la Communicaition. Ce document, signé par la ministre le 16 octobre 2015 et difffusé à l'ensemble des musées gesitionnaires de biens " MNR », insiste notamment sur l'importance d'une couverture photographique des biens, y compris des marques et inscripitions (quand bien même elles seraient paritielles ou - 4 -

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illisibles), ces dernières étant suscepitibles d'apporter des informaitions précieuses sur leur parcours historique. Pour que tout ce travail abouitisse à des resitituitions - objecitif de la démarche acitive impulsée par le ministère -, il est nécessaire d'idenitiifier puis de contacter l'ensemble des ayants droit des personnes spoliées. Une telle mission dépasse bien évidemment les compétences et les missions du groupe de travail. Ainsi, une convenition a été signée le 24 juin 2016 entre le ministère de la culture et de la communicaition et Généalogistes de France (organisaition naitionale regroupant six syndicats représentaitifs du secteur, soit près de 95 % des professionnels) aux termes de laquelle cettte organisaition s'engageait à rechercher gracieusement les ayants droit des personnes idenitiifiées par le groupe. Ce mécénat de compétence a d'ores et déjà permis de resitituer deux dessins de Degas (REC 132 et REC 133). Toujours en cours au moment où le présent rapport est rédigé, il doit également permetttre de chifffrer, si cela est possible, le coût de telles recherches. Parallèlement, la quesition d'une révision des missions de la CIVS a été abordée au cours d'une réunion interministérielle le 21 octobre 2016 où il a été acté que cettte dernière, légiitime de par la nature même de ses missions à diligenter les recherches permetttant de déterminer les ayants droit des propriétaires de " MNR » spoliés, pourrait s'auto-saisir en ce sens ou être saisie par l'administraition. Un décret modiificaitif en cours d'examen chez le Premier ministre devrait permetttre d'entériner cettte décision. Enifin, les discussions autour de la loi relaitive à la liberté de la créaition, à l'architecture et au patrimoine (promulguée le 7 juillet 2016) ont abouiti, à l'occasion d'un amendement parlementaire, à l'adopition d'un ariticle 68 ainsi rédigé : " Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 15 octobre de chaque année, un rapport détaillé sur l'établissement de la liste des ayants droit auxquels resitituer les oeuvres spoliées et sur l'intégraition aux collecitions naitionales des oeuvres répertoriées " Musées Naitionaux Récupéraition ». Cettte intégraition ne peut se faire que pour les oeuvres répertoriées " Musées Naitionaux Récupéraition » pour lesquelles une recherche approfondie établit qu'elles n'ont pas fait l'objet d'une spoliaition ou pour lesquelles on ne peut établir qu'elles ont fait l'objet d'une spoliaition. » Cettte disposiition ouvre la voie à une possible intégraition dans les collecitions des biens pour lesquels les recherches atttestent, sans aucun doute possible, qu'ils n'ont pas été spoliés. Quant au rapport au - 5 -

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Parlement, il sera remis, ainsi qu'exigé, avant le 15 octobre 2017, à paritir notamment des éléments fournis dans le présent rapport.

3. La pérennisaition du groupe de travail sur les " MNR »

Conformément au souhait de la ministre reprenant une des conclusions du rapport, le groupe de travail chargé d'approfondir les recherches historiques sur les " MNR » a été pérennisé et élargi à l'ensemble des conservaitions concernées du Louvre (avec la désignaition d'un ititulaire et d'un suppléant), ainsi qu'au musée naitional d'art moderne et au musée naitional de Sèvres (Sèvres-Limoges, cité de la porcelaine). Ce renforcement signiificaitif des moyens humains doit permetttre de passer désormais en revue l'ensemble des " MNR » dans le but non seulement d'idenitiifier les propriétaires de biens spoliés mais également d'établir la liste des biens non spoliés (et suscepitibles, à ce ititre, d'intégrer les collecitions naitionales comme prévu par l'ariticle 68 de la loi relaitive à la liberté de la créaition, à l'architecture et au patrimoine). Le rythme des travaux a été ifixé à trois ou quatre réunions par an. Depuis l'installaition le 5 novembre 2015 de ce groupe élargi, quatre réunions ont eu lieu (respecitivement le 18 février 2016, le 12 mai 2016, le 15 septembre 2016 et le 15 décembre 2016). Ce groupe renforcé s'appuie principalement sur la cellule chargée du suivi des " MNR » au Service des musées de France (sous-direcition des collecitions / bureau de l'inventaire des collecitions et de la circulaition des biens culturels), laquelle emploie désormais sous l'autorité du chef de bureau deux conservateurs en chef et un chargé d'études documentaires. Les résultats des travaux sont mis à disposiition du groupe élargi grâce à un espace collaboraitif créé à cet efffet sur le site Intranet du ministère de la culture et de la communicaition. II - LA METTHODE DE TRAVAIL ET LES AXES DE RECHERCHE La réparitiition des " MNR » se fait évidemment en foncition des spécialités de chacun des chercheurs. Ces derniers hiérarchisent l'ordre dans lequel ils les étudient. Chaque membre du groupe rend compte, d'une séance sur l'autre, de ses avancées. - 6 -

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Les pistes de recherche sont au nombre de quatre. Elles s'appuient sur des ouitils qui n'existaient pas au moment des travaux de la mission Matttéoli. Pour uitiles qu'elles soient, elles ne sauraient combler les informaitions que seule une exploraition des archives privées des marchands et galeries permetttrait de metttre à jour.

1. L'exploraition systémaitique des catalogues de vente numérisés par

l'Insititut naitional d'histoire de l'art (avec l'aide ifinancière de la Fondaition pour la mémoire de la Shoah) L'exploitaition de ces numérisaitions, impulsées par le Service des musées de France, est assurément la piste la plus promettteuse à ce jour pour tenter de préciser l'historique des " MNR ». En efffet, l'idenitiificaition dans une vente publique d'un bien devenu depuis " MNR » peut permetttre, sous réserve de la consultaition du procès-verbal de la vente, de connaître son vendeur et son acheteur. Sans atttendre la mise en ligne complète par l'INHA de ses catalogues de ventes numérisés et océrisés pour la période 1914-1950, la copie de

22 760 catalogues en format " pdf » a été mise à disposiition du groupe.

Monsieur Alain Prévet, chargé d'études documentaires au sein de la cellule chargée du suivi des " MNR », a créé avec le logiciel Adobe Acrobat professionnel un index moissonnant simultanément tous ces catalogues. Ce travail, aussi précieux soit-il, ne se subsititue malheureusement pas à une indexaition en bonne et due forme du contenu de ces catalogues. C'est pourquoi la constataition formulée dans le premier rapport du groupe de travail reste plus que jamais d'actualité5. L'absence de cet index contraint les chercheurs à mulitiplier les interrogaitions en variant l'orthographe des requêtes, ceci en raison des imperfecitions de l'océrisaition. Naturellement, l'idenitiificaition d'une vente publique au sein de laquelle un " MNR » a pu ifigurer impose, dans un second temps, de retourner au procès-verbal de la vente s'il existe (ce qui n'est pas toujours le cas). Bien souvent, comme on le verra plus loin (chapitre III), l'historique des biens est complété pour la période d'avant-guerre sans qu'on idenitiifie pour autant les propriétaires au moment où, pendant la guerre, les objets ont changé de mains. L'idenitiificaition d'un vendeur dans la période 1933-1940 ne prouve d'ailleurs en rien que le bien a été spolié. Il est alors nécessaire de poursuivre les recherches à paritir de ces premiers indices.

5 Actuellement, il n'est pas possible de consulter un catalogue de vente à paritir des noms

des aritistes ou des oeuvres mises en vente, par exemple. - 7 -

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Enifin, il faut souligner que les recherches dans les catalogues de vente sont généralement infructueuses s'agissant des oeuvres sérielles et/ou anonymes. Le plus souvent, les pièces d'archéologie et la plupart des biens relevant des arts décoraitifs sont impossibles à idenitiifier dans les catalogues faute d'un élément discriminant permetttant de resserrer les recherches (ititre précis, auteur notamment).

2. L'exploraition systémaitique des archives des proifits illicites et des

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