[PDF] Rapport annuel AMMC 2016 - VF.pdf

Evolution des indices 25

1.2 Evolution de la capitalisation boursière 27

1.3 Evolution du volume des transactions et de la liquidité 28

Typologie des investisseurs 29

3.1 Les opérations sur titres de capital 35

3.2 Les émissions des titres de créance 35

3.3 Autres opérations nancières 36

4.1 Les OPCVM 37

4.2 Les Fonds de Placement Commun en Titrisation (FPCT) 43

4.3 Les Organismes de Placement Commun en Capital (OPCC) 44

Les sociétés de bourse 45

Les teneurs de comptes 48

Le dépositaire central 49

Les sociétés de gestion 51

E>L:@K>F>GML>ME>L:NMHKBL:MBHGL .0

1.1 L'agrément des intervenants 57

1.2 L'autorisation des opérations nancières 57

L'autorisation des OPC 63

Table des matières

Table des matières

L'information périodique 66

L'information importante 67

2.3 Les déclarations de franchissement de seuils de participation 68

2.4 Les programmes de rachat des sociétés cotées 68

2.5 La déontologie des sociétés cotées 70

3.1 Le contrôle de la société gestionnaire de la Bourse des valeurs

3.2 Le contrôle du Dépositaire central 73

3.3 Le contrôle des sociétés de bourse et des teneurs de comptes 73

3.4 Le contrôle des sociétés de gestion d'OPCVM 76

4.1 La surveillance des transactions boursières 79

Les enquêtes 80

Le traitement des plaintes 80

5.1 Organisation du pouvoir coercitif de l'AMMC 81

5.2 Exercice du pouvoir coercitif de l'AMMC 81

E>LNBOB=NKBLJN>LRLM>FBJN> 1,

7.1 Evaluation des risques systémiques 83

7.2 Travaux au sein du comité de coordination et de supervision des risques systémiques 84

E>=>O>EHII>F>GMK>@E>F>GM:BK> 10

Textes de loi 87

1.2 Opérationnalisation des textes publiés 88

OPCI 88

2.2 Certicats de Sukuk 89

Crowdfunding 91

Finance verte 92

L'écoute du marché 94

La coopération institutionnelle 95

3.3 Le traitement des questions du grand public et des requêtes juridique

4.1 Développement de la Finance Verte en Afrique 98

Coopération bilatérale 98

4.3 Participation aux travaux des instances internationales 99

4.4 Participation aux travaux des instances régionales 99

Renforcement des capacités 99

4.6 Participations aux événements internationaux dédiés aux marchés de capitaux 100

4.7 Mission au prot du Collège des Sanctions de l'AMMC 100

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