Imposition de la famille
4.1.1 Déduction pour personnes mariées et doubles barèmes . charge fiscale parallèlement à l'accroissement du revenu ou à la fortune) l'imposition ...
Instructions générales
15 mar 2022 sont à la charge du contribuable (incidence sur le revenu ... Une déduction supplémentaire pour famille (code 725 – voir page 56) est ...
NOTE CIRCULAIRE N° 731 RELATIVE AUX DISPOSITIONS
1 gen 2021 Institution de la Contribution Professionnelle Unique (CPU) pour les ... contribution le caractère de charge comptable déductible du ...
SOMMAIRE
La législation sur les retraites au Maroc a maintenu le principe de La déduction annuelle pour charge de famille est de 180 Dhs par.
NOTE CIRCULAIRE N° 726
6 Réduction pour charge de famille : 1 x360= 360 DH ayant pour objectif de faire du Maroc une plateforme internationale de l'industrie aéronautique les.
Code général des Impôts 2020
dont le droit d'imposition est attribué au Maroc en vertu des dessous les réductions pour charges de famille sont imputées sur l'impôt ainsi prélevé.
Impôts Genève 2017.indd
5 L'assiette fiscale pour le calcul de l'IFD tient compte d'une déduction de CHF en ménage commun ainsi que de CHF 6 500 pour chaque charge de famille.
FAMILLES VAUDOISES
1 Y compris les familles pour lesquelles on ne connaît pas le nombre d'enfants A n d'alléger cette charge l'Etat propose un système de réduction des.
Salariés à létranger et les membres de leur famille
1 gen 2022 Pour l'AVS l'AI
Formulaire de calcul du minimum vital 1. Montant de base mensuel
Cette déduction doit correspondre dans la règle au tiers du montant du revenu net des enfants mais au maximum au montant de base valable pour eux (cf. ch. 1.4)
Bien communiquer avec la CNSS 4
SOMMAIRE
3 Ce guide est réalisé tout spécialement pour vous. " www.cnss.maLa CNSS vous souhaite la bienvenue
4Bien communiquer avec la CNSS
Le courrier
Bien vous identifier
Le téléphone
Internet
5Correspondre par mail
Pour mieux vous renseigner l'information
s'organiseLe relevé de situation individuelle
L'estimation indicative globale de votre pension
6La Plate-forme d'informations
080 203 33 33
Reconstituer sa carrière dès 55ans
080 203 33 33
7Redressement des déclarations de salaire
Changement de la date de naissance
Les différentes pensions servies par la CNSS
8Partir avant 60 ans : pour qui, dans quelles
conditions ? Salariés ayant exercé des activités minièresLa retraite anticipée
En cas d'inaptitude au travail :
9 Dans le cas où vous n'avez pas atteint les 3240 jours : la souscription à l'assurance volontaire individuelle :Pension de vieillesse par totalisation
10 Vous souhaitez continuer à travailler : le maintien en service après l'âge de 60 ans Dans le cas où vous remplissez les conditions que perçoit -on ?La pension de vieillesse :
La date d'effet
11Ce que vous allez toucher
Le paiement de votre pension
" www.cnss.ma 12La notification
Attestations délivrées par la CNSS
Allocations familiales
Pension de survivant
13La récupération de l'indu
Allocation de décès
Vos possibilités de cumul
Le cumul d'un emploi avec une retraite ou
une rente 14 Cumul d'une pension de survivant avec une activité professionnelleCumul de plusieurs pensions
La revalorisation des retraites
Instauration de la pension minimale
15Vos changements de situation
Changement d'adresse
Changement de compte bancaire
Changement d'état civil ou de situation familialeMariage, remariage :
Divorce :
Décès du pensionné, décès d'un membre de la famille : 16Disparition, absence
Nouvel enfant à charge :
Impôts et fiscalité
Comment déterminer l'Impôt sur le Revenu?
1/ Pension nette imposable
2/ Barème
17Barème annuel
1Revenu annuel
TauxBarème trimestriel
Taux 18Barème mensuel
Taux IR calculé = (Pension nette * taux de l'IR) - Somme à dé duire3/ Déduction pour charge de famille (DF)
19IR dû = IR calculé - DF
L'assurance maladie obligatoire (AMO) :
Les personnes concernées par l'AMO
Les bénéficiaires
20Prestations servies par l'AMO
Prélèvement AMO :
Retraite complémentaire : CIMR
21Anticipation
Prorogation
22Des points gratuits en cas de maladie
Une retraite pour toute la famille
La liberté de sortir en retraite comme on veut
quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] défaillant rattrapage
[PDF] defi math 6eme
[PDF] défi maths 5ème
[PDF] défi maths cm2
[PDF] défi maths cycle 2
[PDF] défi maths maternelle
[PDF] défibrillateur contrôle périodique
[PDF] déficience intellectuelle cim 10
[PDF] definicion de administracion de proyectos segun autores
[PDF] definicion de documento segun autores
[PDF] definicion de genetica pdf
[PDF] definicion de imagen pdf
[PDF] definicion de imagen segun autores
[PDF] definicion de mision pdf
