Tableau récapitulatif des indemnités.xlsx
Date : jeudi 21 janvier 2016. OBJET : Régime indemnitaire et modalités d'indemnisation des frais liés à l'exercice du mandat de Conseiller régional.
SANTÉ
Jan 15 2017 loi no 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre ... des schémas régionaux de santé et aux conseils territoriaux de santé;.
Programmes des réunions du Conseil régional Année 2016
Ref : conducteur de séance – séance d'installation. Lyon le 4 janvier 2016. CONSEIL RÉGIONAL. ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE. LUNDI 4 JANVIER 2016.
Indemnités de déplacement et de séjour des Conseillers régionaux
Jan 15 2016 certifié transmis au représentant de l'Etat le 21 janvier 2016 ... que les Conseillers régionaux peuvent prétendre à une indemnité de.
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Jan 5 2016 20160004 FORMATION DES COMMISSIONS DU CONSEIL REGIONAL ... L'Assemblée Plénière du Conseil Régional en sa réunion du 05 janvier 2016
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Jan 25 2016 la délibération du conseil régional CAB/20160005 du 5 janvier 2016 relative à l'élection des conseillers régionaux devant siéger à la CDCI;.
DELIBERATION N° CP 16-132
May 6 2016 La délibération n° CR 10-16 du 21 janvier 2016 a mandaté la Présidente du Conseil régional pour engager des discussions avec les ...
Ordre National des Médecins - Conseil Régional du Limousin
Feb 3 2016 désignée le 20 janvier 2016 et formée par : B. 2ème renouvellement par moitié du Conseil régional de l'Ordre des médecins du Limousin.
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VU la désignation du conseil régional en date du 26 janvier 2016. ARRETE. ARTICLE 1er: La présidence du Conseil de l'Education Nationale de La Réunion est.
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