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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2015

La banqued'un mondequi change

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS 3

1.1 Présentation du Groupe 4

1.2 Chiffres clés 4

1.3 Historique 5

1.4 Présentation des pôles et des métiers 6

1.5 BNP Paribas et ses actionnaires 16

GOUVERNEMENT DENTREPRISE 29

2.1 Présentation 30

2.2 Rapport du Président du Conseil d"administration

établi en application de l"article L225-37 du Code de commerce 69

2.3 Rapport des Commissaires aux comptes

établi en application de l"article L225-235

du Code de commerce sur le rapport du Président du Conseil d"administration 99

2.4 Le Comité Exécutif 101

ACTIVITÉS ET ÉLÉMENTS COMPTABLES

EN 2015 103

3.1 Résultats consolidés de BNP Paribas 104

3.2 Résultats par pôle/métier 106

3.3 Bilan 117

3.4 Compte de résultat 121

3.5 Événements récents 125

3.6 Perspectives 126

3.7 Structure nancière 128

ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS

AU 31 DÉCEMBRE 2015 ÉTABLIS SELON

LES NORMES COMPTABLES IFRS

ADOPTÉES PAR LUNION EUROPÉENNE 129

4.1 Compte de résultat de l"exercice 2015 132

4.2 État du résultat net et des variations d"actifs

et de passifs comptabilisées directement en capitaux propres 133

4.3 Bilan au 31 décembre 2015 134

4.4 Tableau des ux de trésorerie relatifs

à l"exercice 2015 135

4.5 Tableau de passage des capitaux propres

du 1 er janvier 2014 au 31 décembre 2015 136

4.6 Notes annexes aux états nanciers établis selon

les normes comptables IFRS adoptées par l"Union européenne 138

4.7 Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes consolidés 231

RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS

PROPRES ... PILIER 3 233

5.1 Synthèse des risques annuels 236

5.2 Gestion du capital et adéquation des fonds propres 249

5.3 Gestion des risques

270

5.4 Risque de crédit 278

5.5 Titrisation en portefeuille bancaire 312

5.6 Risque de contrepartie 322

5.7 Risque de marché 329

5.8 Risques souverains

347

5.9 Risque de liquidité 350

5.10 Risques opérationnel, de non-conformité

et de réputation 359

5.11 Risques d"assurance

366

Annexes : 373

Annexe 1 : Expositions selon les recommandations

du Conseil de stabilité financière 373

Annexe 2 : Fonds propres ... détail 377

Annexe 3 : Informations relatives aux exigences

de fonds propres pour les filiales " significatives » 385 Annexe 4 : Liste des tableaux et des graphiques 392

Annexe 5 : Table de concordance avec les

recommandations de l"

Enhanced Disclosure

Task Force

... EDTF 395

Annexe 6 : Glossaire 397

INFORMATIONS SUR LES COMPTES

SOCIAUX 399

6.1 États nanciers de BNP Paribas SA 400

Notes annexes aux états financiers des comptes

sociaux 402

6.2 L"affectation du résultat de l"exercice clos

le 31 décembre 2015 et la mise en distribution de dividende 431

6.3 Tableau des 5 derniers exercices de BNP Paribas SA 432

6.4 Principales liales et participations

de BNP Paribas SA 433

6.5 Informations relatives aux prises de participations

de BNP Paribas SA en 2015 portant sur au moins

5 % du capital de sociétés françaises 436

6.6 Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes annuels 437

UNE BANQUE RESPONSABLE :

INFORMATIONS SUR

LA RESPONSABILITÉ ÉCONOMIQUE,

SOCIALE, CIVIQUE ET

ENVIRONNEMENTALE DE BNP PARIBAS 439

7.1 Notre mission et nos valeurs 440

7.2 Responsabilité économique : nancer l"économie

de manière éthique 448

7.3 Responsabilité sociale : favoriser

le développement et l"engagement de nos collaborateurs 462

7.4 Responsabilité civique : être un acteur engagé

dans la société 479

7.5 Responsabilité environnementale :

agir contre le changement climatique 490

7.6 Table de concordance avec la liste

des informations sociales, environnementales et sociétales demandées par l"article 225 de la loi Grenelle II 498

7.7 Table de concordance avec la GRI 4, l"ISO 26000,

l"UNEP-FI et les Principes du Pacte Mondial des Nations Unies 500

7.8 Rapport de l"un des Commissaires aux

comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées gurant dans le rapport de gestion de BNP Paribas 504

INFORMATIONS GÉNÉRALES 509

8.1 Documents accessibles au public 510

8.2 Contrats importants 510

8.3 Situation de dépendance 510

8.4 Changement signi catif 511

8.5 Investissements 511

8.6 Informations sur les implantations et les activités

relatives à l"exercice 2015 512

8.7 Actes constitutifs et statuts 519

8.8 Rapport spécial des Commissaires aux comptes

sur les conventions et engagements réglementés 524

RESPONSABLES

DU CONTRÔLE DES COMPTES 527

9.1 Commissaires aux comptes 528

RESPONSABLE

DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 529

10.1 Personne responsable du Document de référence

et du rapport nancier annuel 530

10.2 Attestation du responsable 530

TABLE DE CONCORDANCE 531

1 3 2 5 4 6 7 8 9 10 11 Document de référence et rapport nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS1

Document de référence

et rapport ? nancier annuel 2015 Le présent Document de référence sera déposé auprès de lAutorité des Marchés Financiers le 9 mars 2016 conformément à larticle 212-13 du

Règlement Général de lAutorité des Marchés Financiers. Il pourra être utilisé à

lappui dune opération financière sil est complété dune note

dopération visée par lAMF. Ce document a été établi par lémetteur et engage la respo

nsabilité de ses signataires. Le présent Document de référence intègre tous les élém ents du rapport financier annuel mentionné au I de larticle L451-

1-2 du Code monétaire

et financier ainsi quà larticle 222-3 du Règlement Géné ral de lAMF. Une table de concordance entre les documents mentionnés à larticle 222-3

du Règlement Général de lAMF et les rubriques correspondantes du présent Document de réfé

rence figure en page 531 . Document de référence et rapport nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS2 Document de référence et rapport nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS3 1

PRÉSENTATION DU GROUPE

BNP PARIBAS

1.1 Présentation du Groupe 4

1.2 Chiffres clés 4

Résultats 4

Capitalisation boursière 4

Notations long terme et court terme 5

1.3 Historique 5

1.4 Présentation des pôles et des métiers 6

Retail Banking & Services 6

International Financial Services 9

Corporate and Institutional Banking 12

Autres Activités 15

Facteurs clés propres à lactivité 15

1.5 BNP Paribas et ses actionnaires 16

Le capital social 16

Évolution de lactionnariat 16

Le marché de laction 17

Le tableau de bord de lactionnaire 21

La création de valeur boursière 21

Communication avec les actionnaires 22

Le Comité de liaison des actionnaires 24

Le dividende 24

Évolution du dividende (en euros par action) 25

Le nominatif chez BNP Paribas 25

LAssemblée Générale des actionnaires 26 Déclarations des franchissements de seuil statutaire 28 Document de référence et rapport nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS4 1

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS

1

Présentation du Groupe

1.1 Présentation du Groupe

BNP Paribas, leader européen des services bancaires et financiers, possède quatre marchés domestiques en banque de détail en Europ e : la Belgique, la France, lItalie et le Luxembourg. Le Groupe est présent dans 75 pays et compte plus de

189 000 collaborateurs, dont près de 147 000 en Europe. Il détient

des positions clés dans ses deux grands domaines dactivité :

Retail Banking and Services regroupant :

un ensemble Domestic Markets composé de :

Banque De Détail en France (BDDF),

BNL banca commerciale (BNL bc), b anque de d étail en Italie,

Banque De Détail en Belgique (BDDB),

Autres activités de Domestic Markets qui comprend la Banque de Détail et des Entreprises au Luxembourg (BDEL) ; un ensemble International Financial Services composé de :

Europe Méditerranée,

BancWest,

Personal Finance,

Assurance,

Gestion Institutionnelle et Privée ;

Corporate and Institutional Banking (CIB) regroupant :

Corporate Banking,

Global Markets,

Securities Services.

BNP Paribas SA est la maison mère du Groupe BNP Paribas.

1.2 Chiffres clés

RÉSULTATS

2011 2012 2013 2014

2015
Produit net bancaire (M€)42 384 39 072 38 409 39 168 42 938

Résultat brut dexploitation

(M€)16 268 12 529 12 441 12 644 13 684

Résultat net, part du Groupe

(M€)6 0506 5644 8181576 694

Béné ce net par action

4,825,173,68 4,70

5,14

Rentabilité des capitaux propres

8,8 %8,9 %6,1 % 7,7 %

8,3 %

(*) Calculé sur la base d"un résultat net part du Groupe ajusté de la rémunération des Titres Super Subordonnés à Durée Indéterminée assimilés à des

actions de préférence émis par BNP Paribas SA, traitée comptablement comme un dividende.

(**) Retraité des coûts relatifs à l"accord global avec les autorités des États-Unis. Hors cet effet, le béné ce net par action s"établit à - 0,07 euro et la

rentabilité des capitaux propres à - 0,1 %.

(***) La rentabilité des capitaux propres est calculée en rapportant le résultat net part du Groupe (ajusté de la rémunération des Titres Super

Subordonnés à Durée Indéterminée assimilés à des actions de préférence émis par BNP Paribas SA, traitée comptablement comme un dividende) à

la moyenne des capitaux propres part du Groupe au début et à la n de la période considérée (après distribution et hors Titres Super Subordonnés à

Durée Indéterminée assimilés à des actions de préférence émis par BNP Paribas SA).

(****) Données retraitées du fait de l"application de l"interprétation IFRIC21.

CAPITALISATION BOURSIÈRE

31/12/2010 31/12/2011 31/12/2012 31/12/2013 31/12/2014 31/12/2015

Capitalisation boursière (Md€)57,136,753,470,561,465,1

Source : Bloomberg.

Document de référence et rapport nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS5 1

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS

1

Historique

NOTATIONS LONG TERME ET COURT TERME

Notation long terme/court terme

au 6 mars 2015Notation long terme/court terme au 9 mars 2016 Perspective Date de la dernière revue

Standard & PoorsA +/A-1A +/A-1 Surveillance

négative 2 décembre 2015

FitchA +/F1A +/F1Stable8 décembre 2015

MoodysA1/Prime-1A1/Prime-1Stable28 mai 2015

DBRSAA (non sollicité)AA (low)/R-1Stable 29 septembre 2015

1.3 Historique

1966 :

Création de la BNP

La fusion de la BNCI et du CNEP est la plus grande opération de restructuration bancaire en France depuis la fin de la Seconde

Guerre mondiale.

1968 :

Création de la Compagnie Financière de Paris et des Pays-Bas

1982 :

Nationalisation de la BNP

et de la C ompagnie Financière de Paris et des P ays-Bas à l"occasion de la nationalisation de l"ensemble des banques françaises Le " big-bang » nancier, la déréglementation du secteur bancaire et la désintermédiation du crédit modi ent tout au long des années 1980 le métier de la banque et ses conditions dactivité, en France et dans le monde.

1987 :

Privatisation de la Compagnie Financière

de Paribas Avec 3,8 millions dactionnaires individuels, la Compagnie Financière de Paribas est alors la société comptant le plus dactionnaires au monde. La Compagnie Financière de Paribas est actionnaire à 48 % de la Compagnie Bancaire.

1993 :

Privatisation de la BNP

La BNP, privatisée, prend un nouveau départ. Les années 1990 sont marquées par un changement du niveau de la rentabilité de la banqu e, qui dégage le retour sur fonds propres le plus élevé des grands

établissements français en 1998. Cette période est marquée par le lancement de nouveaux produits et services bancaires, le développemen

t des activités sur les marchés nanciers, lexpansion en France et au niveau international et la préparation de lavènement de le

uro.

1998 :

Création de Paribas

Le 12 mai est rati ée la fusion de la Compagnie Financière de Paribas, de la Banque Paribas et de la Compagnie Bancaire.

1999 :

Année historique pour le Groupe

À lissue dune double offre publique déchange sans pré cédent et dune bataille boursière de six mois, la BNP et Paribas réalisent un rapprochement dégaux. Pour chacun des deux groupes, cet événement est le plus important depuis leur privatisation. Il crée un nouveau Groupe béné ciant de larges perspectives. À lère de la globalisation de léconomie, il permet la constitution dun leader européen d e lindustrie bancaire.

2000 :

Création de BNP Paribas

La fusion de la BNP et de Paribas est réalisée le 23 mai 2000. Le nouveau Groupe tire sa force des deux grandes lignées bancaires et nancières dont il procède. Il se xe une double ambition : se développer au service de ses actionnaires, de ses clients et de ses salariés et construire la banque de demain en devenant un acteur de référence léchelle mondiale. Le 28 mai 2015, à la suite de sa revue sur les 13 banques dinvest issement mondiales, Moodys a modi é la perspective sur la notation long terme de BNP Paribas de négative à stable. DBRS a été choisie en 2015 par BNP Paribas pour la notation de ses émissions. Depuis le 29 septembre 2015, l a notation s établit à AA (low), perspective stable, à la suite du retrait du support gouvernemental p our

les banques e uropéennes. Standard & Poors, le 2 décembre 2015, a placé sous surveillance négativ

e la note long terme A+ de BNP Paribas. Enfin, le 8 décembre 2015, dans le cadre de sa revue des banques françaises, Fitch a con rmé la perspective sur la notation long terme de BNP Paribas à stable. Document de référence et rapport nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS6 1

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS

1

Présentation des pôles et des métiers

RETAIL BANKING & SERVICES

Retail Banking & Services regroupe les réseaux de banque de détail et les services nanciers spécialisés du Groupe en France et à linternational. Retail Banking & Services se compose de Domestic Markets et International Financial Services. Présent dans 60 pays et avec plus d e

150 000 collaborateurs, Retail Banking & Services a réalisé en 201

5 72 %

des revenus des pôles opérationnels de BNP Paribas.

DOMESTIC MARKETS

Domestic Markets regroupe les réseaux de banque de détail de BNP Paribas en France (BDDF), en Italie (BNL bc), en Belgique (BDDB opérant sous la marque BNP Paribas Fortis) et au Luxembourg (BDEL opérant sous la marque BGL BNP Paribas) ainsi que 3 métiers spécialisés : Arval (location de véhicules dentreprise avec services), BNP Paribas Leasing Solutions (solutions locatives et de nancement) et BNP Paribas Personal Investors (épargne et courtage en ligne). Les activités Cash Management et Factoring, en synergie avec le Corporate Banking du pôle CIB, complètent loffre aux entreprise s autour du concept One Bank for Corporates in Europe and Beyond. Lactivité Wealth Management développe son modèle de banque privée dans les marchés domestiques. Retail Development and Innovation (RD&I), équipe transverse pour le s activités de banque de détail du Groupe, a pour objectif de favori ser une transformation durable, compétitive et contribuant à la performanc e des activités retail de BNP Paribas. Stimulant linnovation, elle promeut et construit de nouvelles solutions business communes et développe des domaines et plateformes transverses qui favorisent la mutualisation et lindustrialisation. Lancée en 2013 et conçue pour une utilisation sur smartphones et tablettes, Hello bank! est la banque digitale du Groupe en France, en Italie, en Belgique, en Allemagne et en Autriche. Fin 2015, Hello bank!

compte près de 2,4 millions de clients.Implanté dans 27 pays, Domestic Markets compte 68 000 salariés, do

nt 58 000 dans les 4 réseaux domestiques. Lensemble est au service de plus de 16 millions de clients dont près d1 million de professionnels, entrepreneurs et entreprises.

Avec Domestic Markets, BNP Paribas est la 1

re banque privée en France (1) n° 1 du cash management (2) en Europe et n° 2 européen du leasing des biens déquipement professionnels (3)

BANQUE DE DÉTAIL EN FRANCE (BDDF)

Les 28 700 collaborateurs de la Banque De Détail en France (BDDF) accompagnent leurs clients dans la réalisation de leurs projets. Ils offrent aux 7 millions de clients particuliers, 568 000 clients professionnels et

TPE, 30 600

(4) entreprises (PME, ETI, grandes entreprises) et 71 700 (4) associations une large gamme de produits et services, de la tenue du compte courant jusquaux montages les plus innovants en matière de nancement des entreprises ou de gestion patrimoniale. Pour créer la nouvelle référence bancaire de la relation client en France, BDDF continue dans le cadre de son organisation omnicanale élargie dadapter son réseau à lévolution des comportements de l a clientèle et à la digitalisation. Toutes les clientèles sont accueillies au sein de lieux dédiés e t adaptés

à leurs besoins :

pour les clients particuliers et professionnels, 2 009 agences et 5 823 automates bancaires sous enseigne BNP Paribas et

BNP Paribas ... Banque de Bretagne ;

pour la clientèle de banque privée, 213 centres de banque privé e et 8 sites de gestion de fortune, faisant de BNP Paribas la première banque privée en France (1 ) pour les entreprises et entrepreneurs, un dispositif unique en région s :

16 centres daffaires généralistes dédiés à la clientè

le des entreprises ; (1) Source : Euromoney 2016 . (2) Source : Greenwich 2015.

(3) Y compris financement simple à location avec services, en cumulant BNP Paribas Leasing Solutions et Arval. Source : classement Leaseurope 2014.

(4) Exprimés en groupes daffaires dans le cadre de la Loi de Modernisation de lÉconomie.

2006 :

Acquisition de BNL en Italie

BNP Paribas acquiert BNL, la 6

e banque italienne. Cette acquisition transforme BNP Paribas en lui donnant un deuxième marché domestique en Europe : en Italie comme en France, lensemble des métiers du Groupe peut sappuyer sur un réseau bancaire national pour dépl oyer ses activités.

2009 :

Rapprochement avec le groupe Fortis

BNP Paribas prend le contrôle de Fortis Banque et de BGL (Banque

Générale du Luxembourg).

1.4 Présentation des pôles et des métiers

Document de référence et rapport nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS7 1

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS

1

Présentation des pôles et des métiers

51 maisons des entrepreneurs pour accompagner les entrepreneurs

et les PME dans la gestion de leurs projets patrimoniaux et du cycle de vie de leur entreprise ;

12 pôles innovation pour accompagner les PME innovantes en leur

apportant des solutions précises à leurs besoins spéci ques ; auquel sajoute un dispositif spéci que en Île-de-France mis en place en 2015 pour accompagner tous les entrepreneurs et entreprises franciliens :

6 centres daffaires généralistes, 3 centres daffaires spé

cialisés proposant des réponses sur-mesure aux besoins spéci ques des entreprises et 5 pôles de compétences pour répondre aux enjeux sectoriels des entreprises ;

13 centres daffaires et de conseil aux entrepreneurs, dédiés a

ux

PME et à leurs dirigeants ;

21 espaces entrepreneurs pour renforcer la proximité avec les TPE ;

3 pôles innovation ;

2 " We Are Innovation » (WAI) situés à Paris et Massy-Saclay, pour

héberger proactivement les start-up et favoriser la croissance des

Entreprises de Taille Intermédiaire (ETI).

des liales spécialisées, dont BNP Paribas Factor, un des leaders européens de laffacturage, élu en 2015 pour la deuxième ann ée consécutive " Meilleur Factor Import-Export » (1) , et qui propose des solutions de gestion des postes clients et fournisseurs, ainsi que BNP Paribas Développement, société daccompagnement en capital, et Protection 24, société de télésurveillance ; un Service dAssistance aux Entreprises (SAE) et un Cash Customerquotesdbs_dbs27.pdfusesText_33

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