[PDF] DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCEET RAPPORT FINANCIER ANNUEL2011

PRÉSENTATION

DU GROUPE BNP PARIBAS 3

1.1 Présentation du Groupe 4

1.2 Chiffres clés 4

1.3 Historique 5

1.4 Présentation des pôles et des métiers 6

1.5 BNP Paribas et ses actionnaires 15

GOUVERNEMENT D"ENTREPRISE 27

2.1 Le Conseil dadministration 28

2.2 Rapport du Président sur les conditions

de préparation et dorganisation des travaux du Conseil ainsi que sur les procédures de contrôle interne mises en place par la société 42

2.3 Rapport des Commissaires aux comptes

établi en application de larticle L225-235

du Code de commerce sur le rapport du Président du Conseil dadministration 68

2.4 Le Comité Exécutif 70ACTIVITÉ ET ÉLÉMENTS COMPTABLES

EN 2011 71

3.1 Résultats consolidés de BNP Paribas 72

3.2 Résultats par pôle/métier 73

3.3 Expositions sensibles selon les recommandations

du Conseil de stabilité nancière 83

3.4 Bilan 88

3.5 Compte de résultat 91

3.6 Événements récents 96

3.7 Perspectives 97

ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS

AU 31 DÉCEMBRE 2011 ÉTABLIS

SELON LES NORMES COMPTABLES IFRS

ADOPTÉES PAR L"UNION EUROPÉENNE 99

4.1 Compte de résultat de lexercice 2011 102

4.2 État du résultat net et des variations dactifs

et de passifs comptabilisées directement en capitaux propres 103

4.3 Bilan au 31 décembre 2011 104

4.4 Tableau des ux de trésorerie relatifs

à lexercice 2011 105

4.5 Tableaux de passage des capitaux propres

du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2011 106

4.6 Notes annexes aux États nanciers établis

selon les normes comptables IFRS adoptées par lUnion européenne 108

4.7 Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes consolidés 206

PILIER 3 209

5.1 Champ dapplication 211

5.2 Gestion des risques 213

5.3 Risques souverains 221

5.4 Gestion du capital et adéquation des fonds propres 223

5.5 Risque de crédit 229

5.6 Titrisation en portefeuille bancaire 251

5.7 Risque de contrepartie 2615.8 Risque de marché 264

5.9 Risque de liquidité et de re nancement 277

5.10 Risque opérationnel 280

5.11 Risque de non-conformité et de réputation 285

5.12 Risques dassurance 286

Annexes : Informations relatives aux exigences

en fonds propres pour les filiales " significatives » 288INFORMATIONS

SUR LES COMPTES SOCIAUX 295

6.1 États nanciers de BNP Paribas SA 296

Notes annexes aux États financiers

des comptes sociaux 298

6.2 Laffectation du résultat de lexercice clos

le 31 décembre 2011 et la mise en distribution de dividende 326

6.3 Tableau des 5 derniers exercices de BNP Paribas SA 327

6.4 Principales liales et participations

de BNP Paribas SA 328

6.5 Informations relatives aux prises de participations

de BNP Paribas SA en 2011 portant sur au moins 5 % du capital de sociétés françaises 331

6.6 Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes annuels 332ACTION SOCIALE, SOCIÉTALE

ET ENVIRONNEMENTALE 335

7.1 Le développement des ressources humaines 336

7.2 Annexe NRE ... volet social 357

7.3 Annexe NRE ... volet sociétal 362

7.4 Annexe NRE ... volet environnemental 367INFORMATIONS GÉNÉRALES 373

8.1 Documents accessibles au public 374

8.2 Contrats importants 374

8.3 Situation de dépendance 374

8.4 Changement signi catif 375

8.5 Investissements 375

8.6 Actes constitutifs et statuts 376

8.7 Plan de Rétablissement et de Réorganisation 380

8.8 Rapport spécial des Commissaires aux comptes

sur les conventions et engagements réglementés 381

RESPONSABLES DU CONTRÔLE

DES COMPTES 383

9.1 Commissaires aux comptes 384

RESPONSABLE

DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 385

10.1 Personne responsable du Document de référence

et du rapport nancier annuel 386

10.2 Attestation du responsable 386TABLE DE CONCORDANCE 387

1 2 3 5 46
7 8 9 10 11 Document de référence et rapport nancier annuel 2011 - BNP PARIBAS1

Document de référence

et rapport ? nancier annuel 2011

Le présent Document de référence a été déposé auprès de lAutorité des Marchés Financiers le 9 mars 2012 conformément à larticle 212-13 du

Règlement Général de lAutorité des Marchés Financiers. Il pourra être utilisé à lappui dune opération nancière sil est complété dune note

dopération visée par lAMF. Ce document a été établi par lémetteur et engage la responsabilité de ses signataires.

Le présent Document de référence intègre tous les éléments du rapport nancier annuel mentionné au I de larticle L451-1-2 du Code monétaire

et nancier ainsi quà larticle 222-3 du Règlement Général de lAMF. Une table de concordance entre les documents mentionnés à larticle 222-3

du Règlement Général de lAMF et les rubriques correspondantes du présent Document de référence gure en page 387 .

Document de référence et rapport nancier annuel 2011 - BNP PARIBAS2 Document de référence et rapport nancier annuel 2011 - BNP PARIBAS3

1.1 Présentation du Groupe 4

1.2 Chiffres clés 4

Résultats 4

Capitalisation boursière 4

Notations long terme 5

1.3 Historique 5

1.4 Présentation des pôles et des métiers 6

Retail Banking 6

Investment Solutions 9

Corporate and Investment Banking 12

BNP Paribas " Principal Investments » 14

Klépierre 15

1.5 BNP Paribas et ses actionnaires 15

Le capital social 15

Évolution de lactionnariat 16

Le marché de laction 17

Le tableau de bord de lactionnaire 19

La création de valeur boursière 20

Communication avec les actionnaires 21

Le Comité de Liaison des Actionnaires 22

Le dividende 23

Évolution du dividende (en euros par action) 23

Le nominatif chez BNP Paribas 24

LAssemblée Générale des actionnaires 24 Déclarations des franchissements de seuil statutaire 26 1

PRÉSENTATION DU GROUPE

BNP PARIBAS

Document de référence et rapport nancier annuel 2011 - BNP PARIBAS4 1

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS

1

Présentation du Groupe

1.1 Présentation du Groupe

BNP Paribas, leader européen des services bancaires et financiers, possède quatre marchés domestiques en banque de détail en Europe : la Belgique, la France, lItalie et le Luxembourg. Il est présent dans 79 pays et compte près de 200 000 collaborateurs, dont plus de 155 000 en Europe ; BNP Paribas détient des positions clés dans ses trois domaines dactivité : ■la banque de détail, regroupant les ensembles opérationnels suivants : ■Banque De Détail en France (BDDF), ■BNL banca commerciale (BNL bc), banque de détail en Italie, ■BeLux Retail Banking, ■Europe Méditerranée, ■BancWest, ■Personal Finance, ■Equipment Solutions ; ■le pôle Investment Solutions ; ■le pôle Corporate and Investment Banking (CIB) ; BNP Paribas SA est la maison mère du groupe BNP Paribas.

1.2 Chiffres clés

RÉSULTATS

CAPITALISATION BOURSIÈRE

2007 2008 2009 2010 2011

Produit net bancaire (M )31 037 27 376 40 191 43 880 42 384

Résultat brut dexploitation

(M )12 273 8 976 16 851 17 363 16 268

Résultat net, part du Groupe

(M )7 822 3 021 5 832 7 843 6 050

Béné ce net par action

8,25 2,99 5,20 6,33 4,82

Rentabilité des capitaux propres

19,6 % 6,6 % 10,8 % 12,3 % 8,8 %

(*) Retraité des effets de laugmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription de 2009.

(**) La rentabilité des capitaux propres est calculée en rapportant le résultat net part du Groupe (ajusté de la rémunération des Titres Super Subordonnés

à Durée Indéterminée assimilés à des actions de préférence émis par BNP Paribas SA, traitée comptablement comme un dividende) à la moyenne

Indéterminée assimilés à des actions de préférence émis par BNP Paribas SA).

31/12/2006 31/12/2007 31/12/2008 31/12/2009 31/12/2010 31/12/2011

Capitalisation boursière (Md )76,9 67,2 27,6 66,2 57,1 36,7

Source : Bloomberg.

Document de référence et rapport nancier annuel 2011 - BNP PARIBAS5 1

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS

1

Historique

NOTATIONS LONG TERME

Standard & Poors : AA-, perspective négative ... perspective revue le 23 janvier 2012 Moodys : Aa3, sous revue en vue dune possible dégradation ... 15 février 2012 Fitch : A+, perspective stable ... notation révisée le 15 décembre 2011

1.3 Historique

1966 : Création de la BNP

La fusion de la BNCI et du CNEP est la plus grande opération de restructuration bancaire en France depuis la fin de la Seconde

Guerre mondiale.

1968 : Création de la Compagnie Financière de Paris

et des Pays-Bas

1982 : Nationalisation de la BNP

et de la Compagnie Financière de Paris et des Pays-Bas à l"occasion de la nationalisation de l"ensemble des banques françaises Le " big-bang » nancier, la déréglementation du secteur bancaire et la désintermédiation du crédit modi ent tout au long des années 1980 le métier de la banque et ses conditions dactivité, en France et dans le monde.

1987 : Privatisation de la Compagnie Financière

de Paribas Avec 3,8 millions dactionnaires individuels, la Compagnie Financière de Paribas est alors la société comptant le plus dactionnaires au monde. La Compagnie Financière de Paribas est actionnaire à 48 % de la Compagnie Bancaire.

1993 : Privatisation de la BNP

La BNP, privatisée, prend un nouveau départ. Les années 1990 sont marquées par un changement du niveau de la rentabilité de la banque, qui dégage le retour sur fonds propres le plus élevé des grands établissements français en 1998. Cette période est marquée par le lancement de nouveaux produits et services bancaires, le développement des activités sur les marchés nanciers, lexpansion en France et au niveau international et la préparation de lavènement de leuro.

1998 : Création de Paribas

Le 12 mai est rati ée la fusion de la Compagnie Financière de Paribas, de la Banque Paribas et de la Compagnie Bancaire.

1999 : Année historique pour le Groupe

À lissue dune double offre publique déchange sans précédent et dune bataille boursière de six mois, la BNP et Paribas réalisent un rapprochement dégaux. Pour chacun des deux groupes, cet événement est le plus important depuis leur privatisation. Il crée un nouveau Groupe béné ciant de larges perspectives. À lère de la globalisation de léconomie, il permet la constitution dun leader européen de lindustrie bancaire.

2000 : Création de BNP Paribas

La fusion de la BNP et de Paribas est réalisée le 23 mai 2000. Le nouveau Groupe tire sa force des deux grandes lignées bancaires et nancières dont il procède. Il se xe une double ambition : se développer au service de ses actionnaires, de ses clients et de ses salariés et construire la banque de demain en devenant un acteur de référence à léchelle mondiale.

2006 : Acquisition de BNL en Italie

BNP Paribas acquiert BNL, la 6

e banque italienne. Cette acquisition transforme BNP Paribas en lui donnant un deuxième marché domestique en Europe : en Italie comme en France, lensemble des métiers du Groupe peut sappuyer sur un réseau bancaire national pour déployer ses activités.

2009 : Rapprochement avec le groupe Fortis

BNP Paribas prend le contrôle de Fortis Banque et de BGL (Banque Générale du Luxembourg), pour créer un groupe européen leader dans la banque de détail, avec quatre marchés domestiques. Document de référence et rapport nancier annuel 2011 - BNP PARIBAS6 1

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS

1

Présentation des pôles et des métiers

1.4 Présentation des pôles et des métiers

RETAIL BANKING

7 200 agences dans 43 pays, 23 millions de clients particuliers,

professionnels et entrepreneurs, 280 000 entreprises : en 2011, plus de la moitié des revenus de BNP Paribas ont été réalisés dans les activités de banque de détail, mais aussi de crédit à la consommation ... avec près de 13 millions de clients actifs ... et de leasing. 144 000 personnes, soit plus de 70 % des effectifs du Groupe, travaillent dans les activités

Retail Banking.

Retail Banking sarticule autour de 7 entités opérationnelles autonomes : ■Banque De Détail en France ; ■BNL bc, la banque de détail en Italie ; ■BeLux Retail Banking, la banque de détail en Belgique et au Luxembourg ; ■Europe Méditerranée, la banque de détail en Europe centrale et orientale, Turquie, Médite rranée, Afrique de lOuest et Asie ; ■BancWest, la banque de détail aux États-Unis ; ■Personal Finance, les activités spécialisées de financement des particuliers, crédit à la consommation et crédit immobilier ;quotesdbs_dbs27.pdfusesText_33

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