[PDF] Procès-verbaux de la 334e session du Conseil dadministration du

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BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL

334e session, Genève, 25 octobre-8 novembre 2018 GB.334/PV

Procès-verbaux de la 334e session

du Bureau international du Travail

GB.334/PV

Procès-verbaux de la 334e session

du Bureau international du Travail tenue à Genève, du jeudi 25 octobre au jeudi 8 novembre 2018, sous la présidence de M. Claudio Julio de la Puente Ribeyro (gouvernement, Pérou).

GB.334/PV

GB334_PV-Complete_[RELME-190130-1]-Fr.docx iii

No de la

question

Document no Titre Page Paragraphe

décision

Section institutionnelle

1 GB.334/INS/1 Approbation des procès-verbaux de la 333e session

7 11

2 GB.334/INS/2/1 Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence internationale du Travail 7 42 GB.334/INS/2/2 Ordre du jour de la 108e session de la Conférence internationale du Travail (session du centenaire) 15 67

3 GB.334/INS/3/1 Questions découlant des travaux de la 107e session (2018)

de la Conférence internationale du Travail: suivi de la de développement durable 23 98
GB.334/INS/3/2 Suivi de la résolution concernant la deuxième discussion récurrente sur le dialogue social et le tripartisme

31 119

4 GB.334/INS/4 Point sur la réforme du système des Nations Unies 36 188

5 GB.334/INS/5 HQLPLMPLYH VXU OHV QRUPHV PLVH HQ °XYUH GX SOMQ

de travail relatif au renforcement du système de contrôle ± Rapport de situation

55 288

6 GB.334/INS/6 Rapport de la dixième Réunion régionale européenne

(Istanbul, 2-5 octobre 2017)

75 305

7 GB.334/INS/7(Rev.) Examen et révision éventuelle du format et du règlement

des réunions

78 322

de coopération technique convenu entre le gouvernement GX 4MPMU HP OH %H7 HP VHV PRGMOLPpV GH PLVH HQ °XYUH

83 340

9 GB.334/INS/9(Rev.) Plainte relative au non-respect par le Guatemala

de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 101e session (2012) de la Conférence

87 401

10 GB.334/INS/10 Rapports du Comité de la liberté syndicale

387e rapport du Comité de la liberté syndicale

101 431

11 GB.334/INS/11(Rev.) Rapport du Conseil du Centre international de formation

Rapport de la 81e session du Conseil du Centre

(Turin, 25-26 octobre 2018)

107 438

12 GB.334/INS/12(Rev.) Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil

109 443, 444

et 445

13 GB.334/INS/13 Rapport du Directeur général ± Rapport principal 111 448

GB.334/INS/13(Add.) Addendum: avis de décès 112 450, 453 et 455 GB.334/INS/13/1 Premier rapport supplémentaire: suivi concernant les initiatives

113 472

GB.334/PV

iv GB334_PV-Complete_[RELME-190130-1]-Fr.docx

No de la

question

Document no Titre Page Paragraphe

décision GB.334/INS/13/2 Deuxième rapport supplémentaire: composition du Conseil

120 485

GB.334/INS/13/3 Troisième rapport supplémentaire: suivi des décisions

123 490

GB.334/INS/13/4 Quatrième rapport supplémentaire: documents soumis pour information uniquement

124 491

GB.334/INS/13/5 Cinquième rapport supplémentaire: désignation des représentants des employeurs et des travailleurs pour de sûreté en matière de protection contre les radiations en milieu professionnel

124 492

GB.334/INS/13/6 Sixième rapport supplémentaire: composition du Comité de la liberté syndicale

124 497

GB.334/INS/14/1 Premier rapport: dispositions en vue de la quatorzième

Réunion régionale africaine

125 504

par le Chili de la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, présentée par la Centrale unitaire des travailleurs du Chili (CUT)

126 505

1947, et de la convention (no 95) sur la protection du salaire,

1949, présentée par le Syndicat du personnel navigant

127 506

15 GB.334/INS/15(Rev.) Composition, ordre du jour et programme des organes

permanents et des réunions

127 522, 523, 524,

525, 526 et

527

6HŃPLRQ GH O·pOMNRUMPLRQ GHV SROLPLTXHV

132 543

des peuples autochtones dans le cadre du développement inclusif et durable

135 587

Segment du dialogue social

3 GB.334/POL/3 Réunions sectorielles ayant eu lieu en 2018 et propositions

concernant les activités sectorielles en 2019

145 595

Segment de la coopération pour le développement

4 GB.334/POL/4 Programme renforcé de coopération pour le développement

pour les territoires arabes occupés

147 620

de travail décent dans le secteur du tabac

152 703

GB.334/PV

GB334_PV-Complete_[RELME-190130-1]-Fr.docx v

No de la

question

Document no Titre Page Paragraphe

décision Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

Segment des questions juridiques

1 GB.334/LILS/1 Suivi de la discussion sur la protection des employeurs

et travailleurs qui sont délégués à la Conférence internationale du Travail et aux réunions régionales et des membres ou représentants

168 732

2 GB.334/LILS/2(Rev.) Rapport de la troisième réunion de la Commission tripartite

spéciale de la convention du travail maritime, 2006, telle

174 741

3 GB.334/LILS/3 Initiative sur les normes: rapport de la quatrième réunion

des normes (Genève, 17-21 septembre 2018) Rapport du bureau présenté en vertu du paragraphe 17 du mandat du Groupe de travail tripartite du mécanisme

178 761

4 GB.334/LILS/4 Choix des conventions et recommandations devant faire

184 772

Section du programme, du budget et de O·MGPLQLVPUMPLRQ

1 GB.334/PFA/1 Aperçu préliminaire des Propositions de programme

et de budget pour 2020-21

187 809

du siège

195 836

3 GB.334/PFA/3 5MSSRUP GH VLPXMPLRQ VXU OM PLVH HQ °XYUH GH OM 6PUMPpJLH

(2018-2021)

200 850

4 GB.334/PFA/4 Autres questions financières

internationale du Travail

203 854

Segment relatif aux audits et au contrôle

5 GB.334/PFA/5 Comité consultatif de contrôle indépendant: nominations 203 861

7 GB.334/PFA/7 Evaluations de haut niveau des stratégies et des programmes

par pays de promotion du travail décent

209 888

rapports du CCI

215 897

9 GB.334/PFA/9 Nomination du Commissaire aux comptes 217 902

Segment des questions de personnel

10 Déclaration de la présidente du Comité du Syndicat

du personnel 218

11 Amendements au Statut du personnel 218

GB.334/PV

vi GB334_PV-Complete_[RELME-190130-1]-Fr.docx

No de la

question

Document no Titre Page Paragraphe

décision

218 908

GB.334/PFA/12/2(Rev.) Retrait de la déclaration de reconnaissance de la compétence du Tribunal par le Centre technique de coopération agricole et rurale

219 911

13 GB.334/PFA/13(Rev.) Autres questions de personnel

ajustements par la Commission de la fonction publique

222 975

Annexe

Déclaration de la présidente du Comité du Syndicat du personnel à la Section du programme, du budget 231

GB.334/PV

GB334_PV-Complete_[RELME-190130-1]-Fr.docx 1

Section institutionnelle

novembre et du lundi 5 au jeudi 8 novembre 2018, sous la présidence du Président du porte-parole du groupe des employeurs pour la section était M. M. Mdwaba (Afrique du

intitulée "Questions découlant des travaux de la 107e session (2018) de la Conférence

internationale du Travail: Suivi de la résolution concernant une coopération efficace de découlant des travaux de la 107e session (2018) de la Conférence internationale du Travail:

Suivi de la résolution concernant la deuxième discussion récurrente sur le dialogue social et

le tripartisme», pour laquelle cette fonction a été assurée par Mme R. Hornung-Draus; pour

la question 6, intitulée "Rapport de la dixième Réunion régionale européenne (Istanbul,

2-5 octobre 2017)» pour laquelle cette fonction a été assurée par M. H. Munthe; pour la

question 10, intitulée "Rapports du Comité de la liberté syndicale» pour laquelle cette

fonction a été assurée par M. A. Echavarría; pour la question 11, intitulée "Rapport du

été assurée par M. H. Kyriazis; pour la question 12, intitulée "Rapport du Groupe de travail

Travail» pour laquelle cette fonction a été assurée par M. S. Barklamb; enfin, pour la

question 13.2 intitulée "Rapport du Directeur général: Deuxième rapport supplémentaire:

travailleurs, sauf pour la question 3.1, pour laquelle cette fonction a été assurée par

M. L. Cortebeeck; pour la question 3.2, pour laquelle cette fonction a été assurée par

M. P. Dimitrov; pour la question 10, pour laquelle cette fonction a été assurée par

M. J.E. Ohrt; et enfin, pour la question 11, pour laquelle cette fonction a été assurée par

Mme S. Cappuccio.

de la 334e session:

Section de lélaboration des politiques

Segment de lemploi et de la protection sociale

(Mercredi 31 octobre 2018)

Porte-parole du groupe des employeurs:

autochtones dans le cadre du développement inclusif et durable»: M. M. Teran

Porte-parole du groupe des travailleurs:

Question 1: M. P. Dimitrov

Question 2: Mme R. Flerez Gonzalez

GB.334/PV

2 GB334_PV-Complete_[RELME-190130-1]-Fr.docx

Segment du dialogue social

(Mercredi 31 octobre 2018)

Président: S. E. M. M. Gaffey (Irlande)

Porte-parole du groupe des employeurs: M. A. Tan

Porte-parole du groupe des travailleurs: M. B. Thibault Segment de la coopération pour le développementquotesdbs_dbs19.pdfusesText_25

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