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et solidaire et de la nance solidaireà l"avenir du travail
Bénédicte Fonteneau et Ignace Pollet (sous la direction de) Youssef Alaoui Solaimani, Eric Bidet, Hyunsik Eum, Aminata Tooli Fall, Benjamin R. Quiñones et Mirta Vuotto Copyright © Bureau international du Travail 2019 Les publications du Bureau international du Travail jouissent de la protection du droit d"auteur en vertu du protocole no2, annexe à la Convention universelle pour la protection du droitd"auteur. Toutefois, de courts passages pourront être reproduits sans autorisation, à la condition
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reproduction dans votre pays peuvent se trouver sur le site www.ifrro.org. La contribution de l'économie sociale et solidaire et de la finance s olidaire à l'avenir du travailBureau international du Travail, Genève 2019
ISBN: 978-92-2-030950-6 (impression)
ISBN: 978-92-2-030951-3 (pdf web)
Egalement disponible en anglais:
The contribution of the social and solidarity economy and social finance to the future of work, ISBN:978-92-2-030855-4 (print); ISBN: 978-92-2-
030856-1 (web pdf), Geneva, 2019.
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viiSOMMAIRE
Remerciements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . vii Avant-propos . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ixListe des acronymes et abréviations
. . . . . . xi Résumé exécutif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . xiii1. Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12. Questions de recherche . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . 33. Méthodologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 3.1. Sélection des cas . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 3.2.Aperçu des cas étudiés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . 63.3. Méthodologie et niveau d'analyse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . 6 3.4. Limites de l'étude . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 84. L"économie sociale et solidaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . 9 4.1. Questions de terminologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 4.2.Concept(s) et cadre théorique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . 114.3. Cadres institutionnels et juridiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . 144.3.1. Reconnaissance juridique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . 144.3.2. Cadres institutionnels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . 164.3.3. La dimension de l'emploi dans les politiques d'ESS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17
4.4. Les initiatives émergentes qui repoussent les frontières de l'ESS: l'économie collaborative . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 195. Contribution de l'ESS à la création d'emplois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21
5.1.Création et développement d'activités économiques et d'emplois . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23
5.2.Développement d'opportunités d'emploi pour les groupes vulnérables . . . . . . . . . . . . . . 25
5.3.Création d'emplois durables et décents . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29
5.4.Appui au processus de transition de l'économie informelle à l'économie formelle . . . . . . 31
5.5. Conclusions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 356. Contribution de l'ESS à l'organisation du travail et de la production . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37
6.1.Renforcement des unités économiques autonomes par la mise en réseau. . . . . . . . . . . . 39
6.2. Accès aux marchés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 416.3. Conclusions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 437. Contribution de l'ESS à la gouvernance et à la participation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45
7.1.Choix de l'autogestion et suppression de la hiérarchie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47
7.2.La participation : un processus d'apprentissage continu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48
7.3.Soutien à l'action politique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . 497.4. Avec ou sans les partenaires sociaux ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
507.5. Conclusions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51La contribution de l'économie sociale et solidaire et de la nance solidaire à l"avenir du travail
viii8. Contribution de l'ESS au travail et à la société . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53
8.1. Redécouvrir le sens du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . .548.2. Assurer un meilleur équilibre entre vie professionnelle et vie privée . . . . . . . . . . . . . . . . 55
8.3. Introduire des innovations efcaces pour répondre aux grands enjeux sociétaux . . . . . . . 56
8.4. Créer des écosystèmes d"ESS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . .588.5. Conclusions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 589. Sources de nancement traditionnelles de l'ESS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59
9.1. Vente sur les marchés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . 609.2. Partenariats avec le secteur privé à but lucratif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61
9.3. Subventions publiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . 619.4. Emprunts auprès d'institutions bancaires coopératives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 62
9.5. Conclusions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6310. Mécanismes de nancement innovants pour l'ESS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 65
10.1. Monnaie complémentaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . 6610.2. Financement participatif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . 68 Entreprise sociale gérant une plateforme de nancement participatif . . . . . . . . . . . . . 68 Coopérative de travailleurs utilisant le crowdfunding comme mécanisme de nancement ad hoc . . . . . . . . . . 7010.3. Obligations à impact social . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . 70Buzinezzclub
: le prestataire de services . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71Municipalités
: bailleurs des résultats naux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71Les investisseurs privés
. . . . . . . . . . 72Centres de ressources indépendants
. 7310.4. Tarication forfaitaire via un partenariat avec le système de sécurité sociale . . . . . . . . 74
10.5. Conclusions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . 7611. Conclusions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 79 Les réponses de l'ESS aux grandes tendances mondiales affectant le monde du travail . . . . . 80La contribution de l'ESS à l'avenir du travail
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 82(Ré)ancrer les activités économiques dans les systèmes sociaux locaux . . . . . . . . . . . . 82
Organiser les acteurs économiques et faciliter la transition vers un statut social plus formel . . . . 83 Assurer une gouvernance participative et renouveler le dialogue social . . . . . . . . . . . . . 83 Combiner performance économique durable et objectifs sociaux . . . . . . . . . . . . . . . . . 84 Trouver un sens au travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 84Prégurer la société de réseau
. . . . . 84Un instrument politique et un partenaire politique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 85
Obligations réciproques dans le cadre de nouveaux modèles de nancement . . . . . . . . . 85 Recommandations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 86Références bibliographiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . 91 Annexes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 99 Annexe A - Cadre d"étude général et questions de recherche . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 100Annexe B - Synthèse générale des macro-tendances affectant le monde du travail . . . . . . . . 101
Annexe C - Fiches descriptives des études de cas . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 102
ixREMERCIEMENTS
L'Institut de recherche sur le travail et la société (HIVA) de l'Université catholique de Louvain et tous les chercheurs associés tiennent à remercier le Bureau international du Travail et le ministère français de la Transition écologique et solidaire pour leur conance et pour la possibilité qui leur a été offerte de mener cette étude importante non seule- ment pour la reconnaissance de l'économie sociale et solidaire (ESS) dans le monde, mais aussi pour la réexion en cours sur l'avenir du travail. En tant que coordinateurs de cette étude, Bénédicte Fonteneau et Ignace Pollet adressent leurs sincères remerciements aux chercheurs et consultants qui ont réalisé les études de cas en Argentine (Mirta Vuotto, Université de Buenos Aires), en République de Corée(Éric Bidet, Université du Mans [France] et Hyungsik Eum, Université de Liège [Belgique]),
au Maroc (Youssef Alaoui Solaimani, consultant indépendant), aux Philippines (Benjamin R. Quiñones, RIPESS-Asie) et au Sénégal (Aminata Tooli Fall, consultante indépendante).Grâce à l'expertise de chacune de ces personnes, cette étude a bénécié de contribu-
tions multidisciplinaires et pointues portant sur des contextes spéciques et des formes d'entreprise particulières. Au sein du Bureau international du Travail, cette étude a été soutenue par Valérie Breda (Programme de nance solidaire) et Guy Tchami (Unité des coopératives). Tous deux se sont pleinement impliqués dans la réalisation de cette étude, notamment en participant à certains entretiens avec des organisations de l'ESS et en contribuant à la réexion collec-tive sur l'analyse croisée des études de cas. Ils ont également aidé à naliser le rapport
de recherche, en veillant à ce que les constatations, les conclusions et les recommanda- tions présentées contribuent le mieux possible au travail de réexion permanent mené par les mandants de l'Organisation internationale du Travail. Cette étude n'aurait pas pu se faire sans la contribution des douze organisations de l'éco- nomie sociale et solidaire qui ont fait l'objet des études de cas réalisées dans neuf pays, à savoir: Red Gráca Cooperativa (Argentine), Maison médicale de Ransart (Belgique), COOPETIC (France), SCOP-TI (France), Banque WIR (Suisse), Buzinezzclub (les Pays-Bas),1%Club (les Pays-Bas), Confédération des acteurs de l'horticulture au Sénégal, Coopérative
agricole féminine Taitmatine (Maroc), Coopérative à objectifs multiples Payoga-Kapatagan (les Philippines) ainsi que des entreprises sociales travaillant sur les questions de logement et d'intégration professionnelle en Corée. Plusieurs personnes au sein de chacune de ces organisations et entreprises ont participé à la collecte des données. Nous les remercions pour leur conance et pour le temps qu'elles ont passé à répondre à nos questions et à mettre à notre disposition des documents internes. Nous espérons qu'elles seront satis-faites du résultat et que cette étude contribuera à faire en sorte que la valeur ajoutée, les
objectifs et la logique de fonctionnement de l'économie sociale et solidaire soient mieux reconnues et inspirent des décideurs et d'autres entreprises du secteur privé. xiAVANT-PROPOS
Sigmund Freud a dit: "Le travail est ce qui relie un individu à la réalité». Cependant, l'évolution actuelle sur le plan économique, technologique, démographique et environ- nemental semble remettre en question ce lien en changeant la nature du travail. L'idée dominante selon laquelle un emploi amène la sécurité économique est en train d'être remise en cause. Les craintes engendrées par la nature changeante du travail ont conduit à un consensus croissant autour de la nécessité de relancer le contrat social, lequel repose en grande partie sur la participation des citoyens aux décisions qui ont une incidence sur leur vie. Comme l'a souligné la Commission mondiale sur l'avenir du travail de l'OIT:quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] definition de l'energie electrique
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