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13 déc. 2018 1) de fixer le montant de la subvention de la ville de Versailles au profit de l'Office de tou- ... 2) d'adopter le dossier de demande de ...



Conseil municipal

27 sept. 2018 (maternelles et primaires) de la ville de Versailles. Dépôt d'un dossier de demande de subvention conjoint avec la communauté d'agglomération.



Conseil municipal

31 mai 2018 • Dans ce cadre la ville de Versailles souhaite déposer trois dossiers ... Demande de subvention de la ville de Versailles auprès de l'Etat. p ...



Conseil municipal

9 déc. 2021 Donc dans le cadre de cette opération Versailles Habitat demande à la ville de Versailles l'attribution d'une subvention pour surcharge ...



COMPTE-RENDU SOMMAIRE

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Conseil municipal

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Conseil municipal

24 sept. 2020 ... demande de subvention de 1 200 €. Je ... du jumelage entre la ville de Versailles et Potsdam la ville de Versailles et la MAP sont convenues.



Madame Prénom Nom

27 sept. 2021 Hôtel de Ville - 4 avenue de Paris R.P. 1144 - 78011 Versailles Cedex ... bénévoles



Conseil municipal

13 déc. 2018 2) d'adopter le dossier de demande de subvention de la Ville relatif aux travaux de ... Demande de garantie auprès de la ville de Versailles pour ...



2019.03.19 Situation de Versailles en matière de développement

19 mars 2019 Attribution par la Ville d'une subvention pour surcharge foncière ... le Maire ou son représentant à signer le dossier de demande de subvention.



Dossier de demande de subvention - Ville de Versailles

Ce dossier est préparé pour aider votre association à formuler une demande de subvention auprès de la Ville de Versailles.



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Oct 28 2021 politique de la ville. Documents à fournir pour tout dépôt de demande de subvention. Dans le cadre de la préparation de la campagne 2022 de ...



Conseil municipal

May 6 2021 DCE : dossier de consultation des entreprises ... Principe d'attribution de subventions et demande de refinancement auprès du Conseil.



Conseil municipal

Mar 22 2018 d'attribuer une subvention d'équilibre versée au budget annexe du parking ... dépôt du dossier de demande de permis d'aménager (avec étude ...



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Dec 13 2018 Cession par la Ville de Versailles de volumes immobiliers ... 2) d'adopter le dossier de demande de subvention de la Ville relatif aux ...



Conseil municipal

Feb 4 2021 d.2020.192 Plan vélo 2020-2026 de la ville de Versailles. 1ère phase du plan d'actions. Demande de subvention auprès du Conseil régional ...



Conseil municipal

Dec 14 2017 Vu les dossiers de demandes de subvention des associations adressés à la ville de Versailles au titre de l'année 2018 ;.



Conseil municipal

Jul 4 2019 DCE : dossier de consultation des entreprises ... Demande de subvention de la ville de Versailles auprès de l'Etat pour la rénovation.



COMPTE-RENDU SOMMAIRE

Jun 17 2021 d'autoriser M. Le Maire ou son représentant à signer les dossiers de demande de subvention et tout document s'y rapportant. D.2021.06.69.



Conseil municipal

Dec 13 2018 demande des frais de dossier



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Dossier de demande de subvention POLITIQUE DE LA VILLE Vous trouverez dans ce dossier : -Des informations pratiques -Une demande de subvention (fiches 1-1 1-2 2 3-1 et 3-2) -Une déclaration sur l’honneur (fiche 4-1) et une attestation (fiche 4-2) -La liste des pièces à joindre au dossier (fiche 5)



Dossier de demande de subvention - associationsivry94fr

• L’association doit produire à l’appui de sa demande d’exercice etun bilan un rapport comptable de l’année précédente certifié le cas échéant avec les comptes détaillés ainsi qu’un budget prévisionnel • Si l’association a reçu plus de 153 000 € en 2022 elle fournir Montant des subventions attribuées



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Le dossier « Guichet Unique » de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné à tous les organismes désireux d’obtenir une subvention de la part du Conseil Général des Yvelines

Quels sont les services de la ville de Versailles ?

    Les déchets Les déplacements La politique de la Ville La gestion d'équipements culturels et sportifs Le tourisme La gestion de l’eau et de l’assainissement à Versailles Grand Parc La politique de l'habitat Les aires d'accueil des gens du voyage La fourrière animale Fonctionnement Instances et élus Budget Organigramme des services

Comment faire un dossier d’urbanisme à Versailles?

    Les agents du service urbanisme de la Ville de Versailles se tiennent à votre disposition pour toute hésitation quant à la constitution du dossier ou pour toute autre interrogation relative à l’instruction d’un dossier. Pour ceux qui le souhaitent, le dépôt et l’instruction des demandes d’urbanisme pourront toujours se faire sous format papier.

Comment remplir les formulaires nationaux de la ville de Versailles?

    Les Formulaires nationaux, disponibles sur les sites du Gouvernement sont à remplir en ligne, à imprimer et à envoyer à la Direction de l'Urbanisme de la Ville de Versailles (Notice explicative jointe à chaque formulaire. Autres renseignements : 01 30 97 82 05)

Quels sont les services d’aide à la personne à Versailles?

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