Ordre du jour de lAssemblée nationale
À 16 heures : - Lect. déf. programmation des finances publiques pour les années. 2023 à 2027. - Pn Sénat restitution des restes humains appartenant aux.
ORDRE DU JOUR DES PROCHAINES SÉANCES DU SÉNAT établi
5 oct. 2023 ORDRE DU JOUR DES PROCHAINES SÉANCES DU SÉNAT établi à la suite des conclusions de la Conférence des Présidents. En souligné : Entre dans le ...
Ordre du jour
Mise en place de la formation dédiée aux télépilotes pros courant 2017. – CR d'événements de rencontres avec drones à faire remonter.
Lordre du jour de la Victoire (12 novembre 1918)
Voici la retranscription de l'ordre du jour adressé aux armées alliées par leur général en chef le maréchal Foch
Ordre du jour du seminaire - Pensions de famille
Ordre du jour du seminaire. " Pensions de famille : un socle de compétences qui se construit ". 9H à 13h. ↘ 9 h : Accueil des participants. ↘ 9h 30 : Début
Ordre du jour 5 juin
Ordre du jour. Analyse critique et perspectives sur l'axe I du PNAI 2006-2008 : « Favoriser l'accès et le retour à l'emploi des personnes qui en sont le plus
Mesdames Messieurs
https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/Invitation_OJ_CNS_OB3_29_juin_05-2.pdf
Ordre du jour
23 nov. 2022 Projed d'ordre du jour. Ordre du jour annoté. Page 6. 12:30 - 14:00 Inscription arrivée et places assies. 14:00 - 15:30 Séance d'ouverture à ...
La fixation de lordre du jour et la Conférence des présidents
Points-clés. La rédaction initiale de la Constitution de 1958 faisait du Gouvernement le seul maître de l'ordre du jour prioritaire des assemblées.
Ordre du jour
Comité scientifique du CNLE. Adresse postale : 14 avenue Duquesne - 75350 PARIS 07 SP. Adresse visiteurs : 10-18 Place des Cinq Martyrs du Lycée Buffon
ORDRE DU JOUR
Le chapitre est divise en quatre parties : premiere partie (Examen de I'adoption ou de l'amendement des articles 6 a 12) ; deuxieme partie (l'ordre du jour
ordre du jour de lassemblée nationale
7 days ago ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. (Conférence des présidents du mardi 19 juillet 2022 et lettre du ministre délégué.
Ordre du jour
Jun 15 2021 Ordre du jour. Dialogue avec des organisations de la société civile et de la jeunesse. 5e Rencontre du Réseau parlementaire sur le ...
Ordre du jour
Ordre du jour. Session de formation: consultations budgétaires parlementaires. 10 septembre 2018
Ordre du jour
Ordre du jour. Session de formation organisée par le Groupe des femmes parlementaires de ParlAmericas. Les hommes comme alliés dans le travail parlementaire
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 1. Élection du Bureau 2. Adoption
Apr 11 2014 Adoption de l'ordre du jour provisoire et organisation des travaux de la trente-cinquième session. 3. Rapport d'activités de la CEPALC ...
Ordre du jour préliminaire
Ordre du jour préliminaire. 2ème Rencontre du Réseau parlementaire sur le changement climatique. Énergies renouvelables. 3-4 août 2017
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTÉ
Apr 20 2022 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTÉ. 1. La Conférence des Parties
PROSPÉRITÉ ET COOPÉRATION : UN NOUVEL ORDRE DU JOUR
PROSPÉRITÉ ET COOPÉRATION : UN NOUVEL ORDRE DU JOUR POUR LES AMÉRIQUES. Samedi 12 septembre 2009. Arrivée des participants.
ORDRE DU JOUR PRÉLIMINAIRE Rencontre annuelle du Groupe
ORDRE DU JOUR PRÉLIMINAIRE. Rencontre annuelle du Groupe des femmes parlementaires: Plan d'action pour la prévention du harcèlement politique et de la
DIRECTION DE LA SÉANCE
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des présidents du mercredi 18 octobre 2023)DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR Semaine du
Gouvernement
OCTOBRE
VENDREDI 20
À 15 heures :
- Débat sur les finances locales.À 21 h 30 :
- Deux motions de censure (art. 49, al. 3, de la Constitution ; première partie du PLF pour 2024) : discussion commune ; vote sur la motion de censure déposée parMme Le Pen et 87
députés ; (1) vote sur la motion de censure déposée parMme Panot et 102
députés. (1) (1) Semaine duGouvernement
LUNDI 23
À 16 heures :
- Déclaration du Gouvernement sur la situation au Proche-Orient, suivie d'un débat (art. 50-1 de laConstitution).
MARDI 24
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement. - Pt financement de la sécurité sociale pour 2024 (1682).À 21 h 30 :
- Suite Pt financement de la sécurité sociale pour 2024.MERCREDI 25
À 15 heures :
- Suite odj de la veille.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.(1) Le vote, d'une durée de 30 minutes, aura lieu dans les salons voisins de la salle des séances.
DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
OCTOBRE
JEUDI 26
À 9 heures :
- Suite odj de la veille.À 15 heures :
- Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.VENDREDI 27
À 9 heures :
- Suite odj de la veille.À 15 heures :
- Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.Semaine du
Gouvernement
LUNDI 30
À 16 heures :
- Suite Pt financement de la sécurité sociale pour 2024.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.MARDI 31
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement. - Vote solennel : Pt financement de la sécurité sociale pour 2024. - Suite Pt loi de finances pour 2024 (seconde partie) :Administration générale et
territoriale de l'État ; Sécurités ;Contrôle de la circulation et du
stationnement routiers (compte spécial).À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.NOVEMBRE
JEUDI 2
À 9 heures :
- Suite Pt loi de finances pour2024 :
Investir pour la France de
2030 ; Plan de relance.
À 15 heures :
- Suite Pt loi de finances pour2024 :
Justice.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.VENDREDI 3
À 9 heures :
- Suite Pt loi de finances pour2024 :
Sport, jeunesse et vie
associative.À 15 heures :
- Suite Pt loi de finances pour2024 :
Enseignement scolaire.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
Semaine du
Gouvernement
NOVEMBRE
LUNDI 6
À 9 heures :
- Suite Pt loi de finances pour2024 (seconde partie) :
Agriculture, alimentation,
forêt et affaires rurales ;Développement agricole et
rural (compte spécial).À 15 heures :
- Suite Pt loi de finances pour2024 :
Outre-mer.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.MARDI 7
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement. - Suite Pt loi de finances pour2024 :
Défense ; Anciens combattants,
mémoire et liens avec la Nation.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.MERCREDI 8
À 15 heures :
- Sous réserve de son dépôt, Pt loi de finances de fin de gestion pour 2023.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.JEUDI 9
À 9 heures :
- Suite Pt loi de finances pour2024 :
Médias, livre et industries
culturelles ; Avances à l'audiovisuel public (compte spécial).À 15 heures :
- Suite Pt loi de finances pour2024 :
Économie ; Engagements
financiers de l'État ; Accords monétaires internationaux (compte spécial) ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (compte spécial) ;Participations financières de l'État
(compte spécial) ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (compte spécial).À 21 h 30 :
- Suite Pt loi de finances pour 2024 :Culture.
DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
NOVEMBRE
VENDREDI 10
À 9 heures :
- Suite Pt loi de finances pour2024 :
Action extérieure de l'État.
À 15 heures :
- Suite Pt loi de finances pour2024 :
Cohésion des territoires.
À 21 h 30 :
- Suite Pt loi de finances pour 2024 :Gestion des finances
publiques ;Transformation et
fonction publiques ;Crédits non répartis ;
Régimes sociaux et de
retraite ;Remboursements et
dégrèvements ; Gestion du patrimoine immobilier de l'État (compte spécial) ;Pensions (compte
spécial).quotesdbs_dbs48.pdfusesText_48[PDF] Ordre et multiplication
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