[PDF] Manuel de santé et sécurité de lindustrie de la construction

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Manuel de

santé et sécurité de l'industrie de la construction Association ontarienne de la sécurité dans la construction

21 Voyager Court South, Etobicoke (Ontario) M9W 5M7

416-674-2726 1-800-781-2726 Téléc. : 416-674-8866

info@csao.org www.csao.org CSAO MO29 Intro SectionQ7.qxp:CSAO Responsibilities/Health 12/4/08 8:3

8 AM Page i

Élaboré par des comités patronaux-ouvriers de santé et sé curité, le présent manuel constitue un consensus entre les autorités patronales et ouvrières. Dans le passé, des membres du public ont utilisé de l'information imprimée qui était rendue obsolète par des améliorations subséquentes en matière de co nnaissances et de technologie. Nous voulons donc émettre la déclaration suivante pou r leur protection à l'avenir. L'information contenue dans le présent manuel est, au mieux de notre connaissance, actuelle au moment de l'impression et elle est destinée à une application g

énérale. Cette publication

ne constitue pas un guide complet sur les règlements, les pratiques e t les procédures gouvernementales entièrement applicables dans toutes les circonstance s. Il faut consulter les règlements et les lois applicables. Même si l'Association ontarien ne de la sécurité dans la construction ne peut garantir l'exactitude de l'information présenté e dans ce manuel, et ne peut donc en assumer la responsabilité, c'est avec plaisir que nous r

épondrons aux

demandes individuelles de conseil et d'avis. © Association ontarienne de la sécurité dans la construction

ISBN-13 : 978-0-919465-73-2

Décembre 2008

Ouvriers-Patrons

L'Association ontarienne de la sécurité dans la construction dé sire remercier les membres des comités ouvriers-patronaux de santé et sécurité qui ont contribué leurs connaissances, leur expérience et leur temps à la préparation de ce manuel.

Cette édition est une traduction de

Construction Health and Safety Manual (M029), 2008 Edition, publié par l'Association ontarienne de la sécurité dans la cons truction. iii

TABLE DES MATIÈRES

Responsabilités légales et urgences

Chapitre 1 Responsabilités légales

Chapitre 2 Procédures d'urgence

Santé

Chapitre 3 SIMDUT

Chapitre 4 Premiers soins

Chapitre 5 Santé au travail

Chapitre 6 Stress dû à la chaleur

Chapitre 7 Stress dû au froid

Chapitre 8 Soins du dos

Chapitre 9 Moisissures

Équipement

Chapitre 10 Équipement de protection individuelle

Chapitre 11 Protection des yeux

Chapitre 12 Protection de la tête

Chapitre 13 Protection des pieds

Chapitre 14 Protection de l'ouïe

Chapitre 15 Protection de l'appareil respiratoire

Chapitre 16 Protection des mains et de la peau

Chapitre 17 Vêtements de sécurité à haute visibilité

Chapitre 18 Garde-corps

Chapitre 19 Protection individuelle contre les chutes

Chapitre 20 Échelles

Chapitre 21 Échafaudages

Chapitre 22 Plateformes de travail élévatrices

Chapitre 23 Équipements d'accès suspendu

Chapitre 24 Gréage

Dangers

Chapitre 25 Nettoyage et entretien et sécurité-incendie

Chapitre 26 Risques électriques

Chapitre 27 Cadenassage et étiquetage

Chapitre 28 Reculer les véhicules

Chapitre 29 Direction de la circulation

Chapitre 30 Monter dans un véhicule et en descendre CSAO MO29 Intro SectionQ7.qxp:CSAO Responsibilities/Health 12/4/08 8:3

8 AM Page iii

iviv

Chapitre 31 Excavation de tranchées

Chapitre 32 Propane

Chapitre 33 Espaces clos

Chapitre 34 Amiante

Chapitre 35 Eau et glace

Outils et techniques

Chapitre 36 Outils à main

Chapitre 37 Outils à commande mécanique ... perceuses, raboteuses, toupies Chapitre 38 Outils à commande mécanique ... scies Chapitre 39 Outils à commande mécanique ... pneumatiques Chapitre 40 Outils à commande mécanique ... explosifs

Chapitre 41 Soudage et coupage

Chapitre 42 Coffrage

Chapitre 43 Travaux de ferraillage

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Responsabilités

légales et urgences Section 1 Responsibilities Q7.qxp:CSAO Responsibilities/Health 12/2/08

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RESPONSABILITÉS LÉGALES

1 RESPONSABILITÉS LÉGALES

Généralités

Les responsabilités en matière de santé et sécurité de to

utesles parties participant à un projet de construction sontstipulées dans la Loi sur la santé et la sécurité au travail et leRèglement concernant les chantiers de construction.

Plus précisément, les responsabilités du constructeur, de l'employeur, du superviseur et du travailleur y sont expliquées. Chaque partie doit respecter des responsabilités précises dans le cadre d'un projet de construction. Pour obtenir de plus amples détails, consultez la loi et lesrèglements actuels. Souvenez-vous que la sécurité commence par vous!

Constructeur

€ Prévoyez un superviseur s'il y a cinq travailleurs ou plussimultanément sur le chantier.Assurez-vous que lechantier est supervisé en tout temps.€ Dans le cas d'un chantier durant plus de trois mois etemployant 20 travailleurs ou plus, il est obligatoire demettre sur pied un comité mixte de santé et sécurité.€ S'il n'est pas nécessaire de mettre sur pied un comitémixte de santé et sécurité et que le chantier emploie plusde cinq travailleurs, ceux-ci doivent nommer unreprésentant en matière de santé et sécurité.€ Remplissez un formulaire d'inscription du ministère duTravail (MdT).€ Conservez une copie de tous les formulaires approuvéspar l'employeur sur le chantier durant tout le temps queles travailleurs sont assignés au projet.€ Informez le MdT du projet.€ Rédigez des procédures d'urgence écrites. Assurez-vousque vos employés savent où elles se trouvent et affichez-les sur le chantier.€ Assurez-vous de pouvoir accéder facilement à untéléphone, à un appareil radio émetteur-récepteur ou à

tout autre moyen de communication en cas d'urgence.€ Signalez au MdT les décès, les blessures graves et lesautres incidents devant être rapportés, comme lesblessures graves.€ Assurez-vous que tous les travailleurs sur le chantier ontau moins 16 ans.

Employeur

€ Lisez les articles 25 et 26 de la Loi sur la santé et la sécurité au travail . Elles présentent bon nombre de vos responsabilités. € Prévoyez un superviseur s'il y a cinq travailleurs ou plus de l'employeur simultanément sur le chantier. Assurez- vous qu'ils sont supervisés en tout temps. € Fournissez aux travailleurs toute la formation exigée par la loi (p. ex., protection contre les chutes, SIMDUT, etc.). € Assurez-vous que des travailleurs compétents effectuent le travail devant être fait par des professionnels (p. ex.,

électriciens, tuyauteur, etc.).

€ Rédigez des procédures de secours des employés dont la chute a été arrêtée (pendant au bout d'un harnais).

Superviseur

Les superviseurs doivent s'assurer que les travailleurs : € utilisent les méthodes, les procédures et l'équipement exigés par la Loi sur la santé et la sécurité au travail et le Règlement concernant les chantiers de construction; € utilisent ou portent l'équipement ou les vêtements requis par l'employeur.

Les superviseurs doivent également :€ informer les travailleurs des dangers réels et potentiels;€ donner des instructions écrites aux travailleurs, au

besoin; € prendre tous les moyens raisonnables possibles pour protéger les travailleurs.

Travailleur

€ Nommez des représentants au comité mixte de santé et sécurité. € Signalez à votre superviseur ou à votre employeur tout problème d'équipement ou tout autre danger qui pourrait vous blesser, vous ou un autre travailleur. € Vous avez le droit de refuser un travail qui, selon vous, pourrait compromettre votre santé ou votre sécurité ou la santé ou la sécurité d'autrui. Consultez l'article 43 de la Loi sur la santé et la sécurité au travail. € Respectez les instructions de votre employeur quant à l'utilisation ou au port d'équipement, de dispositifs de sécurité ou de vêtements. € Ne vous chamaillez jamais sur le chantier (farces, compétitions, démonstrations de force, bousculades ou course inutile). Représentant en matière de santé et sécurité Le représentant en matière de santé et sécurité doit conn aître : ... la version actuelle de la Loi sur la santé et la sécurité au travail et duRèglement concernant les chantiers de construction; ... les procédures en cas d'urgence (voir le chapitre sur les procédures d'urgence du présent manuel); ... les procédures de refus de travail en cas de danger pour la santé ou la sécurité (figure 1). Droit de refuser de travailler où il y a un danger pour la santé ou la sécurité (Loi sur la santé et la sécurité au travail, partie V) Letravailleurrefuse detravailler eten informel'employeurou lesuperviseur.

L'employeur ou lesuperviseurenquête avec letravailleur et lereprésentant destravailleurs auCMSS, lereprésentant ensanté et sécuritéou le travailleurnommé par lesyndicat ou lestravailleurs.

Letravailleurse placedans unendroit sûr,près de sonposte detravail.

NON RÉSOLU

PROBLÈME

RÉSOLU

Le travailleur refusetoujours de travailler. Oninforme un inspecteur duministère du Travail.

L'inspecteur enquête encollaboration avec letravailleur, l'employeur ou lesuperviseur et le représentantdes travailleurs qui ontparticipé depuis le début.

Un autre travailleur peuteffectuer le travail s'il a étéaverti du refus et de laraison du refus.

En attente de l'enquêteet de la décision écrite Le travailleur esten attente ou sevoit assigné àd'autres tâches.

L'employeurdonned'autresdirectives autravailleur.

Une décision est prise.

Pour letravailleurContre le travailleur

Prise demesures correctives.

LE TRAVAIL REPREND

Figure 1

Section 1 Responsibilities Q7.qxp:CSAO Responsibilities/Health 12/2/08

11:18 AM Page 1

1 ... 2

Accidents et blessures

Il faut signaler tous les accidents et toutes les

blessures, peu importe la gravité. La procédure de signalement des accidents et le type d'accident à signaler sont indiqués dans la Loi sur la santé et la sécurité au travail et le Règlement concernant les chantiers de construction.

On peut obtenir de plus amples renseignements auprès de laCommission de la sécurité professionnelle et de l'assurancecontre les accidents du travail et du ministère duTravail (MdT).

Membres agréés du comité

Dans le cas d'un chantier employant régulièrement

50 travailleurs ou plus, le comité de santé et sécurité doit

comporter au moins un membre représentant les travailleurs et un membre représentant le constructeur qui sont agréés par la Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail (CSPAAT)

(figure 2).Si le comité de santé et sécurité ne comporte aucun membreagréé, les travailleurs et le constructeur doivent nommerchacun un membre du comité qui passera le processusd'agrémentation.

Un membre agréé qui reçoit une plainte portant sur unecirconstance dangereuse peut enquêter sur celle-ci en vertude l'autorité que lui confère la Loi sur la santé et la sécuritéau travail.Le membre peut également demander à unsuperviseur d'enquêter sur une situation pour laquelle il a desraisons de croire qu'il existe une situation dangereuse.

Le cas échéant, le superviseur est tenu de procéder àl'enquête en présence du membre agréé.

Le membre agréé peut également demander qu'un autremembre agréé, représentant l'autre partie sur le chantier,enquête sur la situation si le premier membre a des raisonsde croire que la circonstance dangereuse existe toujoursaprès l'enquête du superviseur et les mesures correctricesprises (le cas échéant).

Le deuxième membre agréé doit alors enquêter rapidementsur la situation en présence du premier membre agréé et, siles deux membres sont d'accord, ils peuvent exiger duconstructeur ou de l'employeur qu'il arrête les travaux ou

RESPONSABILITÉS LÉGALES

Exigences des représentants en matière de santé et sécurité et du comité mixte de santé et sé

curité en vertu dela Loi sur la santé et la sécurité au travail Obtenir de l'information auprès du constructeur ou de l'employeur sur l'essai d'équipement, des matériaux ou des produits chimiques utilisés sur les lieux de travail.

Inspecter les lieux de travail au moins une fois

par mois, avec l'entière coopération du constructeur, des employés et des travailleurs.

Demander et obtenir de l'information sur les

dangers existants et potentiels des lieux de travail.

Faire des recommandations en matière de

santé et sécurité à un constructeur ou à un employeur, qui doit répondre dans les 21 jours suivants, en fournissant un échéancier de mise en oeuvre ou les raisons de son désaccord avec les recommandations.

Si une personne a été tuée ou gravement

blessée, enquêter sur les circonstances de l'accident et rapporter ses conclusions au directeur du ministère du Travail. À titre de représentant en matière de santé et sécurité, exercer tous les pouvoirs qui lui sont conférés par la convention collective.

Représentant

nommé par les travailleurs ou le(s) syndicat(s)Sélection des membresPouvoirs et droits Être à l'affût des situations qui sont une source de danger pour les travailleurs. Faire des recommandations en matière de santé et sécurité.

Recommander la mise en place, le maintien et le

suivi des programmes.

Obtenir de l'information des constructeurs ou

des employés sur le test de l'équipement et de l'environnement et assister au début des tests.

Représentants destravailleurs provenant dusite et nommés par lestravailleurs ou le(s)représentant(s)syndical(aux).Représentants de ladirection nommés par leconstructeur oul'employeur.

Représentants destravailleurs provenant dusite et nommés par lestravailleurs ou le(s)représentant(s)syndical(aux).

Représentants de ladirection nommés par leconstructeur oul'employeur.

Membres sélectionnés par les

membres des corps de métiers ou les représentants syndicaux du chantier.

Les membres n'ont pas besoin

d'être des travailleurs du chantier.

Informer le comité mixte de santé et

sécurité des inquiétudes des travailleurs des différents corps de métiers en matière de santé et sécurité sur le chantier.

Figure 2

6 à

19 travailleurs

et plus de 3mois ou

6 travailleurs

et plus et moins de

3moisAmpleur et

durée du projetReprésentant ou comité

Qui met en

place le comitéNombre de membresExigences sur la composition

5 travailleurs

ou moins

Un représentant en

matière de santé et sécurité

20 à

49 travailleurs

et plus de 3mois

Comité mixte de

santé et sécurité

Constructeur

Au moins deux Au moins un travailleurdu chantier ne faisantpas partie de la directionet un représentant de ladirection du projet, sicela est possible.

50 travailleurs

et plus et plus de

3moisComité mixte desanté et sécurité

ConstructeurAu moins quatre

La moitié nommée par lestravailleurs du chantier nefaisant pas partie de ladirection et au moins unde ces membres doit êtreagréé.

La moitié nommée par ladirection du chantier et aumoins un de cesmembres doit être agréé,si cela est possible.

Comité des corps

de métierComité desanté etsécuritéAu moins untravailleurreprésentantchaque corpsde métiers.Un travailleurreprésentant chaquecorps de métiers.

Section 1 Responsibilities Q7.qxp:CSAO Responsibilities/Health 12/2/08

11:19 AM Page 2

1 ... 3

l'utilisation de toute partie du chantier, y compris desmachines et d'autre équipement. Le constructeur oul'employeur doit alors se conformer immédiatement à cetteexigence.

Si l'un ou l'autre des membres agréés ne s'entendent pas surl'existence d'une situation dangereuse, il peut demanderqu'un inspecteur du ministère du Travail enquête sur lasituation. Un enquêteur doit alors procéder à une enquête et

fournir aux deux membres agréés un rapport écrit.

Inspecteur du ministère du Travail

L'inspecteur peut visiter un chantier en tout temps et dispose de pouvoirs suffisamment puissants pour inspecter, poser des questions et donner des ordres. Si l'inspecteur s'adresse directement à un travailleur, celui-ci doit répondre à ses questions et coopérer. Il faut informer le superviseur de tous les ordres donnés et de toutes les recommandations suggérées. Dans certaines circonstances, le représentant en matière de santé et sécurité, un travailleur membre du comité de santé et sécurité ou un travailleur nommé par ses collègues ou par le syndicat a le droit de participer à l'enquête. Il faut divulguer à tout le personnel du chantier les conclusions d'une enquête sur un accident. Pour empêcher l'accident de se répéter, on doit mettre en œuvre les recommandations proposées.

Dans tous les cas de blessure, l'EMPLOYEURdoit :

1. S'assurer que les premiers soins sontimmédiatement prodigués, comme l'exige la loi.

2. Prendre en note le traitement de premiers soinspratiqué sur le travailleur et tout conseil donné àcelui-ci.

3. Remplir un Avis de traitement (formulaire 156) et leremettre au travailleur, si celui-ci a besoin de soinsde santé.

4. Fournir immédiatement un transport à l'hôpital ou àun bureau de médecin, au besoin.

5. Transmettre à la Commission de la sécuritéprofessionnelle et de l'assurance contre lesaccidents du travail (CSPAAT), dans les trois joursaprès avoir entendu parler de l'accident, un Avis delésion ou de maladie (employeur) (formulaire 7),ainsi que tout autre renseignement nécessaire.

6. Payer le salaire complet et les avantages sociauxde la journée ou du quart durant lequel l'accidentest survenu lorsqu'il faut compenser une perte derevenu.

7. Informer le ministère du Travail, le représentant enmatière de santé et sécurité ou le comité mixte desanté et sécurité et le syndicat, comme l'exige la loi.

Le TRAVAILLEURdoit :

1. Obtenir rapidement des premiers soins.

2. Informer immédiatement l'employeur, lecontremaître, le superviseur et le représentant ensanté et sécurité des travailleurs de toute blessurenécessitant des soins de santé et obtenir del'employeur un Avis de traitement (formulaire 156)rempli et l'emporter chez le médecin ou à l'hôpital.Le fait de ne pas signaler rapidement l'accident peutnuire à l'obtention de vos avantages et entraînerune amende pour votre employeur.3. Choisissez un médecin ou tout autre professionnel

diplômé en étant conscient que tout changement de médecin doit être approuvé par la CSPAAT.

4. Remplissez et retournez rapidement tous lesformulaires provenant de la CSPAAT.

Nouveaux employés

Les statistiques montrent qu'environ 20 % de toutes lesblessures subies par les travailleurs surviennent durant leurs30 premiers jours au travail. Voilà un argument de poids enfaveur des séances d'initiation.

Le nouveau travailleur peut être jeune ou vieux, un homme ouune femme, expérimenté ou sans expérience en construction. Letravailleur peut être nouveau sur le chantier, nouveau dans sontype de travail ou nouveau dans l'entreprise. IL faut considérercomme " nouvel employé » tout travailleur qui participe pour lapremière fois à un chantier.

Il faut présenter aux nouveaux employés, par le biaisd'explication et, au besoin, de formation et de démonstration,les attentes en matière :

€ de rendement de travail;

€ d'utilisation sûre des outils et de l'équipement; € de procédures en présence de matières dangereures; € d'utilisation et de port approprié de vêtements et d'équipement de protection individuelle. Il faut également leur dire et, de préférence, leur montrerl'emplacement :

€ de la trousse ou du poste de premiers soins;

€ des alarmes et des sorties d'incendie;

€ des extincteurs d'incendie et des colonnes montantes;

€ des téléphones d'urgence;

€ du bain oculaire;

€ du bureau du superviseur;

€ de l'armoire à outils;

€ des salles de toilettes;

€ de la salle à manger.

On peut montrer ces endroits dans le cadre d'une visite dulieu de travail, au moment de présenter le nouveau travailleurà ses collègues, son superviseur et le représentant enmatière de santé et sécurité. En tant que superviseur, suivezles étapes suivantes pour assurer le succès de l'initiation :

€ Parlez au nouvel employé. Mettez-le à l'aise. Renseignez-vous sur son niveau d'expérience. Expliquez pourquoi il est important de bien faire le travail, quel est le rapport avec le reste des travaux et quels sont les dangers potentiels. € Expliquez en détail la tâche au nouvel employé. Expliquez-lui, montrez-lui, puis posez-lui des questions pour vérifier la compréhension. Passez une étape à la fois. Expliquez clairement les principaux points de la tâche et des mesures de sécurité. Soyez patient et procédez lentement. € Évaluez le rendement du nouvel employé. Observez-le pendant qu'il effectue son travail. Félicitez-le pour son bon travail. Au besoin, expliquez au nouvel employé comment il peut effectuer sa tâche de façon plusquotesdbs_dbs48.pdfusesText_48

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