[PDF] I nt rod u ct i o n 1er RTP (régiment du

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I nt rod u ct i o n

Au sein de l' É t at,le ministère de la défense exe rce en tout premier lieu des missions m i l i t a i res qui ont pour objectif "d' a s s u rer en tout te m p s,en to u te s

c i rco n s t a n ces et co n t re to u tes les formes d' a g re s s i o n ,la sécurité et l n t ri t é

du te r ri to i rea insi que la vie des po p u l a t i o n s1». La défense nationale est organisée autour de quat re grandes fo n ct i o n s s t rat i q u e s: -la dissuasion,assurée par les forces stratégiques de la marine natio- nale et de l'armée de l'air qui mettent en oeuvre deux composantes, l'une sous-marine,l'autre aérienne ; -la prévention des crises,reposant sur des moyens de renseignement, sur le prépo s i t i o e m e nt de nos fo rces armées dans les zones d nt é r ê t de la Fr a n ce et c o n fo rtée p ar l' é t a b l i s s e m e nt d e dispo s i t i fs de coopération avec les États alliés ou amis ; -la protection de notre territoire national,qui implique de satisfaire en to u tes circo n s t a n ces les e x i g e n ces de sécurit é et d nt rité d u territoire,de liberté d'action du gouvernement et de sauvegarde de la population; -la projection,soit la capacité de déployer des forces en tout lieu où l'exige la situation et dans de brefs délais .Introduction/Rapport d'activité 2001

Rapport d'activité 2001/Introduction

Le min istère de la défens e par t i c i pe

aussi à la mise en oeuvre d ' a u t res politiques publiques vis-à-vis desquell es les attentes des Français sont fortes: -la sécur ité int é ri e u re,as surée par la p r é s e n ce pe rm a n e nte de la gendarm e ri e sur le territoire national et par la partici- p ation des armées à des missions po n ctuelles comme le r e n fo rce m e nt des mission s de sécurité int é ri e u re dans le cadre du plan Vigipirate et la sécurité de la mise en place de l'euro; -la sécurité civile,grâce à l'implication des moyen s des fo rces arm é e s,e n m é t ro pole et o utre - m e r,p our des o p é rations de sec ours a ux po p u l at i o n s, de lutte contre les incendies ou toute a u t re ca t a s t rophe nat u relle et de s missions d'assistance et de sauvetage en matière aérienne et maritime; -la s anté publique,à laquelle les hôpitaux du service de santé des armées (SSA) apportent un concours actif; -l e droit à réparation au profit des anciens combattants,des victimes de g u e rre et des vic times d' at te nt at s te rro ri s te s,dont la responsabilité lui est confiée depuis la fusion du secrétari at d' Et at aux anciens co m b at t a nts ave c le mini stère de la défens e en n ove m b re 1999.Le ministère part i c i pe enfin à la réalisat i o n des object i fs de la po litique étra n g è re.

L'état-major des armées (EMA),les forces

armées

2et les services interarmées3,la

d é l ation gé nérale pour l' a rm e m e nt (DGA),le secrétariat général pour l'admi- n i s t ration (SGA),la délégation aux affaire s s t ratégiques (DAS) et la délégation à l n- fo rm ation et à la co m m u n i cation de d é fense (DICoD) apportent leur concours dans le cadre des orientations arrêtées par le ministre en comité international.

Parallèlement,le ministère de la défense

s'inscrit pleinement dans le processus de r é fo rme de l' É t at.L a loi re l at i ve à la p rog ra m m ation m i l i t a i re 1 997-2002, inspirée du Livre Blanc de 1994 et p romulguée le 2 juillet 1996,a posé les p ri n c i pes de la r é forme de l'outil de défe n s e dans la pe r s pe ct i ve de la réalisation du "modèle 2015».Cette réforme vise à l'adaptation du format des armées et de l'emploi des f o rces da ns le co ntexte de l'après-guerre froide.La revue des princi- paux programmes d'armement,décidée en mars 199 8,et le dépôt deva nt le

Parlement du projet de loi de program-

mation militaire 2003-2008 s'inscrivent dans la poursuite de cette réforme.

Dans ce cadre,t out en assurant un large

1 Article 1erde l'ordonnance du 7 janvier 1959 portant organisation générale de la défense.

2L'armée de te r re,la marine nationale,l'armée de l'air et la gendarmerie nationale constituent les fo rces armées.

3Le service de santé des armées et le service des essences des armées.nReconnaissance des abords de

l'aéroport de Kaboul (Afghanistan) par le 17eRGP.

Découverte d'un très important

stock de munitions.

Crédit photo :Thomas SAMSON/ECPAD

Introduction/Rapport d'activité 2001

engagement des forces armées sur des t h é â t res d' o p é rations ext é ri e u res et pour des missions de services public,le ministère de la défense a poursuivi en

2001 le processus de pro fe s s i o a l i s at i o n

des forces armées.Celle-ci est fondée sur la réorganisation des unités et de leurs organismes de soutien,la simplification des structures territoriales,l 'adaptation des politiques de ressources humaines et un effo rt so utenu en faveur de l' a m é l i o ration de la condit ion de s pe r s o e l s.L 'année 2001 a par ailleurs été marquée par la suspension anticipée de l' a p pel sous les dra peaux le 30 nove m b re et le re tour à la vie civile des dern i e r s a p pe l é s. De même,la délégation générale pour l'armement (DGA),qui a en charge la conduite des programmes d'armement et participe à la préparation de l'avenir et à la modernisation des équipements, a poursuivi la mise en oeuvre de la réfo rm e de son organisation,de ses modes de fonctionnement et méthodes de travail.

Elle a ma inte nu ses effo rts en vue

d' at te i n d redes objectifs ambitieux de réduction des coûts et des délais des p rog rammes d' a rm e m e nt.D ans ce ca d re d ' a d a p t ation de l n d u s t rie de

d é fe n s e,D C N4,d é s o rmais auto n o m ev i s -à-vis de la DGA et tra n s fo rmée en

s e rv i ce à co m p é te n ce n ationale en

2000,est en charge des tâches indus-

trielles relatives à la construction des b â t i m e nts de la marine n at i o n a l e.La transformation de DCN en société natio- nale à compter du 1 erjanvier 2003 a été votée par le Parlement fin 2001.

Un premier bilan de ces réformes de

n o t re ou til de défe n s e,r éalisé en octobre 2001,a montré que les armées et les directions du ministère avaient,à cet égard,opéré une mutation impor- tante notamment dans leurs modes de gestion et étaient précur seurs dans ce rtains domaine s comme le co nt r ô l e de gestion et la démarche qualité.

Enfin,la réforme de la Défense prend en

co m p te le déve l o p pe m e nt de la construction européenne en matière de d é fense qui po rte n otamment sur la restructuration de l'industrie de défense, la coopération en matière d'armement et la création de capacités de réaction rapide inte ra rmées et in te ra l l i é e s.L e s importantes avancées réalisées en 2000 o nt ét é co i rmées en 20 01 par la d é c l a ration d' o p é rationnalité de La e ke n . L' o b j e ctif est de co n s t i t u e r,d'ici 2003, un rés ervoir de fo rces à pa rtir des d i érentes contributions des quinze et de disposer d'outils solides pour évaluer 4 Auparavant,la direction des constructions navales.nRavitaillement en vol d'un Awacs.

Crédit photo :SIRPA AIR

Rapport d'activité 2001/Introduction

les situations de crise et recommander au

Conseil européen des réponses adaptées.

De plus, t i ra nt le s enseignem ents des

é v é n e m e nts du 11 sept e m b re,l ' Un i o n e u ropéenne a réagi avec détermination pour lutter co nt re le te rro risme et réaffirm e r la complémentarité des volets militaire et de po l i ce dans le ca d re de la gestion globale des cri s e s.

Dans ce t te pér i ode de changem ent s

importants,la volonté de renforcer le lien i n d i s pensable qui uni t la Nati on à se s a rmées est au coeur des actions du ministère de la défe n s e.L a loi po rt a nt réfo rme du s e rv i ce n ational a créé un p arcour s de c i toyenneté acco m p a g n a nt tou s les Français,garçons et filles,dans l'exercice de leurs droits et devo i r s.I l co m p re n d l' e n s e i g n e m e nt de la défense dans les é t a b l i s s e m e nts scolaires,le recensement obligatoire et la journée d'appel de prépa- ration à la défense (JAPD) qui est l'occasion d'un contact direct entre la jeunesse et la Défense.Par ailleurs,le rôle des réservistes a été rénové avec la création d'une nouvelle r é s e rve mil itaire afin de les i nt re r co m p l è te m e nt au sein des forces d'active pour leur donner un statut et une position c l a i re m e nt identifiés et re co u s,et instaure r e nt re l ' É t at,les ent re p ri s e s,l es co l l e ct i v i t é s l ocales et les réser v i s tes un v éri t a b l e p a rte n a ri at.O u t re une politique act i ve de co m m u n i- cat i o n ,la qualité du lien entre la Défense et la société passe enfin par un re n fo rce m e ntd u d evoir de mé moire en t re tenu par de multiples voies :re c h e rc h e s,c o l l oq u e s, ex positions ou cérémo nies co m m é m o- rat i ves... À ce t égard ,l nt ration des s e rv i ces du secrétariat d'État chargé des anciens co m b at t a nts da ns ceux de la Défense a contribué à enrichir ce lien au moment où l'armée se professionnalise,en donnant les moyens de co n fo rte r,d ans la s ociété fra n ç a i s e,l es valeu rs dont le monde co m b at t a nt est po rte u r.

Photos de gauche à droite

nDiscussion entre des jeunes et des gendarmes.

Crédit photo :SIRPA GENDARMERIE

nFlotte de sous-marins.

Crédit photo :APPT/MARINE NATIONAL

Ch a p i t re 1LE SF O RC E SA R M É E S

AUS E RV I C E

D ELA PA I XE T

D E SP O P U LAT I O N Schapitre 1/Rapport d'activité 2001

Rapport d'activité 2001/chapitre 1

LE SO P É RAT I O N SE XT É R I E U R E SLes dép loiements militaires qui ont m a rqué l'année 2001,i l l u s t re nt les co n s t a ntes de notre politique de défe n s e, s' a g i s s a nt en particulier de: -la contribution à la stabilité internatio- nale par la participation aux opérations de maintien de la paix sous mandat international, -la co nt ribution à la sécurité de pays amis dans le ca d re d' a c co rds de défense ou de coo p é ration auxquels sont adossés nos d é p l o i e m e nts de fo rces prépo s i t i o é e s, -l 'aide aux po p u l ations tou chées par des catastrophes naturelles ou humani- taires.

Cette année restera dominée par trois

engagements majeursen : -Éthiopie-Erythrée dans le cadre d'une opération de maintien de la paix sous mandat de l'ONU; -M acédoine dans une op ération d e préservation de la paix se prolongeant par un dispositif de stabilisation; -A fg h a n i s t a n ,en souti en de l' o p é rat i o n

En d u ring Fre e d o m,avec une co m po s a nte

h u m a n i t a i re au sol dans le nord ,d e s m oyens de r ecueil d u re n s e i g n e m e nt sur l'ensemble du théâtre (Asie Ce nt ra l e,

Co rne de l' Af ri q u e,O céan Indien ) et

un impo rt a nt déploiement aéro n ava l .1- Les opérations de maintien de la paix

Dans les Balkans

nEn Bosnie-Herzégovine

Six ans après les acco rds de Day to n ,l a

s i t u ation générale en Bo s n i e - He rz ov i n e re s te fra g i l e.

Ces accords organisent un retour à une

vie normale et posent les principes de l nt rité te rri to riale de la Bo s n i e -

Herzégovine,du libre retour des réfugiés

et d éplacés,de la remise au tri b u n a l pénal international (TPI) des criminels de guerre ainsi que de la constitution de de ux ent i t é s,la fédératio n cro ato - musulmane et la Re p u b l i ka S rp s ka .

Celles-ci sont autorisées à organiser leur

défense et à établir des relations avec leurs voisins.L a capitale,S arajevo,reste unifiée.

Au plan militaire,les accords permettent

le déploiement de l'OTAN.Ils prévoient des arrangements de désarmement et de confiance qui sont toujours en cours de négociation.

L' a exe 1- A des acco rd s,t ra i t a nt

des aspects militaires du rétablissement de la paix,p r é voit not amment le déploiement d'une force multinationale nLe porte-avions Charles-de-Gaulle en mer d'Oman,la frégate anti-sous-marine Jean de Vienneet un sous-marin nucléaire d'attaque.

Crédit photo :Marine nationale

en Bo s n i e - He rz ovine et la réorg a n i- s ation des armées de ses ent i t é s.

L' a exe 1-B,v i s a nt à assurer la stabili-

s ation région ale,établit des mes ure s de co i a n ce et de séc urité ent re les enti tés bo s n i e e s.E lle instaure un régime de maîtrise des arm e m e nt s.

La présence de la force de stabilisation

(SFOR) déployée par l'OTAN contribue

à l a coex i s te n ce p acifique ent re l es

communautés.L es missions principales de cette force sont la sécurisation du retour des réfugiés,le soutien au tribunal pénal international (TPI) pour l'arresta- tion des criminels de guerre présumés et le contrôle de la réduction des forces armées des entités.

La SFOR comprend 18 000 hommes 5

appartenant à 35 États répartis au sein de trois divisions multinationales :nord, sud-ouest et sud-est. Ce t te der n i è re (DMN-SE) comma ndée par un officie r g é n é ral français se co m pose d' u n i t é s françaises,allemandes,espagnoles,ita- liennes et marocaines.D'un effectif d'en- viron 5 400 hommes,elle est articulée a u tour de quat re g ro u pe m e nts tac - tiques nationaux.

En outre, la gendarm e rie natio nale a

déployé des pelotons de gendarmeriede surveillance et d'investigation (PGSI), unités po l yva l e ntes assur a nt no tam- ment le recueil du renseignement.E lle a engagé à ce t itre une cinq uant a i n e d'hommes dont la majorité est affectée

à la compagnie multinationale de police

m i l i t a i re (E s p a g n e,Fr a n ce,It alie) à

Mostar.

nAu Kosovo

Depuis la fin des opérations aériennes

menées par l'OTAN en 1999,une force i nte rn ationale de sécuri t é ,la KF OR (Ko s ovo Fo rce),est déployée au Kosovo pour faire appliqu er les aspe cts mili- taires de la résolution 1244 du Conseil de sécurité du 10 juin 1999.Les efforts de la KFOR sont consacrés à promouvoir la paix entre les différentes communau- tés.Elle a été plus particulièrement char- gée d'assurer la protection des bureaux de vote et le bon déroulement des élec- tions territoriales du 17 novembre 2001, qui ont constitu é le premier pas vers l' a u to - a d m i n i s t ration pré vue par la résolution 1244.

Co m posée de 5 brigad es multinat i o-

nales plac ées sous la dir e ction de l'OTAN,la KFOR compte environ 40 000 m i l i t a i res de 37 pay s diffé re nts dont

5 500 français déployés dans le cadre de

chapitre 1/Rapport d'activité 2001

La SFOR comprend

18000 hommes

appartenant à 35 États répartis au sein de trois divisions multinationales: nord,sud-ouest et sud-est.5 Dont 2 400 militaires françaisnLe déploiement au sol de la SFOR contribue à la coexistence pacifique entre les communautés.

Crédit photo :D.VIOLA/ DICoD

Rapport d'activité 2001/chapitre 1

l'opération Tri d e n t.U ne centaine d'entre eux appartient à l'état-major de la force commandé par un officie r général français depuis octobre 2001 et pour une année.

L' e s s e ntiel du co nt i n g e nt f rançais

constitue l'ossature de la brigade multi- n ationale nord (BMN-N ) placée sou s re s ponsabilité française et qui co m- p rend égale ment des co nt i n g e nt s be l g e s,d a n o i s,l u xe m bo u rg e o i s, m a rocains et r u s s e s.L es Françai s se répartissent entre l'état-major,deux b ataillons d a nte ri e,l 'un mécanis é et l'autre motorisé,au profit desquels pe u ve nt int e rvenir un esc a d ron de chars lourds Le c l e rcet deux escadrons d'investigation.Le déploiement français compte aussi un bataillon de l'aviation l è re de l' a rmée de te rre,un bataillon du g é n i e,un bataillon de co m m a n d e m e nt et de transmissions et un détachement de la gendarm e rie nat i o n a l e.

En marge de la KFOR,près de 1 700 mili-

t a i res f rançais re m p l i s s e nt de s miss ions de soutien de l' é t at-major spécif ique du R E P F RA N C E(représentant France),de

A D CO N F RA N C E(a d m i n i s t ration and

co n t rol Fra n ce),du bataillon logistique et de la base de soutien à vocation interar- mées (BSV IA).Ils sont d éployés au Kosovo,en Macédoine et en Grèce.Dans un ca d re mu ltinat i o n a l ,l' a rmée de l'a ir a fo u rni des moyens aéri e n s basés en Italie ou à partir de la Fra n ce,a i n s i que du pers onne l dans les stru ct u re s t a ctiques de co m m a n d e m e nt et de co n d u i te égale ment situées en I t a l i e.

Environ 4 000 heures de vol ont été

effectuées par les Jaguar,Transall,C 160 de reconnaissance électronique,Ga b ri e l ,

Boe i n gravitailleur C 135 FRet av i o n s

AWACS E 3F.

Dans le cadre du déploiement des PGSI,

la gendarmerie nationale a mis en place, au sein de la BMN-N,un détachement de 136 militai re s,d o nt un esca d ron de gendarmerie mobile,plus particuliè- re m e nt aff e cté à d es opérations de maintien et de rétablissement de l'ordre

à Mi t rov i ca .Depuis octo b re 2 001,

50 gend armes sont présent s dans le

d i s positif des Multinational Spe c i a l i s e d

U n i t s(MSU) placées sous commande-

ment des carabiniers italiens.

Depuis l'été 1999,la France assure en

qualité de " Role Spécial ist Na t i o n» la fo u rn i t u re d e ca r b u ra nts aux fo rce s alliées au Ko s ovo.Le ser v i ce d es e s s e n ces de s armée s (SEA) assure l' a p p rov i s i o e m e nt et le sto c kage des ca r b u ra nts à usage t e rre s t re ou aéronautique,ainsi que leur distribution

à l'ensemble de la KFOR.

nChar Leclercau Kosovo.

Crédit photo :ECPAD

Dans la zone d'action de la BMN-N,la

co h a b i t ation ent re l es co m m u n a u t é s serbe et albanaise est délicate.Ainsi à

Mitrovica,partagée par le fleuve Ibar,

habitent presque exclusivement au sud des Albanais,tandis qu'au nord se trouve co n ce ntrée la c ommunauté se rbe.

L'action quotidienne des troupes fran-

çaises permet de contenir les violences

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